Le SNE oppose Europeana contre Google Books et maintient le procès

Clément Solym - 04.12.2008

Edition - Société - Google - Books - Europeana


Il en aura fallu du temps pour que les syndicats des professionnels du livre réagissent à l'annonce des 125 millions $ proposés par Google Books pour faire cesser les poursuites des ayants droit américains, qui reprochaient une numérisation aveugle et contraire au respect du droit d'auteur. D'ailleurs, si ce qui deviendra très probablement l'accord Google fait peur, principalement aux libraires, il n'a pour l'heure obtenu qu'un accord préalable du tribunal de New York.

Une domination sur la culture

Le Syndicat national de l'édition constate cependant que cet accord piétine le droit français en la matière, mais également la Convention de Berne. « En légitimant le principe de l'“opt out”, en obligeant les ayants droit à s'inscrire auprès d'un guichet unique pour faire valoir leurs droits et en méconnaissant le droit moral des auteurs, ce système va à l'encontre du droit d'auteur sans lequel ne peut se développer une offre pérenne et diversifiée de contenus numériques. »

Et tout comme les autres syndicats européens, le SNE estime que la position dominante en ce domaine doit être à tout prix évitée.

Sainte Europeana au secours...

Alors quelle alternative ? Europeana. La bibliothèque qui a planté le jour de son lancement. Car elle, au moins reconnaît que « les droits de propriété intellectuelle sont un outil essentiel pour promouvoir la créativité, que les biens culturels de l'Europe doivent être numérisés, mis à disposition et conservés dans le respect absolu des droits d'auteur et droits voisins »*.

Ainsi, face à une Europeana qui numérise dans le respect des droits, le SNE « est conforté dans son action en contrefaçon engagée en 2006, aux côtés du groupe La Martinière et de la société des gens de lettres, à l'encontre de Google France et Google inc. » Cela se poursuivra « au nom de la défense de l'intérêt collectif de ses adhérents et pour réparer le préjudice causé à l'ensemble de la profession », conclut le SNE.



* Recommandation de la Commission Européenne du 24 août 2006 sur la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique.