marchandise receleurs
Extraits
Histoire du droit
Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles. receveurs du taillon et aux greffiers anciens, alternatifs et triennaux des eslections de ce Royaume
Edict du roy, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles, receveurs du taillon & aux greffiers anciens, alternatifs & triennaux des eslections de ce Royaume, des mesmes droicts de signature & verification de roolles, qu'aux esleus . Avec permission ausdits receveurs & greffiers d'assister tant en l'année de leur exercice, que hors iceluy, aux departemens & assiettes des tailles, taillon, & autres creuës tant ordinaires qu'extraordinaires ; y avoir lesdits receveurs rang, seance & voix delibérative avec lesdits esleus ; signer les roolles avec eux si bon leur semble, & estre restablis & confirmez en la joüissance des ports & voiture des deniers en leurs receptes. Verifié en la Cour des Aydes le 20. aoust 1629 Date de l'édition originale : 1629 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Thrillers
Le Synack concil
Une dizaine de protagonistes, hackers, receleurs, déchétariens se livrent un match impitoyable pour retrouver les chiffres sacrés de M. Turners, le professeur de Spoom & Drack. Ils lutteront intuitivement chacun avec leurs armes, leurs drogues de prédilection de façon à relever le défi dont ils ne seront pas tous gagnants. Les receleurs privilégient les petits casses faciles, tandis que les déchétariens se battent pour survivre, encombrés dans leur acide. Des arrangeurs arrangés ne cessent de poursuivre une quête sans fin ni sans fond de façon flamboyante. Tous ne seront pas de la partie. Tous ne s'en sortiront pas aussi bien que Spoof ou Ping. Ils devront convaincre par les faits. Leur but est le numérique, leur but va par le numérique. Le grand Wired dirige tout. Il régit les actions de nos héros/antihéros. Mais le Synack veille...
01/2022
Droit
Droit des transports de marchandise par route en Afrique de l'Ouest et centrale
Les transports et les infrastructures qui leur sont consacrés jouent un rôle primordial dans le désenclavement, les échanges commerciaux, la libre circulation des biens et des personnes. Mais ils favorisent aussi la croissance économique ainsi que l'intégration politique, économique et sociale. Cet ouvrage traite des règles de droit applicables en matière des transports routiers de marchandises. Celles-ci sont de deux modalités, compte tenu des zones géographiques africaines concernées. Grâce à un large éclairage sur l'ensemble des règles, ce livre est un véritable outil au bénéfice des universitaires, des étudiants, des praticiens du droit (avocats, services juridiques des entreprises de transports, les conseils juridiques, les magistrats etc.), des opérateurs économiques du secteur des transports routiers, des pouvoirs publics à travers les directions ou organismes en charge des transports.
01/2021
Sciences politiques
Le sexe du capitalisme. "Masculinité" et "féminité" comme piliers du patriarcat producteur de marchandise
Avec son théorème de la "valeur-dissociation" , Roswitha Scholz propose une critique féministe du patriarcat capitaliste au-delà du progressisme politique, du marxisme traditionnel et de tous les développements postmodernes. Elle effectue une critique radicale de la modernité comprise comme patriarcat producteur de marchandises, ce qui la conduit à refuser de se laisser enfermer aussi bien dans la croyance en un progrès immanent de la modernité, que dans les "contradictions secondaires" , l'essentialisme naturalisant ou le différentialisme post-structuraliste. Les essais rassemblés dans ce volume mènent une discussion critique de divers courants et auteures féministes - de Judith Butler, Nancy Fraser et Maria Mies à Silvia Federici - afin d'analyser l'essence de la modernité comme totalité sociale brisée, où les deux pôles de la "valeur" et de la "dissociation" reproduisent le rapport patriarcal du masculin et du féminin jusque dans la barbarisation postmoderne et l'effondrement du patriarcat producteur de marchandises. Ce dernier, déjà entamé, n'aura aucune portée émancipatrice. Roswitha Scholz est, aux côtés de Robert Kurz et des membres de la revue Exit ! , l'une des principales théoriciennes en Allemagne du courant de la critique de la valeur-dissociation (Wert-Abspaltungskritik). Elle s'attache à théoriser le lien entre capitalisme et patriarcat moderne ainsi que les métamorphoses de ce patriarcat, et à dépasser les féminismes de l'égalité et de la différence, comme les féminismes intersectionnels, déconstructionnistes, matérialistes, écoféministes ou de la "lutte des classes" .
11/2019
Droit européen des affaires
Le régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l'Union européenne
En un seul volume, les règles juridiques applicables au classement tarifaire des marchandises dans l'Union. L'ouvrage fournit, dans un seul volume, l'ensemble des éléments du régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l'Union, analysés à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union dont l'ouvrage contient une analyse fouillée.
