#Essais

Contentieux administratif

Michel Pâques, Luc Donnay

ActuaLitté

Acheter sur Furet.com

Acheter sur Decitre.fr

Une présentation générale de la manière dont les litiges administratifs sont réglés en droit belge. Cet ouvrage présente de manière générale la résolution des litiges administratifs en droit belge ainsi que le rôle du Conseil d'Etat. Il accorde une attention particulière à l'indemnité réparatrice et synthétise la réforme récente du Conseil d'Etat par la loi du 11 juillet 2023.

Par Michel Pâques, Luc Donnay
Chez Éditions Larcier

5 Partages

Auteur

Michel Pâques, Luc Donnay

Editeur

Éditions Larcier

Genre

Contentieux administratifs

5

Partages

Retrouver tous les articles sur Contentieux administratif par Michel Pâques, Luc Donnay

Commenter ce livre

30/11/2023 790 pages 140,00 €

Scannez le code barre

9782807941748

© Notice établie par ORB
plus d'informations

Extraits

Développement durable-Ecologie

J'aimerais tant me tromper

Pierre Rabhi

Aventure

Astérix Tome 39 : Astérix et le Griffon

Jean-Yves Ferri, Didier Conrad

Policier-Espionnage

Les aventures de Blake et Mortimer Tome 28 : Le Dernier Espadon

Jean Van Hamme, Teun Berserik, Peter Van Dongen

Littérature française

La plus secrète mémoire des hommes

Mohamed Mbougar Sarr

Littérature étrangère

Pour rien au monde

Ken Follett

Romans graphiques

Le jeune acteur Tome 1 : Aventures de Vincent Lacoste au cinéma

Riad Sattouf

Littérature française

S'adapter

Clara Dupont-Monod

Humour

Mortelle Adèle : Show Bizarre ! Avec 1 CD audio

Mr Tan, Diane Le Feyer

Autres collections (6 à 9 ans)

Jack et la grande aventure du cochon de Noël

J.K. Rowling

Littérature française

Premier sang

Amélie Nothomb

Actualité et médias

Souvenirs, souvenirs... Tome 2 : Tu le sais bien, le temps passe

Catherine Nay

Actualité politique France

L'Avenir en commun. Le programme pour l'Union populaire, Edition 2022

Jean-Luc Mélenchon

Science-fiction

Goldorak

Xavier Dorison, Denis Bajram, Brice Cossu

Aventure

Largo Winch Tome 23 : La frontière de la nuit

Eric Giacometti, Philippe Francq

Réalistes, contemporains

Je m'appelle Kylian

Faro, Kylian Mbappé

Réalistes, contemporains

Le monde sans fin

Jean-Marc Jancovici, Christophe Blain

Science-fiction

Après

Stephen King

Shonen/garçon

Dragon Ball Super Tome 15 : Moro l'astrophage

Akira Toriyama, Toyotaro

Sociologie

La France sous nos yeux. Economie, paysages, nouveaux modes de vie

Jérôme Fourquet, Jean-Laurent Cassely

Shonen/garçon

Spy X Family Tome 6

Tatsuya Endo

CD K7 Littérature

L'Inconnu de la forêt

Harlan Coben

Réalistes, contemporains

Les Strates

Pénélope Bagieu

Gestion des émotions

La clé de votre énergie. 22 protocoles pour vous libérer émotionnellement

Natacha Calestrémé

Shonen/garçon

Demon Slayer : Spin-off

Ryoji Hirano

Top Articles

Dix ans après sa dernière enquête, Sherlock Holmes de retour La Grande librairie : Vies et destins au féminin Mort de Georges Forestier, spécialiste de Molière, Corneille et Racine Relire les autrices : 4 femmes qui ont changé la littérature française