Violation de brevet : Alcatel perd contre Barnes & Noble

Nicolas Gary - 19.03.2013

Edition - Justice - Barnes & Noble - Alcatel-Lucent - violation de brevets


Le juge fédéral du bureau de New York vient de rejeter un litige opposant le libraire Barnes & Noble à la société de télécommunications Alcatel-Lucent. Un différend qui concernait la violation d'un brevet revendiqué par Alcatel, et dont B&N aurait fait usage dans la technologie employée pour la connectivité de leur appareil de lecture. 

 

 

 

 

En juillet 2010, depuis Paris, Alcatel a décidé d'attaquer Barnes & Noble, en prétendant que le libraire violait plusieurs brevets détenus par la firme. Dans un courrier d'avocats, la firme réclamait des indemnités, dont le montant n'a pas été dévoilé. 

 

Selon les termes de la plainte, d'autres revendeurs étaient concernés, comme Overstock.com, Newegg Inc. Alcatel estimait que plusieurs brevets sur le commerce électronique, déposé la firme, étaient exploités par les sociétés, comme les listes déroulantes, la recherche dans les sites et des outils de correction d'orthographe sur les recherches. À l'époque, Alcatel avait pris possession des brevets que détenaient certaines sociétés rachetées, comme Bell Laboratories.

 

En octobre 2011, un jury du Texas avait rejeté ces allégations, estimant qu'aucune des firmes n'avait violé le moindre brevet, et Alcatel avait immédiatement interjeté appel. 

 

Parallèlement, toujours dans le cadre de cette violation de brevets, Barnes & Noble a déposé une plainte, contre Alcatel, à New York, devant le tribunal fédéral de Manhattan. Le juge George Daniels a envoyé sur les roses la firme française, estimant que B&N n'était absolument pas en cause dans une quelconque violation de brevets.  

 

En effet, le juge a estimé que les technologies utilisées par le libraire n'étaient pas celles défendues par Alcatel. « Nous parlons de systèmes différents. La preuve est évidente et les fonctionnalités sont différentes », a considéré le juge.