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Extraits

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Romans policiers

La ligne droite

Dominico Farrès Solano, alias Solfa Mido, artiste transformiste, est assassiné sur scène alors qu'il interprète la chanson La ligne droite de Moustaki et Barbara. Parmi les spectateurs, se trouve sa fiancée, Lucile de Saint-Prévins, enquêtrice travaillant pour l'agence de détectives privés PS2 créée par Françoise Poisson à Strasbourg. Immédiatement, l'enquêtrice est soupçonnée du meurtre, arrêtée mais hospitalisée en raison de son état de choc. Atteinte par une infection nosocomiale, elle succombe à celle-ci, ce qui met fin à l'action publique ouverte à son encontre. L'affaire restera non élucidée. 18 mois plus tard, Françoise Poisson et son équipe reprennent l'enquête à la demande du père de Dominico Farrès Solano, lequel n'a jamais cru en la culpabilité de Lucile. La vérité émergera après un voyage dans le monde de la nuit et en Andalousie. Une fois encore, avec le style incisif et élégant qui la caractérise, Renée Hallez nous livre une enquête palpitante au sein d'un nouvel univers passionnant.

09/2021

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Littérature française

La ligne droite

Ce roman raconte la vie d'un ancien champion d'athlétisme (800 m) devenu soldat de la Wehrmacht qui, après la guerre, ne veut plus entendre parler de sport. Son entraîneur va partir à sa recherche et retrouve son champion amputé d'un bras et qui a changé de nom pour être oublié de tous. C'est aussi un livre qui montre comment ramener un homme à la vie malgré lui. C'est un livre qui a marqué les esprits à sa sortie en 1957 et qui a été récompensé du Grand-Prix de l'Association des Ecrivains sportifs (AES) fondée par Tristan Bernard.

09/2021

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Livres 3 ans et +

Tiens-toi droite

"Adjoa, tiens-toi droite ! " Ici, à Djougou, pour faire grandir une fillette, on lui pose des trucs sur la tête, et elle doit les pousser le plus haut possible vers le ciel, sans les faire tomber. Plus elle grandit, plus c'est lourd. Un joli portrait de femme mis en lumière par des illustrations pleines de force et l'écriture tout en concision.

10/2018

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Littérature étrangère

Gauche et droite

Publié pour la première fois en 1929 en Allemagne, Gauche et droite mérite d'être considéré comme l'aboutissement de la première manière romanesque de joseph Roth, qui privilégiait alors l'observation minutieuse de la société allemande et autrichienne contemporaine. Tout à la fois incisif et foisonnant, le roman fait s'entrecroiser les destins de deux " frères ennemis ", Paul et Theodor Bernheim, qui incarnent chacun une facette de l'Allemagne de Weimar, et celui d'un émigré russe juif, Nikolas Brandeis. Des personnages déstabilisés par l'expérience traumatique de la Grande Guerre, désespérément en quête de repères éthiques, sociaux ou politiques, tiraillés entre inquiétude existentielle et volonté de puissance. Avec en toile de fond un Berlin effervescent, dominé par le capital, la spéculation, le commerce, l'industrie, la finance, la presse, le cinéma, le cabaret, une métropole qui assiste sans grande émotion à la radicalisation d'un nationalisme xénophobe et à la montée du fascisme. Dix ans après la première publication de Gauche et droite, l'écrivain Hermann Kesten qualifiait encore ce livre de " roman politique berlinois d'une grande actualité, dans la lignée de Stendhal, Maupassant et Heinrich Mann ".

11/2000

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Littérature française

La main droite

Emilie, femme d'un prêtre maronite - le père Antoun - vit dans le village montagnard de Saleh, aux environs de Beyrouth. Elle hérite un jour d'une maison de tolérance, et voici les deux époux pris dans un réseau d'événements où le chantage, le goût du lucre, le scandale, les crises de conscience, les tentations, leur candide honnêteté vont peu à peu les mener jusqu'au malheur. Cette histoire est contée avec un pittoresque, un humour, une émotion, une vivacité qui ne font que croître. On s'attache à l'humble Emilie, à Antoun, à leurs combats intérieurs ; on leur est reconnaissant de rester logiques avec eux-mêmes jusqu'à la solitude, jusqu'à la mort.

