Pour Amazon, les éditeurs d'audiolivres sont des truffes

Nicolas Gary - 25.09.2019

Edition - Justice - Audible Captions - Amazon copyright audiolivre - éditeur procès Amazon


Le bras de fer ne fait que commencer, et Amazon, pourtant mal embarqué dans la procédure, compte bien se débattre. L’enjeu se mesure facilement : la domination à venir sur le livre audio, relais de croissance inattendu pour l’édition. Paradoxal, mais inattendu. Et comme Audible, la filiale d’Amazon, a largement investi pour le développer, elle se croit autorisée à toutes les dérives…


pixabay licence
 

Le mois dernier, sept groupes éditoriaux ont intenté une action en justice contre Audible’s Captions, un service de sous-titrage de livres audio, opéré par une intelligence artificielle. Les clients américains auraient ainsi eu à disposition le texte des livres ainsi que leur version audio. Logique… mais illégal clament haut et fort les éditeurs. 
 

D'abord, parer au plus urgent


Une injonction préliminaire a été demandée, pour empêcher l’outil de voir le jour — il devait sortir au mois de septembre. L’Authors Guild ainsi que l’Association of Authors Representatives a déjà déposé un mémoire pour soutenir l’appel des plaignants en faveur de cette injonction.

Leur propos porte une fois de plus sur la méconnaissance volontaire d’Amazon en matière de divisibilité des droits exclusifs, détenus par l’éditeur. La commercialisation des fichiers audio, d’accord, l’enrichissement par du texte, qui se trouve protégé par le copyright, pas d’accord. Pas du tout d'accord.

En choisissant de produire du texte, à partir de la voix du narrateur, Audible diminue ainsi la valeur du livre numérique, et frappe les auteurs sous la ceinture, en diminuant leurs revenus, assurent les deux organisations.

Mais voilà : en aucun cas Amazon ne compte revenir en arrière. « Les demandeurs admettent que des contrats de licence existent. Ces accords sont directement en cause ici, car ce litige découle du projet d’Audible d’introduire une nouvelle fonctionnalité pour les livres audio », rappellent ainsi les avocats de la firme.
 

Les joies du droit et de ses labyrinthiques arcanes


Or, et la subtilité va introduire un petit caillou pointu dans la chaussure des groupes éditoriaux, Amazon déporte le débat. « Les plaignants n’allèguent pas qu’Audible Captions enfreint leurs contrats de licence. En revanche, ils tentent de démontrer que cela enfreint le copyright. » Sauf que la loi sur ce point est claire, rappelle Amazon…
 
« Avant que les demandeurs ne puissent faire état de cette revendication sur le copyright, ils doivent d’abord expliquer comment et pourquoi la création de sous-titres pour les livres audio, sous licence, n’entre pas dans le champ des licences concédées. » 

Là, le bât pourrait blesser : pour les plaignants aucune licence n’existe qui permettrait de générer ce texte. Et à ce titre, un plaignant peut aisément considérer qu’il y a violation du droit d’auteur, sans passer par la case des licences. La demande de renvoi formulée par les avocats d’Amazon repose cependant sur cette nuance : en attaquant sur le copyright et non sur les licences, les éditeurs se tromperaient de combat…
 

En somme : débrouillez-vous


Et d’affirmer qu’Audible n’a pas pour tâche d’identifier l’ensemble des clauses de licence qui seraient, d’après les plaignants, en mesure de limiter les droits d’exploitation des licences que la firme a signés. Or, on s’amuse même de ce que chacun des sept groupes a des contrats différents, donc des licences distinctes. Avec autant de règles de confidentialités : de quoi contraindre l’ensemble à porter le fer sur le copyright, pour préserver une uniformité de la demande.

Un nouveau passage devant le juge doit définir si l’injonction préliminaire est validée : dans ce cas de figure, elle exclurait les œuvres des éditeurs plaignants — et leurs œuvres uniquement — de la liste des titres audio où Captions s’appliquerait. Pour tous les autres, il faudrait faire des demandes à la main.

La suite sera alors simple : juger sur le fond, la violation du droit d’auteur


via Publishers Weekly


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