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Extraits
Droit
Droit et attractivité économique : le cas de l'OHADA
Cet ouvrage, qui rassemble les actes du colloque international qui s'est tenu le 20 juin 2013 à l'amphithéâtre Liard à la Sorbonne (Paris), est le fruit de la collaboration entre l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) et l'Association pour l'Efficacité du Droit et de la Justice dans l'espace de l'OHADA (AEDJ). Cette association, créée à l'initiative des doctorants de l'Institut, ressortissants de différents pays africains, a choisi de s'attaquer aux problématiques contemporaines de l'effectivité du droit en Afrique subsaharienne. Ils sont partis de l'idée répandue que l'objectif principal des états africains est d'adopter des textes, sans toujours se donner les moyens de leur application, pour poser la lancinante question de l'attractivité économique du système juridique de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Conçu pour faire des états membres "un pôle de développement" , le système juridique de l'OHADA a été analysé sans complaisance et sous l'angle de l'attractivité économique par les contributeurs à cet ouvrage. L'objectif de ce colloque international visait à établir un bilan des vingt ans de l'effectivité du droit de l'OHADA ainsi qu'à ouvrir une réflexion prospective sur son évolution. La première partie de cet ouvrage met l'accent sur l'état du système juridique de l'OHADA au regard de la perception de la sécurité juridique et de la perception de la sécurité juridictionnelle. Il ne suffit pas de réformer les textes pour qu'ils soient efficaces. La réalité, notamment sur le plan juridictionnel, révèle que les justiciables des états parties ont encore l'impression que certains praticiens sont toujours prisonniers des réflexes du passé. Dans sa seconde partie, l'ouvrage met en évidence l'actualité et les perspectives de l'attractivité économique de l'espace de l'OHADA, un accent particulier étant mis sur les pistes de réflexion pour une meilleure application du droit de l'OHADA. Ont contribué à cet ouvrage : Protais Ayangma Amang, Martine Béhar-Touchais, Loïc Cadiet, Frédérique Chifflot-Bourgeois, Philippe Delebecque, Véronique Goncalves, Yvette Rachel Kalieu Elongo, François Komoin, Benoit Le Bars, Roger Masamba, Joachim Oliveira et Marcel Serekoisse-Samba, Filiga Michel Sawadogo, Dorothé Cossi Sossa, Marc Trouyet.
12/2013
Histoire de France
Journal de l'Elysée. Tome 2, 1968-1969, Le Général en Mai
En 1968 et 1969, le Journal de l'Elysée de Jacques Foccart devient la chronique haletante d'un séisme politique aux multiples répliques, qui annonce et prépare, souvent à l'insu des protagonistes, un véritable changement d'époque. Le plus proche conseiller du chef de l'Etat dévoile au jour le jour, de son poste d'observation privilégié à la présidence de la République, mais aussi parfois à Matignon ou rue de Solferino au siège du SAC, la face cachée des événements de mai 68, lorsque de Gaulle perd pendant un temps l'intelligence et le contrôle de la situation. Il rapporte ensuite, nombreux détails inédits à l'appui, comment le Général, après sa fameuse disparition du 29 mai, reprend magistralement en main la direction du pays avec l'aide de quelques-uns. Il retrace enfin, comme témoin et acteur de ce psychodrame, la lente détérioration des relations entre de Gaulle et Pompidou depuis l'été 1968 jusqu'au référendum-suicide de 1969. Douze mois pendant lesquels le chef de l'Etat tente vainement de réaliser d'ultimes grandes réformes -la participation, la régionalisation...-, cependant que le prétendant de plus en plus déclaré à sa succession, qui ne comprend guère et ne supporte pas la froideur de l'Elysée à son endroit, se débat dans l'affair Markovic.
Avec ce deuxième tome de son Journal, Jacques Foccart, le seul homme à s'être entretenu tous les jours pendant plus de dix ans avec le premier président de la Vème République, nous livre la suite de son témoignage " pour l'Histoire ". Un document exceptionnel déjà salué par toute la presse lors de la parution du premier volume.
" Au-delà de ces matériaux pour l'histoire du temps présent, le témoignage est passionnat et fait revivre de Gaulle de façon saisissante. (...) Tout y est : les coups de gueule, les bons mots, mais aussi les découragements et les ressaisissements, cet étonnant mélange de réalisme, presque de fatalisme, devant les travers de l'Histoire et d'obstination inlassable à vouloir dominer le cours des choses, la vision de la France et du monde autant que les tracasseries du quotidien. " Gérard Courtois (Le Monde)
" Pour comprendre le rapport ambigu entretenu par de Gaulle avec l'Histoire, c'est une clef. " Alain-Gérard Slama (Le Figaro)
04/1998
Droit
Manuel de droit européen des aides d'Etat. 3e édition
Le droit des aides d'Etat a longtemps été le "parent pauvre" du droit de la concurrence qui s'est surtout focalisé sur des matières connues dans les Etats membres : le contrôle des ententes, des abus de positions dominantes et le droit des concentrations. Si le contrôle des comportements anticoncurrentiels des entreprises est finalement chose aisée, il n'en va pas de même à l'égard de ceux commis par la puissance publique ; un tel contrôle ne pouvant s'effectuer que dans un cadre supranational. Institué dès le Traité CECA, le versement d'aides d'Etat est passé d'un principe absolu d'interdiction en 1951 à un examen encadré de compatibilité à partir de 1957. Depuis lors, la pratique décisionnelle de la Commission, la jurisprudence constructive des juges européens conjuguées à l'augmentation exponentielle du nombre de cas à traiter (consécutivement à l'apparition de crises multiples puis durables de l'économie européenne) ont conduit à donner des contours précis à la notion d'aide d'Etat, à forger des règles de procédure à cet examen de compatibilité, à impliquer les autorités nationales dans la discipline des aides d'Etat, à inventer des sanctions spécifiques en cas d'allocation d'aides illégales et incompatibles avec le traité. Ce manuel entend définir les principaux concepts (Qu'est-ce qu'une aide d'Etat ? Qu'est-ce qu'une compensation d'obligation de service public ? Qu'est-ce qu'une aide de minimis ? ...), détailler les règles en vigueur (Qu'est-ce qu'une aide existante, une aide nouvelle ? Qu'est-ce qu'une aide illégale et/ou incompatible ? ), restituer le rôle de chacun des acteurs de cette matière (Quels pouvoirs/devoirs pour la Commission, les juges européens, les autorités et les juges nationaux ? ) et exposer les enjeux propres à cette matière (A quoi sert le droit des aides d'Etat ? Celui-ci est-il instrumentalisé à d'autres fins que l'établissement d'une concurrence pure et parfaite ? ...). A jour des dernières réformes législatives (RGEC 2017 modifié, règlement de procédure 2015) et des jurisprudences de la Cour de justice (tous les arrêts de février 1961 à juillet 2019) comme des juridictions nationales, ce manuel intéressera les avocats spécialisés en droit public et en droit de la concurrence, les magistrats administratifs, les juristes des collectivités locales et des administrations centrales ainsi que les universitaires.
12/2019
Droit
Ohada. Traité et actes uniformes commentés et annotés
Le droit Ohada est un droit ambitieux : droit uniforme, commun à dix-sept Etats parties, il vise à offrir aux acteurs économiques locaux et aux investisseurs étrangers un cadre juridique moderne et stable pour favoriser les investissements et le développement économique de ces pays d'Afrique sub-saharienne. Aujourd'hui, ce sont 9 actes uniformes qui ont été adoptés en application du traité Ohada signé en 1993. Relèvent désormais du droit uniforme : le droit de l'arbitrage, le droit commercial, le droit des sociétés commerciales, GIE et des sociétés coopératives, le droit comptable, le droit des sûretés, les voies d'exécution et les procédures simplifiées de recouvrement des créances, les procédures collectives d'apurement du passif et le droit du transport de marchandises par route. Au-delà des textes, ce droit vivant — 4 de ces actes uniformes ont d'ores et déjà été révisés — doit également être interprété et mis en application de manière uniforme. L'Ohada, à côté du Secrétariat permanent, s'est dotée pour cela de deux institutions essentielles : une école de formation, l'Ersuma, et une Cour commune de justice et d'arbitrage, juge de cassation commun dans tous les litiges nécessitant l'interprétation et l'application des dispositions uniformes. L'édition 2016 du "code vert" intégrait déjà en un seul ouvrage le Traité, les règlements de procédure et d'arbitrage de la CCJA et les 9 actes uniformes, à jour des réformes de 2014 et de 2015, commentés et annotés par des universitaires reconnus. Les commentaires permettent d'éclairer le sens des dispositions et d'en restituer le contexte et la portée. Les annotateurs veillent à présenter la jurisprudence de la CCJA et des juridictions nationales africaines pour faire connaître l'interprétation de ces textes par les juridictions compétentes. Grâce à la diversité des sources présentées (textes officiels, jurisprudence, doctrine), l'ouvrage pourra être utile aussi bien à celui qui découvre le droit uniforme qu'au praticien qui cherche les informations les plus complètes sur le droit des affaires africain. La présente édition du code intègre les textes adoptés en 2017 et entrés en vigueur pour l'essentiel, à savoir : - les Actes uniformes relatifs à la comptabilité et à l'information financière, à l'arbitrage et à la médiation ; - le Règlement d'arbitrage de la CCJA ; - le Règlement relatif aux pratiques des professionnels de l'audit et de la comptabilité ; - la Décision fixant les tarifs des actes du greffe de la CCJA.
