Cour des comptes
Extraits
Droit constitutionnel
La prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées. Construire une priorité partagée
L'objectif des recommandations que la Cour formule dans ce rapport est d'élargir au plus grand nombre l'accès à une offre de prévention adaptée aux besoins de chaque citoyen. Les Français vieillissent et sont de plus en plus nombreux à atteindre l'âge auquel apparaissent les premiers signes d'une perte d'autonomie. Ils souhaitent, dans leur très grande majorité, pouvoir demeurer à leur domicile aussi longtemps que possible, dans des conditions garantissant leur sécurité et leur qualité de vie, qu'elles tiennent à l'aménagement du logement, à leur état de santé ou à la qualité de leurs relations sociales. La Cour a identifié les points de blocage qui nuisent à l'efficacité de la politique de prévention de la perte d'autonomie. Elle esquisse un cadre d'action rénové, par la redéfinition des rôles respectifs des acteurs nationaux et locaux, au premier rang desquels les conseils départementaux et les caisses de retraite.
12/2021
Finances publiques
Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale . Exercice 2020
La Cour des comptes rend public, son rapport de certification des comptes de la totalité des entités du régime général de sécurité sociale pour l'exercice 2020. Dans ce rapport public, elle expose les vérifications qu'elle a effectuées et arrête neuf opinions distinctes, qu'elle motive de manière détaillée. : cinq sur les comptes combinés des branches (maladie, accidents du travail, maladies professionnelles, famille et vieillesse) et de l'activité de recouvrement (URSSAF) du régime général ; quatre sur les comptes annuels des organismes nationaux du régime général (CNAMTS, CNAF, CNAVTS et ACOSS), intégrés aux comptes combinés.
06/2021
Droit
La Cour des Comptes dans la guerre de 14-18
Entre 1914 et 1918, la moitié des magistrats sont sous l'uniforme, l'affectation dominante étant la trésorerie aux armées. La Cour des comptes continue à fonctionner, mais au ralenti. Elle parvient, vaille que vaille, à assurer le contrôle des comptes locaux, mais n'est plus en mesure de contrôler réellement les comptes de l'Etat. Elle perçoit alors l'impérieuse nécessité de transformer le système des finances publiques. Cet ouvrage richement illustré vise à expliquer un aspect de l'histoire administrative de ces années de guerre et s'inscrit dans les manifestations organisées à l'occasion du centenaire de la Première guerre mondiale.
12/2015
Droit
Les finances publiques locales. Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2018 Fascicule 1, Edition 2019
La Cour présente son rapport annuel sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Ce fascicule examine l'évolution de la situation des collectivités locales liée au desserrement de la contrainte financière et à la poursuite de leurs efforts de maîtrise des dépenses de fonctionnement (I). Aussi, il analyse cette nouvelle amélioration de leur situation financière qui leur a permis d'accroître leur niveau d'investissement (II).
07/2019
Finances locales
Les finances publiques locales. Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2020 Fascicule 1, Edition 2021
Ce rapport complète le rapport sur les finances publiques locales, de décembre 2020, dans lequel la Cour portait son appréciation sur l'incidence de la crise sanitaire sur les collectivités locales. Si la situation financière du secteur public local s'est dégradée en 2020, sous l'effet de la crise sanitaire et de ses conséquences économiques et sociales, plusieurs facteurs ont contribué à limiter l'ampleur de cette dégradation. Les pertes de recettes ont en particulier été atténuées par la stabilité des produits de la fiscalité locale. La crise sanitaire et économique a par ailleurs conduit l'Etat à mettre en place plusieurs dispositifs de soutien spécifiques, dont certains ont vocation à être mis en oeuvre ou prolongés en 2021. Fin 2020, la situation globale des finances publiques locales se rapprochait de celle de 2018, avec toutefois des différences sensibles d'une collectivité à l'autre, liées aux structures respectives de leurs charges et de leurs produits. Le rapport s'attache à détailler ces différences à travers l'analyse des situations des collectivités du bloc communal, des départements et des régions.
07/2021
Comptabilité publique
Le chauffage urbain : une contribution efficace à la transition énergétique insuffisamment exploitée
Ce rapport analyse la manière dont les collectivités territoriales compétentes répondent aux problématiques de mise oeuvre de l'objectif national de développement des réseaux de chaleur dans un contexte de politiques d'économie d'énergie. Alors que le potentiel des réseaux de chaleur est estimé à 5, 8 Mtep, au rythme actuel de développement, la chaleur renouvelable livrée en 2030 par ces réseaux ne devrait être que de 2, 26 Mtep, bien en deçà de l'objectif fixé par la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (3, 4 Mtep). Augmenter ce rythme implique d'accroitre la part des énergies renouvelables et de développer de nouveaux réseaux. Le développement des réseaux de chaleur ne pourra, à l'avenir, être dissocié ni d'une amélioration de la performance énergétique d'ensemble des secteurs desservis, en termes d'isolation thermique, ni d'une possible augmentation de la demande de froid. Les politiques de développement des réseaux devront tenir compte de ces évolutions de la demande des consommateurs.
10/2021
Encyclopédies de poche
La Cour des comptes. "Ouvrez et voyez"
" Ouvrez et voyez " : aujourd'hui comme hier, les juridictions financières, Cour des comptes et chambres régionales, répondent à l'ancienne injonction de veiller à la régularité et à la sincérité des comptes publics. En refondant la Cour des comptes en 1807, Napoléon ajoute à la mission de juger les comptes, celle de surveiller l'administration et de garantir l'emploi légal des fonds publics. Depuis, la Cour des comptes a adressé aux ministres et aux administrateurs ses analyses et ses évaluations de leur gestion, avec pour règle l'indépendance et pour méthode la collégialité. Elle s'est imposée comme l'organe supérieur et général de contrôle et d'expertise des finances publiques. Ses rapports alimentent le débat sur la réforme de l'Etat, l'efficacité des politiques publiques, la réalité de la situation financière de la France. Jean-Yves Bertucci et Sophie Moati invitent à voir et à comprendre ce grand corps de l'Etat devenu un des " tiers de confiance " indispensables, dans une démocratie vivante, entre autorités publiques, administrations et citoyens.
02/2007
Poésie
Des jours comptés
Ce livre raconte les deux derniers mois de vie mon mari, à travers des poèmes que j'écris pour lui et d'autres qui décrivent ce que je ressens, ce que je devine et mon mal de lui.
07/2021
Comptabilité publique
Arrêts, jugements et avis des juridictions financières
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts ou décisions d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières. Le recueil contient également une sélection d'avis rendus par les chambres régionales et territoriales des comptes dans le cadre de leur mission de contrôle des actes budgétaires.
09/2021
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières. Edition 2017
Les juridictions financières constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, chargées de contrôler l'utilisation régulière et la bonne gestion des fonds publics. Elles sont composées de la Cour des comptes, créée en 1807, de la Cour de discipline budgétaire et financière instituée en 1948 et des chambres régionales et territoriales des comptes issues du mouvement de décentralisation, introduit en France par la loi du 2 mars 1982. L'activité de ces juridictions, dotées d'un champ de compétences et de pouvoirs d'investigation étendus, se traduit par des arrêts et jugements et par diverses communications administratives, les unes publiées par les juridictions ou, pour certains travaux de la Cour des comptes, par les assemblées parlementaires, les autres non publiées. Le présent recueil publie les plus significatifs des arrêts et jugements et comporte en outre des extraits de certains arrêts d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières.