02/1965

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Littérature française

Dernière ligne droite

Philippe Le Douarec poursuit dans Dernière Ligne droite son témoignage de patron de clinique et de chirurgien, décrivant avec une franchise parfois déroutante l'exercice d'un métier bien exigeant. Après un premier demi-siècle plein de coups et de bosses rapporté dans Esprit de revanche, la suite, encore plus brutale, étonnera le lecteur, qui découvrira la complexité du monde hospitalier. Dans ce récit haletant, qui se lit comme un thriller, l'auteur vous fera vivre la lente dégradation d'un métier difficile qui n'attire plus les nouvelles générations. Vous découvrirez à travers son expérience les luttes d'influence entre les secteurs public et privé, les conflits plus sournois entre les diverses spécialités chirurgicales, le problème des honoraires, les relations délicates entre médecins. Vous serez sidéré par les conditions aberrantes de la sélection initiale aux études médicales. L'auteur révèle son angoisse à l'approche de la retraite et lorsqu'il est confronté à la disparition de sa mère. Un livre inhabituel, authentique, parfois dur, même dérangeant, humain, le livre d'un être passionné.

05/2015

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Littérature étrangère

Gauche et droite

Foisonnant en même temps qu'incisif, ce roman nous raconte sur le ton inimitable de l'auteur de La Marche de Radetzki et de tant d'autres chefs d'oeuvre les destins croisés de deux frères ennemis, Paul et Theodor Bernheim, et d'un émigré juif russe Nikolas Brandeis dans l'Allemagne de Weimar. Traumatisés par la Grande Guerre tous sont en quête de repères, tiraillés entre inquiétude existentielle et volonté de puissance. En toile de fond un Berlin effervescent où règnent spéculation, affairisme, presse, cabarets, une métropole qui assiste sans s'émouvoir à la radicalisation d'un nationalisme xénophobe et à la montée du fascisme. Pour Herman Kesten Gauche et droite est un "roman politique dans la lignée de Stendhal, Maupassant et Heirich Mann". C'est assez dire qu'il s'agit d'une oeuvre d'une grande actualité et d'une exceptionnelle qualité.

05/2017

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Histoire littéraire

Culture de droite

"Qu'est-ce que la culture de droite ? " demande un journaliste à Furio Jesi en 1979. C'est "la culture pour laquelle le passé est une sorte de bouillie homogénéisée que l'on peut modeler de la façon la plus utile, dans laquelle on affirme qu'il existe des valeurs indiscutables, désignées par des mots qui commencent par une majuscule". Jesi consacre les études ici réunies à l'analyse des matrices souterraines, du langage et des manifestations des "idées sans mots" de la culture de droite du dix-neuvième siècle ; ce faisant il démasque les lieux communs, les formules et les mots d'ordres qui font allusion à un noyau mythique qui, bien que profond et inconnaissable, a un grand pouvoir de fondation et de façonnage : celui auquel font référence les principes récurrents de Tradition, Passé, Race, Origine, Sacré. Un "vide" à remplir de matériaux mythologiques, manipulés par la propagande politique de droite pour légitimer son pouvoir et l'ordre social dominant. Dans cette perspective, Jesi enquête sur les appareils linguistiques et iconographiques qui sous-tendent le néo-fascisme, le nazisme et le racisme.

04/2021

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Actualité et médias

Droite contre gauche ?

Politique économique de droite, politique économique de gauche (Perrin, 2006, 15 000 ex. forts, 4 000 poches), raisonnait sur un monde logique, aux contours définis. En 2012 tout a changé car la crise est passée par là, bouleversant les idées reçues, modifiant les frontières traditionnelles et surtout mettant en lumière les limites de l’expertise et des prévisions économiques. Personne ne peut plus s’accrocher à des visions simplificatrices de la réalité ; nul ne peut ignorer les problèmes de gouvernance mondiale. La bataille fait rage sur le maintien ou l’explosion de la zone euro. Les banques sont attaquées, leur solidité est remise en cause. 13 % des Français vivent sous le seuil de pauvreté. Mais il ne s’agit pas seulement de délimiter les termes de l’affrontement ; les économistes du Cercle inventent ce que devrait être une campagne présidentielle utile au pays si les deux grands camps politiques étaient cohérents et néanmoins conscients des changements profonds qu’a connus la société française. La rigueur est-elle définitivement l’apanage de la droite ? Où se situe la frontière entre conservateurs et progressistes ? La France est-elle menacée de faillite et qui risque de passer à la caisse ?

