Réglement ebooks : Macmillan cède et signe à son tour

Antoine Oury - 09.02.2013

Edition - Justice - règlement ebooks - Department of Justice - Macmillan


John Sargent, chef de la direction chez Macmillan avait annoncé dans ses voeux pour la nouvelle année une résistance farouche au Department of Justice, qui l'avait accusé, aux côtés d'Apple et de quatre autres éditeurs US, de collusion autour du prix des ebooks. Un par un, les éditeurs ont cédé aux conditions de la juge, Macmillan y compris.

 


Department of Justice, Washington, D.C.

DominusVobiscum, CC BY-SA 2.0

 

 

Avec Macmillan rangé aux côtés des autres éditeurs, Apple reste seul face au Department of Justice, et se retrouvera à nouveau sur le banc des accusés en juin prochain, pour les suites du procès. Le Department of Justice accuse Apple et les 5 éditeurs de collusion autour du prix de l'ebook, fixé selon des conditions communes définies dans un contrat dit « d'agence », mis en place pour contrer Amazon et ses tarifs toujours plus bas.

 

Dans une lettre aux auteurs, illustrateurs et agents, le même John Sargent explique les raisons de ce revirement : « Notre société n'est pas assez grande pour s'engager dans un procès à haut risque.  [...] Tandis que les éditeurs se rangeaient, les accusés restants devenaient responsables non seulement de leurs dommages et intérêts, mais aussi de ceux des éditeurs signataires du règlement. »

 

Les enjeux devenaient donc bien trop importants, entre les frais d'avocats et les coûts en cas de procès perdu : « Je ne peux pas dévoiler le montant astronomique, mais cela dépassait largement la valeur de la société tout entière » explique Sargent. Très vite, les ebooks de Macmillan devraient voir leur prix réduit sur Amazon et chez les autres revendeurs, afin de respecter les termes du règlement. Par ailleurs, toutes restrictions sur les promotions sont prohibées pour les signataires de l'accord jusqu'en décembre 2014.

 

Reste à voir si Apple pourra assumer à lui seul les suites du procès : dans le cas contraire, il lui faudra admettre la victoire indirecte d'Amazon...