01/2019
Droit
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996
Les juridictions financières constituent un ordre paticulier de juridictions administratives composé, d'une part, de la cour des comptes créée par Napoléon Ier en 1807 et d'autre part, des 25 Chambres régionales ou territoriales des comptes créées par la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
L'activité des juridictions financières ne se borne pas, tant s'en faut, aux rapports publics annuels ou consacrés à des thèmes particuliers. Arrêts et jugements, qui constituent leur mode original d'action, mais aussi bien d'autres modes d'intervention sont leur quotidien. C'est pourquoi il a paru important de publier les plus significatives de ces décisions.
Cet ouvrage contient également des extraits de certains arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière et, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence financière, du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation.
05/1998
Littérature française
L'heure des comptes
Une directrice d'agence bancaire approchant la cinquantaine, ayant réussi sa vie de famille tout comme sa carrière professionnelle, va tout perdre pour une histoire passionnelle avec un collaborateur beaucoup plus jeune qu'elle. Ce roman nous plonge dans les alcôves de la banque, un milieu qui n'a rien à envier à celui de la publicité ou du show-business, et brosse le portrait d'une femme qui tente de répondre à la question que nous nous posons tous : jusqu'où sommes-nous prêts à aller pour être heureux ?
05/2017
Romans policiers
L'heure des comptes
"Quel rapport peut-il y avoir entre les deux meurtres perpétrés à 30 ans de distance, aux alentours de Lumbres ? Coïncidence ? C'est peu vraisemblable, quand on sait que les victimes sont deux frères. Etonnamment, c'est en cherchant loin dans l'histoire de la région des Hauts-de-France que les enquêteurs pensent trouver la réponse et éclaircir cette affaire. Mais ce n'est pas si simple". Ancien officier supérieur de gendarmerie, Bernard Rommens a effectué tout au long de sa carrière, de nombreuses enquêtes judiciaires dont il s'inspire dans l'écriture de ses romans.
06/2023
Littérature française
Des comptes à régler
Il est bien révolu le temps des dentelles, du feutré, des paraboles et des mots doux. L'époque est au frontal, au brutal. Place aux scuds, sulfateuses et lance-flamme. Les règlements de compte percutent comme de bons coups de poing dans la tronche. Il est plus que temps de s'expliquer, face à face, avec la part des bipèdes pensants et irresponsables qui polluent notre vie et notre planète. Ne serait-ce que pour essayer de la sauver.
01/2024
Littérature érotique et sentim
Marre de compter pour des prunes !
Un mari qui la trompe, des enfants qui font les quatre cents
coups, Juliette craque, se révolte, et refuse de n'être qu'une
épouse obéissante, une mère parfaite et l'intendante d'une
maison en folie. Sa collègue et amie Marie-Jeanne n'a guère
une vie plus amusante mais sa capacité à tourner en dérision
les situations dramatiques la rend plus forte. Elle soutient
Juliette dans sa quête d'indépendance et la pousse à penser à
elle. A la bibliothèque où toutes deux travaillent, Florentin,
discret et renfermé, s'installe presque chaque jour. Juliette
observe souvent cet homme qui, de son côté, s'éprend peu à
peu de la bibliothécaire sans oser faire un pas. Et si le GPS de
la carte du coeur faisait que leurs regards se croisent enfin ?
04/2012
Comptabilité publique
Arrêts, jugements et avis des juridictions financières 2021
Le présent recueil publie les arrêts et jugements de l'année 2021, ainsi que des extraits à caractère de principe des communications administratives non publiées. Il comporte en outre des extraits de certains arrêts d'autres juridictions, lorsqu'ils ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières. Une table analytique et un index des noms propres complètent ce volume.
