Pays-Bas : 21 ans et déjà 5000 ebooks piratés

Clément Solym - 24.05.2012

Edition - Justice - piratage - Pays-Bas - The Pirate Bay


Un pirate âgé de 21 ans vient d'être identifié par la Fondation Brein, une institution néerlandaise qui lutte contre les transgressions du copyright, et les charges qui pèsent contre lui sont plutôt lourdes : l'adolescent aurait en effet mis en ligne, via le site The Pirate Bay, près de 5000 ebooks. Il encourt, au bas mot, 6 mois d'emprisonnement et 19 500 € d'amende.


La fondation Brein (acronyme pour « Protection des droits de l'industrie du divertissement aux Pays-Bas », en néerlandais) fait état d'un gros coup, comparable aux saisies records de drogue de la BAC en France. Elle a en effet identifié l'auteur d'un torrent posté sur le site The Pirate Bay, pesant 2,5 Go et renfermant quelque 4 887 ebooks, pour la grande majorité signés par des auteurs néerlandais.

 

 

Après identification, la fondation Brein a communiqué ses informations à la police, qui s'est rendue au domicile du jeune homme, et pas pour prendre un café. Coupable d'une violation de l'article 31 du Copyright Act, le pirate en herbe risque 6 mois de prison ainsi qu'une amende, à laquelle il faudra ajouter le remboursement du préjudice financier causé aux ayants droit.

 

On n'est pas sérieux quand on a 17 ans, mais on n'est pas très riche non plus à 21 : reste à savoir si cette arrestation sera un moyen de faire un exemple, ou bien l'occasion de mettre en lumière une nécessaire refonte du copyright, ou bien encore d'accélérer la baisse des prix de la culture numérique. On pourrait aussi espérer que la justice se penche un peu plus sur les pratiques de ce type de sociétés qui veillent sur le copyright, et dont les pratiques ne sont pas non plus exemptes de manquements à l'égard des droits... individuels. (voir notre actualitté)


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