Rentrée littéraire : La fashion week des libraires

Prolonger la durée du copyright fait disparaître les oeuvres

Clément Solym - 08.07.2013

Edition - Justice - domaine public - droit d'auteur - copyright


Et si le meilleur ami des ayants droit était le pire ennemi de la création ? Le Copyright, qui fait disparaître les livres et la musique, voilà l'objet d'une étude réalisée par Paul J. Heald. Ce dernier s'est intéressé à la vente en ligne, sur Amazon, et a pris un échantillon de 7000 livres et de 2000 chansons. Sa conclusion, purement statistique, est que l'on vend trois fois plus de livres publiés en 1850 que ceux de 1950. Intrigant...

 

 

Les stocks d'Amazon, selon les décennies 

 

 

Il est certain que les ouvrages de 1850 sont évidemment dans le domaine public, contrairement à ceux de 1950. Le chercheur en a donc rapidement conclu que le statut du copyright est fortement lié à l'absence d'offre sur les tables numériques d'Amazon. Et le chercheur de considérer que le droit d'auteur exerce une influence nuisible sur la visibilité des oeuvres. De fait, il ne fait qu'éprouver la volonté actuelle d'étendre la durée d'exploitation des oeuvres, avec pour discours que cela assure une meilleure disponibilité et une distribution prolongée dans le temps. 

 

En empêchant les textes d'entrer dans le domaine public, les éditeurs n'oeuvreraient pourtant pas du tout en ce sens. Pour preuve, explique-t-il, ces oeuvres du domaine public qui se vendent trois fois plus que celles encore sous droit, et pourtant, datant de plus de 60 ans. Du moins statistiquement. Car si un plus grand nombre d'ouvrages publiés avant 1923 se retrouvaient dans les meilleures ventes, il faut également prendre en compte, chose que semble écarter l'étude, l'impact de la ‘marque' de l'auteur, dont plusieurs générations ont assuré le bouche à oreille.

 

Cela n'enlève cependant rien aux questions qu'il faut se poser sur la durée du droit d'auteur et la volonté de l'étendre, comme on a pu le voir outre-Atlantique, avec l'affaire Mickey. 

 

De fait, les oeuvres du domaine public représentent une véritable mine d'or, attendu que ces livres peuvent être revendus par tout éditeur désireux de s'y consacrer - et d'ailleurs ne se vendra qu'à condition d'y avoir apporté une valeur ajoutée. C'était par ailleurs le fondement même des problèmes posés par Google Books, qui dans son entreprise de numérisation rendait accessibles des oeuvres sous droit, en format numérique, sans l'accord des éditeurs, désireux de maintenir une exploitation sous copyright. 

 

In extenso, l'intérêt des maisons est bien de conserver les droits, non pas pour assurer une diffusion plus vaste - une fois que le livre est sorti, si sous dix ans, il n'a pas fait de miracles, comment envisager qu'il connaîtra un succès soudain ? Il ne s'agit probablement pas de faire tomber dans le domaine public tout ouvrage inexploité commercialement - encore que ? - mais il est certain que réduire la durée du droit d'auteur ne pourrait qu'être un point positif dans la vie des oeuvres. 

 

C'est d'ailleurs toute la conclusion du chercheur, qui pointe que la durée du copyright, étendue à 95 ans désormais outre-Atlantique, pourrait faire disparaître les oeuvres. Si la disponibilité et la distribution des oeuvres sont au coeur de ce que doit être le paysage éditorial, afin d'encourager la circulation des idées, la prolongation de la durée du droit d'auteur est nuisible : « Le Copyright n'a pas été conçu par les rédacteurs de la Constitution comme un moyen par lequel le Congrès pourrait faire disparaître les oeuvres », conclut-il.