07/2022
Policiers
La misère des laissés-pour-compte
Un nouveau volet des aventures de Stan Coveleski, qui se trouve mêlé, bien malgré lui, aux histoires louches de sa " belle-famille ". Quand le téléphone sonne aux alentours de minuit, ce sont rarement de bonnes nouvelles... De fait, Fernand Dubois, un des indics de Coveleski, se dit suivi par deux individus louches et il craint pour sa vie. Stan file donc au Nite Cap, où ils ont convenu de se retrouver, mais Dubois y brille par son absence, contrairement aux deux individus ! L'échange de questions sans réponse qui s'ensuit - Où est Dubois ? Où est la marchandise ? - se termine par un passage à tabac... du moins pour le détective. Heureusement, Stan a quelqu'un pour panser ses blessures : Paméla, la veuve du docteur Du Sablon, rencontrée alors qu'il enquêtait sur l'assassinat de son mari. Or, pendant qu'il cherche à retrouver Dubois et à découvrir en quoi consiste la " marchandise ", Coveleski accepte une nouvelle enquête : le bureau d'architecte de Viateur Cormier, le père de Pamela, a été cambriolé, et l'ancien militaire préfère la discrétion de son " gendre ", pour résoudre l'affaire, aux gros bras de la police. Entre Goose Village, où habite la femme de Dubois, Verdun, où se situe le bureau de Cormier, et la morgue de Montréal, où deux policiers l'emmènent de force afin de procéder à l'identi fication d'un cadavre, Coveleski a l'impression de tourner en rond. Pourtant, il a déjà compris qu'il n'enquête plus sur des événements anodins mais sur deux affaires qui, si elles éclatent au grand jour, risquent de faire pas mal de bruit... et quelques cadavres de plus !
07/2015
Livres 3 ans et +
Comptines pour compter
Pourquoi les comptines sont-elles si appréciées des enfants et plébiscitées par toute la communauté éducative (crèche, école...) ? Parce que les enchaînements cadencés de mots, aux rimes amusantes, sensibilisent au rythme de la langue. En tapant des mains au rythme d'une histoire, l'enfant prend conscience des syllabes et des sons qui forment les mots. Parce que la mélodie aide l'enfant à capter le sens d'un message, à mémoriser. Chanter au sujet des chiffres par exemple, de bien dénombrer. Temps total d'écoute : 6 comptines - 2 minutes 55 secondes.
08/2017
Imagiers, premiers dictionnair
Imagier pour compter
Avec cet imagier, on apprend à compter jusqu'à 10. 1 oiseau, 2 pattes, 3 nuages... bien visibles ou bien cachés sous des rabats. Pascale Estellon nous offre un de ces ouvrages dont elle a le secret, un imagier ludique, aux illustrations douces et colorées, pour une première initiation des tout-petits.
09/2022
Contes et nouvelles
Contes, comtes et comptes gascons. PLAIDOYER pour la RÉINTRODUCTION de l'HOMME dans la NATURE
Petit Paysan du Gers en Occitanie, passionné de prospective, l'auteur s'est intéressé très tôt à l'agriculture biologique, à l'avenir de la ruralité et de la société en général. N'ayant pas le verbe assez haut pour défendre ses idées, durant des décennies il a écrit des petits textes rassemblés sur ce recueil. En leur temps, certains avaient été publiés dans la presse locale. En 2023, un pied en Occitanie et l'autre en Lettonie où il a vécu quelques années en mission pour une ONG, il continue de plus belle. AD VITAM ÆTERNAM est un roman fantastique occitano-letton en plusieurs tomes. Il prône la Réincarnation de la Petite Paysannerie au chevet de notre Civilisation.
09/2023
Littérature française
Pour solde de tous comptes
Les trois héros de ce roman sont des soiffards impénitents comme le laisse à penser le pseudonyme de l'un d'eux : L'empinardé, expert en escroquerie et en séduction, brillamment secondé par le Beaucairois qui ne s'est jamais aventuré plus loin qu'en périphérie de la capitale auvergnate et Raoul le boucher, un nain geignard n'ayant pas renoncé à connaître un jour le grand amour. Leurs aventures, où le rocambolesque le dispute au cocasse et à l'absurde parfois, vont les amener à croiser les chemins d'un dealer stupide et revanchard, d'un albinos à problèmes, d'un inspecteur tourmenté, de notables de province, de leurs charmantes épouses et en guise de bouquet final, d'un ministre du travail qui s'en souviendra sans doute longtemps.
