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Murielle

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Droit bancaire

Droit bancaire et financier. Mélanges AEDBF France VIII

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

02/2022

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Ecrits sur l'art

L'art, c'est la vérité absolue. Notes et aphorismes

Les propos, aphorismes, et phrases éparses du sculpteur Constantin Brancusi se trouvent pour la première fois rassemblés dans ce volume. Qui est, de ce fait, d'une importance essentielle pour la recherche en histoire de l'art, mais aussi pour quiconque souhaite approfondir la connaissance de cette oeuvre qui fut à la pointe du modernisme, dans la première moitié du XXe siècle. Le sculpteur roumain naturalisé français n'a cessé d'écrire, dans sa langue maternelle mais aussi en français, d'une plume concise et vibrante ? : sur des pages de carnets, des bouts d'enveloppes, des papiers volants. Ce sont ces notes d'atelier que nous donne à lire l'édition érudite de Doïna Lemny, historienne de l'art et conservatrice au Centre Georges Pompidou. Cela s'inscrit dans le sillage d'une recherche et d'une passion de longue date, dont témoignent plusieurs ouvrages : entre autres, avec Marielle Tabart, Brancusi, L'Atelier - la collection, Paris, aux éditions du Centre Pompidou en 1997, et La Dation Brancusi - Dessins et archives, aux mêmes éditions, en 2003. Si divers "? propos ? " de Constantin Brancusi avaient été publiés de son vivant, notamment dans les catalogues des deux expositions que Marcel Duchamp organisa pour son ami à la Brummer Gallery de New York en 1926 et en 1933, ses écrits se trouvent ici rassemblés pour la première fois de manière rigoureuse, et exhaustive, autant qu'il est possible de l'être. Après avoir parcouru les archives conservées dans le Fonds Brancusi à la Bibliothèque Kandinsky du Centre Georges Pompidou, Doïna Lemny a pris la décision de les reclasser selon leur contenu ? : écrits autobiographiques, aphorismes, écrits sur l'art, réflexions sur la vie, historiettes, écrits divers, dont un scénario de film, écrits en roumain... C'est ce classement qui dicte les noms des différents chapitres de ce livre, dont certains reprennent des formules de l'artiste lui-même ? : "? Aphorismes ? ", "? Essais d'autobiographie ? ", "? Ecrits sur l'art ? ", "? Ecrits sur la vie ? ", "? Ecrits divers ? ", "? Essais littéraires ? ". Ainsi les Ecrits sur l'art de Constantin Brancusi seront-ils une excellente initiation à son univers esthétique, éthique, voire ésotérique, alors qu'une grande exposition lui sera consacrée au Centre Georges Pompidou au printemps 2024. Sa langue maternelle étant le roumain, Constantin Brancusi n'avait certes pas la même aisance à manier le français que ses amis français Marcel Duchamp ou Henri-Pierre Roché, et cette édition est d'ailleurs fidèle à ses maladresses et à ses ratures, qui participent de la dimension incisive et sauvage de sa pensée. Mais il s'était constitué un univers philosophique cohérent et fascinant, fondé sur son expérience singulière de la vie et de la création. Comme le note Doïna Lemny dans son éclairante introduction, "? tous ceux qui ont rencontré Brancusi témoignent de leur admiration pour ses réflexions, parfois résumées sous forme d'aphorismes, sur la vie, sur l'art, sur la création, qu'il énonçait et qui prenaient une charge émotionnelle lorsqu'elles résonnaient dans l'ambiance mystérieuse de son atelier. ? " Ces notes d'atelier témoignent aussi bien de considérations morales que de considérations esthétiques, notamment à propos de la forme des pyramides égyptiennes, dont l'enseignement était pour lui inépuisable ? : "? Dans mon monde, il n'y a plus de lutte pour un place plus haute - la pyramide est démolie, et le champ est infini. Ici chacun est avec ce qu'il est venu : à sa place, il n'est ni plus grand, ni plus petit ; il n'a ni plus de mérite, ni plus de défaut, il est ce qu'il est, ce n'est pas lui qui s'est fait. ? " Qui plus est, ces notes témoignent non seulement d'une exigeante quête personnelle, mais aussi de l'atmosphère artistique parisienne qui a vu naître le courant moderniste. L'atelier de Constantin Brancusi était un lieu de rencontre, dans les années 1920, pour Marcel Duchamp, Francis Picabia, Tristan Tzara, Erik Satie, "? qui improvisaient là de vrais débats sur l'art, la vie culturelle, la musique, Dada ? ", comme le rappelle Doïna Lemny. La plupart ont laissé des notes rapportant les propos du sculpteur, qui furent publiées plus tard, dans des magazines de l'époque ou des livres de souvenirs. C'est pourquoi à cette présente édition des écrits de l'artiste s'ajoutent quelques textes historiques importants, publiés de son vivant par des amis, écrivains, artistes et journalistes, qui l'ont bien connu, qui ont pu s'entretenir avec lui, et qui déjà s'étaient fait les passeurs de sa parole ? : Paul Morand, Roger Vitrac, Dorothy Dudley, Irène Codréano, Marcel Mihalovici, Beatrice Wood.

04/2024

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DSCG1 Gestion juridique, fisca

Gestion juridique, sociale et fiscale DSCG 1

Ce manuel millésimé traite l'intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG), épreuve n° 1 - Gestion juridique, fiscale et sociale. Cette édition, conforme au programme, propose une analyse de la législation illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels ainsi que de nombreux renvois aux sources du droit. Diverses branches du droit sont concernées : le droit civil, le droit pénal, le droit des sociétés, le droit commercial, le droit social, le droit fiscal, et de plus en plus le droit communautaire et international. Un ouvrage complet, rédigé par un collectif d'auteurs spécialistes des différents domaines traités. Au sommaire : - Partie 1 : L'entreprise et son environnement - Partie 2 : Le développement de l'entreprise - Partie 3 : Le financement - Partie 4 : De l'entreprise au groupe - Partie 5 : La pérennité de l'entreprise - Partie 6 : Les associations et autres organismes à but non lucratifEn complément : - Entraînez-vous à l'épreuve d'examen avec les Cas pratiques corrigés et commentés - Révisez avec : Tout le DSCG 1 en fiches mémos

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DSCG1 Gestion juridique, fisca

DSCG 1. Manuel et applications, Edition 2022-2023

Ce  manuel traite l'intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG), épreuve n° 1 - Gestion juridique, fiscale et sociale. Cette édition, conforme au programme, propose une analyse de la législation illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels ainsi que de nombreux renvois aux sources du droit. Diverses branches du droit sont concernées : le droit civil, le droit pénal, le droit des sociétés, le droit commercial, le droit social, le droit fiscal, et de plus en plus le droit communautaire et international. Un ouvrage complet, rédigé par un collectif d'auteurs spécialistes des différents domaines traités. Au sommaire : - Partie 1 : L'entreprise et son environnement - Partie 2 : Le développement de l'entreprise - Partie 3 : Le financement - Partie 4 : De l'entreprise au groupe - Partie 5 : La pérennité de l'entreprise - Partie 6 : Les associations et autres organismes à but non lucratif En complément : - Entraînez-vous à l'épreuve d'examen avec  les Cas pratiques corrigés et commentés - Révisez avec : Tout le DSCG 1 en fiches mémos