01/2012

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Littérature française

La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain

L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.

03/2022

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Histoire du droit

Droits fondamentaux et valeurs. La question d'une fondation axiologique du droit

Les "valeurs", apparaissent fréquemment dans le discours des juristes, en particulier à propos des droits fondamentaux. Pourtant, parce qu'elles ne constituent pas un objet véritablement juridique, il semble que la science du droit contemporaine peine à en saisir la substance. La présence des valeurs dans le monde du droit, tout autant que l'impensé théorique qui l'entoure, rendent alors particulièrement nécessaire une étude approfondie sur le rapport entre valeurs et normes, c'est-à-dire sur la fondation axiologique du droit. La question des valeurs est de celles que l'on qualifie parfois de fondamentales. Elle interroge, en effet, les fondations libérales de notre ordre juridique, ainsi que notre rapport à la connaissance et à la morale. Du problème de la rationalité des valeurs aux tensions démocratiques qui en découlent, les questions recelées par les valeurs sont nombreuses et riches d'enseignements pour la science du droit.

07/2021

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Droit

Génération Occident. De l'extrême droite à la droite

Ils sont ou ont été ministres ; ils sont chefs de partis, fonctionnaires ou députés, ils appartiennent aux cabinets ministériels ou à celui du président de la République, règnent sur la communication ou les médias. Dans les années 60 et 70, ils ont appartenu à des groupes d'extrême droite comme Jeune Nation, Occident, Ordre nouveau : Alain Madelin, Patrick Devedjian, Alain Robert, Claude Gloasgen, Gérard Longuet, Anne Meaux et beaucoup d'autres ont fait partie de cette génération Occident. Pourquoi et comment ont-ils rejoint l'extrême droite, qu'y ont-ils fait ? Après une longue, minutieuse et difficile enquête de plusieurs années, Frédéric Charpier raconte la saga de cette génération. Dressant la généalogie du mouvement, il met en lumière le rôle crucial de la puissante Fédération des étudiants nationalistes, matrice de bien des groupuscules extrémistes et pépinière de futurs hommes de presse et de pouvoir. Quarante ans après, l'auteur dévoile les querelles du mouvement Occident, l'étroite surveillance policière dont il est l'objet, mais aussi sa sociologie et son fonctionnement en " bande ". Comment se sont recyclés et reclassés les anciens d'Occident ? Que leur reste-t-il de cet engagement extrémiste ? Grâce aux témoignages inédits d'ex-militants et à des archives et des documents confidentiels, Frédéric Charpier fait revivre quatre décennies d'histoire souterraine pendant lesquelles surgissent des femmes et des hommes aujourd'hui au pouvoir.

01/2005

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Bonzaï

Azalées satsuki bonsaï

Les azalées japonaises, les satsuki, offrent une belle palette de couleurs au printemps lors de leur floraison. Leur silhouette élégante au feuillage persistant s'invite dans les jardins, dans des pots sur la terrasse et les balcons. Et pourquoi pas en bonsaï? Janine Droste, spécialiste belge des satsuki, détaille toutes les techniques nécessaires pour obtenir un beau bonsaï de satsuki en pleine forme et aux belles fleurs. Choix du plant, multiplication, taille, rempotage, culture, choix du pot ou encore reconnaissance des espèces : rien n'est laissé au hasard. Un calendrier des soins vous guidera toute l'année pour accomplir les différents travaux nécessaires pour profiter pleinement de cette belle espèce en bonsaï. Une galerie de satsuki en fleurs illustre différentes espèces et formes que peut prendre la satsuki en bonsaï.

