Les archives de l'Internet accusées de diffusion pirate par des auteurs

Antoine Oury - 29.01.2018

Patrimoine et éducation - Patrimoine - archive.org - open library archives - ebook piratage


Archive.org, l'Internet Archive, est sans aucun doute l'un des sites les plus précieux d'internet : pour les chercheurs dans de nombreux domaines, il est carrément incontournable. Depuis les années 1990, cette plateforme archive les pages web, mais rassemble aussi les collections numérisées de plusieurs bibliothèques, surtout américaines. L'Open Library, un site satellite qui propose des livres numériques sous droit, souvent indisponibles, en prêt, est désormais attaquée par des auteurs qui lui reprochent une diffusion pirate de livres numériques.


Le Retour du Roi, de J.R.R. Tolkien, en emprunt gratuit dans The Open Library

 

Ouvert en 2005, l'Open Library est un projet annexe à l'Internet Archive, qui entend créer « une page web pour chaque livre publié » : porté par Aaron Swartz et Brewster Kahle, entre autres, l'Open Library entend, comme son aîné Internet Archive, rendre la culture et le savoir un peu plus accessibles à tous. Mais, contrairement à Internet Archive qui s'appuie surtout sur des ressources dans le domaine public, l'Open Library se consacre à des ouvrages plus récents, le plus souvent indisponibles, mais généralement sous copyright.

 

On retrouve ainsi en page d'accueil de la plateforme de nombreux titres manifestement toujours concernés par le copyright : Le Retour du Roi de J.R.R. Tolkien, des best-sellers de l'auteur américain Dean Koontz, des ouvrages Calvin and Hobbes de Bill Watterson ou encore Fahrenheit 451 de Ray Bradbury. Tous ces ouvrages sont disponibles à la lecture et au prêt, pour 15 jours, en l'échange d'une simple inscription, ou d'une connexion si l'utilisateur dispose déjà d'un compte Internet Archive.

 

Bien entendu, la grande majorité des ouvrages sont en anglais, et d'origine américaine. Et c'est justement une société d'auteurs, la SFWA, pour Science Fiction Writers of America, qui a envoyé un courrier à l'Open Library pour l'alerter sur la communication non autorisée au public que constituait ces prêts d'ouvrages.

 

« Je voudrais souligner que l'objection de la SFWA ici réside dans le fait que le travail des écrivains est scanné et distribué sans les notifier. L'organisation apprécie le large éventail d'opinions possibles sur la question du droit d'auteur, mais continuera à insister sur le fait que c'est à l'auteur et à lui seul de décider si son travail doit ou non être rendu disponible de cette manière », a indiqué Cat Rambo, le président de l'organisation d'auteurs.

 

Une utilisation juridiquement floue
 

La SFWA a conseillé à ses membres et aux auteurs concernés d'envoyer des demandes de retrait au site et à ses administrateurs, mais l'Open Library semble plutôt longue à réagir et à prendre en compte ces réclamations. Néanmoins, la plateforme a donné son point de vue à travers un texte signé par Brewster Kahle, un des fondateurs de l'Open Library.

 

Dans ce post, Kahle explique qu'une grande partie des ouvrages des bibliothèques, qui participent activement à l'Open Library, datent d'avant 1923, ce qui signifie qu'ils sont dans le domaine public. Pour le reste, certains ouvrages sont présents à des fins d'accessibilités, numérisés et traités par le consortium Daisy pour les publics empêchés de lire. Certes, quelques ouvrages publiés entre 1923 et 1961 sont aussi présents dans l'Open Library, mais cela ferait suite à une autorisation spéciale qui s'appliquerait aux livres indisponibles.

 

Pour le reste, Kahle assure de la bonne volonté de l'Open Library, et confirme qu'il est possible de faire retirer un titre contrevenant avec un simple message. Sauf que la page d'accueil de l'Open Library fait bel et bien apparaitre des titres visiblement encore sous droits...

 

En somme, la vie juridiquement très mouvementée de l'Internet Archive et de l'Open Library risque encore de connaître quelques soubresauts... Certes, Internet Archive est reconnu comme une bibliothèque par certaines juridictions aux États-Unis et pourrait peut-être prétendre au fair use, cette exception au copyright à des fins d'éducation et de préservation du patrimoine, mais rien n'est moins sûr.




Commentaires

Bonjour Antoine,

L'open Edition et la propriété intellectuelle ne font à priori pas bon ménage. Et pourtant...

Une petite révolution est entrain de s'opérer dans le monde de de la propriété intellectuelle avec notamment l'arrivée du copyright 2.0 ancrée dans la blockchain.

Connaissez-vous IPOCAMP?

Au plaisir d'échanger.

Béatrice

0645914346

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