Sherlock Holmes : l'enquête s'exporte à la Cour Suprême

Antoine Oury - 16.07.2014

Edition - Justice - Sherlock Holmes - ayants droit - Cour Suprême


La majeure partie des textes de Conan Doyle mettant en scène le détective Sherlock Holmes sont dans le domaine public, ce qui signifie que chacun peut s'en emparer pour poursuivre leurs aventures, ou encore distribuer gratuitement les textes au format numérique. Cependant, l'initiative de Leslie Klinger, qui souhaite ajouter quelques nouvelles à l'oeuvre Sherlock, n'a pas plu aux ayants droit de Doyle, qui ont porté l'affaire devant la justice américaine.

 


Sherlock

(David Jones, CC BY-SA 2.0)

 

 

 Leslie Klinger et The Estate of Sir Arthur Conan Doyle, représentant des héritiers d'Arthur Conan Doyle, n'ont pas fini de s'affronter devant les tribunaux. Le premier avait publié un recueil de nouvelles signées de sa main, mettant en scène Sherlock et son assistant, dès 2011, pour lequel les ayants droit avaient réclamé le paiement d'une licence d'utilisation de 5000 $.

 

Ce premier recueil avait trouvé son public, et Klinger a voulu récidiver, d'autant plus que les 46 nouvelles et 4 romans de Conan Doyle mettant en scène le détective, et publiés avant 1923, avaient franchi la limite du domaine public. À ce jour, seule une dizaine de textes de Conan Doyle sont encore protégés par le droit d'auteur.

 

Et c'est justement sur ce point que The Estate of Sir Arthur Conan Doyle conteste l'initiative de Leslie Klinger, qui a absolument refusé de payer des droits pour son second livre consacré au détective. « Sherlock Holmes et le Dr Watson ne sont pas statiques, ce sont des personnages littéraires dynamiques qui changent et évoluent tout au long de l'oeuvre. De nombreux aspects de la nature de ces personnages ne sont pas révélés avant les dix dernières parutions », assurent les ayants droit pour justifier le paiement d'une licence, ainsi qu'un droit de regard sur le devenir des personnages.

 

La cohérence de l'oeuvre et des personnages vaut même un dépôt de dossier devant la Cour Suprême des États-Unis, un mois après la défaite des ayants droit devant la cour d'appel de San Francisco. « Nous ne comprenons pas comment un copyright expiré sur un personnage de papier pourrait être étendu », concluait simplement le juge chargé du dossier.

 

Dans le dossier déposé devant la Cour Suprême, les ayants droit arguent notamment que Leslie Klinger n'a pas fourni les portraits précis qu'il comptait faire des personnages, mais simplement une liste d'éléments,  comme « solitaire », « patriote » ou « fumeur », rapporte l'AFP. La Cour Suprême décidera cet automne du suivi du dossier, et sera amenée à confirmer ou infirmer la décision de la cour d'appel de San Francisco.

 

Les dix dernières nouvelles signées Arthur Conan Doyle ont été publiées entre 1923 et 1927, et seront protégées jusqu'en 2022.