04/2015
Littérature française
Laissées-pour-compte
Ce nouveau roman de Robert Bober qui se déroule entre 1949 et 1964 commence dans un atelier de couture que nous connaissons bien, celui de Monsieur Albert (Quoi de neuf sur la guerre ?). Il nous raconte l'histoire de trois vestes que les clients vont inexplicablement bouder parmi la collection d'été. Des «laissées-pour-compte» qui vont d'abord se languir dans l'atelier mais, à cette occasion, découvrir aussi qu'elles sont douées de pensée et, entre elles, de parole. Alors, elles vont, tout en s'interrogeant sur les raisons qui les ont mises dans cette situation, observer et commenter ce qui se passe sous leurs yeux : occasion d'approfondir cette vie d'atelier déjà abordée dans Quoi de neuf sur la guerre ? et les personnages qui le peuplent. Puis, malgré tout, chacune partira vers son destin, le théâtre pour l'une (elle aura même l'honneur de vêtir Danielle Darrieux !), la vie d'étudiante pour la deuxième, quant à la troisième, son histoire ne nous sera révélée que dans les dernières pages du livres. Ce dispositif narratif permet à Robert Bober non seulement d'évoquer avec le talent qu'on lui connaît le Paris d'autrefois, les métiers, les hommes et les femmes, mais aussi de parler de l'exclusion, de la pensée, du langage, il lui permet des détours et des développements sur la mémoire et sur l'histoire, sur le théâtre. Il charge son livre d'une humanité pleine de chaleur et de fraternité.
08/2005
Comptabilité publique
Conter demain. Cour des comptes et démocratie au XXIe siècle
On oublie trop souvent que les comptables de la République sont aussi de merveilleux conteurs ? : contrairement aux apparences, facilement trompeuses on le sait, les chiffres ne contredisent pas les lettres et ne sont même pas grand-chose sans elles. Un bon magistrat de la Cour des comptes se montre fidèle à l'article 15 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 selon laquelle "la société a le droit de demander compte à tout agent public de son ¬administration" . Dans ce petit livre, deux jeunes magistrates exposent ce qui, selon elles, contribuerait à faire de leur "? maison ? " celle de tous et de chacun ? : une véritable vigie de l'action citoyenne. A l'heure où des services publics de plus en plus menacés peinent à faire face à leur mission, où la montée d'une colère légitime provoque sidération et incompréhension d'une partie des "? élites ? ", c'est un nouveau modèle de contrôle externe de ¬l'action publique par la société elle-même qu'il est temps d'inventer. Camille Andrieu, chargée de mission auprès du Premier président, a intégré la Cour des comptes en 2020. Adeline Baldacchino, conseillère référendaire et poète, a intégré la Cour des comptes en 2009. (9782815951180) Chine, le grand prédateur : "? Un livre qui analyse l'effritement des libertés et l'expansionnisme du régime chinois à l'ère Xi Jinping. ? " Stéphane Lagarde, RFI "? La place de la Chine est vitale pour notre avenir. Ce livre en pose toutes les grandes questions et ses trois décennies d'observation donnent à l'ancien correspondant de l'AFP à Pékin tous les outils pour y répondre. ? " Sabine Delanglade, Les Echos "? A la fois essai engagé et mini-encyclopédie sur la Chine de Xi Jinping, ce livre traite cinq questions ? : la "tragédie des ¬Ouïghours et des Tibétains", l'environnement, les technologies, les droits de l'homme et la diplomatie. Sur tous ces sujets, le savoir de l'auteur est impressionnant. ? " Frédéric Lemaître, Le Monde Pierre-Antoine Donnet diplômé de chinois, est l'ancien rédacteur en chef central de l'Agence France Presse, dont il a été le correspondant à Pékin et à New York.