06/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Moi Manager. Mes droits et mes devoirs en droit du travail, Edition 2023

Cet ouvrage présente de manière concrète et accessible les différents problèmes rencontrés par le manager avec leurs solutions et des conseils concrets. Son originalité : il s'intéresse à la fois aux droits du manager en tant que salarié (ex. : clauses spécifiques de son contrat de travail : clause de non-concurrence, de mobilité, objectifs, sa responsabilité civile ou pénale) mais aussi aux devoirs du manager en tant que responsable d'équipe (ex. : délégation de pouvoirs, égalité de traitement, discipline...). Un ouvrage indispensable à toute personne voulant des réponses synthétiques, claires et dans un langage à la portée d'un non-juriste, sur les droits et les devoirs d'un manager. Les nouvelles thématiques abordées dans cette 3ème édition : Durées du travail, Durées du repos, Harcèlements, Représentants du personnel (gérer les), Seniors

09/2023

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Droit de l'environnement

Un droit pour les forêts. D'une approche universelle à des droits localisés

Les fonctions, les usages et les perceptions de la forêt changent. Les forêts font l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et de la société civile. Les individus redécouvrent le plaisir de s'y promener, d'y séjourner ou d'en connaître la biodiversité. Dans un contexte de changement climatique, la forêt est une ressource fournissant du bois et de la matière première et elle constitue un "puits carbone" . En parallèle, le droit lui aussi évolue. Le droit et les forêts font face aux mêmes défis sociétaux, environnementaux, économiques, sanitaires. Dans ce cadre, cet ouvrage analyse les influences réciproques entre le droit et la forêt. Il interroge la capacité du droit à s'adapter à l'évolution de la forêt, aux demandes sociales, aux exigences économiques et aux défis climatiques. La forêt contribue à son tour à transformer le droit. Parce que la forêt est considérée comme un "commun" de l'humanité, une méthodologie universelle est proposée, constituée de principes communs. Ces derniers sont formalisés dans des textes internationaux, mis en oeuvre par les Etats qui les adaptent aux particularités de chaque forêt et de leur évolution. Ainsi, des droits localisés considèrent ensemble les populations et leur forêt. Ce livre a donc pour objectif de faire sortir la forêt du droit forestier et de tracer les premières lignes d'un droit adapté aux forêts et à leurs perceptions, un droit pour les forêts. Il s'appuie sur des exemples concrets et évoque des expériences de gestion des forêts incluant la population en Europe et dans le monde.

12/2023

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Revues de droit

Revue française de Droit constitutionnel N° 133, 2022 : Interpréter les droits et libertés

Actes du colloque organisé à Metz le 25 novembre 2021 sur le thème " Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'Etat de droit contemporain ? ", avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Véronique Champeil-Desplats, Arthur Dyevre, Benjamin Fargeaud, Fabrice Hourquebie, Xavier Magnon, Johanna Noël, Xavier Philippe, Marie Rota, Alexandre Viala Chronique de droit constitutionnel français Chronique de droit constitutionnel étranger (Singapour, Australie)

03/2023

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Droit des affaires

Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais. Concilier développement économique et droit à la santé et à la vie

Loin d'interdire l'exploitation minière, les législations s'efforcent aujourd'hui de l'organiser autour du concept de "mine responsable" ou green mining, dans le respect de l'environnement et des droits fondamentaux. Organiser la cohabitation entre ces impératifs, pour le plus grand bien des populations riveraines des sites miniers et de ceux qui perdent chaque jour leur santé ou leur vie en voulant la gagner, constitue la trame de cet ouvrage. Le concept de développement durable apparaît ainsi comme la martingale de la conciliation des intérêts contradictoires. Il permet de faire entrer en coalescence dans le temps et dans l'espace, les préoccupations environnementales, sociales et économiques.

11/2022

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Théâtre

Le coeur a droite

Deux familles se rencontrent lors d'une réception destinée à sceller un projet de mariage entre leurs enfants Wolfram et Minna. Pour l'occasion, a été convié le nouveau médecin du pays que ne connaît pas encore le père de Minna, la jeune fiancée. Au cours de la soirée, ce docteur Dustérius accepte d'évoquer une étrange histoire, celle d'un homme qui avait le coeur à droite et son récit bouleverse le père de Minna qui finit par se trouver mal... Nous ne tarderons pas à comprendre pourquoi...

10/2016

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Littérature française

La derniere ligne droite

Deux choses du quotidien, deux objets anodins mais spectateurs d'une adolescence pleine de défis à surmonter. Un pont, une source, un point commun : l'eau. Deux endroits différents où l'imagination a créé un relief prémonitoire. La rencontre : quelques heures dans la grisaille de l'hiver où deux personnages vont essayer de trouver une harmonie cruellement absente. Un vagabondage où une imagination sans limite se prend au jeu d'un voyage sans retour. Une introspection, un retour sur soi, le rire grinçant, une parodie plus proche de la tristesse que de la gaieté. Enfin, derrière le destin d'un obscur mais digne personnage, un aperçu de la philosophie orientale tellement éloignée des vues cartésiennes. Voilà la mosaïque que je vous offre, à vous d'en trouver les meilleurs morceaux.

