Les ateliers de la Quadrature : comment être créateur en 2016 sur Internet ?

Nicolas Gary - 04.07.2016

Edition - Justice - droit auteur atelier - La Quadrature du net - création internet copyright


Pour les curieux et les amateurs, la Quadrature du Net a décidé d’organiser cette semaine des ateliers autour de la question du droit d’auteur. Le 9 juillet, l’organisation invite dans ses locaux, rue des Orteaux, les personnes intéressées sur les thèmes « réfléchir sur le droit d’auteur et Internet. Domaine public, liberté de panorama, licences libres, rémunération et partage... Comment être créateur en 2016 sur Internet ? »

 

Don't *** the Internet ! - La Quadrature du Net, IFLA 2014

ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

 

« Le droit d’auteur et particulièrement la protection des créateurs et du partage, du remix et de la liberté de panorama, fait partie des grands combats de La Quadrature du Net. Suite au Rapport de Julia Reda au Parlement européen, on attend une réforme du droit d’auteur au niveau européen prochainement.

 

Les débats concernant ce rapport ont témoigné d’une opposition très dure entre les tenants d’un droit d’auteur très privatif, mais très lucratif pour les ayants droit, et ceux qui promeuvent une création plus libre et une meilleure protection des personnes qui créent. »

 

La journée se divise en deux séances, en matinée, entre 11h et 12h30, pour évoquer « l’état de la situation des Communs et du droit d’auteur aujourd’hui. Nous reviendrons sur les propositions existantes de La Quadrature ainsi que sur le paysage actuel. C’est surtout une session d’information ».

 

Dans un second temps, répartis en groupes, plusieurs sujets seront pris en compte « sur la mobilisation sur les questions de droit d’auteur, la réflexion autour des arguments… Cette partie s’adresse particulièrement aux créateurs, quels qu’ils soient ». 

 

On pourra s’inscrire à cette adresse.

 

On pourra certainement y retrouver le BookScanner, appareil de numérisation de livres, que la Quadrature avait déjà présenté dans ses locaux, et que nous avions pu découvrir.

 

Dans les faits, la numérisation d’un livre par un particulier implique de respecter l’article 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Autrement dit, celui qui numérise doit être possesseur de l’appareil qui va numériser. 

 

Pour arriver à mettre en commun le BookScanner, la Quadrature envisageait de créer une licence spécifique, sur le modèle des Creative Commons. De fait, on s’avançait vers une Copy Party Licence, qui serait l’extension du concept de GPL, la General Public Licence, licence conçue par Richard Stallman. 

 

« Cette licence dirait : “Moi, propriétaire [NdR : de l’appareil de numérisation], tout le temps que vous utiliserez cette appareil, vous serez vous le propriétaire », nous exposait la Quadrature. A suivre, durant les ateliers...

 

BookScanner et numérisation de livre

ActuaLitté, CC BY SA 2.0