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Droit européen des affaires

Fiscalité des personnes physiques

Premier ouvrage entièrement dédié à la fiscalité des personnes physiques au Luxembourg. L'ouvrage associe l'étude des notions fondamentales et de la jurisprudence, et une approche pratique sous forme d'exemples, de retours d'expérience et de schémas à portée pédagogique.

06/2022

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Droit fiscal international

Manuel de fiscalité congolaise

La fiscalité revêt aujourd'hui une importance vitale pour les Etats, les entreprises, les associations et les personnes physiques exerçant le commerce ou une profession libérale. Elle oblige les autorités, les opérateurs économiques et dirigeants d'association ainsi que leurs conseils, à la placer au coeur de leurs préoccupations. Chaque année, la loi de finances apporte des innovations en matière de fiscalité. Ce manuel constitue donc un parfait instrument destiné à être utilement informé de cette évolution continue. Pour d'avantage de maniabilité, la structure de ce manuel est orientée métier et se décline comme suit : - Le titre premier présente les règles de procédures fiscales et de recettes non fiscales ; - Le titre second décrit les règles fiscales de fond, c'est-à-dire les impôts prévus par la législation congolaise ; - Le troisième titre analyse quelques régimes fiscaux particuliers, notamment ceux des intermédiaires dans les secteurs de la finance, des assurances, des télécommunications, de la fiscalité minière, de la propriété intellectuelle et des sociétés étrangères. - Le quatrième titre se consacre aux cotisations sociales dues à la CNSS et l'INPP et aux contributions patronales dues à l'ONEM. - Enfin, le cinquième titre examine les redevances et taxes parafiscales notamment la taxe de promotion de l'industrie, la redevance ad valorem... Cet ouvrage réunit dans un seul et même volume l'ensemble des informations fiscales, ce qui en fait un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle théorique et pratique, de la fiscalité.

07/2021

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Droit fiscal

Fiscalité immobilière. 15e édition

Cet ouvrage propose une étude globale de la fiscalité immobilière, depuis la construction de l'immeuble jusqu'à sa vente. Il comprend notamment des développements relatifs aux SIIC et OPCI ainsi qu'au régime fiscal des investisseurs immobiliers non-résidents.

09/2022

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Droit fiscal

La fiscalité. 2e édition

Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.

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Droit fiscal

Fiscalité. Edition 2023-2024

La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.

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Droit fiscal

Fiscalité. Edition 2024-2025

Tout savoir en 64 pages : l'imposition des bénéfices des entreprises, le revenu brut global, la liquidation de l'impôt sur les sociétés, le principe de la TVA...

02/2024

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Droit

Fiscalité pour non-spécialistes

La fiscalité est une donnée essentielle de la gestion d'une entreprise. Sans être expert, il est important d'en connaître les bases pour apprécier les enjeux des différentes options fiscales et entamer un dialogue constructif avec les spécialistes. Quels sont les régimes fiscaux des différentes formes d'entreprises ? Comment calculer le résultat imposable de l'entreprise et des groupes de sociétés ? Comment évaluer l'impact fiscal des restructurations et des transmissions d'entreprises ? Comment bien utiliser les bénéfices (distributions, réinvestissement) ? Comment calculer la TVA ? Comment mesurer la contribution économique territoriale ? Telles sont les questions auxquelles répond ce guide opérationnel. Dans chaque chapitre, des conseils pratiques, des exemples et cas concrets, des quiz et exercices vous préparent à l'analyse de la situation fiscale de votre entreprise.

