Oeuvres indisponibles : certains auteurs mieux lôtis que d'autres

Clément Solym - 28.10.2011

Edition - Société - oeuvres indisponibles - Hervé Gaymard - auteurs


Si vous êtes auteur, et que vous n'êtes pas encore membre de la SGDL, alors voilà une décision qui devrait vous inciter à changer d'avis. Ou à conforter définitivement votre décision.

En effet, alors que la proposition de loi sur l'exploitation des oeuvres indisponibles du XXe siècle, par Hervé Gaymard, vient d'être rendue publique, la SGDL apporte quelques précisions, bienvenues, sur son modus operandi.

En effet, il semble que l'on attendait, une fois n'est pas coutume, d'avoir un cadre législatif, pour avancer sur le dossier. Le projet de loi de Gaymard « a donc pour objet d'adapter les dispositions légales actuelles, afin de permettre cette numérisation de masse », explique ainsi la SGDL.

Et dans le détail :

Le principe repose sur une gestion collective des fichiers numérisés via une société de perception et de répartition gérée à parité entre auteurs et éditeurs. Les auteurs pourront s'opposer à l'entrée de leurs livres dans le dispositif, ou décider de les en retirer.

Dans le premier cas, aucune justification ne leur est demandée.

Le retrait se fera cependant sous certaines conditions.

La société en question n'est pas encore connue, mais on peut envisager que la Sofia soit dans la boucle de ce type de collecte.

 


Ce qui est plus délicat - ou indélicat, c'est selon - c'est la position qu'adopte la SGDL : en effet, précise le communiqué, elle « ne manquera pas d'informer ses auteurs, notamment pour leur permettre d'exercer, le cas échéant, leur possibilité de retrait. Elle sera à leur disposition pour les informer sur ce processus qu'elle a soutenu dès le départ et qui vise à rendre de nouveau disponible le patrimoine littéraire du XXe siècle ».

Le « ses », est en italique, sur le communiqué.

Évidemment, que faire d'autre ? Mais les auteurs qui ne comptent pas parmi les membres apprécieront sûrement d'être si gentiment exclus.




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