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Oeuvres épuisées, orphelines, Microsoft : du boulot pour Google Books

Clément Solym - 06.04.2009

Edition - Justice - livre - épuisés - orpheline


Les droits dont disposerait Google books sur les ouvrages épuisés inquiètent passablement le monde de l'édition et tout particulièrement les groupes universitaires et d'intérêt public qui redoutent la conclusion de l'accord judiciaire, où Google a proposé 125 millions $ pour acheter le droit d'avoir déjà numérisé des milliers de livres sous droit, entre autres.

Des livres épuisés, un Google épuisant

Robert Darnton, directeur de la bibliothèque de l'université d'Harvard a ainsi expliqué que si le tribunal de New York validait la proposition de Google, ce dernier se retrouverait en position monopolistique pour la recherche de texte, éliminant ainsi les efforts réalisés par les bibliothèques.

On se souviendra que déjà la Fédération des éditeurs européens avait demandé à Google de revoir les critères qui définissaient les livres épuisés. Jusqu'à présent, le moteur avait décidé que les livres qui n'étaient pas commercialement disponibles aux États-Unis étaient considérés comme tels, même si l'on pouvait les trouver sur des plateformes de vente à l'étranger. Biscornu...

Le cas des orphelines, à vous briser le coeur

La FEE avait obtenu gain de cause, mais désormais, c'est aux États-Unis justement que diverses associations pestent et réclament que l'accord Google et le jugement du tribunal fédéral soient repoussés, pour examiner plus en profondeur les tenants et aboutissants. Car en outre, les oeuvres orphelines, encore sous droit, mais dont les auteurs ne peuvent pas être retrouvés, posent également problème, puisqu'à travers cet accord, Google pourrait les proposer à la vente, l'avantage de son inconvénient.

Aujourd'hui, toute personne qui imprime ces oeuvres peut être attaquées pour violation du droit d'auteur, mais la situation est paradoxale : considérées comme des livres épuisés, on ne peut les réimprimer sans passer par l'ayant droit, mais Google pourrait les afficher sans être inquiété. Un comble estime l'Institute for Information Law & Policy. Et Microsoft apparaît depuis quelque temps comme un empêcheur de vendre en rond.

Manquait plus que Microsoft

En effet, si la firme a abandonné son projet de numérisation, elle n'en a pas moins offert 50.000 $ à la New York Law School, pour financer des projets divers dans ce domaine. Et pour certains, il ne fait aucun doute que Microsoft a décidé d'ennuyer quelque peu Google. Le problème est que l'accord Google, en l'état, représente tout à la fois une solution intéressante et que tous ne souhaitent pas qu'il soit annulé pour autant. Mais repensé, peut-être bien. D'autant que les risques liés au monopole, eux, sont bien réels...



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