05/2013

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Littérature française

Macron sous leur plume

Le destin singulier d'Emmanuel Macron mérite une présentation originale : l'auteur de ce livre a emprunté la plume de douze écrivains français pour retracer l'aventure personnelle de ce vrai personnage de roman. Dans la veine de l'Ingénu de Voltaire, il campe notre jeune président de la République à la tête de la France des énarques et des migrants. A la manière rétive de Chateaubriand, il dépeint un Bonaparte de l'Après Mai 68, autoritaire et conquérant. Avec le regard de Stendhal, un héros romantique s'évadant de la forteresse de Bercy, sous un quinquennat plombé. Avec la verdeur de Zola, un jeune surdoué de la Finance confronté à des ouvriers menacés par le chômage. Dans un style inspiré de Marcel Proust, voici un portrait d'Emmanuel Macron à l'Elysée et de ses partisans les plus variés. Assimilé au Petit Prince de Saint-Exupéry, voilà notre Jupiter en herbe dans son exploration d'une économie désertifiée. L'auteur évoque l'irruption imprévue de Macron "en marche" dans notre histoire à la manière alerte de Victor Hugo, de Balzac et de Mme de Sévigné. Il s'inspire aussi du verbe de Bernanos, du souffle de Charles de Gaulle et de la rhétorique de François Mitterrand devant les grands enjeux de l'heure. Ni pamphlet, ni panégyrique, ce recueil de pastiches stimule la réflexion à travers sa fantaisie.

04/2018

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Actualité et médias

Macron sous les masques

Caché sous les masques, quel Macron authentique peut-on débusquer ? Un voyant ou un aveugle ? Du jeune président, on connaît la spectaculaire ascension. En le portant au pouvoir, les Français ont fait le choix du renouveau et du progressisme. Mais trente mois plus tard, on sait encore peu de choses du cheminement intellectuel et politique d'Emmanuel Macron. Dans le délicat passage à l'"acte II" de son quinquennat, c'est ce destin que le chef de l'Etat, malmené par l'hiver des Gilets jaunes, met aujourd'hui en jeu. Christophe Barbier confronte cette épopée quasi-chevaleresque aux grandes sagas du pouvoir. Il replace le président "en marche" dans la lignée des monarques, Louis XVI ou Napoléon III, comme des révolutionnaires, Bolivar ou Mirabeau, et des grands réformateurs, Thiers ou Mendès France. Puisque la politique et la tragédie, sans cesse, s'imitent, l'auteur promène également devant notre "Jupiter" contemporain le miroir où se reflètent d'illustres figures antiques, mythologiques et littéraires, de Caligula à Narcisse et Rimbaud, dont Emmanuel Macron prend tour à tour les traits. Dans cet exercice inédit, l'intransigeant analyste de la vie politique construit un passionnant labyrinthe de références, de correspondances et de modèles. Apparaît alors le kaléidoscope d'un talent exceptionnel : en tout état de cause, Emmanuel Macron est le premier homme politique français du XXIe siècle. Mais s'imposera-t-il comme un personnage marquant de l'Histoire de France, dont il sait qu'elle invente et se répète à la fois ? C'est bien ce défi - celui de la postérité - que le jeune homme charismatique a l'intention de relever. De loin, le plus grand à s'être, jusqu'à présent, dressé devant lui.

11/2019

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Actualité et médias

L'ambigu Monsieur Macron

Marqué au fer rouge par son passage à la banque Rothschild, "Monsieur Macron" — comme l'appelle froidement Martine Aubry — symbolise le grand quiproquo entre François Hollande et les Français. Pourquoi le président socialiste, élu par le peuple de gauche en 2012, a-t-il choisi comme ministre de l'Economie ce jeune homme adulé des grands patrons pour ses penchants libéraux ? Les amis d'Emmanuel Macron soulignent que ce pianiste émérite n'est pas du sérail et qu'il a enchaîné les grandes écoles de la République. Ils rappellent à l'envi son mariage avec sa prof de français, Brigitte Trogneux, de vingt ans son aînée. Un homme atypique, nous dit-on ! Ses ennemis insistent sur sa proximité avec Jacques Attali et Alain Minc, et citent ses nombreuses bourdes politiques, notamment contre les fonctionnaires ou les 35 heures. Au Parti socialiste, les "frondeurs" honnissent cet héritier de la "deuxième gauche", en pleine crise de la social-démocratie. "Monsieur Macron" ne laisse, en tout cas, personne indifférent. Cette enquête fouillée reconstitue l'énigme de ce ministre qui crée la zizanie jusqu'au sommet de l'Etat.

