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Plainte antitrust de l'Allemagne contre Amazon : l'Europe veut des détails

Clément Solym - 12.07.2014

Edition - Justice - Allemagne Amazon - union européenne enquête - pressions monopole


La plainte déposée le mois dernier par le syndicat des libraires et éditeurs allemands contre Amazon vise les pratiques antitrust de la société. Et si elle a reçu un vaste soutien des professionnels à travers l'Europe, elle pourrait, de par l'actualité du moment, bénéficier d'un appui de taille. En effet, l'Union européenne a exprimé un vif intérêt pour la procédure judiciaire enclenchée contre Amazon.

 

 

 

Les responsables de l'UE, cités par Bloomberg, expliquent en effet qu'ils souhaiteraient comprendre le conflit à l'origine du dépôt de plainte. Une information confirmée par le syndicat allemand, qui a été sollicité sur le sujet par le bureau fédéral allemand, à qui l'UE avait demandé quelques précisions. 

 

La Commission européenne tenterait de « mieux comprendre les enjeux » de cette procédure, explique Antoine Colombani, porte-parole de la Commission. Il précise que les régulateurs européens sont conscients de l'importance de la plainte déposée auprès des autorités allemandes de la concurrence.

 

On ignore pour le moment ce que l'UE veut savoir, autant que ses motivations sur la question, mais après tout, cette implication est assez peu étonnante. D'abord parce que la Commission a fait part du même intérêt dans le conflit opposant Amazon et Hachette Book Group, au début du mois de juin. D'autre part, parce qu'elle a récemment sollicité le Luxembourg demandant à l'État membre de lui communiquer des éléments sur les accords commerciaux passés avec la société de Jeff Bezos. 

 

« Nous enquêtons sur des arrangements entre le Luxembourg et Amazon », assurait un responsable de l'UE. Soupçonnant des ententes fiscales litigieuses, sinon suspectes, les autorités européennes réagissent ainsi aux modèles qui ont été mis en place, et autorisés, au sein des États membres. Alors que les crises d'austérités sont aussi répandues que les régimes avant l'été, les États réclament plus de transparence, pour s'assurer que les sociétés ne dissimulent pas une partie des recettes fiscales dont elles devraient logiquement s'acquitter. 

 

Le Börsenverein, qui avait saisi le Bundeskartellamt Beschwerde, au mois de juin, prétend qu'Amazon use de son pouvoir monopolistique pour faire pression illégalement sur des filiales éditoriales, situées en Allemagne, du groupe suédois Bonnier. Ce dernier aurait à accepter des conditions commerciales défavorables, et Amazon tenterait de faire avaler la pilule de force. 

 

L'organisation professionnelle soulignait que ces méthodes auraient pour but l'obtention de plus grandes remises sur les titres au format numérique : « Les pratiques commerciales d'Amazon ont un effet non seulement sur les éditeurs, mais représentent également un danger pour tous les distributeurs et fournisseurs d'ebooks en Allemagne », expliquait Alexander Skipis.

 

Amazon n'a toujours pas réagi aux interventions, pour le moment encore discrètes et prudentes de l'UE, dans ces deux affaires, intrinsèquement liées. Selon toute vraisemblance, les pressions endurées par le groupe Bonnier sont identiques à celles qui pèsent sur Hachette Book Group, outre-Atlantique, même si l'on n'en sait guère plus, dans un cas ou un autre. 

 

Dès les premiers temps du bras de fer entre Amazon et HBG, il est ressorti que la firme souhaitait de plus importantes remises pour la vente de livres numériques, et dans le même temps, réclamait à l'éditeur une participation financière pour différents services proposés en ligne.