RapidShare condamné à 1000 € d'amende par livre, pour 150 ebooks

Clément Solym - 02.12.2010

Edition - Justice - rapidshare - piratage - manuels


En cas de piratage de livre numérique, la sanction peut être élevée... Voire s'élever à une amende d'environ 1000 euros par livre partagé. Ainsi, plus tôt dans l'année, le site RapidShare a reçu l'injonction d'un tribunal de supprimer près de 150 ebooks de ses archives et d'empêcher les utilisateurs de les remettre en partage.

Or, manifestement, RapidShare a rapidement violé l'injonction et le tribunal de Hambourg vient de condamner le site à une amende qui laisse sans voix : 150.000 euros.

L'histoire remonte en effet à février 2010, où plusieurs maisons d'édition (Bedford, Freeman & Worth and Macmillan, Cengage Learning, Elsevier, The McGraw-Hill Companies, Pearson, et d'autres éditeurs de manuels scolaires) avaient porté plainte. Ces derniers pointaient 148 livres scolaires disponibles sur le réseau de RapidShare. Et la cour avait alors donné sept jours au site pour que disparaissent ces livres, sous astreinte, en cas de dépassement, et surtout, sous menace d'une amende de 250.000 euros. (notre actualitté)


Le ménage avait été fait, rappelle TorrenFreak, mais les éditeurs ne se le sont pas tenu pour dit : et après des recherches dans les archives et tout le reste du site, finalement d'autres copies de ces livres ont été repérées. En pure violation des conditions fixées par la cour.

Et les éditeurs ont réclamé que la cour fasse tomber les amendes qui pendaient au nez de RapidShare. La condamnation est intervenue : 150.000 euros. Et surtout la reconnaissance de la culpabilité de RapidShare dans cette histoire, et son manque de contrôle sur les fichiers déjà pointés et qui sont réapparus sur son réseau.

En outre, la cour a contraint le site à installer un filtre à mots clefs pour les nouveaux utilisateurs et les professionnels, qui permettront de mieux mettre le doigt sur des fichiers présentant des problèmes de légalité. Des mesures impératives pour empêcher la violation du droit d'auteur, estime l'avocat des éditeurs...

RapidShare avait été élu site proposant le plus grande nombre de livres numériques piratés, sur l'ensemble du réseau par l'American Publishers Association. (notre actualitté)