Michel Barnier : la propriété intellectuelle, priorité de l'Europe

Clément Solym - 25.01.2011

Edition - Société - europe - propriété - intellectuelle


L'année va être dynamique pour Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur, avec une foule de priorités. Mais comme chantait Brassens, moi mon colon celle que j'préfère... c'est la propriété intellectuelle.

Dans La Tribune, il réalise un inventaire à Prévert passant en revue tous les impératifs regroupés derrière cette notion. « Les sujets de propriété intellectuelle figurent en tête des priorités fixées par la Commission dans son plan d'action pour la relance du marché unique », précisait-il à Cannes durant le Midem.

Premier point, la gestion collective : si les créateurs doivent avoir la possibilité de choisir la manière dont ils souhaitent que leurs droits soient exploités, la gestion collective doit être simplifiée, pour présenter une solution pratique.

Ensuite, le piratage, autre chantier. Attendu que, selon les chiffres de l'Observatoire de la contrefaçon, ce sont 250 milliards € qui ont été perdus durant 2007, la lutte contre ce fléau est d'une importance capitale. À ce titre, l'Hadopi version française sera mûrement examinée.

Les oeuvres orphelines profiteront d'une directive cette année, afin qu'elles puissent être « exploitées dans les bibliothèques numériques ». Quant à la distribution des oeuvres audiovisuelles, c'est une consultation qui réglera leur sort.

Vastes projets, consacrés, on le comprend, principalement à la musique... mais qui ne prennent pas en compte les spécificités du contexte numérique, une fois de plus.