Réformes : Auteurs et intermittents, vraiment tous à poil

Nicolas Gary - 15.06.2014

Edition - Société - intermittents auteurs - reforme retraite - cotisations chômage


Le festival Uzès Danse est le premier des grands spéctacles de l'été à baisser lse bras, apprend-on. « Au regard de la situation et des revendications actuelles que nous comprenons, en concertation avec l'équipe technique, administrative et le conseil d'administration du CDC Uzès danse, nous avons pris la décision d'annuler le festival Uzès danse 2014 à partir de ce jour à 17h30 », déclarent les organisateurs. L'ambiance est au beau fixe...

 

 

 

 

C'est en soutien pour les intermittents du spectacle que le Festival décide finalement de ne pas maintenir sa programmation.Artistes et techniciens sont logés à la même enseigne : « Les salariés les plus précaires et les structures les plus fragiles seront encore fragilisés si ce nouvel accord venait à être approuvé par le gouvernement. » Une pétition adressée aux ministères de la Culture et du Travail a été mise en ligne, avec plus de 34.000 signatures pour l'heure

 

Les intermittents n'avaient pas manqué d'audace, en accueillant la ministre de la Culture, qui se déplaçait à l'inauguration d'une série d'expositions au Familistère de Guise. La vidéo, présentée par l'Union ardennais a fait le tour du net au moins trois fois : les comédiens étaient littéralement nus, pour dénoncer une convention chômage inique, qui introduit des conditions d'exercice totalement insupportables. 

 


Aurélie Filippetti prise à partie par des... par UnionArdennais

 

Ce mouvement de protestation rencontre un écho presque prémonitoire : réagissant à une polémique déclenchée par Jean-François Copé, le Conseil Permanent des Écrivains avait organisé mi-mars une conférence de presse, avec pour thématique, Les auteurs, bientôt tous à poil. Les intermittents auront su interpréter au plus juste les inquiétudes des organisations d'auteur. 

 

Parmi les différents sujets évoqués, la réforme des cotisations retraite, qui a provoqué une furieuse levée de boucliers la semaine passée. Mais également, les attaques contre la liberté de publication, à l'instar des propos de Jean-François Copé contre le livre Tous à poil, vivement décrié par celui qui était encore président de l'UMP. « La nouveauté ne réside pas dans le contenu des attaques, mais dans l'éclairage qu'ont offert notamment des hommes politiques de premier rang », commentait Gaël Aymon, de la Charte des auteurs.

 

 Et le contrat d'édition à l'ère numérique alors ?

 

Si le point commun entre intermittents et auteurs se retrouve sur les questions sociales - réforme de l'assurance chômage pour les uns, cotisation retraite pour les autres - un point crucial sera prochainement examiné au Sénat. En effet, ce 23 juin, la proposition de loi encadrant la vente à distance de livres doit être examinée en 2e lecture - la fameuse loi anti-Amazon. Celle-ci intègre la fameuse modification par ordonnance « dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition ».  [NB : la discussion de la loi a été décalée au 26 juin]

 

C'est par ce biais que l'accord auteur-éditeur, signé en mars 2013 - eh oui, déjà - devrait être concrétisé. La proposition de loi a dû subir une navette après l'examen à l'Assemblée nationale, pour un sérieux problème de conformité aux impératifs européens. Le ministère de la Culture avait tout bonnement oublié de notifier la Commission européenne de sa législation future, encadrant la vente de livres sur internet. Or, comme l'ordonnance avait été ajoutée, par un audacieux cavalier législatif, et pour tenter de gagner du temps, elle a subi le même revers que la loi.

 

Conférence Les auteurs bientôt à poil (SGDL)

ActuaLitté CC BY SA 2.0

 

 

L'oubli avait provoqué une fameuse colère parlementaire, incarnée par la députée Brigitte Bourguignon (SRC) qui n'avait pas hésité à qualifier cette erreur « d'incurie des services » de la rue de Valois.

 

Comme le ministère avait oublié de faire ses devoirs législatifs, les auteurs et les éditeurs, avec ce délai imposé, se retrouvait Gros Jean comme devant. « Les auteurs sont ont été pris en stop, par une voiture qui est tombée en panne », nous précisait, mi-février, une personne proche du dossier. D'autres étaient moins poétiques, et déploraient une « méconnaissance crasse des procédures européennes ». 

 

A lire :

Pourquoi Amazon se moque éperdument de la loi anti-Amazon

 

Quoi qu'il en soit, la loi revient au Sénat, dans une navette parlementaire qui n'avait d'autre mission que de faire gagner du temps à la France. Et pour cause : en cas d'adoption de la loi par l'Assemblée, les acteurs en désaccord avec la législation auraient facilement pu déposer un recours au niveau européen, et faire sauter un projet destiné à rétablir une juste concurrence entre les vendeurs de livres. Et, accessoirement, permettre à l'accord-cadre de mars 2013, de voir enfin le jour.

 

Surtout que, nous explique-t-on ici et là, les négociations se poursuivent entre organisation d'auteurs et le syndicat des éditeurs. « Plus le temps passe, plus de nouvelles questions surgissent, des points de dissensions, de nouvelles demandes, revendications, etc.... Le risque est que l'ordonnance arrive trop tard pour encadrer les nouveaux contrats inquiète tout le monde. »

 

Auteurs, intermittents, même combat effectivement : les uns prédisaient la mise à nu, les autres l'interprètent.