11/2015

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Actualité politique France

Zemmour /Macron : La confrontation

Dimanche 30 avril 2017, au coeur de l'entre-deux-tours des élections présidentielles, Eric Zemmour rencontre le candidat et futur président Emmanuel Macron. L'entretien fut laborieux, car il est difficile d'avoir une conversation avec Emmanuel Macron. Il ne s'arrête jamais de parler, avec une touche d'hystérie qui s'insinue dans sa voix, comme s'il s'adressait à une grande assemblée. Les deux hommes ne partagent pas les mêmes idées. L'un pense que le plus grand défi qui nous attend est écologique, l'autre démographique. Tandis que l'un défend la culture française et les classes populaires, l'autre privilégie la mondialisation uniformisatrice et les plus riches. L'un pense que les immigrés sont une chance économique car les riches les emploient. L'autre pense que l'immigration est un problème majeur car les plus modestes vivent avec, tandis qu'une civilisation en remplace progressivement une autre. Ce récit pamphlétaire, préfacé par Marianne Serfa, relate leur rencontre préfigurant, cinq années plus tard, leur nouvelle confrontation.

02/2022

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Programmation

President Macron avec Midjourney

C'est au cours de la dernière décennie que les progrès réalisés dans le domaine de l'intelligence artificielle ont ouvert la porte à des applications incroyables, révolutionnant de nombreux secteurs comme principalement celui de la création artistique. L'IA a permis de développer des outils créatifs de plus en plus sophistiqués et accessibles, facilitant la production d'oeuvres numériques uniques et inédites. Parmi ces outils, on trouve Midjourney qui se démarque comme étant une solution puissante et innovante pour transformer vos images en créations magiques et éblouissantes. Ce livre est structuré en plusieurs fiches, chacune abordant un aspect essentiel de la maîtrise de Midjourney.

05/2023

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Sciences politiques

Macron tombé du ciel !

Venu au monde un an après une soeur aînée morte à la naissance, Emmanuel Macron est un "enfant de remplacement". Parmi ceux-là Courbet, Camille Claudel, Van Gogh, Dali, Marcel Duchamp, Marguerite Duras, Claude Simon, Annie Emaux... auxquels l'auteur donne la parole. Avec eux, éclairant la complexité d'Emmanuel Macron, nous apprenons beaucoup sur une double vie intérieure (à la source du "en même temps" macronien), double vie exposée dans sa relation de couple ("elle c'est moi, moi c'est elle"), sur la transgression pour être, sur une originalité qui peut confiner au dandysme, sur sa séduction et son empathie, sur sa solitude et la succession de ses amitiés jetables, sur le refus de toute dette et de toute descendance... Pas seulement jupitérien, il est aussi dionysiaque, tel qu'il apparaît dans les soirées Van Gogh au ministère de l'Economie et des Finances, dans le vestiaire des Bleus — champions du monde de Football à Moscou — ou dans les bras de jeunes antillais à St-Martin...

04/2019

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BD tout public

Macron, l'amour fou

Chaque année son Willem ! Le dessinateur de presse inépuisable est de retour aux Requins Marteaux pour publier une année au service des journaux. Flashback sur l'année 2017 et ce début d'année 2018. Willem dessine la campagne électorale surprenante qui a marqué le pays, passe au peigne fin les premiers pas d'Emmanuel Macron en tant que président, analyse la politique européenne et internationale. De son regard acerbe sur ce qui a fait l'actualité, il pointe les défaites des uns, les victoires, souvent diaboliques des autres. Il résume en quelques traits, les plus mauvaises intentions de ceux qui nous dirigent. Dire qu'il s'agit seulement de caricature serait un raccourci à ne pas tenter, tant la finesse et le recul sont les maîtres-mots de son travail

06/2018

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Sociologie politique

Alors Monsieur Macron, heureux ?

Un essai court , punch , qui interpelle directement E. M sur son quinquennat Par cet essai court , percutant et impertinent L'auteur revient sur le quinquennat et ce qui l' a traversé : Gilets jaunes , Pandémie , Wokisme , Violence envers les élus , etc . et propose des pistes pour porter l'Avenir.

