Le procès contre Scribd cesse, faute de raisons de combattre

Clément Solym - 20.07.2010

Edition - Justice - violation - droit - auteur


Finalement, pas de procès. C'est plus simple, ça embête moins de monde, ce sont les vacances, et hop, on préfère la joie et la bonne humeur que les tracasseries juridiques. Chez Scribd, on doit tout de même avoir poussé un soupir de soulagement, en apprenant que le procès qui leur pendait au nez n'aura finalement pas lieu.

Les avocats des plaignants ont finalement annoncé que leurs clients préféraient se rétracter, après avoir prétendu que le système de filtrage mis en place par Scribd était en soi une violation du droit d'auteur. Ironie suprême, ce filtre devait servir à repérer les oeuvres interdites et pourtant partagées sur le site internet.


Dans les faits, toute présence d'une oeuvre sans le consentement de l'auteur ou des ayants droits constitue bel et bien une violation de la loi sur le copyright. Or, le système de filtrage fonctionnait justement, pour mieux repérer les infractions, en introduisant des oeuvres illégalement, pour mieux disposer de mots clefs et autres repères permettant de faire le ménage.

La solution était pire que le mal, estimaient les ayants droit. Sauf que les ingénieurs du site n'avaient pas trouvé mieux pour protéger les droits de chacun.

Finalement, le recours collectif qui avait été impulsé par les enfants de la romancière Elain Scott, dont près de 2000 oeuvres furent dénichées sur Scribd, s'est arrêté là. Et l'ironie n'échappera à personne, quand on découvre que finalement, ces oeuvres étaient présentes dans le site pour empêcher que d'autres n'apparaissent, conformément aux exigences du Digital Millenium Copright Act, la loi sur la protection des droits dans le monde numérique.

L'avocat de Scribd, Brian Mendonca, a par ailleurs précisé que la société était dans son droit en utilisant sa technologie de filtres pour protéger les uns et les autres. Selon lui, les plaignants ont compris que Scribd avait un très grand respect de la loi.