01/2018
Littérature française
Le nageur de Bizerte
Nous sommes à Bizerte, en Tunisie, janvier 1921, sous le protectorat français. La vie serait presque douce pour le jeune docker du port de Bizerte, Tarik Aït Mokhtari, nageur longiligne et musculeux, s'il ne s'était heurté un matin, dans sa ligne de nage, à un obstacle infranchissable : il ne le sait pas encore, mais il s'agit d'un croiseur de bataille, survivant de la flotte impériale russe qui fuit l'irréversible et sanglante poussée des "rouges" et transporte à son bord toute une population d'exilés, de "blancs" aristocrates désormais appauvris, bousculés par le vent de l'histoire. Mais il ignore la guerre qui divise la Russie. Il vit à Bizerte, il est beau et pauvre, il a une soeur désirable, une mère veuve. Ce destroyer est-il " maskoun " ? Hanté, habité par un djinn, infréquentable pour le docker aux longs cils ? D'où vient le navire fantôme couleur d'âme grise ? Quel est son nom ? Que cherche-t-il à fuir ? Quelles horribles scènes de pogroms, de fermes incendiées quand les soviets lancent "le coq rouge" , pillent, tranchent au sabre et fusillent, quelles images hantent à jamais les passagers du Georguii Pobiedonossetz ? Depuis le 18 décembre 1920, les Russes sont confinés à bord des bateaux de guerre en rade de Bizerte. Des prisonniers flottants. Tarik aurait été avisé d'en rester là. Mais, comme le chant d'une sirène, le docker entend soudain la voix d'une jeune femme, une voix de théâtre, et il aperçoit, chatoyante, sa robe de mousseline blanche, gonfler sur le pont du navire. A l'instant il en est captif. Yelena Maksimovna Mannenkhova, fille unique d'un riche baron, personnage qu'on dirait issue de La Cerisaie, a la beauté fragile d'une porcelaine qui va se briser. Chaperonnée par sa tante Sofia, elle fuit la même horreur que toute une classe sociale gisant sans pouvoir s'en libérer dans les coursives d'un navire qui sera leur prison, et peut-être leur destin. Tarik parviendra-t-il à la rencontrer ? Avant que le cosaque Bissenko ne tranche la blanche gorge de notre héroïne ? Avant que la soeur du docker ne se marie ? Avant que le monde ne referme les rideaux d'un théâtre pourpre sang sur ces deux innocents ? Vivront-ils ?
01/2023
Histoire de France
Le général Huntziger. L'"Alsacien" du maréchal Pétain
Né en Bretagne d'un Optant de Guebwiller, le général Charles Huntziger (1880-1941) o tenu les seconds rôles les plus ingrats de la grande histoire. Début septembre 1939, le général Gamelin lui confie le commandement de la IIe armée, à la charnière de Sedan. A la mi-mai 1940, il subit donc de plein fouet l'assaut des Panzer de Guderian et partage, avec le général Corap, la responsabilité du désastre. Avait-il mal préparé son secteur ? En eut-il seulement les moyens ? Les communistes en tout cas vont l'accuser de s'être reculé exprès par vengeance du Front Populaire. Il avait pourtant pu reformer une seconde ligne de front sur les hauteurs de Stonne. La bataille y dura une douzaine de jours et passe pour le "Verdun de 40". Impressionné par son sang-froid, le général de Gaulle insiste le 11 juin pour le nommer à la place du généralissime Weygand et continuer la guerre outre-Mer. Mais sans suite... Lorsque le gouvernement de Bordeaux demanda aux Allemands à connaître leurs conditions d'armistice, Huntziger est le seul joignable des généraux de corps d'armée. C'est donc lui "l'Alsacien" qui est envoyé à Rethondes et à Rome pour signer l'arrêt des combats. Puis, dès son retour, Pétain et Weygand lui confient la présidence de la délégation française à la Commission d'armistice de Wiesbaden, où il s'agissait d'empêcher tout empiétement supplémentaire. A Vichy, il peut alors s'appuyer sur une Direction des services de l'armistice dirigée par un autre Alsacien, le général Koeltz. Ensemble, ils élaborent la première protestation d'ensemble du 3 septembre 1940 contre l'annexion de fait des départements du Rhin et de la Moselle. Trois jours après, Huntziger remplace Weygand comme ministre secrétaire d'Etat à la guerre et commandant en chef des forces terrestres. Il réorganise alors l'Armée de l'armistice suivant ses consignes secrètes pour en faire une armée nouvelle, de métier, auxiliaire des Alliés dès leur débarquement. Il joue le double jeu avec Londres, mais trouve la mort en avion le 12 novembre 1941 en rentrant d'Afrique du nord. Mélomane, catholique fervent, très Action française, peut-être affilié à la Cagoule militaire, il est le seul "Alsacien" à qui la France ait réservé, à Vichy de surcroît, des obsèques nationales.
05/2014
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises et de la loi "EGalim 3". Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Sociologie
L’Etat social à distance. Dématérialisation et accès aux droits des classes populaires rurales
Cet ouvrage présente les résultats d'une enquête empirique portant sur le rapport aux administrations des classes populaires rurales. Il s'adresse toute personne intéressée par l'analyse des effets de la dématérialisation sur l'accès aux droits sociaux. L'utilisation des outils numériques est de plus en plus répandue dans les administrations de l'Etat social. Alors qu'ils sont censés simplifier les démarches d'accès aux droits et lutter contre le non-recours, ils produisent, en pratique, des effets inverses à ceux escomptés. Ceci est d'autant plus problématique en milieu rural, où la dématérialisation s'accompagne de mouvements de retrait de l'Etat. Or, loin des centres urbains, les classes populaires sont confrontées, plus qu'ailleurs, aux effets des crises économiques et sociales, précarisant leurs conditions de vie et accroissant leurs dépendances vis-à-vis des droits sociaux. Cet ouvrage donne à voir en quoi les réformes de dématérialisation entravent l'accès aux droits sociaux des classes populaires rurales. Reposant sur une monographie, l'enquête menée retrace leurs parcours d'accès au minimum social (le RSA, Revenu de solidarité active). Observant ce qui se joue en amont des guichets, elle met en évidence qui parvient à accéder à une prise en charge administrative et qui n'y parvient pas. L'un des principaux résultats est de montrer que, à rebours des discours politico-médiatiques portant sur l'assistanat et la fraude sociale, avant de devenir bénéficiaire du RSA, les demandeurs font l'objet de mécanismes de tris et de sélection. Ces mécanismes sont le résultat des normes imposées par les fonctionnements administratifsA : normes de déplacements urbains, qui impliquent le franchissement de distances spatiales et sociales ; normes administratives, liées à la division du travail de l'accès aux droits et à la délégation d'une part des tâches aux demandeurs ; ou encore normes de comportement, liées aux représentations de ce qu'est un " bonA " ou un " mauvaisA " pauvre. Dès lors, pour accéder au RSA, il faut suivre des chemins du droit au cours desquels on apprend à devenir un bénéficiaire de l'Etat social. Ce sont alors les plus précaires qui parviennent le plus difficilement à faire valoir leurs droits. Ainsi, cet ouvrage éclaire la manière dont l'action publique peut se transformer en un mécanisme de renforcement des inégalités sociales.
06/2023
Autriche
Charles et Zita
L'édition collector en un volume des deux biographies à succès de Jean Sévillia, Le Dernier Empereur. Charles d'Autriche 1887-1922 et Zita, impératrice courage. En 1916, à la mort de l'empereur François-Joseph, lui succédant sur le trône des Habsbourg, son petit-neveu, l'archiduc Charles, marié cinq ans plus tôt avec la princesse Zita de Bourbon-Parme, devenait l'empereur Charles Ier en Autriche et le roi Charles IV en Hongrie. Il avait 29 ans, et un programme : la paix, les réformes. De 1916 à 1918, le jeune monarque tenta l'impossible pour desserrer l'alliance allemande dont il avait hérité et permettre à son pays de sortir du conflit. Il ouvrit à cette fin des négociations secrètes avec les Alliés, notamment par le truchement de ses beaux-frères, Sixte et Xavier de Bourbon-Parme, officiers dans l'armée belge. Cependant aucun de ses adversaires ne saisit la main que tendait Charles Ier, soutenu par son épouse. En 1918, l'Autriche-Hongrie démantelée, l'empereur dut renoncer au pouvoir. Il se réfugia en Suisse avec sa famille, mais sans perdre l'espoir de retrouver un jour sa couronne. Après deux vaines tentatives de restauration en Hongrie, en 1921, Charles et Zita furent relégués par les Alliés sur l'île de Madère où ils vécurent dans le dénuement. Cette page sombre, vécue chrétiennement, s'acheva dans le drame : le 1er avril 1922, l'empereur mourut à l'âge de 34 ans. L'impératrice Zita, alors âgée de 30 ans et enceinte de son huitième enfant, devait survivre soixante-sept ans à son mari. Dans un premier temps, elle se voua à élever ses enfants, dont l'aîné, Otto de Habsbourg, était destiné à la politique. Vivant en exil en Espagne, en Belgique, aux Etats-Unis et au Québec, l'impératrice Zita revint en Europe au début des années 1950, mais n'eut le droit de revenir en Autriche qu'en 1982. A sa mort, en 1989, à l'âge de 97 ans, ses obsèques ont été célébrées à Vienne selon l'ancien cérémonial funèbre des Habsbourg. L'empereur Charles Ier a été béatifié par Jean-Paul II en 2004. L'impératrice Zita fait aussi l'objet d'un procès de béatification, ouvert en 2009. La dimension spirituelle de ces deux personnages, outre la tragique singularité de leur destin historique, confère à leur couple un rayonnement croissant.
10/2023
Sciences historiques
Tourettes-sur-Loup au XVIIIe siècle. Hérésie et scandale au village
Pourquoi vouloir raconter l'histoire d'un village semblable à tant d'autres villages de Provence, d'un village où tout paraît s'être arrêté pendant des siècles jusqu'aux années 1950 dans lesquelles commence véritablement l'extraordinaire révolution d'une région qu'il est convenu d'appeler, depuis le début du XXe siècle, " la Côte d'Azur"? Peut-être parce que je suis née dans ce village le matin enneigé du 21 janvier 1942. Peut-être parce que, aux yeux de l'historienne que je suis, l'idée d'un village figé sur son promontoire depuis le Moyen Age, d'un village immobile enfermé dans son " patrimoine ", n'est pas recevable. Pourtant, si l'on ouvre les délibérations municipales, on verra l'éternel retour de problèmes lancinants : les mauvaises récoltes qui apportent les disettes, les impôts qu'il faut payer, les pauvres à qui l'on doit l'assistance, les enfants pour qui on doit payer un maître d'école, etc... Tout cela sur un fond d'élections annuelles des édiles locaux, les consuls, choisis immanquablement parmi les plus fortunés, ceux que l'on appelle les " apparents du lieu "... Mais, tous ces documents dépouillés, ainsi que les registres de baptême, mariages et sépultures qui livrent les stratégies d'alliances familiales et donnent les dates des crises les plus graves, celles qui sont dues aux guerres, aux famines ou à la peste, le " mal qui répand la terreur" et que l'on n'ose appeler par son nom au XVIll siècle, il restera toujours à comprendre les habitants de ce lieu, à connaître leur culture. Or, aux XVlIe et XVIlle siècles, la culture se définit dans et par le christianisme. Mais ce christianisme est divers. Il y a celui des évêques ou de leurs proches collaborateurs qui veulent introduire au village les réformes préconisées par le concile de Trente, qui veulent créer de nouvelles confréries. Il y a la religion des habitants qui s'enracine dans des traditions ancestrales. Il y a aussi la religion de certains groupes minoritaires qui ont vécu un moment au village, comme les protestants au XVIIe siècle, ou le petit groupe de " dévots " qui gravite autour d'un prêtre janséniste au début du XVIIIe siècle. Un prêtre accusé de doctrine suspecte et de vie scandaleuse...
09/2009
Sciences politiques
Pour l'Humanité. La ligue des Droits de l'homme, de l'affaire Dreyfus à la défaite de 1940
La Ligue des droits de l'homme, dont l'auteur propose ici la première histoire globale de sa fondation à la Seconde Guerre mondiale, constitue, selon Léon Blum, " un monument constitutif de la République " par sa pérennité et son audience, rassemblant jusqu'à 180000 membres, au-delà même de l'Hexagone, et intervenant quotidiennement auprès des autorités. Parce qu'elle forme une organisation plurielle et évolutive de savants, de juristes, de médecins, de syndicalistes, de coopérateurs, d'hommes de partis comme d'élus de la République, son étude permet d'aborder des sociabilités et des trajectoires, de découvrir des cultures politiques, de montrer comment les histoires du Droit et des droits s'entremêlent, comment les histoires de la Justice et des justices se superposent. Sa vision et sa participation à l'Etat de droit et à l'Etat - providence, par un syncrétisme projeté dans une République à revivifier, l'incitent en effet à condamner la police des moeurs et la peine de mort, à penser la justice militaire, la syndicalisation et le droit de grève, les assurances sociales, mais aussi l'équité Fiscale, la démocratie, la laïcité. Ainsi cherche-t-elle à prolonger la révolution des droits de l'Homme, proposant et infléchissant des réformes, continuant donc l'affaire Dreyfus, événement fondateur et modèle d'engagement responsable. Mais les guerres et les dictatures la poussent également à réfléchir et à agir pour la paix et les peuples. De fait, elle formalise un pari d'union politique avec le Front populaire qu'elle annonce et initie, non sans difficultés quand il faut assumer, au lendemain du traité de Versailles et face à la montée des tensions en raison du nazisme et de la guerre d'Espagne, pacifisme et antifascisme. Cette articulation sur le politique la fait transcender le statut de simple groupe de pression pour devenir une scène de la demande civique : elle oeuvre à la socialisation des citoyens, entre le vote et les partis, devenant l'un des pôles structurants de l'écosystème républicain dans l'entre-deux-guerres. Reste qu'elle laisse alors en suspens des questions (droits des "indigènes" et place des femmes dans la Cité par exemple), révélant les limites d'une promesse humaniste, émancipatrice et universaliste, entre les principes et le possible.
08/2014
Histoire internationale
Syrie, la force d'une idée. Architectures constitutionnelles des régimes politiques
La Syrie est un pays complexe et cela se reflète dans l'histoire de ses constitutions S et de ses régimes politiques. Avec moins d'un siècle d'existence, la Syrie a connu sept constitutions permanentes, cinq constitutions provisoires, deux constitutions et une charte panarabes, trois arrangements à caractère constitutionnel et quatre projets de constitution. Cette multitude de textes à caractère constitutionnel reflète l'intensité de l'histoire politique du pays. Les régimes politiques syriens furent très variés (monarchique ou républicains, libéraux ou autoritaires, de droite ou de gauche, militaires ou civils, unioniste ou souverainiste, etc.). Afin de pouvoir les comprendre il faut d'abord en connaître les causes, la finalité et en disséquer l'architecture interne. Malgré leurs différences, tous les régimes politiques successifs partagèrent depuis près de cent ans le même Projet national dont les grandes lignes furent tracées par le Pères fondateurs de la Syrie moderne en 1919 soit un an après la séparation des provinces arabes de l'Empire ottoman. Lors du déclenchement de la crise de 2011 le système politique syrien était sclérosé, obsolète, autoritaire et nécessitait des réformes profondes, mais cela justifiait-il pour autant une guerre civile qui risque, ne serait-ce que par mégarde, de sonner le glas du Projet national des Pères fondateurs ? Ce dont la Syrie avait besoin ce n'était pas d'une guerre civile, mais d'un processus de développement politique, graduel, réfléchi, négocié, qui préserverait son unité nationale et l'idée de Syrie. A moins que l'objectif non avoué de cette guerre soit précisément d'en finir avec le Projet national des Pères fondateurs et peut-être avec l'existence même de la Syrie. Un Proche-Orient sans la Syrie serait une terrible régression pour tous. Malgré ses imperfections, le modèle syrien a prouvé être un élément stabilisateur, protecteur des minorités et un antidote à la désintégration de la région. Un ordre régional sans la Syrie donnerait libre cours aux instincts primaires et aux exclusions sectaires. Si au sortir de cette guerre la Syrie parvient à maintenir son unité et à se doter d'un régime politique authentiquement pluraliste, alors le concept de Syrie pourra avoir une seconde jeunesse. La Syrie sera à nouveau perçue comme une idée prometteuse, une idée d'avenir. Karim Atassi est docteur en droit public, diplômé en sciences politiques, licencié en information et communication, ancien élève étranger de l'ENA, fonctionnaire international.
10/2014
Philosophie
La révolution pour une nouvelle civilisation : l'universalisme
L'humanité se trouve actuellement dans un état de crise. La débâcle financière de septembre 2008 fut la plus funeste depuis 1929. Malgré l'intention de plusieurs chefs d'Etat de réformer le système bancaire, presque rien n'a été entrepris. Le réchauffement de la Terre, dû à l'émission intense des gaz à effet de serre, provoque d'énormes incendies de forêts ou des pluies diluviennes, faisant des victimes par milliers. D'autres conséquences en sont une désertification galopante, l'assèchement de mers, lacs et fleuves, la disparition de centaines d'espèces animales et florales, la fonte des calottes glaciaires. La surpopulation humaine qui augmentera encore par millions de créatures, accentue dramatiquement la situation à tel point que la consommation épuise en huit mois ce que notre planète ne peut produire qu'en douze. Il s'ensuit que chaque année des milliards de personnes meurent de faim et de manque d'eau potable, tandis qu'en plus, des millions sont privés d'un logement décent, de soins médicaux, d'instruction, d'emploi. En même temps, des sommes vertigineuses sont consacrées aux armements. Des conflits s'éternisent, en Palestine, en Afghanistan. Des attentats réguliers déstabilisent l'Irak, le Pakistan, la Somalie. Le terrorisme s'est répandu avec l'emploi de l'arme la plus inhumaine, les kamikazes. Les religions monothéistes continuent à se proclamer porteuses de la Vérité qui, entre elles, apparaît inconciliable et en opposition avec les certitudes scientifiques. Il y a un manque flagrant de repères pour guider vers des solutions raisonnables. L'humanité est arrivée à une croisée de chemins. Ou bien, elle persévèrera avec les mêmes erreurs qui ne pourront qu'empirer. Dans ce cas, irrévocablement, elle signera sa déchéance et sa disparition par des guerres infâmes pour satisfaire des appétits de puissance et des besoins énergétiques et alimentaires de plus en plus pressants. Ou bien, l'humanité s'ouvrira à une toute autre perception de ses valeurs, tournant résolument le dos aux égarements gravissimes qu'elle commet actuellement sans arrêt. Le présent ouvrage expose les principes qui sont à la base de l'existence et démontre sur quels fondements le futur est à construire. L'humanité est appelée à une révolution sur elle-même. Une nouvelle civilisation s'affirmera, d'une hauteur de vue et d'une splendeur encore jamais atteintes. Elle assurera le bonheur pour le plus grand nombre. L'humanité arpentera des chemins lumineux.
03/2011
Géographie
Les Etats postsoviétiques. Identités en construction, transformations politiques, trajectoires économiques, 3e édition
Vingt ans après l'éclatement de l'URSS, l'espace postsoviétique semble loin d'être stabilisé. Si les quinze États (y compris les États baltes) nés en 1991 ont peu à peu trouvé leur place dans la communauté internationale, le processus de transition demeure fragile et contrasté. Après deux décennies d'indépendance, rien n'indique que cette période de transformations soit achevée. Guerre entre la Géorgie et la Russie en août 2008, crises politiques en Moldavie, en Ukraine et en Kirghizie, sont autant d'événements récents révélateurs des difficultés de reconnaissance et d'affirmation des souverainetés, face à une Russie dont l'influence est contrebalancée par l'effet d'attraction de l'Europe et des États-Unis.Les trois États baltes ont conforté leur stabilité en adhérant à l’Union européenne et à l’OTAN. L’Ukraine et la Géorgie souhaiteraient les suivre en dépit des réticences de Moscou et des Européens eux-mêmes. Mais, pour tous ces États, la question des rapports à la Russie demeure un enjeu majeur, ce qui justifi e pleinement qu’on les réunisse dans un même espace, malgré les transformations réalisées et les divergences de stratégies choisies.Cet ouvrage propose une analyse de ces évolutions dans quatre domaines clés que sont les fondements historiques et territoriaux de l’identité, les systèmes politiques, les réformes économiques et les choix en matière de relations internationales et de sécurité. Les auteurs ont tout d’abord évalué la façon dont chacun de ces quinze pays a perçu et assumé le statut d’État-nation. Ils se sont ensuite eff orcés de décrire comment les évolutions du système politique, de l’économie et le positionnement géopolitique ont participé du processus d’affi rmation nationale.Jean RADVANYI, géographe, est professeur à l’INALCO. Il dirige actuellement le Centre d’études franco-russe de Moscou. Il est l’auteur de La Nouvelle Russie (Armand Colin, 2010, 5e édition) et co-rédacteur de l’Atlas du Monde diplomatique. Cet ouvrage réunit les contributions des chercheurs et doctorants de l’Observatoire des États postsoviétiques. Créé en 1992 au sein de l’INALCO, il étudie les mutations survenues dans les États de l’ex-URSS depuis leur indépendance. Pluridisciplinaire, l’Observatoire fait partie du Centre de Recherches Europes-Eurasie (CREE) qui accueille de nombreux doctorants.
06/2011
Droit
Regards critiques et perspectives sur le droit et la fiscalité. Liber amicorum Cyrille David
Le nom de Cyrille David est fréquemment associé à la fiscalité des instruments financiers, dont il est sans doute aujourd'hui le connaisseur le plus averti après en avoir été le pionnier le plus curieux. Ce réflexe naturel est cependant réducteur, tant l'œuvre de Cyrille David aborde avec bonheur tous les champs du droit fiscal. Son traité de l'imposition du revenu demeure aujourd'hui encore une somme de réflexions sans équivalent dans la pensée fiscale française de la seconde moitié du XXe siècle. Ses écrits en matière de taxe sur la valeur ajoutée, d'enregistrement, de procédure fiscale ou de théorie fiscale, ses réflexions sur le phénomène des prélèvements obligatoires fourmillent d'observations constructives et originales, autant qu'ils attestent une culture juridique de droit privé et public dépassant de très loin le seul domaine fiscal. Ses multiples travaux en matière de fiscalité comparée et communautaire, plurilingues de surcroît, constituent une extraordinaire somme de recherches et de propositions de réformes pour la France. Si les élèves et amis de Cyrille David ont souhaité rendre hommage à sa science, ils ont aussi entendu célébrer son exceptionnelle humanité. Marqué par ses origines, par ses longs séjours d'apprentissage aux Etats-Unis puis d'enseignement en Algérie, Cyrille David a toujours apprécié les rencontres. Celles entre les hommes, mais aussi celles entre les disciplines, comme en témoigne son rôle avant-gardiste dans la collaboration entre l'Université des juristes et celle des économistes, entre l'Université et les Grandes écoles. Plus profondément, Cyrille David représente pour beaucoup une sorte de pont entre le Nord et le Sud, entre des traditions juridiques, des champs de recherche et des hommes souvent très différents. Il a notamment contribué à l'édification d'un réseau international fait de contacts réguliers dont les premiers bénéficiaires sont les étudiants, notamment ceux de l'Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne où le DESS de droit des affaires et fiscalité qu'il dirigea s'enorgueillit de proposer à ses étudiants un séminaire annuel de fiscalité comparée réunissant dix universités européennes et une université américaine. Pour respecter la personnalité de son dédicataire, l'ouvrage composé en l'honneur de Cyrille David se veut un ensemble de regards critiques sur le droit et la fiscalité destiné à ouvrir des perspectives d'avenir. Il émane de personnalités de nombreux pays et de plusieurs disciplines, signe qu'un universitaire accompli n'est prisonnier d'aucune frontière.
05/2005
Histoire de France
Histoire du consulat et de l'Empire. Volume 3, La crise de l'Empire (1810-1811) ; L'Empire de Napoléon ; La Nation sous l'Empereur ; La catastrophe de Russie
L'Histoire du Consulat et de l'Empire, de Louis Madelin (1876-1956), est l'oeuvre d'une vie, rédigée sur des cahiers d'écolier, par un homme qui tient alors sous son seul regard tout un âge de notre passé, comme l'avaient fait avant lui Michelet ou Thiers. Il faut imaginer ce tête-à-tête, plusieurs décennies durant, entre l'historien et ce Napoléon Bonaparte qu'il suit pas à pas, à Rome, en Egypte, à Moscou, jusqu'à son abdication et son départ pour la Malmaison. Le " mangeur d'histoire " et le conquérant, l'homme de cabinets et de bibliothèques, dévoré par l'immensité de sa tâche, et ce fantôme qu'il poursuit, fondateur d'empire et " compagnon de Prométhée ". Pour ma part, j'ai toujours fréquenté cette Histoire du Consulat et de l'Empire avec un plaisir égal, de même nature que celui que procure la lecture d'un grand roman. Sans doute parce que cette histoire selon Madelin n'est pas seulement connaissance du passé, mais aussi, comme l'écrivait Emile Henriot, " présence vibrante et passionnelle " de tous ceux, " héros, criminels, monstres, vainqueurs, fondateurs de codes et d'institutions, moteurs d'énergie, agents d'utiles et de bienfaisantes réformes ", qui en furent les acteurs heureux ou malheureux. Madelin s'empare d'eux comme sur le vif. Il nous fait entrer dans le secret des caractères, dans le dédale des ambitions et des faiblesses, des grandeurs aussi, et nous jette dans le mouvement d'une époque. Les seize volumes de son Histoire, publiés ici dans leur intégralité, et qui furent avant la guerre un énorme succès de librairie, restent une somme inégalée, qui réjouira ceux qui s'intéressent à la période napoléonienne, mais aussi tous les amateurs d'histoire et de ton juste. Daniel Rondeau La présente édition de l'Histoire du Consulat et de l'Empire se compose de 4 tomes. - Tome 1 : La Jeunesse de Bonaparte - L'Ascension de Bonaparte - De Brumaire à Marengo - Le Consulat. - Tome 2 : L'Avènement de l'Empire - Vers l'Empire d'Occident (1806-1807) - L'Affaire d'Espagne (1807-1809) - L'Apogée de l'Empire (1809-1810). - Tome 3 : La Crise de l'Empire (1810-1811) - L'Empire de Napoléon - La Nation sous l'Empereur - La Catastrophe de Russie. - Tome 4 : L'Ecroulement du grand Empire - La Campagne de France - L'Interrègne impérial - Les Cent-Jours. Waterloo.
10/2003
Histoire de France
Vauban. Edition revue et corrigée
Avoir servi les armées françaises pendant pas moins de cinquante-deux années ; avoir pris part à près de cinquante sièges victorieux (parmi lesquels ceux de Strasbourg et de Lille) avoir - en qualité de commissaire général des fortifications - "cadenassé" plusieurs dizaines de places et avoir créé neuf villes... Avoir plaidé en faveur du Rappel des huguenots peu de temps après la révocation de l'édit de Nantes et conçu le projet d'une Dîme royale pour réformer une fiscalité aussi injuste qu'incohérente autant de titres qui ont valu à Sébastien Le Prestre, sieur de Vauban (1633-1717), une gloire et une popularité inentamées qui l'ont pour ainsi dire momifié et ont permis de forger une légende dorée n'a-t-on pas fini par faire de ce serviteur zélé de la monarchie absolue un devancier des Lumières, de cet artisan du " pré carré " louisquatorzien l'un des premiers théoriciens des frontières naturelles et de ce soldat inflexible une sorte de saint laïc ? On en oublie les efforts déployés dès son jeune âge par un rejeton de la petite noblesse du Morvan pour accéder aux plus hautes charges et s'intégrer aux grandes clientèles de la Cour, solliciter grades et gratifications, arrondir son domaine morvandiau, allier ses filles à des familles huppées (en cela il ne diffère guère des autres grands commis de Louis XIV). Ce n'est pas diminuer les mérites et le rôle de Vauban que - grâce à des documents jusque-là inexploités - de le replacer dans son milieu, dans son cadre de vie, dans les mentalités de son temps. C'est au contraire donner tout son sens et toute sa singularité à l'œuvre d'un stratège authentique, d'un ingénieur et architecte aux vues révolutionnaires, d'un organisateur infaillible, d'un observateur attentif des réalités sociales et économiques d'une France parcourue en tous sens des décennies durant. Démêler la part de vérité et la part de légende relatives à un personnage aussi incontesté que Vauban, c'est enfin envisager l'histoire militaire du Grand Siècle d'un œil radicalement nouveau. Parue pour la première fois en 1996, cette biographie est devenue l'ouvrage " classique " sur Vauban. En voici une nouvelle édition revue et corrigée, à l'occasion de l'année Vauban célébrée par de nombreuses institutions françaises et internationales.
05/2007
Histoire de France
Histoire du Consulat et de l'Empire. Volume 1
L'Histoire du Consulat et de l'Empire, de Louis Madelin (1876-1956), est l'oeuvre d'une vie, rédigée sur des cahiers d'écolier, par un homme qui tient alors sous son seul regard tout un âge de notre passé, comme l'avaient fait avant lui Michelet ou Thiers. Il faut imaginer ce tête-à-tête, plusieurs décennies durant, entre l'historien et ce Napoléon Bonaparte qu'il suit pas à pas, à Rome, en Egypte, à Moscou, jusqu'à son abdication et son départ pour la Malmaison. Le " mangeur d'histoire " et le conquérant, l'homme de cabinets et de bibliothèques, dévoré par l'immensité de sa tâche, et ce fantôme qu'il poursuit, fondateur d'empire et " compagnon de Prométhée ". Pour ma part, j'ai toujours fréquenté cette Histoire du Consulat et de l'Empire avec un plaisir égal, de même nature que celui que procure la lecture d'un grand roman. Sans doute parce que cette histoire selon Madelin n'est pas seulement connaissance du passé, mais aussi, comme l'écrivait Emile Henriot, " présence vibrante et passionnelle " de tous ceux, " héros, criminels, monstres, vainqueurs, fondateurs de codes et d'institutions, moteurs d'énergie, agents d'utiles et de bienfaisantes réformes ", qui en furent les acteurs heureux ou malheureux. Madelin s'empare d'eux comme sur le vif. Il nous fait entrer dans le secret des caractères, dans le dédale des ambitions et des faiblesses, des grandeurs aussi, et nous jette dans le mouvement d'une époque. Les seize volumes de son Histoire, publiés ici dans leur intégralité, et qui furent avant la guerre un énorme succès de librairie, restent une somme inégalée, qui réjouira ceux qui s'intéressent à la période napoléonienne, mais aussi tous les amateurs d'histoire et de ton juste. Daniel Rondeau La présente édition de l'Histoire du Consulat et de l'Empire se compose de 4 tomes. - Tome 1 : La Jeunesse de Bonaparte - L'Ascension de Bonaparte - De Brumaire à Marengo - Le Consulat. - Tome 2 : L'Avènement de l'Empire - Vers l'Empire d'Occident (1806-1807) - L'Affaire d'Espagne (1807-1809) - L'Apogée de l'Empire (1809-1810). - Tome 3 : La Crise de l'Empire (1810-1811) - L'Empire de Napoléon - La Nation sous l'Empereur - La Catastrophe de Russie. - Tome 4 : L'Ecroulement du grand Empire - La Campagne de France - L'Interrègne impérial - Les Cent-Jours. Waterloo.
10/2003
Religion
PASCAL ET JEAN DE LA CROIX
Si le génie pascalien brille toujours d'un éclat intact, la plupart des vêtements dans lesquels l'avait enserré le romantisme ont cédé à l'usure du temps. Une meilleure connaissance des textes et de l'époque nous a restitué le Pascal rieur et ardent qui a composé les Provinciales, le Pascal engagé dans le mouvement des sciences et lié à nombre de mathématiciens et de physiciens, et un Pascal écrivain dont le style apparaît désormais comme la réussite d'une ample tradition esthétique, celle des parlementaires gallicans, tout opposée au style "jésuite" . Loin d'être un solitaire, l'inventeur de la machine à calculer appartenait à toutes sortes de riches réseaux. On a aussi cru longtemps que l'auteur des Provinciales et des Pensées manquait de culture religieuse : les théologiens de Port-Royal, un Antoine Arnauld ou un Pierre Nicole, répétait-on après les pamphlétaires jésuites du XVIIè siècle, lui fournissaient les matériaux que ce jeune homme au coup de plume facile mettait en forme. Pascal s'est -il nourri de la théologie mystique de saint Jean de la Croix ? A cette délicate question les réponses restaient aussi rapides que contradictoires. Les prises de position n'étaient en fait étayées par aucune véritable enquête. Le savant ouvrage de M. André Bord comble donc une lacune. Voici enfin les pièces du dossier. Et dans quel débat ! Il s'agit pas ici de deux auteurs mineurs, mais de deux écrivains théologiens dont l'envergure n'échappe à personne. Avant d'en venir aux textes eux-mêmes, M. Bord a su s'inscrire dans un courant très vivant des recherches littéraires : la reconstitution des milieux et des réseaux à l'intérieur desquels se tissent peu à peu les oeuvres singulières. Cette géographie littéraire et spirituelle, déjà pratiquée avec bonheur par M. Jean Mesnard, en particulier à propos des mais de Port-Royal, nous met en présence d'échanges si intenses entre l'entourage de pascal et la Carmel que, de la part du premier, une ignorance totale des écrits de Jean de la Croix perd toute vraisemblance. Illusion donc de s'imaginer que sur Pascal tout est dit, et que l'on vient trop tard ! L'ouvrage de M. Bord atteste que des enquêtes ambitieuses peuvent toujours renouveler notre lecture du théologien de Port-Royal. Quand on referme ce Pascal et Jean de la Croix, les textes pascaliens viennent de gagner encore en densité. Extraits de la Préface
09/1987
Faits de société
Marc Dutroux, un pervers isolé ?
En acceptant d'assurer la défense de Marc Dutroux, le présumé monstre de Marcinelle, kidnappeur, violeur et assassin d'enfants, l'avocat Xavier Magnée, ténor du barreau de Bruxelles, s'attend au pire. Pourtant, rien ne l'a préparé à ce qu'il trouve dans les quatre cent cinquante mille pages du dossier d'instruction des crimes sordides, nauséeux, certes, mais aussi, de la part des pouvoirs judiciaire et exécutif, une volonté extravagante, mais obstinée et au bout du compte payante, de couper tous les fils qui relient Marc Dutroux à des complices et à d'éventuels commanditaires - ces fils qui constituent ce qu'on appelle communément un réseau.
Car si la question posée aux jurés d'Arlon par le ministère public fut de savoir si Marc Dutroux était ou non coupable, il y en a une autre, tout aussi importante, qui taraude Xavier Magnée : Comment a-t-il pu enlever six jeunes filles coup sur coup et les séquestrer dans une impunité totale - on a presque envie de dire " au vu et au su de tous " - malgré son casier judiciaire qui en faisait un suspect évident, malgré la surveillance constante dont il était l'objet de la part de la gendarmerie, malgré deux perquisitions à son domicile, malgré les innombrables indices qui convergeaient vers lui ?
La question, comme on dit, ne sera pas posée. Évacués d'autorité vers un dossier " bis ", tous les indices et les dépositions ne cadrant pas avec la théorie du " prédateur isolé " attendront une enquête approfondie et un deuxième procès... qui n'auront jamais lieu. Le 24 novembre 2004, l'affaire est classée par la cour d'appel de Bruxelles, comme si elle était trop nauséabonde pour ne pas être enterrée.
Un lourd couvercle se referme ce jour-là sur ce qui reste l'un des plus grands scandales policiers et judiciaires qui aient jamais secoué la Belgique - et Dieu sait s'il y en eut !
Dans ce livre captivant, Xavier Magnée rouvre le dossier comme on rouvre une plaie : Pour l'assainir une bonne fois, quitte à raviver la douleur. Pièce après pièce, en s'appuyant sur sa connaissance intime du dossier et avec un rare esprit de synthèse, il assemble le puzzle de l'affaire Dutroux sous nos yeux effarés et nous laisse avec l'inquiétante conviction qu'il y a décidément quelque chose de pourri au royaume de Belgique.
04/2005
Religion
Nombres 20, 1-13. Les eaux de Mériba
Le récit concernant les eaux de Mériba (Nombres 20, 1-13) est l'un de ceux qui posent le plus d'énigmes aux commentateurs. Il s'ouvre sur la mort de Miryam, brièvement évoquée ; l'essentiel concerne la contestation des Hébreux à l'égard de Moïse et d'Aaron, à la suite de la pénurie d'eau. Comme dans Exode 17, Moïse fait jaillir de l'eau d'un rocher. Mais à la suite de cet épisode, Dieu le condamne à ne pas entrer en Terre promise. L'un des problèmes est rédactionnel : quel est le rapport de Nombres 20 avec Exode 17, s'agit-il d'un même épisode raconté deux fois ? Et, surtout, pourquoi Moïse, homme parfait et constamment à l'écoute de Dieu, est-il ainsi condamné ? A-t-il fauté dans ses paroles, dans ses gestes, dans son attitude à l'égard du peuple, dans son comportement à l'égard de Dieu ? L'exégèse traditionnelle, tant juive que chrétienne, a formulé un certain nombre d'hypothèses. L'épisode est plusieurs fois cité dans d'autres textes bibliques, notamment dans le Deutéronome et dans les Psaumes ; y a-t-il là une première exégèse et déjà des réponses ? Par la suite, l'étude littérale s'intéresse aux indications de lieu et de temps. L'exégèse juive exploite les midrashim autour de ce récit, sans négliger la dimension éthique. L'exégèse chrétienne est également parfois d'ordre midrashique, dans la mesure où elle exploite le midrash du rocher qui accompagne les Hébreux du fait des mérites de Miryam, médiatisé par 1 Corinthiens 10, 4. Mais ce passage paulinien pose les bases d'une interprétation typologique, que l'on retrouve au moyen âge. Après une mise au point sur l'exégèse actuelle, sont étudiés les apports de l'exégèse juive ancienne et médiévale, ceux de l'exégèse patristique (avec notamment Origène, Augustin et Grégoire de Nysse), médiévale (des monastères à l'université) et du XVIe siècle (aussi bien chez les réformés que chez les catholiques). Ce volume est issu de la quatorzième des " Journées bibliques " organisées par le Laboratoire d'Etudes des monothéismes/Institut d'études augustiniennes, UMR 8584 (CNRS-EPHE Sciences religieuses-Sorbonne Université, PSL) et l'EA 4378, Faculté de théologie protestante (Université de Strasbourg).
02/2019
Procédure civile
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition
L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
09/2022
Criminalité
Autopsies. Chroniques d'un médecin légiste
Scènes de crime, opérations médico-légales, reconstitutions criminelles, procès d'Assises, le docteur Sapanet entraîne le lecteur sur le long chemin qui mène du crime obscur à la vérité judiciaire. Par Michel Sapanet, médecin-légiste, directeur de l'Institut médico-légal de Poitou-Charentes au CHU de Poitiers, expert judiciaire et maitre de conférence. Pour son cinquième opus, le docteur Sapanet revient sur une trentaine d'affaires criminelles passées sous son bistouri. Fusil de chasse, couteau de cuisine, sabre japonais, strangulation, chaque méthode a laissée sur les corps des victimes une signature que l'autopsie se fait fort d'authentifier. Avec son équipe, Michel Sapanet examine, dissèque et analyse, tout en faisant profiter le lecteur de ses explications pédagogiques parfois teintées d'une pointe d'humour. Scènes de crime, opérations médico-légales, reconstitutions criminelles, procès d'Assises, le docteur Sapanet entraîne le lecteur sur le long chemin qui mène du crime obscur à la vérité judiciaire. Sans le travail de l'équipe du docteur Sapanet, Marie-Lucie, 75 ans, aurait été inhumée après un décès qualifié de " naturel ". Tout était prêt, le cercueil sur le point d'être refermé, lorsqu'un soupçon de doute a suspendu les funérailles. L'autopsie ordonnée in extremis a révélé l'ultime calvaire de la mamie, passée à tabac et étranglée. Sans la perspicacité de l'équipe du docteur Sapanet, le petit Nino, 9 mois, aurait rejoint la liste des bébés victimes de la " mort subite du nourrisson ". Mais lorsque Chantal, agent d'amphithéâtre chargée de la préparation des corps au sein de la chambre mortuaire, se penche sur le petit cadavre, elle n'a aucun doute. L'autopsie confirmera de nombreux sévices dans les semaines précédant le décès et un secouage aussi violent que mortel. Sans les observations du docteur Sapanet, le pauvre homme venu déclarer le décès de son épouse à la gendarmerie aurait pu finir en garde à vue. L'examen médico-légal le mettra hors de cause, confirmant un décès dû à un épouvantable cancer généralisé. Féminicides, altercations qui dégénèrent, parricide au sabre japonais, cambriolage qui dérape, le lot des violences ordinaires évoquées dans ce livre s'enrichit parfois d'affaires hors-normes, proches de l'indicible. Comme l'histoire de ces marginaux alcooliques et toxicomanes qui ont torturés et assassinés quatre membres de leur bande lors de sortes de séances récréatives. Sans doute trouvaient-ils que la province manquait de distraction... . Un chapitre à lire avec précaution.
Indépendants
MBS
Entre séduction et répression, le portrait sans concession de MBS, prince héritier d'Arabie Saoudite, l'un des futurs dirigeants les plus influents du XXIe siècle. Fils du roi d'Arabie saoudite, Mohammed Ben Salmane, dit MBS, est devenu à trente-deux ans l'homme fort d'un pays qui possède les premières réserves pétrolières du monde et les principaux lieux saints de l'Islam. Allié indocile de l'Occident, deuxième client de l'industrie d'armement de la France, ce prince ambitieux joue un rôle clef au Moyen-Orient et tente de peser sur le conflit en Ukraine. Depuis son arrivée au pouvoir, il affiche un bilan aussi détonant que contradictoire. Dans un pays longtemps obscurantiste, il a impulsé des réformes sociétales inédites, comme la possibilité pour les femmes de conduire ou la mise au pas de la police religieuse. Il a lancé de pharamineux projets économiques mais aussi embastillé des dizaines d'hommes d'affaires saoudiens. Il a autorisé des concerts mixtes et traqué des opposantes féministes. Il veut peser dans la géopolitique internationale et a kidnappé un premier ministre en exercice. Il livre une impitoyable guerre au Yémen, mène tambour battant une opération de relations publiques mondiale et a commandité l'assassinat du journaliste, Jamal Khassoggi. Cet homme-là se trouve être notre allié au Moyen-Orient. Pétrole, lutte anti-terroriste, paix israélo-arabe, nous avons besoin de lui mais sa fiabilité est sujette à caution. Si son pays apparait comme un pôle de stabilité? , son impulsivité? menace, dans le même temps, la paix. Entre realpolitik et fidélité? aux valeurs démocratiques, le Prince oblige l'Occident à des choix difficiles. Qui est-il et que peut-il vraiment ? Ce roman graphique trace le portrait politique et psychologique d'un jeune homme qui a hérité d'une lourde responsabilité? et d'un pouvoir peut-être trop grand pour lui. Un jeune homme de son temps, féru de nouvelles technologies, un prince ambiguë? qui affiche des intentions réformatrices tout en gouvernant avec une poigne de fer. Les auteurs proposent également un décryptage de la mutation de l'Arabie Saoudite qui hésite aujourd'hui entre modernisation et despotisme afin de comprendre la relation, que, nous, Occidentaux et Français, avons avec le prince. Pourquoi MBS est-il le meilleur allié arabe de l'Occident ? Quel est le prix à payer ?
03/2023
Droit de l'urbanisme
Droit de l'urbanisme (Titre provisoire)
Ouvrage de synthèse qui aborde avec une perspective praticienne l'ensemble du droit de l'urbanisme et son contentieux. Le droit de l'urbanisme a connu depuis le début des années 2000 de nombreuses et importantes réformes qui l'ont renouvelé en profondeur. Aux objectifs traditionnels de cette discipline (sécurité, salubrité, desserte par les réseaux, esthétisme) s'en sont ajoutés de nouveaux, au premier rang desquels figurent la construction de logements et la préservation de l'environnement. Tous les leviers ont été mobilisés à cette fin : les règles nationales, modifiées pour intégrer ces exigences ; les documents d'urbanisme, désormais soumis à évaluation environnementale et investis d'une mission de lutte contre l'artificialisation des sols et l'érosion côtière ; le droit de préemption, dont les finalités d'utilisation se sont trouvées élargies ; les autorisations d'urbanisme, délivrées plus rapidement et sécurisées afin d'accélérer la production de logements ; l'aménagement, mis au service du développement durable. Il en a résulté une multiplication des normes, des procédures et des régimes, qui met la règle au service d'un projet et favorise une adaptation de celle-ci à la diversité des situations, mais génère dans le même temps une sophistication extrêmement poussée du droit de l'urbanisme et, par là-même, une réelle complexité de celui-ci. L'ambition de cet ouvrage est de favoriser l'accès à ce droit et sa compréhension en en faisant un outil directement opérationnel. Toutes les règles d'urbanisme y sont regroupées, y compris celles présentes dans d'autres codes, éclairées par les jurisprudences, circulaires et réponses ministérielles pertinentes. La règle est analysée dans son contenu, son fondement, sa portée et ses limites. De nombreux exemples et définitions sont mentionnés. A la recherche de sécurité juridique, le lecteur pourra accéder rapidement à une analyse fiable et se déterminer en fonction de celle-ci. L'ouvrage s'adresse tout particulièrement aux professionnels de l'immobilier, notamment les services juridiques et d'urbanisme des collectivités locales, services centraux et déconcentrés de l'Etat, juges administratifs, avocats, notaires, organismes d'aménagement, sociétés de conseil, architectes, géomètres, agents immobiliers et constructeurs. Les associations, citoyens, enseignants-chercheurs et étudiants pourront également le consulter avec profit. Agrégé des facultés de droit, Olivier Le Bot est professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille. Il y dirige le master 2 Droit et pratique des contentieux publics.
10/2022
Romans noirs
Descente
Parfois le héros dont on a besoin est celui auquel on s'attend le moins. Acteur de seconde zone dans un parc d'attractions décrépit, Hardly vit de fumette et de contraventions non réglées, et se garde bien d'entretenir toute ambition qui risquerait de le faire sortir de sa zone de confort. Jusqu'au jour où il croise le regard de Pearl et Jack, deux jeunes enfants mutiques, marqués de brûlures de cigarette. Mû par un sentiment d'urgence, Hardly contacte les services de l'aide sociale à l'enfance pour signaler ces actes de maltraitance. Il aurait pu considérer sa mission comme accomplie et s'arrêter là, mais bientôt la vision des deux petites victimes le hante. Face à des services sociaux débordés et en sous-effectif, Hardly décide de prendre les choses en main et se découvre des alliés et des qualités qu'il n'aurait jamais imaginés. Le détective en herbe ne sait pas dans quoi il met les pieds... Guet-apens, trafic de drogue, faux-semblants : alors même que le combat pour Pearl et Jack se transforme en descente aux enfers, rien n'arrête Hardly, prêt à y laisser sa peau. Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Souad Degachi et Maxime Shelledy A propos de l'auteur Lou Berney est l'auteur de November Road (HarperCollins, 2020) et Seuls les vivants (HarperCollins, 2023). Ses nouvelles ont notamment paru dans The New Yorker. Il vit dans l'Oklahoma. "Je ne voulais pas que ce livre se termine, et sa lecture m'a habité longtemps après que je l'ai refermé. Lou Berney est un écrivain pétri de talent". Don Winslow " Lou Berney (auteur du formidable November Road il y a cinq ans) ne ménage pas ses effets tout au long de cet extraordinaire polar où un jeune zonard sans relief se transforme soudain en opiniâtre et poignant défenseur de la veuve et de l'orphelin. Tout prépare dans cette Descente (aux enfers) à un inoubliable finale. " Le Figaro Magazine "Il doit sauver ces deux gamins. Voici comment un loser découvre le courage et l'audace. Tout en prenant bien soin de rester un antihéros hollywoodien. " Le Point " On est scotché de bout en bout par cette histoire poignante d'un jeune homme qui se cherche et trouve enfin un sens à sa vie. Quitte à la sacrifier pour ceux qu'il veut sauver. " Le Soir
02/2024
Littérature étrangère
Solaire
Michael Beard aurait tout de l’antihéros pathétique (boulimique, chauve, bedonnant, il est proche
de la soixantaine et son cinquième mariage est sur le déclin) s’il ne s’était vu décerner le Prix Nobel de physique. Croyant que son heure de gloire est derrière lui, il végète en faisant de vagues recherches sur les énergies renouvelables, et c’est par ailleurs un coureur de jupons invétéré. Mais voilà qu’il rencontre un étudiant, Tom Aldous, qui prétend avoir trouvé la solution pour lutter contre le réchauffement climatique. Contre toute attente, cette rencontre va remettre Michael Beard en selle. Celui-ci décide de se rendre au pôle Nord et à son retour, il va de surprise en surprise. Non seulement il trouve Aldous installé chez lui (il est flagrant qu’il est devenu l’amant de sa femme) ; mais lorsque Beard lui demande de quitter les lieux, Aldous glisse malencontreusement, sa tête heurte le coin de la table et il meurt. Beard se débrouille alors pour faire accuser Tarpin, l’amant « officiel » de sa femme, lequel écopera de 18 ans de prison. Dans le même temps, Beard compulse les notes qu’Aldous avait laissées pour lui. Il se les approprie et parcourt le monde de conférence en conférence en prônant cette thèse d’avant-garde, mais ne tarde pas à se voir traité d’imposteur et de plagiaire par son propre centre de recherche, désireux de récupérer le brevet… Comme souvent chez McEwan, trajectoire individuelle et destin collectif sont indissociables : de même que l’état de la planète sert de toile de fond pour mettre en scène les déviances de Michael Beard et le pousser dans ses derniers retranchements, les errements du physicien représentent autant de signes avant-coureurs de l’apocalypse annoncée. Le comique du début cède la place à une ironie absolue, le divertissement à la parabole. Beard, qui devait sauver la planète du désastre écologique, apparaît pour ce qu’il est : un prédateur narcissique incapable d’accepter la moindre frustration. Malgré ses promesses répétées de se réformer, il remet sans cesse au lendemain et court à sa perte. Comme l’humanité. Le dernier sommet de Copenhague rend d’une actualité « brûlante » ce roman, sans doute l’un des plus intelligents et des plus narquois de Ian McEwan.
