Un Hub du droit d'auteur pour centraliser questions et transactions

Clément Solym - 31.07.2012

Edition - International - Hub - droit d'auteur - centraliser


Le gouvernement britannique avait commandé un rapport sur la possibilité de réaliser un Digital Copyright Exchange, qui incarnerait l'outil par excellence du droit d'auteur, et que les industries culturelles réclament avec force. Richard Hooper, ancien vice-président de OFCOM, vient de rendre sa copie, Copyright Works: streamlining licensing for the digital age, ce 31 juillet, et vient d'être publié par la Publishers Association, à cette adresse

 

 

 

 

Ce dernier préconise bien la création d'un centre de gestion du droit d'auteur, qui servirait tout à la fois au grand public et aux entreprises du domaine culturel. Ce lieu permettrait au détenteur des droits d'enregistrer ses oeuvres, et de livrer les autorisations, licences et autres modalités d'usage de ses textes, le tout avec des coûts réduits pour les transactions financières. 

 

Vince Cable explique que « l'idée d'un 'hub du droit d'auteur' est une entreprise ambitieuse et qui pourrait offrir de nombreux avantages pour les sociétés du domaine de la création au Royaume-Uni et les consommateurs. C'est potentiellement une étape d'avant-garde révolutionnaire. »

 

Le Hub aurait alors cinq missions bien spécifiques :

  • faciliter la navigation dans le monde complexe du copyright
  • incarner un outil pédagogique pour éduquer au copyright 
  • permettre l'enregistrement des oeuvres pour tous les titulaires de droits
  • faciliter la vente des droits, partiels ou totaux
  • devenir un outil pour la recherche des ayants droit dans le cadre d'oeuvres orphelines

 

Richard Hooper, auteur du rapport, estime que le Royaume-Uni, au travers de ce projet, pourrait consolider sa position de leader dans les industries créatives, en se dotant d'un outil souple et efficace pour gérer les questions de droit. « La mise en place d'un Hub du droit d'auteur permettra de maximiser le potentiel de l'offre, pour les créateurs et les détenteurs de droits, et élargir les usages du côté de la demande. » Une place de marché globale et unique, de fait, susceptible de simplifier la vie de tous, manifestement. 

 

Pour Richard Mollet, de la Publishers Association, l'industrie du livre tient là une feuille de route claire pour tous, qui agirait comme un catalyseur dans le développement des offres et des solutions. « Nous sommes impatients de travailler avec d'autres acteurs du monde de l'édition et des domaines de la musique, du cinéma ou de la télévision, pour relever le défi de Hooper et faire avancer la proposition de développer ce centre du droit d'auteur », rapporte The Bookseller