Une consultation nationale sur le droit d'auteurs au Canada

Clément Solym - 23.07.2009

Edition - Justice - consultation - nationale - droit


Un forum de consultation et de réflexion sur les droits d'auteur a été inauguré par le gouvernement du Canada... en ligne, avec peu d'esbroufe et de tapage cependant. En plein été, une telle initiative pourrait passer complètement inaperçue, bien que ses intentions soient profondément louables : il vise en effet à recueillir l'opinion des citoyens sur la délicate question du droit d'auteur.

Lancé le 20 juillet, le site fermera ses portes le 13 septembre, pour que l'on puisse délibérer et établir une synthèse de ce qui aura été dit. Tony Clément, ministre de l'Industrie et James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des langues officielles ont tous deux lancé cette consultation, dans un communiqué officiel :

« Les Canadiens sont préoccupés par les droits d'auteur et les implications dans notre contexte de plus en plus numérique. Notre objectif est de donner aux Canadiens de tout le pays une chance d'exprimer leurs opinions sur la façon dont le gouvernement doit aborder la modernisation des lois sur le droit d'auteur. »

Et le tout en vue d'une nouvelle législation numérique, plus souple, afin « que le Canada retrouve sa place à la pointe de l'économie numérique ». Deux grands rendez-vous encadreront cette initiative, puisqu'une conférence à Montréal, le 30 juillet, et une autre à Toronto, le 27 août, seront lancées.

Pour accéder au site, on se rendra à cette adresse.