Retracer la paternité des oeuvres orphelines

Clément Solym - 17.05.2011

Edition - Justice - oeuvres - orphelines - retracer


Les oeuvres orphelines représentent une problématique lourde : elles sont encore sous droit, et leur exploitation est donc légalement limitée. Mais personne ne sait vers qui se tourner pour verser les droits. Donc, personne n'y touche...

C'est dans ce contexte que l'université du Michigan se lance dans une grande entreprise de recensement et d'identification, en partenariat avec le projet Haiti Trust, une réunion de 50 établissements scolaires, qui travaillent sur des archives numériques.

Selon l'établissement, il s'agit de la première tentative de cette ampleur pour arriver à résoudre le problème des oeuvres orphelines. Et dans le cas de Haiti Trust, qui financera le projet, cela représente 73 % des archives complètes. Le manque à gagner dans cette exploitation est donc important

Perte sèche !

Et les implications pour les chercheurs et les scientifiques sont grandes. Résoudre ce problème d'indétermination bibliographique permettrait de faire progresser la rémunération des auteurs, certes, ou de leurs ayants droit, mais surtout de parvenir à commercialiser des oeuvres, aujourd'hui inutilisables.

L'idée serait de donner aux "parents" des oeuvres la possibilité de revendiquer leur paternité, pour parvenir à débroussailler. Ce qui ne manquera pas de poser d'autres questions sur les preuves à apporter pour que l'on soit assuré de la véracité.

D'autre part, il est très probable qu'une grande partie des oeuvres orphelines soit vraiment abandonnée, et que les ayants droit ignorent eux-mêmes qu'ils en sont les détenteurs.

Comment dans ce cas parvenir à établir une filiation ?

voir le communiqué de l'université

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