SCOTUS : Contre Google Books, forte mobilisation des auteurs et éditeurs

Cécile Mazin - 04.02.2016

Edition - Google Books numérisation - Authors Guild - SCOTUS procès


L’Authors Guild n’en a pas fini avec Google Books, et sa numérisation d’œuvres sous droit. Alors que l’organisation tente le tout pour le tout en faisant appel à la Cour suprême, une flopée de soutiens intervient tout à coup. Les échecs en première et deuxième instance ne laissent aucune autre alternative : soit la doctrine du Fair Use est définitivement validée, soit les auteurs obtiennent un peu d’attention. 

 

Google

Eduardo Woo, CC BY SA 2.0

 

 

Une coalition d’auteurs, éditeurs, organisations de défense du droit d’auteur et autres se sont positionnés comme Amicus Curiae (conseillers de la cour) dans la procédure. L’Authors Guild doit en effet convaincre la SCOTUS (Suprem Court Of The United-States) d’accepter de juger son cas. Et le plus l’AG comptera de groupes intervenant en sa faveur, le plus elle mettra de chances de son côté.

 

L’International Authors Forum (IAF), l’International Publishers Association (IPA), pour ne citer qu’eux, ainsi que des organisations d’auteurs scientifiques, ou la guilde des journalistes et celle des dramaturges, se sont retrouvés à déposer des mémoires pour persuader le juge. 

 

Mary Rasenberger, directrice de l’AG estime que cette mobilisation « prouve que la question est cruciale pour l’avenir du Fair Use par rapport aux lois sur le copyright – sinon de l’avenir même de l’industrie du livre et des auteurs ». Chose intéressante : depuis 20 ans, la SCOTUS n’avait plus entendu parler de Fair Use, et il est difficile de juger de ses intentions.

 

Quant à l’affaire opposant Google Books à l’Authors Guild, elle remonte maintenant à septembre 2005... Avec d’innombrables retournements de situation. (via Publishers Weekly)




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