The Big Bang Theory accusé d'infraction au copyright

Antoine Oury - 06.01.2016

Edition - Justice - The Big Bang Theory - copyright poème - Warm Kitty Edith Newlin


Parmi la bande de geeks au coeur de la série The Big Bang Theory, Sheldon Cooper, t-shirt Green Lantern fièrement porté, est l'un des personnages les plus truculents. Qui a son côté sensible : en cas de coup dur, il s'adoucit lorsqu'on lui chante la comptine Chaton tout doux, comme sa tendre mère lorsqu'il était enfant. Les filles de l'auteure du poème original, Warm Kitty, ont lancé une action en justice contre Warner Bros, producteur de la série, pour infraction au copyright sur le texte.

 

 

 

La plainte, déposée le 28 décembre 2015 auprès d'un tribunal new-yorkais, a de quoi illustrer toute la complexité des législations relatives au copyright. Edith Newlin est l'auteure du poème original Warm Kitty, écrit en 1933 et adapté à une mélodie du domaine public en 1937 pour les besoins d'un livre de comptines, Songs for the Nursery School, publié en 1937 par Willis Publishing et écrit par Laura Pendleton MacCarteney, qui avait obtenu un accord d'utilisation de la part de Newlin.

 

Si le dépôt du copyright est effectué au bénéfice de Willis Publishing en 1937, ce n'est pas le cas de son renouvellement, en 1964, obligatoire pour conserver la propriété intellectuelle selon la législation américaine alors en vigueur : il est alors réalisé au bénéfice de Laura Pendleton MacCarteney. C'est là où réside toute la subtilité : pour conserver ses droits sur le poème lui-même, c'est Newlin qui aurait dû déposer une demande, en son nom. La fille d'Edith Newlin assure que le renouvellement fait par Willis Publishing suffit à prolonger les droits de l'auteure sur le poème, point qui sera discuté lors du procès.

 

Les filles de Newlin, Ellen et Margaret, souhaitent faire valoir les droits de leur mère sur le poème, en vertu de ce renouvellement : la législation sur le copyright ayant été modifiée depuis, elle devra prouver que leur mère n'avait aucune intention de céder son oeuvre au public. Mais aussi que le renouvellement du copyright par Laura Pendleton MacCarteney ne prive pas leur mère de ses droits sur Warm Kitty.

 

 

 

 

Cela dit, le renouvellement des droits en 1964 aurait du faire entrer le poème dans le domaine public en 1993, bien avant son utilisation par The Big Bang Theory. En 1978, toutefois, une réforme du copyright américain étend la protection à 75 ans après la première publication d'une oeuvre, ce qui couvre Warm Kitty jusqu'en 2012. Enfin, le Sonny Bono Act, aussi connu sous le nom Mickey Mouse Protection Act, étend de 20 ans la protection des oeuvres publiées avant 1978, ce qui la fait courir jusqu'en 2032 dans le cas de Warm Kitty.

 

La maison d'édition, Willis Publishing, qui oeuvre dans le domaine de la musique, indique sur son site qu'elle a conclu un accord avec Warner Bros pour entourer l'utilisation de Warm Kitty dans la série The Big Bang Theory. Seulement, Willis n'est pas le titulaire des droits, dans la mesure où l'utilisation découlait d'une autorisation, et non d'une cession. 

 

Les juges devront trancher, dans cette affaire à plusieurs niveaux : la bonne foi pourra être invoquée pour expliquer l'infraction de Warner Bros, mais Willis Publishing semble risquer bien plus gros, étant donnée la propriété sur le texte qu'elle s'est accordée. D'autant plus que des produits dérivés de la série, basés sur le poème, se sont multipliés...

 

(via TechDirt)

 

 

  Procès The Big Bang Theory Warm Kitty