01/2023
BTS Transport et prestations l
Transport routier. Toutes les techniques d'exploitation en transport routier de marchandises
Cet ouvrage est adapté à l'ensemble des formations initiales intégrant des modules de transport routier de marchandises (BTS, licence, master...) mais aussi à la formation continue, en particulier pour la préparation à la capacité de transport routier de marchandises. Le logiguide comprend les corrigés détaillés des exercices et des diaporamas couvrant l'ensemble des thèmes abordés.
09/2023
Droit
Édict du 18 mars 1622 pour la création des offices de receveurs et controolleurs particuliers
Edict... pour la création des offices de receveurs et controolleurs particuliers et provinciaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux. Publié en Parlement le 18e jour de mars 1622 Date de l'édition originale : 1622 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Développement durable-Ecologie
La vie n'est pas une marchandise. Les dérives des droits de la propriété intellectuelle
Jusqu'aux années 1980, seuls les déposants et les examinateurs d'une demande de brevet, ainsi que leurs avocats, se préoccupaient de la propriété intellectuelle des inventions, alors essentiellement des machines et des produits chimiques. Deux événements ont transformé la question des brevets en un enjeu politique crucial. Le premier a été la décision de la Cour suprême des Etats-Unis de traiter la vie comme une invention et, par conséquent, de permettre à l'Office des brevets de ce pays d'accorder des brevets sur le vivant. Le second a été l'insertion par les Etats-Unis des droits de propriété intellectuelle (DPI) dans l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT). Les brevets sur les formes de vie découlant de la biotechnologie ont engendré des conflits d'ordre moral, écologique, économique et politique. Très souvent, ce sont le savoir indigène et les innovations traditionnelles qui font l'objet de ces brevets détenus par des multinationales. Ces brevets servent de mécanisme de contrôle aussi bien des matières premières que des marchés du tiers-monde.
09/2004
Gestion
La métropole logistique. Le transport des marchandises et le territoire des grandes villes
Le transport des marchandises est indissociable de l'activité urbaine. Insérées dans l'économie mondiale, et lieux de naissance de nouvelles façons de produire et de consommer, les métropoles dépendent de services logistiques qu'elles veulent de plus en plus efficaces, mais dont elles redoutent les conséquences. Si la logistique a un impact important sur le développement des plus grandes villes, elle reste encore méconnue, et les nuisances environnementales et sociales qu'elle engendre mal appréhendées par les responsables locaux : hausse des émissions atmosphériques et du trafic de camions et camionnettes, conflits d'usage sur les voiries, dégradation des paysages urbains. La morphologie des espaces métropolitains évolue également sous l'effet des activités logistiques. Les entrepôts se concentrent dans les très grandes métropoles par effet de polarisation, mais s'étalent toujours plus loin en périphérie. Cet ouvrage vient faire le bilan de recherches récentes sur les flux de marchandises au sein des espaces métropolitains. Il met en évidence le fonctionnement de la métropole logistique et la dimension spatiale des questions abordées, et vient montrer que la problématique renvoie clairement à des choix d'aménagement, d'urbanisme et in fine de politiques publiques, et constitue donc un enjeu fondamental pour l'avenir des grandes villes.
06/2015
Sociologie
La fabrique du consommateur. Une histoire de la société marchande
Vers 1800, la plupart des Français étaient des paysans, qui construisaient eux-mêmes leur maison, récoltaient leurs céréales, pétrissaient leur pain et tissaient leurs vêtements. Aujourd'hui, l'essentiel de ce que nous consommons est produit par un réseau de grandes et lointaines entreprises. En deux siècles à peine, la communauté paysanne autarcique s'est effacée pour laisser place à une myriade de consommateurs urbains et connectés. Cet ouvrage retrace les grandes étapes de cette conversion à la consommation. Comment s'est constitué le pouvoir marchand ? Quels changements sociaux ont accompagné la circulation massive des marchandises ? En parcourant l'Europe et l'Amérique du Nord des XIXe et XXe siècles, ce livre fait l'histoire de multiples dispositifs de marché : la marque insuf ? ant à la marchandise sa valeur-signe, les mises en scène inventées par les grands magasins, l'ingénierie symbolique déployée par les relations publiques et la publicité... Il raconte la conversion des populations à la consommation et la fulgurante prise de pouvoir des marchands.
01/2023
Critique littéraire
Le texte médiéval dans le processus de communication
Ces articles, issus du colloque " Aspects sociaux des littératures médiévales : texte et situation communicative au Moyen Age ", sont consacrés aux formes diverses de l'interaction entre l'écrivain, son texte, les communautés des lecteurs contemporains auxquelles il s'adresse et ses lecteurs postérieurs.
