Les noms des membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique dévoilés

Antoine Oury - 15.12.2017

Edition - Société - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique - CSPLA membres - membres conseil propriété littéraire


Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) est une instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Il peut être consulté pour la résolution de certains litiges dans ce domaine, et rassemble des représentants des différentes professions concernées. Un arrêté du 5 décembre 2017 dévoile les nouveaux membres du CSPLA.


Ministère de la Culture
(photo d'illustration, ActuaLitté, CC BY SA 2.0)


 

1. Au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture et chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel :


Membre titulaire : M. Codant (Harold).
Membre suppléant : M. Debarnot (Jean-François).
 

2. Au titre des représentants des professionnels :


a) En tant que représentants des auteurs :

Membres titulaires : MM. Davoust (Gérard), Tronc (Jean-Noël), Heyneman (Laurent), Rogard (Pascal), Mme Bertuccelli (Julie), MM. Rony (Hervé), Pelletier (Geoffroy), Mme Ferry-Fall (Marie-Anne), et MM. Da Lage (Olivier) et de Rengervé (Emmanuel).
Membres suppléants : MM. El Sayegh (David), Badarou (Wally), Mme Baghery (Sahar), MM. Tilliet (Hubert), Mazars (Nicolas, ) Mme Bensimon (Maïa), MM. Maillard (Thierry), Cécile (Claude), Brillanceau (Olivier) et Delevingne (Olivier).

b) En tant que représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données :

Membres titulaires : MM. Macrez (Franck), Mossé (Marc) et Martin (Emmanuel).
Membres suppléants : Mme Puell (Pauline) et MM. Duflot (Frédéric) et Villedieu (Julien).

c) En tant que représentants des artistes-interprètes :

Membres titulaires : M. Blanc (Xavier) et Mme Jeancard (Anne-Charlotte).
Membres suppléants : M. Tardif (Laurent) et Mme Alméras (Catherine).

d) En tant que représentants des producteurs de phonogrammes :

Membres titulaires : MM. Lasch (Alexandre) et Roger (Jérôme).
Membres suppléants : Mme Colin (Karine) et M. Guez (Marc).

e) En tant que représentants des éditeurs de musique :

Membre titulaire : Mme Guernalec (Carole).
Membre suppléant : Mme Girard-Leduc (Philippine).

f) En tant que représentants des éditeurs de presse :

Membres titulaires : MM. Bruneau (Christian) et Sergeant (Patrick).
Membres suppléants : Mme Grillard (Maud) et M. Ouachtati (Samir).

g) En tant que représentants des éditeurs de livres :

Membres titulaires : MM. Dutilleul (Pierre) et Chouraqui (Julien).
Membres suppléants : MM. Robert (Arnaud) et Kermarrec (Yorric).

h) En tant que représentants des producteurs audiovisuels :

Membres titulaires : Mmes Lebailly (Catherine) et Bertin (Catherine).
Membres suppléants : MM. Montels (Benjamin) et Smet (Cyril).

i) En tant que représentants des producteurs de cinéma :

Membres titulaires : M. Goldsmith (Frédéric) et Mme de Labriffe (Hortense).
Membres suppléants : MM. Prieur (Xavier) et Van der Puyl (Idzard).

j) En tant que représentants des radiodiffuseurs :

Membres titulaires : Mmes Riéty (Frédérique) et Brevan Masset (Aurélie).
Membres suppléants : MM. Liberty (Alain) et Chusseau (Loïc).

k) En tant que représentants des télédiffuseurs :

Membres titulaires : Mme Courbarien (Sylvie) et M. Frapier (Sébastien).
Membres suppléants : Mmes Ottavi (Pascale) et Menasé (Laetitia).

l) En tant que représentants des éditeurs de services en ligne :

Membres titulaires : MM. Barbry (Eric), Delahaie (Amélien) et Tessier (Marc).
Membres suppléants : MM. de Martino (Giuseppe), Cavanagh (Jean-Frank) et Soulet (Jérôme).
 

L'équipe des spécialistes de la propriété intellectuelle
du CSPLA reste la même


m) En tant que représentants des fournisseurs d'accès et de services en ligne :

Membre titulaire : M. Combot (Michel).
Membre suppléant : M. Bressand (Gilles).

n) En tant que représentants des consommateurs et des utilisateurs :

Membres titulaires : MM. Bazot (Alain), Léonard (Julien), Lequeux (Alain) et Pérales (Christophe).
Membres suppléants : MM. Autier (Antoine), Gérard (Olivier), Nivard (Sylvain) et Naegelen (Pierre).

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