11/2021

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Littérature française

Rive droite, rive gauche

Paul Sénanques ne supporte plus les compromis. Ce brillant avocat fait partie d'une génération de rebelles que l'attrait du pouvoir et le goût de l'argent ont ralliés à l'ordre établi. Mais la passion de la vérité couve en lui comme un feu mal éteint. Lorsqu'il dénonce publiquement les malversations de l'un de ses clients, il se retrouve seul face à un homme qui ne lui pardonne pas d'avoir " cassé le morceau ", et s'apprête à le lui faire payer très cher. Seul ? Rien n'est moins sûr. Car Paul Sénanques rencontre une femme qui, comme lui, s'accommode mal de la comédie où chacun perd sa vie en croyant la gagner. Ensemble, ils affrontent la tempête, puisant le courage de lutter dans un amour fragile que tout semble menacer. Récit d'action, où le monde des affaires et celui du crime se côtoient - et parfois se rejoignent -, chronique d'une initiation amoureuse, Rive droite, Rive gauche est aussi une fable sur le pouvoir des médias et l'usage qu'un homme moderne peut en faire.

11/1984

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Littérature française

Dernier rang à droite

Dans une petite ville de province, un notable a été émasculé à bout portant à la chevrotine. En se désignant volontaire pour enquêter sur cet assassinat dans son village d'enfance, après l'avoir fui 25 ans auparavant, le commissaire Phil Landowski, alias Omo, poète à ses heures, est loin d'imaginer ce qu'il va découvrir. Tout part d'une photo scolaire, dont il est le seul survivant du dernier rang, à droite, mais où il figure... aux côtés de la victime ! Ce qu'il a totalement oublié ! Hécatombe due à des destins malheureux, à moins que ce ne fût un jeu de massacre cyniquement programmé, ce qui désignerait Phil comme la prochaine victime ? Mais pourquoi ? Sur les traces de son passé, Phil va reconstituer une mémoire traumatique enfouie. Un plongeon dans le temps qui ne le laissera pas indemne, mais lui permettra peut-être, enfin, d'envisager sa vie avec Siegrid ?

02/2022

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Droit

Comores - Code général des impôts 2019

Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.

02/2019

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Droit

Cemac : réglementation douanière 2015

Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC

05/2015

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Histoire internationale

La Stasi à l'école. Surveiller pour éduquer en RDA (1950-1989)

Entre 1949 et 1989, la RDA fut une dictature politique dont l'ambition totalitaire était de diriger la société et de former l'homme socialiste nouveau. La police politique aux ordres du régime communiste, la Stasi, constituait l'un des fondements de la domination politique : le ministère pour la Sécurité de l'État était le " bouclier et le glaive " du Parti socialiste unifié, le SED. Cette institution conspirative ne doit pas être seulement imaginée comme une organisation secrète et répressive au-dessus de la population qui observe la " vie des autres " et s'abat sur eux de façon arbitraire. À partir des années 1960, la Stasi conçoit de plus en plus sa fonction comme une mission de protection de l'État et de la société de la RDA dans une perspective paternaliste. Elle se définit elle-même comme un acteur éducatif au même titre que l'école. En se présentant comme une instance de surveillance politique et de " disciplinarisation " de la société, elle cherche à contrôler le comportement des jeunes en les " invitant " à s'autodiscipliner, c'est-à-dire à intérioriser certaines règles de comportements. D'une certaine façon, cette police politique exerce les fonctions que s'attribuait la police ordinaire sous l'Ancien Régime, à savoir celle de gouverner les hommes.

10/2009

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Droit

Djibouti - Code général des impôts 2020

Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.

02/2020

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Droit international public

République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023

Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.

02/2023

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Droit international privé

Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.

02/2022

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Droit international privé

Mali - Code général des impôts 2022

La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.

02/2022

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Droit international privé

Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022

La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.

02/2022

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Droit international privé

République Centrafricaine - Code général des impôts 2022

Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.

02/2022