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Un dictionnaire qui avait oublié le terme “contrefaçon” est condamné

Clément Solym - 19.09.2017

Edition - Justice - contrefaçon dictionnaire logiciel - Druide Antidote logiciel - procès droits auteur


La société canadienne Druide Informatique, qui s’était ouverte en 2011 à l’édition de romans, fut poursuivie en justice l’année suivante par Québec Amérique. La plainte déposée par l'entreprise, également éditrice, avait poussé l’éditeur de logiciel et de livres à réagir... et depuis le juge comptait les points entre les avocats. Druide a fini par perdre.



 

 

Au cœur de la plainte, un produit spécifique de Druide, le dictionnaire Le Visuel. Ce dernier « intégré insère ses images directement dans le dictionnaire de définitions de votre Antidote et l’enrichit de milliers d’illustrations grand format ». Et sur la fiche produit, l’entreprise soulignait bien que « les illustrations, la terminologie, les définitions et les prononciations du Visuel intégré sont extraites du Visuel 4 des Éditions Québec Amérique ». Tout semblait donc en règle. Presque.

 

Mais dans le cadre de la procédure, QA a fait valoir que Druide avait bien commis une infraction au droit d’auteur, attendu que Druide informatique n’avait pas obtenu d’accord pour « pour adapter, produire, reproduire, représenter et télécharger les Œuvres dans les éditions subséquentes du logiciel Antidote, dont Antidote 8, lancé en 2012 et Antidote 9, lancé en 2015, et les versions ou éditions à venir ».
 

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Un oubli qui va coûter 100.000 $ CA en dommages-intérêts matériels, ainsi que 25.000 $ CA de mieux pour les exemplaires vendus. En effet, depuis 2012, Québec Amérique était spoliée par la société Druide.

 

Tout le problème viendrait de ce que Druide avait obtenu une licence d’usage pour sa version Antidote HD, mais aucunement pour les différentes versions qui furent par la suite publiées. 

 

Ainsi, le tribunal « estime que l’utilisation des Œuvres dans le volet anglais de la version bilingue d’Antidote 9 et la “reprise” des définitions de Québec Amérique dans le dictionnaire de définitions d’Antidote constituent des atteintes illicites et intentionnelles au droit d’auteur de Québec Amérique par Druide informatique ».




 

Dans un communiqué, Caroline Fortin, directrice générale de QA, savoure le verdict : « Ce jugement met fin à l’utilisation illicite par Druide informatique des œuvres de Québec Amérique. Bien que le dédommagement octroyé ne soit pas, de notre point de vue, à la hauteur de la valeur du dictionnaire Le Visuel, l’ordre adressé à Druide de cesser son exploitation représente pour nous l’élément le plus important. »
 

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Le président fondateur de l’entreprise, Jacques Fortin, enfonce le clou, considérant que « la reprise, à notre insu, des définitions du dictionnaire Le Visuel par Druide dans leur logiciel Antidote est de toute évidence une manœuvre de plagiat et de contrefaçon particulièrement condamnable ». 

 

Et d’ajouter : « La personne ou entité qui désire utiliser la propriété intellectuelle d’autrui doit impérativement obtenir son consentement. Cette victoire de principe en faveur du respect du droit d’auteur est cruciale pour le maintien de la vitalité de la culture à tous les niveaux. »

 

La société Druide n’était pas joignable pour apporter de commentaires.