01/2023
Livres 3 ans et +
Petites comptines pour compter
Grâce à son boîtier sonore et à ses boutons, les plus petits peuvent écouter en toute autonomie 7 comptines pour apprendre à compter : "1, 2, 3, nous irons au bois" ; "Trois petits moustiques" ; "Y a qu'un cheveu"...
02/2017
Livres sonores
Mes comptines pour compter
Un livre sonore pour s'initier au rythme en découvrant les nombres. Des textes courts, faciles à mémoriser. Liste des comptines : - 1, 2, 3, nous irons au bois - Violette à bicyclette - 1, 2, 3, le chat - Un ciel bleu - Voici ma main - 1, 2, mon cheval 6 puces sonores d'une longévité exceptionnelle.
09/2022
Actes sud
Je compte jour après jour
Une saison après l'autre, observe la nature se métamorphoser... Au printemps, les bourgeons apparaissent et donnent de magnifiques fruits sur lesquels les chenilles se transforment en papillons. A l'automne, les hérissons jouent dans les champignons... A toi de tous les trouver ! Un splendide cherche et trouve éducatif et aussi un album à compter.
04/2021
Critique
Comptes rendus
Ces recensions de livres et d'articles de revues touchant les thèmes " spirituels " les plus divers sont d'abord parus de 1929 à 1950 dans deux revues dont Guénon était l'" inspirateur " : Le Voile d'Isis et Etudes traditionnelles. D'une lecture facile, ces critiques et analyses parfois pittoresques constituent un témoignage précieux sur le monde de la spiritualité au sens large, dans la première moitié du XXe siècle. Mais, comme toujours, Guénon met prophétiquement au jour les germes de ce à quoi nous assistons aujourd'hui (confusion et chaos généralisés par oubli des vrais principes).
05/2022
Comptabilité
Pratique des comptes consolidés. 6e édition
L'élaboration des comptes consolidés constitue l'un des domaines les plus importants de la technique comptable et joue un rôle prépondérant au sein des directions comptables des groupes de sociétés. Afin de maîtriser cette technique, il est indispensable de bien connaître les différentes étapes de la démarche de consolidation. Cette 6e édition actualisée par des praticiens réputés propose : un rappel des textes réglementaires français mis à jour au 1er janvier 2016 ; une présentation thématique des principales phases de la démarche de consolidation ; des mini-cas d'illustration et leurs corrigés, facilitant la mise en pratique des concepts clés. Cet ouvrage de référence est destiné aux responsables comptables, contrôleurs financiers, consolideurs, experts-comptables, commissaires aux comptes et consultants en cabinet d'audit ou de conseil. Il s'adresse également aux étudiants en expertise comptable (DCG, DSCG), en master de gestion, ainsi qu'aux étudiants des IAE et des écoles de management.
10/2016
Livres sonores
Mes premières comptines pour compter
Et si on préparait la rentrée en chansons ? Avec ses puces sonores musicales, ce recueil est unique. Sur chaque page, l'enfant recherche dans l'illustration le petit bouton qui déclenchera la musique. Afin de préparer la rentrée des classes et pour apprendre à compter, on découvre au fil des pages : " Un kilomètre à pied " ; " Un, deux trois nous irons au bois " ; " Dans la cour de Monsieur Dubois " ; " Quand trois poules vont aux champs " ; " Violette à bicyclette " ; " One, two, buckle my shoe ". Les illustrations pleines de charme de Thierry Manès accompagnent cette découverte des chiffres !
09/2023
Nombres
Compter de 0 à 20. Un livre ardoise pour compter
Un livre ardoise pour apprendre à compter Tracer les nombres encore et encore dans des activités ludiques permettra à votre enfant d'apprendre à identifier les nombres et à acquérir ses premières bases de calcul. Une fois les activités terminées, il suffit d'effacer et de recommencer !
06/2023
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