03/2011
Immobilier, droit de la constr
Code de la construction et de l'habitation . Annoté et commenté, Edition 2024
L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés. L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés. Les + de l'édition 2024 : - vaste commentaire explicatif ; - à jour de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la construction et de l'habitation Dalloz est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Riche d'un vaste commentaire explicatif et d'une abondante jurisprudence, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur, acteur du logement social ou magistrat, de mesurer l'impact de ces nombreuses réformes et pratiques. L'édition 2024 intègre notamment la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, qui simplifie les procédures environnementales pour les projets d'énergies renouvelables, dans un objectif d'intensification du déploiement de l'énergie solaire. Elle facilite en effet l'installation de panneaux solaires sur les terrains déjà artificialisés ou ne présentant pas d'enjeu environnemental majeur, comme les parcs de stationnement extérieurs existants de plus de 1 500 m2. Cette norme met l'accent sur l'exemplarité énergétique et environnementale des bâtiments. Les règles deviennent ainsi plus rigides pour le maître d'ouvrage au moment de la demande de permis de construire : il doit prouver que les critères de performance environnementale sont remplis, que sa construction est certifiée "à énergie positive", et qu'elle a atteint des résultats minimaux en termes d'impact sur le changement climatique. La loi consolide par ailleurs les obligations d'installation de panneaux photovoltaïques sur certains bâtiments non résidentiels neufs ou grandement rénovés, comme les universités ou les hôpitaux. A partir de 2028, les OPHLM se trouveront dans l'obligation de réaliser une étude sur la faisabilité de ces équipements sur leurs logements sociaux. Le code est également à jour de : - la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte ; - la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite ; - le décret du 25 mai 2023 portant diverses dispositions relatives aux modalités d'instruction des demandes de décision favorable pour le financement de logements sociaux.
Art du XXe siècle
Georges Arditi. D'un réel à l'autre
Georges Arditi (1914-2012) est injustement méconnu. Avec le soutien de sa famille, La Piscine à Roubaix et le Musée Estrine à Saint-Rémy-de-Provence se sont réunis pour présenter, en deux étapes, une véritable rétrospective de ce peintre singulier qui n’avait pas fait l’objet d’une présentation aussi complète depuis plus de trente ans.
Formé chez Legueult et Cassandre, Arditi fait pleinement partie de la génération qu’a bouleversée l’exposition des "peintres de la réalité" français du XVIIe siècle, en 1934, à l’Orangerie des Tuileries. Proche dans un premier temps de l’esthétique du groupe des Forces Nouvelles, il ambitionne rapidement un langage autonome dans de grandes compositions empreintes de mystère et d’élégance. La figure de l’artiste, face au spectateur, y organise un univers très singulier dont le temps suspendu doit assurément aux drames qui impriment l’expérience personnelle du jeune juif traqué, spolié et endeuillé. Il est alors tout à la fois Oiseleur taciturne et stupéfait, enfant des frères Le Nain ou créateur surpris à la marge d’une Réunion à la robe rouge qui semble l’ignorer.
Une seconde période, dans le sillage des "peintres de tradition française" révélés durant l’Occupation, inscrit Arditi, à sa manière, sur la scène de la seconde École de Paris qui traque la lumière et recompose une vérité - vue d’ateliers, paysages urbains - passée au filtre d’un caléidoscope riche d’émotions. Dans cette séquence, les enfants de l’artiste s’affirment comme une infinie source d’inspiration sans que jamais le peintre ne cède aux facilités et à la mièvrerie du genre.
A la fin des années cinquante, la découverte du Ventoux marque une évolution radicale aux marges mouvantes de l’abstraction.
Les paysages plein cadre qu’Arditi lui consacre tissent une longue et riche suite qui n’est pas sans rappeler, dans le principe et l’obsession, l’épuisement du motif des meules ou des cathédrales de Rouen de Monet. Ces variations de formes enchevêtrées résonnent comme un véritable testament esthétique avant que l’histoire de l’art, oublieuse et injuste, ne referme les portes d’un douloureux purgatoire que cette exposition souhaite aujourd’hui enrayer.
Plus qu’un catalogue d’exposition, cet ouvrage, riche d’oeuvres souvent inédites et de contributions éclairées, est appelé à faire référence et permet enfin de remettre Georges Arditi dans cette lumière qui n’eût jamais dû lui manquer. Un événement, assurément.
11/2023
Médecine légale
Autopsies. Chroniques d'un médecin légiste
Scènes de crime, opérations médico-légales, reconstitutions criminelles, procès d'Assises, le docteur Sapanet entraîne le lecteur sur le long chemin qui mène du crime obscur à la vérité judiciaire. Par Michel Sapanet, médecin-légiste, directeur de l'Institut médico-légal de Poitou-Charentes au CHU de Poitiers, expert judiciaire et maitre de conférence. Pour son cinquième opus, le docteur Sapanet revient sur une trentaine d'affaires criminelles passées sous son bistouri. Fusil de chasse, couteau de cuisine, sabre japonais, strangulation, chaque méthode a laissée sur les corps des victimes une signature que l'autopsie se fait fort d'authentifier. Avec son équipe, Michel Sapanet examine, dissèque et analyse, tout en faisant profiter le lecteur de ses explications pédagogiques parfois teintées d'une pointe d'humour. Scènes de crime, opérations médico-légales, reconstitutions criminelles, procès d'Assises, le docteur Sapanet entraîne le lecteur sur le long chemin qui mène du crime obscur à la vérité judiciaire. Sans le travail de l'équipe du docteur Sapanet, Marie-Lucie, 75 ans, aurait été inhumée après un décès qualifié de " naturel ". Tout était prêt, le cercueil sur le point d'être refermé, lorsqu'un soupçon de doute a suspendu les funérailles. L'autopsie ordonnée in extremis a révélé l'ultime calvaire de la mamie, passée à tabac et étranglée. Sans la perspicacité de l'équipe du docteur Sapanet, le petit Nino, 9 mois, aurait rejoint la liste des bébés victimes de la " mort subite du nourrisson ". Mais lorsque Chantal, agent d'amphithéâtre chargée de la préparation des corps au sein de la chambre mortuaire, se penche sur le petit cadavre, elle n'a aucun doute. L'autopsie confirmera de nombreux sévices dans les semaines précédant le décès et un secouage aussi violent que mortel. Sans les observations du docteur Sapanet, le pauvre homme venu déclarer le décès de son épouse à la gendarmerie aurait pu finir en garde à vue. L'examen médico-légal le mettra hors de cause, confirmant un décès dû à un épouvantable cancer généralisé. Féminicides, altercations qui dégénèrent, parricide au sabre japonais, cambriolage qui dérape, le lot des violences ordinaires évoquées dans ce livre s'enrichit parfois d'affaires hors-normes, proches de l'indicible. Comme l'histoire de ces marginaux alcooliques et toxicomanes qui ont torturés et assassinés quatre membres de leur bande lors de sortes de séances récréatives. Sans doute trouvaient-ils que la province manquait de distraction... . Un chapitre à lire avec précaution.
05/2023
