Pour que les livres soient moins chers, partout dans le monde

Clément Solym - 24.11.2016

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Depuis bientôt 25 ans, l’International Publishers Association défend l’idée d’une fiscalité réduite pour les livres. « Un taux zéro représente le moyen le plus efficace pour soutenir l’ensemble de la chaîne éditoriale, de l’auteur aux librairies et aux bibliothèques », affirme l’IPA. Et de revenir cette année encore, dans son rapport, sur cette question. 

 

Little Free Library - Green Parrot in Key West

ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

 

Présenté en octobre dernier, et cosigné par la Federation  of European Publishers, le rapport sur le taux de TVA détaille des arguments défendus depuis 1992, à l’occasion du 24e Congrès de New Delhi. L’IPA avait alors demandé aux gouvernements d’introduire une TVA à 0 % pour les livres et les autres publications.

 

Les arguments sont simples : 

• un impact direct sur le prix que payent les consommateurs, et donc les ventes de livres. « C’est donc l’une des façons les plus efficaces de promouvoir une culture du livre, l’alphabétisation et la lecture. »

• la garantie d’une créativité et d’une connaissance plus fortes

• la garantie d’industries nationales de l’édition, avec plus d’emplois à la clef et une viabilité plus grande pour les petites et moyennes entreprises

 

 

Les arguments restent identiques, à l’occasion de la publication du rapport annuel, concernant 103 pays. « L’IPA estime que les livres, en tant que produit stratégique qui stimule l’économie de la connaissance, devraient être exonérés de TVA ou assujettis à un régime à taux zéro. »

 

 

 

Et dans son analyse, de poursuivre que les exemples démontrent pleinement l’impact négatif que peut avoir la TVA sur l’économie des pays, et les industries. Ainsi, le cas du Kenya est flagrant : un taux de 16 % s’est imposé en 2013, avec une chute de 35 % des ventes au niveau national. Mais dans le même temps, les écoles publiques ont été impactées, et une vague de piratage de manuels a été constatée. 

 

En août dernier, le législateur kenyan a choisi de supprimer ce taux, répondant alors à une campagne amplement diffusée sur les réseaux sociaux. Récemment, des accords signés entre le Kenya et le Botswana pourraient accélérer la transition fiscale du pays

 

Taux de TVA dans le monde : le livre, maltraité selon les pays

 

Le rapport de l’IPA et de la FEE présente un tableau comparatif (ci-dessous) des taux appliqués à travers le monde. On retiendra que le Danemark applique toujours le taux le plus haut de TVA, avec 25 %. Le taux moyen au niveau mondial est de 4,8 % pour le livre papier et de 9,5 % pour le livre numérique. Deux pays depuis 2015 ont ramené le taux à 0 %, le Mozambique et la Tanzanie. Six autres sont passés à un taux 0 pour l’ebook, tous en Amérique du Sud : l’Équateur, le Pérou et l’Uruguay sont les trois derniers.