Les auteurs américains réclament plus d'outils contre le piratage

Antoine Oury - 15.07.2015

Edition - Justice - Authors Guild - piratage - oeuvres


Il n'y a pas que sur le Vieux continent que l'on évoque une responsabilisation accrue des hébergeurs : pour le moment, les plateformes sur lesquelles sont hébergés des contenus en infraction au droit d'auteur, ou sans l'accord de l'ayant droit doivent les retirer dès lors qu'un signalement en bonne et due forme est effectué. Mais elles n'ont aucune obligation de prévenir, et d'empêcher le téléchargement d'un contenu non autorisé. L'Authors Guild souhaite quelques changements dans ce mode de fonctionnement, que l'organisation détaille dans une lettre au Congrès américain.

 

copyright takedown notice

Un exemple de message que peut présenter YouTube, suite à une « Notice and take down »

(Andrew Allingham, CC BY 2.0)

 

 

Le contrôle et le retrait des contenus illégaux fonctionnent selon un mode « Notice and take down », ainsi que nous l'évoquions dans un précédent article : l'ayant droit signale, la plateforme empêche l'accès aux contenus après vérification. L'Authors Guild, principale organisation des auteurs de l'écrit aux États-Unis, souhaite désormais un « Notice and stay down » : autrement dit, qu'un contenu signalé et attribué à un ayant droit précis ne puisse plus être téléchargé sur une autre plateforme, ou la même.

 

« Le piratage de livre, qui était auparavant l'apanage d'obscurs sites à l'étranger, s'est désormais exporté sur de grandes plateformes de téléchargement », signalent les auteurs, qui ajoutent que le système actuel « ne fonctionne tout simplement pas ». Une des dernières sources d'inquiétude est la découverte d'un vivier de textes illégalement vendus sur Google Play Books, la plateforme de vente et d'achat du moteur de recherche.

 

« Dès lors qu'un hébergeur sait qu'une œuvre a été piratée, il ne devrait plus bénéficier d'une immunité quant aux réclamations pour violation du copyright, à moins de prendre des mesures raisonnables pour supprimer tous les exemplaires illégaux de cette œuvre », propose l'Authors Guild. Pour le moment, les hébergeurs sont protégés, dans la mesure où ils ne peuvent pas contrôler les contenus que les usagers publient sur leur plateforme.

 

Enfin, presque : YouTube a par exemple mis en place un système de reconnaissance automatique, pour la musique. Celui-ci permet d'éviter la mise en ligne de morceaux protégés par le droit d'auteur, ou d'y ajouter une publicité au bénéfice de l'ayant droit. Si le système a plutôt convaincu du côté des majors, certains artistes, auteurs de mix, de mash-ups ou de remix, ne peuvent plus exposer leurs créations sur YouTube.

 

D’ailleurs, côté français, la question du piratage des livres audio, pourrait profiter des recommandations présentées par les rapporteurs de la mission sur Hadopi. Ces derniers proposaient dans leur rapport que les titulaires de droit « devraient être obligés ou, à tout le moins, fortement incités à utiliser les solutions techniques de marquage des œuvres proposées par les hébergeurs ».

 

Néanmoins, l'Authors Guild réclame un changement de la législation actuelle, pour que les hébergeurs soient responsabilisés. Le courrier a été envoyé à la commission juridique du Congrès américain, qui planche actuellement sur une révision du système de notification pour infraction au copyright. « Dès qu’un exemplaire piraté est retiré, il est généralement remis, ailleurs. Inutile de dire que les détenteurs de droit ne peuvent pas suivre avec ce jeu insensé, et que les auteurs, individuellement, ne disposeront pas des ressources nécessaires, pour envoyer un nouvel avis chaque fois qu’une copie piratée est postée ou remise en ligne. »

 

(via TorrentFreak)