Procès du Lexicon : le droit d'auteur est le grand vainqueur

Clément Solym - 13.10.2008

Edition - Justice - procès - Lexicon - droit


Le procès du Lexicon fut probablement l'événement juridique de l'année : opposant un fan, Vander Ark, désireux de publier une encyclopédie sur le monde d'Harry Potter, à J.K. Rowling, qui estimait que ce guide « pillait 17 années de travail », le procès fut gagné par l'auteure, certes, mais l'Association of Research Libraries semble avoir découvert un autre vainqueur.

Dans un document plutôt provocateur (en PDF), l'avocat Jonathan Band, abonde dans le sens du juge Robert Patterson, qui aura finalement rendu justice au Fair use, l'usage raisonnable d'une oeuvre, et respectueux du droit d'auteur. En France, on le rapprochera sans peine du droit de citation.

Écouter la défense

Pour Band, qui signe le papier, cette décision de justice comporte trois étapes, particulièrement significatives. Selon lui, le premier point est que toute oeuvre peut être utilisée et transformée, tant que l'aboutissement propose des changements significatifs. Et si le plaidoyer de l'éditeur RDR, qui souhaitait publier le guide, fut légitime, la sanction en dommages-intérêts s'est élevée à 6750 $, quand elle aurait pu se monter à 1,35 million $ pour contrefaçon.

« Vraisemblablement, le juge n'a requis qu'un montant minimum, plutôt que la somme maximale, en partie parce que le défenseur avait la conviction son guide basé sur l'oeuvre Harry Potter, restait dans le cadre de l'usage raisonnable », estime Band.

Compréhension des problématiques

Dans un deuxième point, son verdict reflète également une évolution des comportements à l'égard du droit d'auteur : la justice fédérale semble mieux comprendre l'usage raisonnable que le Congrès s'est pris les pieds avec le concept de domaine public. Ici, le juge aura trouvé le bon équilibre entre la protection et la distribution d'oeuvres.

Enfin, le dernier élément à retenir est que l'usage raisonnable peut continuer d'exister tant que les accusés peuvent se défendre équitablement, à compter de ce que les plaignants ont souvent les poches plutôt bien remplies pour assurer leur procès. Et dans le cas de J.K. Rowling, on parlait de l'auteure la plus riche au monde...




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