Plus de 2500 œuvres artistiques contemporaines pour les enseignants

Nicolas Gary - 16.04.2016

Patrimoine et éducation - A l'international - oeuvres artistiques - Québec utilisation - enseignants classes


Quelque 2 500 œuvres de créateurs québécois contemporains en provenance d’ENOAC ont été déposées sur SAMUEL. L’ENOAC est un entrepôt numérique d’œuvres artistiques auquel participent le Conseil des métiers d’art du Québec, l’Association des professionnels des arts de la scène, Illustration Québec et le Regroupement des artistes en arts visuels.

 

 

 

Parmi les documents nouvellement déposés, vous trouverez des décors de théâtre, des croquis de costumes, des dessins, des gravures, des photographies, des sculptures, des illustrations, des bijoux, des estampes et bien plus encore! Des créations de François Barbeau, Aline Martineau, Denis Banville, Caroline Merola et de nombreux autres peuvent ainsi être vues à une même adresse : www.copibecnumerique.ca.  

 

Vous êtes enseignant? Venez découvrir ce que SAMUEL a à vous offrir! Vous pourrez y faire de belles découvertes que vous enseigniez les arts plastiques, les métiers d’art, la joaillerie, l’architecture ou l’histoire de l’art.

 

Ces œuvres artistiques forment un corpus unique qui fait partie de plus de 20 000 documents variés disponibles dans SAMUEL et qui peuvent être utilisés sans frais par le personnel enseignant des écoles des niveaux primaire, secondaire et collégial. En effet, pour ces secteurs d’enseignement, l’utilisation des œuvres disponibles dans SAMUEL est couverte par les licences conclues avec Copibec qui s’assurera de verser des redevances aux créateurs dont les œuvres seront utilisées.

 

 

Pour un avant-goût du choix offert, visionnez la courte vidéo disponible en ligne sur la chaîne YouTube de Copibec !

 

 

 

Personne ne se trompera quant à cette annonce : le conflit qui oppose actuellement la société de gestion québécoise à l’université de Laval reste en toile de fond. Cette dernière a décidé de faire valoir le Fair Use pour se soustraire à la redevance dont les autres universités s’acquittent pour reproduire une partie des œuvres utilisées.

 

Frédéric Couette, la directrice générale par intérim de la structure avait apporté différentes précisions à ActuaLitté : 

 

Le comportement de Laval a déjà des répercussions directes sur les éditeurs, les auteurs et Copibec, puisque Laval a refusé de renouveler son entente et a adopté une politique d’utilisation des œuvres protégées que nous contestons. Les redevances associées aux reproductions effectuées dans le cadre de la politique de Laval ne sont donc plus perçues et Copibec a dû entreprendre un recours contre l’université.

 

L’exception d’utilisation équitable ne peut s’appliquer sous la forme d’une politique générale établissant un pourcentage ou un volume de pages. Il s’agit d’une règle autoproclamée par l’université qui ne repose sur aucun fondement jurisprudentiel ou légale.

 

Copibec représente les titulaires de droits et à ce titre, nous considérons que la gestion collective offre un modèle équitable et efficace de gestion en permettant aux utilisateurs un large accès aux œuvres et aux titulaires de droits d’être rémunérés pour l’utilisation de leurs œuvres. Cela dit, les licences de Copibec avec les universités s’inscrivent dans le contexte juridique en vigueur au Canada.

 

La notion d’utilisation équitable est donc mentionnée au préambule des licences avec les universités et les parties reconnaissent ne pas s’entendre sur la portée et l’interprétation de cette exception. Il est également à noter que le tarif de la licence est passé de 25.50 $ par étudiant à 21 $ en lors de la négociation de 2012 et à 15 $ par étudiant lors de la négociation de 2014, pour tenir compte du contexte législatif et jurisprudentiel.