Licence Creative Commons pour l'ebook : éviter le piège du piratage

Clément Solym - 25.05.2009

Tribune - ebooks - licence - creative


Ce n'est pas un secret : dans l'édition papier cohabitent des personnes et des entreprises de dimensions et de statuts très différents. Entre les mastodontes américains, anglais, français, allemands, japonais, chinois ou indiens qui sont de vraies industries multinationales et les éditeurs très spécialisés, poésie, régionaux qui, eux ont un caractère artisanal, il y a plus qu'une différence de taille, ils ne sont pas de même nature.

L'une des conséquences directes de cette différence est la capacité de diffusion des petits éditeurs. L'exposition des productions de ces derniers est très limitée.

Les techniques numériques ouvrent un champ de diffusion considérable aux "petits". Je pense en particulier aux e-books (livres numériques) qui vont voir leur potentiel considérablement augmenteravec l'arrivée sur le marché des lecteurs numériques. Le livre numérique, le "papier" et l"encre" électronique vont débarquer en masse. Les technologies sont prêtes, restent des questions de design et d'ergonomie à régler, mais cela ne posera pas de problèmes.

Les contenus

De nouvelles formes littéraires vont aussi apparaître. Quelles seront-elles ? Nous verrons, la créativité des artistes est illimitée.

L'économie

Penser qu'il suffit de transposer tel quel les modèles économiques d'un système comme l'édition papier à celui de l'édition numérique est une erreur. Avec toute nouvelle technique diffusion de l'information se développe une économie qui lui est propre.
Ne lisant pas dans les boules de cristal, je ne saurais prédire ce qui va se passer. Tout juste puis-je faire part de quelques idées sur la question :

La gratuité, le partage de la connaissance est l'une des marques originelles d'internet. Les débats actuels sur le téléchargement montrent à quel point la bascule vers l'offre de masse passant par l'accès gratuit aux contenus, touchent aux intérêts en place et crispent les positions. Chacun tente de sauver son domaine quitte à s'enfermer dans des casemates qui ressemblent fort à celles de la Ligne Maginot.


« Il faut impérativement tenir compte du fait que
la gratuité subie ou consentie est une donnée majeure. »


Je pense qu'il faut impérativement tenir compte du fait que la gratuité subie ou consentie est une donnée majeure. L'intégrer à l'élaboration de tout nouveau modèle économique semble incontournable. Dire : « Il faut bien que les artistes vivent » ne suffit pas. D'ailleurs dans le domaine de l'édition, combien d'auteurs « vivent » de leur travail ? Le compte est vite fait. Il est nécessaire de toucher le public massivement, internet, les e-books et les lecteurs numériques constituent une chaîne de diffusion crédible.

Reste les revenus de tout ce montage. D'abord, il faut dire que les coûts de fabrication d'un e-book sont très faibles. Tant du point de vue financier qu'écologique. Si, l'on part sur l'idée qu'il sera très difficile de faire payer sur internet des produits numériques, mieux vaut lancer le concept de gratuité. Oui des e-books, gratuits en édition de base (en entrée de gamme, comme l'on dit dans le marketing).


Ensuite la production et la vente de "produits" rares, déclinaison de l'édition de base aura de la valeur (la gamme, moyenne, haut de gamme...), le premier "vivier" des acheteurs potentiels de la gamme étant constitué des primo-achetant des e-books.
Pour ce faire, il existe une formule de défense et d'activation des droits d'auteurs : Creative Common.

En voici les grandes lignes (extraits du site Creative Commons, France):

Licence : nom communément donné à certains Contrats de propriété intellectuelle (marques, brevets...) et employé communément pour désigner de manière générique les documents Creative Commons ou d'autres contrats
(licence GNU GPL, Licence Art Libre...)

Règles d’ordre public : normes impératives qui ne peuvent pas être écartées (exemples : les prérogatives de droit moral, la responsabilité délictuelle, les bonnes mœurs, la législation sur communication audiovisuelle).

Œuvre : toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique (droit d’auteur, droits voisins, droit des producteurs de bases de données) ou par toute autre loi applicable.

Offrant : personne qui propose la mise à disposition de l’œuvre selon les termes de l’une des Offres Creative Commons.Il garantit qu'il est titulaire de tous les droits sur l'Oeuvre.

Offre : « manifestation de volonté (…) par laquelle une personne propose à une ou plusieurs autres (déterminées ou indéterminées) la conclusion d’un contrat à certaines conditions » (définition extraite du Vocabulaire Juridique Association Henri Capitant, PUF Quadrige 4ème éd. 2003, Dir. Gérard Cornu). Les Offres Creative Commons sont proposées par Creative Commons à titre d’information et n’impliquent aucun transfert ou cession des droits de propriété intellectuelle de l’Offrant vers l’Acceptant.

Contrat : acte juridique manifestant l’accord de volonté entre deux ou plusieurs personnes et ayant pour objet de créer
des obligations réciproques.

Contrat-type : modèle de contrat proposé par une institution, ici Creative Commons, en principe non modifiable.

Acceptant : personne qui accepte les termes de l’Offre pour utiliser l’œuvre selon les conditions proposées dans ladite Offre.
Cette Offre devient un Contrat au moment de l’acceptation et engage donc l’Acceptant.
 
De ceci ressort que les e-books peuvent être diffusés en Creative Commons, et les produits déclinés avec un contrat séparé, en Copyright classique, par exemple. Les outils techniques, juridiques existent. Les « petits éditeurs », les auteurs se lanceront-ils dans une aventure artistique et économique complètement novatrice ?

Cela s'est vu déjà dans l'histoire, depuis la Renaissance en Europe et ailleurs.

Merci à Dominique Nugues. Consulter son blog  : La Digigraphie



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