Refdoc, le service du CNRS, va rouvrir ses portes en 2014

Antoine Oury - 19.12.2013

Patrimoine et éducation - Ressources pédagogiques - CNRS - Refdoc - ouverture


Suite à une polémique autour de cas de contrefaçons au sein du Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) et du CNRS, via sa filiale commerciale Inist Diffusion et sa plateforme de vente Refdoc, cette dernière a été fermée précipitamment par le CNRS. Un arrêt de la Cour de Cassation avait en effet estimé que le CFC outrepassait ses droits en concluant des accords de commercialisation sans l'autorisation des ayants droit, et surtout des auteurs.

 

 

 

 

La nouvelle était prévisible : quelques jours après la fermeture de la plateforme Refdoc, le directeur de l'IST au CNRS, Renaud Fabre et le directeur de l'Inist-CNRS, Raymond Bérard, annoncent une réouverture du service aux usagers pour « fin janvier ou début février » de l'année 2014. Depuis le 11 décembre et la publication d'un arrêt, le site était inaccessible, une page d'accueil provisoire ayant été mise en place.

 

D'après l'Agence d'informations spécialisées, l'AEF, qui a recueilli les propos des directeurs, le service Refdoc a été fermé le temps de fournir « un message plus cohérent, le temps de réfléchir et réunir les conditions pour un redémarrage ». Il y a fort à parier que les cas problématiques, ceux où l'auteur n'a pas cédé ses droits d'exploitation à son éditeur, seront supprimés de la plateforme, en attendant de mettre en place un moyen de retrouver, contacter, et peut-être obtenir l'autorisation qu'il manquait de la part de ces auteurs.

 

Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie nous indiquait récemment, par la voix de Philippe Masseron, son directeur général adjoint : « Nous allons mettre en place des outils, des moyens contractuels pour obtenir les autorisations nécessaires. » Par ailleurs, il soulignait que la fermeture (provisoire, donc) de Refdoc ne remettait pas en cause le contrat passé entre le CFC et le CNRS.