TVA sur les ebooks et audiobooks : nouveau coup de butoir

Clément Solym - 30.07.2009

Edition - Justice - TVA - ebooks - audiobooks


En juin dernier, nous relancions la machine inamovible de la TVA sur les livres numériques : ces derniers sont en effet taxés à 19,6 % contre 5,5 % pour les livres papier et l'arrivée d'une TVA revue et corrigée pour les restaurateurs, on attendait avec impatience que le numérique jouisse aussi de ces mêmes conditions de vente.

On attend toujours...

En tout cas, outre-Manche la Publishers Association et l'Audio Publishers Association sont bien décidées à coopérer pour mettre à nouveau ce problème sur la table et entamer une campagne de lutte contre la TVA trop chère sur les livres audio et les ebooks.

Début 2009, l'Union européenne a vu ses ministres voter un moyen pour que les pays membres puissent mettre en place une législation à 5,5 %. Une autorisation en bonne et due forme, mais qui n'a toujours pas été suivie.

Simon Juden, directeur de la PA regrette que cette première approche n'ait pas connu de suite ni n'ait porté ses fruits. Désormais, il faut approcher le problème de manière plus frontale et le lien entre les deux associations permettrait alors de peser un peu plus lourd dans la balance. Leur collaboration étroite vise une seule et même chose : la baisse de la TVA pour les deux types de livres, qui doivent bénéficier de tarifs réduits au même titre que les livres papier.

Un engagement ferme !