Les contenus numériques d'occasion : touche pas à mon brevet !

Clément Solym - 25.02.2016

Edition - Justice - brevet Amazon - justice Canada


La vente de contenu numérique reste la pierre angulaire des développements d’Amazon. De la sorte, toucher à ce secteur revient à marcher sur les plates-bandes de la firme, et prendre certains risques. Le Canada pourrait l’apprendre à ses dépens, alors que Jeff Bezos a décidé de poursuivre en justice un brevet déposé et portant sur le prêt et la revente de contenus numériques. 


 

En février 2013, Amazon obtenait un brevet sur la vente d’ebooks d’occasion, délivré par le bureau américain. Ce dernier concerne le marché électronique pour les objets numériques usagers, et mentionne, en outre, le commerce des ebooks, de l’audio, d’applications, de vidéo et de logiciels informatiques. Autrement dit, difficile de couvrir un champ plus large de produits à vendre. Ainsi, le « Secondary market for digital objects » a été validé le 29 janvier dernier, mais avait été originellement déposé en 2009 par Amazon. Il couvre le transfert de biens numériques entre utilisateurs et fixe les limites dudit transfert.

 

Chose amusante, quelques semaines plus tard, c’était au tour d’Apple d’obtenir un brevet similaire, permettant, ou fluidifiant la commercialisation d’œuvres d’occasion. Toujours en numérique.

 

Celui-ci était assez différent de ce qu’Amazon a obtenu : il décrivait comment un utilisateur pourrait transférer ses droits sur un contenu acheté, à un consommateur tiers. Le transfert serait alors potentiellement temporaire, comme dans le cadre d’un prêt, ou permanent, dans celui d’une vente.

 

Touche pas à mon brevet, gros

 

Il n’en reste pas moins qu’Amazon semble décidé à poursuivre l’obtention d’un brevet sur la vente de contenus numériques : celui octroyé ressemble étrangement – trop... – à ce que le gouvernement américain lui avait octroyé. Il implique par ailleurs de pouvoir rémunérer les ayants droit, en cas de revente ou de prêt. Le CA 2801063 se présente comme suit : 

 

Des articles numériques peuvent être indiqués, prêtés ou revendus par le biais d’une architecture informatique qui prend en charge un marché secondaire pour de tels articles, ainsi que les modèles économiques pour prendre en charge le marché secondaire.
ans un scénario, un prêteur peut prêter un article numérique à une autre personne, et si cette personne achète l’article numérique à la suite d’une période d’essai, le prêteur reçoit une commission d’indication. Dans un autre scénario, les détenteurs des droits d’un article numérique sont payés une commission d’indication pour toute vente d’autres articles numériques résultant de l’action d’acheteurs sur une référence contenue dans l’article numérique.

 

S’il n’a pas encore été attribué, il est assez simple de comprendre pourquoi son obtention ferait de l’ombre à la firme de Bezos. 

(via The Digital Reader)