04/2022

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Humour

Le Petit Macron démasqué

A douze mois de la présidentielle, ce livre en forme d'abécédaire offre un état des lieux d'une Macronie et d'un personnel politique en pleine décomposition : chacun en prend pour son grade ! Quatre années de macronie au fil de la caricature " Le monde entier nous regarde ! " proclame ToutanMacron sous la pyramide, au soir du 7 mai 2017. Mi-Kennedy pour sa jeunesse glamour, mi-Jeanne d'Arc entendant des voix, mi-Bonaparte au pont d'Arcole, mi-Jésus marchant sur les eaux, mi-Belphégor le fantôme du Louvre (cinq moitiés, c'est dire toute de la complexité du personnage)... le président Macron jouit d'un bref état de grâce avant que sa popularité pâlisse. B comme Benalla ou Brigitte, C comme Castex le castor ou Confinement, G comme Gilets jaunes ou Gouvernement, L comme Le Pen, S comme Socialistes... A un an de la présidentielle 2022, voici l'abécédaire de la Macronie et de notre classe politique déconfite : le défilé des éclopés du 14-Juillet avant l'heure.

05/2021

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Actualité politique France

Emmanuel Macron à contretemps

Depuis son élection, Emmanuel Macron est à contretemps. Contretemps par rapport au calendrier des réformes qu'il avait programmées ; contretemps par rapport aux attentes d'une société française qui ne veut plus d'un Président solitaire et enchaîne les révoltes, contretemps entre les aspirations progressistes que le jeune Président incarne en Europe et sa politique sécuritaire et migratoire qui braconne sur les terres sur Rassemblement national. Mais Macron est aussi pris à contretemps. La pandémie, l'emballement climatique, l'offensive des "démocratures" en Europe, en Turquie, les errements russes et chinois l'ont pris au dépourvu. Emmanuel Macron a fait face aux événements imprévus qui ont scandé son mandat, il n'a cependant pas su trouver le rythme démocratique nécessaire à l'ouverture d'un nouveau cycle politique. C'était pourtant la condition nécessaire pour honorer les promesses de sa campagne. Echapper au contretemps nécessite un changement radical : prendre le temps d'être entendu, de dialoguer, de s'entourer. Faute de cette conversion, il n'aura été que le dernier représentant d'une Ve république à bout de souffle. Cet essai très "grand public" de deux éminents intellectuels illustre l'urgence à remettre les institutions au centre du jeu politique et à retrouver un rythme démocratique où chacun prenne sa part.

01/2022

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Théâtre

Brèves d'auteurs

Quinze auteurs dramatiques ont écrit des textes qui mettent en jeu au moins dix personnages en l'espace d'une demi-heure. Une grande variété d'écritures et de situations sont ainsi proposées : l'effervescence des préparatifs d'un mariage soudain révélatrice de tout un univers familial ; une autre scène de noces, propice celle-là aux évocations nostalgiques ; un viol et tout son cortège de témoignages ; le déplacement nocturne d'un cimetière qui fait surgir des fantômes du passé ; une enquête policière ; des conversations de bébés dans les couloirs d'une maternité ; le déchaînement d'une famille autour d'un éclat de rire de l'enfant ; le film raté du départ en retraite d'un recteur ; le passage en revue des candidats à la naturalisation ; les relations adolescentes en dehors des murs de la classe ; le bistro de quartier comme lieu de rencontres, de drames et de confidences ; le long poème des exilés des quatre coins du monde ; la naissance de la vocation théâtrale dans les couloirs d'un lycée ; les conversations de chiens sur le trottoir ; l'univers de la consommation dans un supermarché. Originellement écrits pour des élèves d'ateliers de théâtre, dans le cadre d'une commande de la Maison du geste et de l'image de Paris, ces textes permettent de découvrir la diversité et la richesse des écritures dramatiques contemporaines.

06/2006

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Développement personnel

Paroles d'auteurs

De Goethe à Jack Keroual en passant par Alexandra David-Néel, Nietzsche ou Saint-Exupéry, découvrez 90 paroles d'auteurs qui aident à vivre. Spécialement choisies et mises en lumière par l'artiste Jean-Bernard Chardel, qui en fait une représentation picturale et sensible, elles se déploient sur fond de pigments naturels, de végétaux et de vieux courriers. Un petit livre qui fait du bien à offrir ou à s'offrir en toutes occasions.

10/2019

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Littérature française

Tribulations d'auteurs

Etre un auteur par les temps qui courent n'a rien de simple. Il ne s'agit pas seulement d'écrire, croyez-nous sur parole. La preuve ! 14 auteurs vous proposent de découvrir leur quotidien et les travers d'un monde qui reste mystérieux, celui de l'édition... Anecdotes amusantes, réactions surprenantes, ou séquences émotions, tout y est ! Bonne lecture !

09/2023

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Littérature anglo-saxonne

L'Auteur ! L'auteur !

David Lodge se penche sur la vie passionnante d'Henry James et fait revivre le monde littéraire et théâtral d'une Angleterre délicieusement victorienne, où l'on croise E. Wharton, R. Kipling, G. B. Shaw, O. Wilde, Maupassant et bien d'autres encore. Humour délicat, perfidie "british" , élégance de plume et prodigieuse érudition : la recette d'un cocktail parfaitement dosé, devenu la marque de fabrique des livres de David Lodge, dont il se sert ici pour nous faire partager l'intimité d'un écrivain, ses travers, ses hésitations, ses espoirs et ses désillusions, et nous donner ainsi de précieux éléments de réponses à la fameuse question : "Qu'est-ce que la littérature ? "

10/2023

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Non classé

Gilet Marron

Toutes choses passées relèvent d'une certaine frayeur psychologique, morale ; mais avons-nous pensé, que nous sommes déjà "guerriers" , depuis le stade de "spermatozoïdes" , avant même de s'aventurer et de défier la réalité de la vraie vie : la Civilisation, pour avoir affronté les milliards de nos semblables. Le "JUSTE" ne peut que résister à toutes sortes d'affronts qu'on lui soumet ; ces lignes maculées révèlent oh combien "l'Homme" , singulièrement (l'auteur) glisse à travers les mailles du filet, quel que soit son singulier degré d'ennuis... Ce n'est pas facile de déplacer par insouciance la promiscuité obligée ; puisque affaibli par la "phobie de l'horreur" , il laisse aux autres analystes le soin d'apporter leur libre arbitre sur le "Gilet Marron" que la société lui fait endosser.

08/2019

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Policiers

Micron noir

2048. Les guerres ont été remplacées par des combats à l'allure de jeux du cirque dans des arènes encerclées de caméras. Hypermédiatisées, ces luttes entre nations ont donné naissance à une caste de soldats-stars, nouveaux héros richissimes qui mettent leur vie en jeu à chaque combat. Afin de dépasser leur peur et de décupler leurs forces, ces hommes consomment une drogue de synthèse surpuissante : le micron noir. Mais les coulisses de cette Guerre Nouvelle ne sont pas à l'abri des trafics. Et quand le plus célèbre des soldats et son meilleur ami se trouvent impliqués dans un vol de microns, leur popularité ne les préservent pas des gangs de mafieux. C'est hors de l'arène qu'il leur faudra mener ce combat-là... Sorte de western futuriste décapant, Micron noir combine l'inventivité des romans d'anticipation et le rythme effréné des meilleurs polars.

05/2019

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Romans policiers

Cholet marron !

Cholet ! Voilà une nouvelle destination pour Julie Lantilly appelée d'urgence en renfort : une collègue a trouvé la mort dans un banal mais tragique accident de voiture. On demande à la journaliste saumuroise de venir renforcer l'équipe choletaise le temps de recruter un nouveau collaborateur. Elle accepte, curieuse de découvrir Cholet, cette ville tranquille qui est souvent considérée comme la capitale des Mauges. Julie découvre, entre autres, le fameux carnaval : une fête ébouriffée où toutes les extravagances sont permises. Aussi, grande est la surprise de la jeune femme quand, en plein milieu de la fête, quelqu'un vient lui faire remarquer que la collègue qui s'est tuée, n'avait rien à faire là où s'est produit l'accident ! Il n'en fallait pas plus pour éveiller la curiosité de Julie Lantilly. Pourquoi aurait-on agressé cette dame sans histoire ? Comment est-ce possible dans ce milieu où il y a une place pour chaque chose et chaque chose est à sa place ? Il ne faut jamais se fier aux apparences !

