États-Unis : en 2019, le domaine public s'enrichit enfin

Antoine Oury - 21.12.2018

Patrimoine et éducation - Patrimoine - États-Unis domaine public - textes libres droit - etats unis copyright


La date du 1er janvier 2019 signera l'entrée dans le domaine public d'un certain nombre d'œuvres encore protégées par le droit d'auteur en 2018. Ainsi, les films, livres ou encore partitions musicales publiés en 1923 pourront être librement adaptés ou encore numérisés et partagés sur Internet. Après plusieurs réformes du copyright américain, cela faisait 21 ans qu'on n'avait pas vu pareil enrichissement du domaine public.

THE BATTLE OF COPYRIGHT
(CHRISTOPHER DOMBRES, domaine public)


Ce 1er janvier sera le « Jour du Domaine Public », aux États-Unis : une quantité d'œuvres rarement atteinte entrera alors dans le patrimoine américain, pour devenir accessible à tous les citoyens. « Le domaine public est gelé depuis 20 ans et nous atteignons enfin le dégel », se réjouit Jennifer Jenkins, directrice du centre d'étude du domaine public au sein de l'école de droit de Duke.

Suite à différentes réformes du droit d'auteur américain, les œuvres du XXe siècle sont encore largement absentes des répertoires du domaine public : en 1998, une extension de la durée de protection des œuvres de 20 années supplémentaires a créé un gouffre entre la libération des œuvres publiées en 1922 et celle des œuvres publiées en 1923. À l'époque, le poids des multinationales du divertissement et de la production — Disney en tête — avait été décisif dans le débat.

Dès le début de l'année 2019, donc, les répertoires liés au domaine public — Google Books, Internet Archive et HathiTrust — devraient faire apparaitre un grand nombre d'œuvres américaines jusqu'à présent protégées. On y retrouvera des films, comme la première version des Dix Commandements de Cecil B. DeMille ou Le Pèlerin de Charlie Chaplin.

Les livres ne seront pas en reste, avec l'apparition dans les registres du roman Cercle vicieux d'Aldous Huley, des mémoires de Winston Churchill consacrées à la Première Guerre mondiale, The World Crisis, ou encore Rootabaga Pigeons, la suite du recueil de contes pour enfants de Carl Sandburg, Rootabaga Stories.

Un certain nombre d'œuvres de Pelham Grenville Wodehouse, mieux connu sous le nom P.G. Wodehouse, feront aussi partie de cette cargaison exceptionnelle d'œuvres. 
La vie des œuvres américaines restera tumultueuse après cette date du 1er janvier 2019 : toutes les œuvres publiées avant 1978 restent protégées pendant 95 ans après leur première publication, et chaque année verra donc l'entrée de plusieurs d'entre elles. Mais, après 2073, chaque année verra entrer des œuvres dans le domaine public 70 ans après la mort de leur auteur (comme en France et dans la plupart des pays européens) — à moins d'une nouvelle réforme d'ici là.

Smithsonian, The Atlantic


Commentaires
Ne pas oublier l'excellent site https://www.gutenberg.org

Ps désolé si je crosspost mais mon 1er msg à l'air de bugué.
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