Petit Ours Brun : YouTube condamné contre Bayard Presse

Clément Solym - 17.07.2009

Edition - Justice - Petit - Ours - Brun


Bayard Presse vient d'obtenir gain de cause dans l'affaire qui l'opposait à YouTube, d'après le jugement du Tribunal de grande instance de Paris rendu aujourd'hui, rapporte l'AFP, avec une amende de 60.000 € à la clef. La 3e chambre civile a ainsi condamné YouTube pour « atteinte aux droits patrimoniaux d'auteur ».

Le site de vidéo en streaming avait en effet diffusé des clips du personnage créé en 1975 dans le magazine Pomme d'Api, lequel était passé des planches à l'animation. Mais Bayard Presse a chèrement défendu ses droits.

En février 2007, des vidéos de ces films d'animation ont été diffusées sur la plateforme, et suite à une demande de retrait, adressée à YouTube et laissée sans réponse, Bayard Presse a décidé de porter plainte.

Fait aggravant pour le TGI, qui a alors estimé que le site n'avait pas fait en sorte que les vidéos soient supprimées assez « promptement », ce qui lui a coûté 40.000 € de dommages-intérêts. Toute récidive serait par ailleurs condamnée d'une astreinte de 10.000 € par vidéo.

Et pour compléter la somme des 60.000 €, 10.000 € restent à payer pour contrefaçon à Bayard Presse, ainsi que 10.000 autres pour régler les frais du procès.

Joyeux galopin, ce petit ours brun.

Bayard Presse n'était pas disponible pour commenter cette décision.