04/2021

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Droit

Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur

Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.

12/2019

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Gestion

Top actuel Fiscalité 2022-2023

La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.

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Entreprise en difficulté, proc

Entreprises en difficulté et fiscalité

DROIT BELGE La crise de la Covid-19 a secoué les économies européenne et mondiale. Dans ce contexte, de nombreux Etats ont réagi en adoptant de nouveaux dispositifs pour les entreprises en difficulté. En Belgique, après la loi du 21 mars 2021 - qui a introduit le prepack plan dans notre arsenal juridique -, c'est la transposition de la directive "restructuration" , attendue pour l'été 2021 et finalement réalisée par une loi du 7 juin 2023, qui a fait l'actualité. Outre un état des lieux du droit belge à la suite de cette transposition, cet ouvrage aborde différentes questions fiscales qui jalonnent non seulement la vie des entreprises en difficulté, mais également celle de leurs dirigeants et de leurs créanciers parmi lesquels le créancier public "Etat belge" . Sur le plan fiscal, l'appréhension des entreprises en difficulté suscite de nombreuses questions : Quel est le statut fiscal des abandons de créance du point de vue tant du créancier que du débiteur, dans le cadre ou en-dehors d'une procédure de réorganisation judiciaire ? - Une fois que la procédure de réorganisation est lancée, quel est le statut de la créance fiscale ? - Quelles sont les interactions entre les procédures administratives (plan de paiement, règlement administratif de dettes, exonération des intérêts de retard, etc.) et les procédures d'insolvabilité du Code de droit économique ? - Quelles sont les règles qui régissent le recouvrement des impôts que génère l'activité d'une entreprise (en difficulté) ? - Dans quelle mesure les dirigeants d'entreprises peuvent-ils être inquiétés par le fisc ? Un équilibre doit certainement être trouvé entre l'intérêt de l'Etat (et de la collectivité) à percevoir des impôts et celui de ne pas voir une entreprise, fragilisée mais viable, passer de vie à trépas en raison d'un impayé. Cet ouvrage met en exergue la manière dont le droit belge concilie les intérêts des différentes parties prenantes menacées par des réactions en chaîne.

12/2023

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Fiscalité d'entreprise

La fiscalité de l'innovation

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente les règles fiscales applicables aux entreprises du secteur de l'innovation, en traitant de l'imposition des bénéfices des entreprises mais aussi des impôts indirects tels que la TVA. Illustré d'exemples et de cas tirés de la vie des affaires, il expose avec clarté, dans le souci d'une application pratique, le traitement fiscal de l'ensemble des activités qui jalonnent le processus d'innovation : - le financement des entreprises innovantes, que celui-ci prenne la forme classique de subventions (aides à la recherche) ou de modes de levée de fonds innovants (investissement en crypto monnaies, Initial Coin Offering - ICO) - les dispositifs fiscaux incitatifs destinés à financer l'innovation (crédit d'impôt recherche, crédit d'impôt innovation) et le régime des jeunes entreprises innovantes (JEI) - le traitement fiscal des activités de recherche et développement (R&D) - les règles fiscales applicables aux inventions, qu'elles soient protégées par le droit de la propriété intellectuelle (brevets, certificats d'obtention végétale, dessins et modèles) ou non - des développements spécifiques sont aussi consacrés aux logiciels, à l'économie du numérique et à la fiscalité du secteur spatial. Points forts Pas de concurrence

03/2021

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Associations

Fiscalité des associations. 4e édition

Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.

05/2021

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Droit fiscal

Fiscalité du patrimoine. Edition 2024

Tout savoir en 64 pages : les impôts fonciers, les dividendes, l'assurance-vie, les plus-values mobilières et immobilières, les successions et les donations...

02/2024