Sherlock Holmes : la lutte pour le domaine public

Clément Solym - 02.08.2013

Edition - Justice - Sherlock Holmes - copyright - droit d'auteur


Pas certain que le plus célèbre détective de la Baker Street serait parvenu à démêler les fils de cette affaire. Sir Arthur Conan Doyle, créateur de Sherlock Holmes était au coeur d'un procès initié par l'unique héritière de l'écrivain. Il y était question de licence, d'exploitation... et de priver les ayants droit de leur regard sur ce qui est fait du personnage. Pas banal.

 

 

 

 

Le conflit juridique sur les licences découlant de Sherlock et de ses aventures était porté devant une cour américaine. Et en fonction des conclusions auxquelles arrivera la cour, l'héritière pourrait être privée de certains droits liés à l'oeuvre de Doyle. C'est que l'on s'intéresse tout particulièrement à Holmes ces dernières années, avec de multiples adaptations de l'oeuvre, des films et bien d'autres choses. 

 

Pour l'heure, la Conan Doyle Estate Ltd a vendu des licences d'exploitation pour des séries télévisées, mais également des films. Et depuis février dernier, dans un tribunal de l'Illinois, Leslie Klinger, conseiller de Guy Ritchie pour les deux premiers films, se bat comme un beau diable. Cet auteur s'est retrouvé dans l'impossibilité de faire sortir de nouvelles histoires de Sherlock Holmes, qu'il publie, parce qu'il est menacé d'une plainte pour contrefaçon. 

 

Il a déposé une requête visant à obtenir une ordonnance du tribunal, considérant que les droits liés à l'oeuvre de Conan Doyle sont aujourd'hui déchus et que le personnage est entré dans le domaine public. Les titres, aux États-Unis, ont en effet été publiés avant 1923. Et c'est précisément pour cette raison qu'il estime avoir le droit de proposer son ouvrage In the Company of Sherlock, qui pour l'heure a été publié sans l'autorisation des ayants droits. 

 

Dans la plainte qu'ils ont déposée, ils contestent cette idée, revendiquant leurs droits sur l'oeuvre, le personnage, et toute exploitation commerciale qui en serait faite. Or, si Klinger finissait par obtenir gain de cause, les héritiers seraient désormais complètement inutiles, et privés de ressources liées à la vente de licences. Il semblerait que si les oeuvres elle-mêmes relèvent bien du domaine public, les droits sur les différents personnages contenus dans les livres soient bien détenus et protégés. Jalousement protégés. 

 

Domaine public contre chasse gardée

 

Les ayants droit clament en effet qu'il est nécessaire d'acheter une licence pour produire une oeuvre dérivée des personnages. Klinger, pour sa part, affirme que les héritiers abusent des lois américaines sur le copyright, afin d'intimider les auteurs : ces derniers sont plus enclins à payer leur licence, plutôt que d'aller plaider devant les tribunaux. 

 

« La défense n'a aucun droit, en vertu de la loi américaine sur le copyright, pour exiger l'achat d'une licence pour la création ou l'exploitation des oeuvres dérivées, reposant sur les éléments propres à l'univers de Sherlock Holmes », clame Klinger. En outre, lui-même tente de faire paraître The Sherlock Holmes Stories, publiées voilà cent ans, avec pour personnage principal le détective. La dernière héritière de Doyle a pourtant réussi à faire enregistrer une oeuvre, en 1981, The Case-Book of Sherlock Holmes, collection de petites histoires parues pour la première fois en juin 1927.

 

Ces dix histoires sont toujours couvertes par le droit d'auteur, et n'entreront dans le domaine public qu'en 2013 - contrairement à l'ensemble des oeuvres, 56 histoires courtes et quatre romans. Et c'est pour ces dix nouvelles que Klinger se bat, entre autres. 

 

Il reviendra encore au juge de l'Illinois de se prononcer sur la requête déposée par Klinger. Un jugement qui sera particulièrement suivi.