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Maîtriser le droit d'auteur : un guide détaille les notions essentielles

Victor De Sepausy - 15.07.2017

Edition - Justice - Guide droit auteur - partage copie privée - exception pédagogique livres


Les vacances seront propices, plus que jamais désormais, au partage de photos, vidéos et d’instants. Raison peut-être idéale pour réviser ses notions de droit d’auteur. Le ministère de l’Enseignement supérieur, sur son portail, propose la 3e édition du Guide du droit d’auteur. Impeccable, pour bouquiner sur la plage.


Livre d'heures de Catherine de Rohan et de Françoise de Dinan - Des démons tourmentent une dormeuse
Bibliothèque des Champs Libres, CC BY 2.0
 

 

« Ce guide, à jour des textes en vigueur en cette année 2017, traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle. Il constitue l’outil indispensable à tous ceux qui sont amenés à utiliser ou à créer des ressources, quelles que soient leurs natures », assure le ministère. 

 

Réalisé conjointement avec le ministère de l’Éducation nationale, ce dernier permet de « développer l’utilisation des ressources numériques dans les établissements scolaires et universitaires français. Celles-ci peuvent être exploitées pour diffuser des cours ou servir de supports pédagogiques dans le cadre de l’enseignement ».

 

Sauf que les enseignants et leurs établissements doivent maîtriser les notions essentielles : « C’est à cet effet que ce guide a été réalisé. Il traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle. Les questions relatives au droit à l’image sont également envisagées. »

 

On y retrouve également un passage assez détaillé sur les licences Creative Commons, assez bienvenu.