Les ayants droit de George Orwell veulent contrôler le nombre 1984

Antoine Oury - 27.10.2015

Edition - Justice - George Orwell 1984 - propriété intellectuelle - titre de livre t-shirt


Josh Hadley, en vendant quelques t-shirts qu'il avait dessinés sur le site CafePress, s'attendait à un peu d'argent de poche et à la diffusion d'un message gentiment subversif « 1984 is already here » (« 1984 est déjà là »). Il assure n'avoir jamais vendu aucun des t-shirts, mais sa réputation a récemment fait un bond : ses t-shirts ont été repérés par les ayants droit de George Orwell, qui lui reprochent une violation du copyright.

 

1984

(Luiza P., CC BY-NC-SA 2.0)

 

 

La demande de retrait adressée à Josh Hadley précise simplement que le motif de l'envoi concerne l'utilisation de « George Orwell » ou de « citations de George Orwell », qui ont abouti sur une violation du copyright de l'Orwell Estate. Néanmoins, les dessins des t-shirts de Hadley n'utilisent ni l'image d'Orwell, ni une citation du livre, mais simplement son titre, qu'il n'est pas difficile d'associer à l'auteur.

 

Sur TorrentFreak, qui révèle la procédure lancée par les ayants droit d'Orwell, Hadley a publié une capture d'écran des t-shirts incriminés, désormais indisponibles sur le site.

 

« On remarquera d'abord toute l'ironie des ayants droit d'Orwell qui se montrent effectivement très orwelliens, mais aussi le fait que l'on ne puisse pas appliquer le copyright sur un titre », souligne Josh Hadley. En effet, le droit britannique, comme le droit américain ou français, ne permet pas que la propriété intellectuelle soit appliquée aux titres.

 

Néanmoins, il est possible de faire jouer le droit des marques ou la concurrence déloyale, autrement dit quand un nom est volontairement utilisé pour flouer le consommateur. Dans le cas d'une expression originale, le titre est protégé, au même titre que l'œuvre de l'esprit.

 

Bill Hamilton, exécuteur testamentaire pour l'Orwell Estate, a confirmé la volonté des ayants droit : « L'Orwell Estate n'a jamais autorisé la production de produits dérivés, tout comme les titulaires des droits sur les films, qui sont généralement à l'origine des produits dérivés. Certains des produits dont j'ai demandé le retrait étaient clairement en violation du droit d'auteur », estime-t-il.

 

Hadley assure qu'il va modifier son design et le proposer sur un autre site, pour « ne pas laisser ce type d'abus de pouvoir perdurer ».