10/2019
Droit
La vente de marchandises dans les systèmes de droit civil et de Common Law
La vente internationale de marchandises a été soumise à la loi anglaise et au droit civil indistinctement, ce qui a parfois posé problème en raison des approches différentes adoptées fondées sur des principes et institutions distincts. La Convention de Vienne du Il avril 1980 sur la vente internationale de marchandises a essayé de concilier ces différences avec une technique codificatrice, typique du droit civil, en privilégiant le plus souvent des règles de droit civil, mais en introduisant aussi des institutions du Common Law qui ne sont pas incompatibles avec le droit civil. Les principes généraux du droit civil et d'Unidroit ont participé à la réalisation de ce but d'harmonisation des règles relatives à la vente internationale de marchandises en intégrant les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente (CVIM), même lors de la phase interprétative. La force de la codification s'impose par rapport à la tradition jurisprudentielle britannique, en donnant ainsi certitude et sophistication législative à ce sujet, dont l'importance est capitale pour le commerce mondial.
07/2019
Orientation
Batelier - Un métier qui recrute. Guide pratique : formations, missions, débouchés, perspectives (marchandises et passagers)
Voici un guide pratique, avec toutes les explications, adresses, témoignages, pour ceux qui s'intéressent aux métiers des transports fluviaux, et à celui de batelier en particulier. Ce livre vise deux objectifs : faire découvrir le monde du transport fluvial et donner des pistes concrètes pour des jeunes qui souhaitent s'y orienter. Le transport fluvial est un univers avec ses mots, son langage et ses traditions. C'est avant tout un domaine porté par des professionnels passionnés par leur métier et par les bateaux. Ces métiers passionnants gagnent à avoir une meilleure visibilité : telle est le deuxième objectif de ce livre. Au sommaire Chapitre 1. Le métier de batelier - Un métier et plusieurs grades - Le transport de marchandises - Le transport de personnes - Un métier polyvalent - Un métier qui offre des évolutions de salaire - Interviews & témoignages Chapitre 2. Les formations pour devenir batelier - Suivre une formation pour devenir homme de pont - Suivre une formation dans un lycée professionnel - Suivre une formation professionnelle dans un CFA - Poursuivre sa formation et devenir capitaine - Comment devenir capitaine ? - Qu'est-ce que le CQC - certificat de qualification de conducteurs ? - Quelles sont les modalités pratiques de passage du CQC ? - Interviews & témoignages Chapitre 3. Les établissements qui proposent des formations - Les formations proposées - Quelles sont les modalités pratiques - Les coordonnées - Les portes ouvertes - Interviews & témoignages Chapitre 4. Les débouchés possibles - Le batelier sur un bateau de transport de passagers - Les différents bateaux de transport de passagers - Les missions sur un bateau de transport de passagers - La rémunération sur un bateau de transport de passagers - Une journée sur un bateau de transport de passagers - Interviews & témoignages - Le batelier sur un bateau de transport de marchandises - Les différents bateaux de transport de marchandises - Les missions du matelot sur un bateau de transport de marchandises - La rémunération d'un matelot sur un bateau de transport de marchandises - Les réalités du transport fluvial de marchandises - Une journée sur un bateau de transport de marchandises - Interviews & témoignages Chapitre 5. Les perspectives d'évolutions du transport fluvial - Les chiffres du transport fluvial aujourd'hui - L'organisme Voies Navigables de France (VNF) - Vers des motorisations moins carbonées - Témoignage d'un expert en transport fluvial - Un métier qui a de l'avenir - Interviews & témoignages
09/2023
Histoire internationale
Structure de l'histoire du monde
Kojin Karatani, éminent intellectuel japonais contemporain, est un lecteur critique de Marx : son livre Transcritique (2001) marque un engagement proche des positions de Slavoj Zizek ou de Toni Negri. Paru dix ans plus tard, Structure de l'histoire du monde propose une histoire globale du monde qui se démarque de la pensée de Marx. Au lieu de privilégier les modes de production, ce sont les modes d'échange qui sont mis en avant. Ils recouvrent les relations entre les hommes mais aussi celles entre les hommes et la nature, les marchandises n'en constituant pas l'élément exclusif. Au carrefour de la sociologie, de l'anthropologie, de l'économie, c'est une autre histoire mondiale, multiple et stratifiée que nous expose cet ouvrage, tressant ensemble échanges, formations sociales et formes de pouvoir. Réciprocité du don et du contre-don, protection contre soumission, monnaie et marchandise, voici quelques-uns des modes d'échange qui constituent la trame de cette Structure de l'histoire du monde. Un ouvrage riche, appelant de nouvelles manières de penser et de vivre notre présent.
05/2018
Droit des transports
Le transport ferroviaire de marchandises. Présent et avenir dans le contexte de l'espace ferroviaire
Pour mieux comprendre le fonctionnement du fret ferroviaire dans l'Union européenne. Ouvrage complet sur les principes de base du transport de marchandises par le rail, il permet de mieux comprendre le fonctionnement du fret ferroviaire dans l'Union européenne.
09/2023
Droit
Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats
La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.
01/2019
Moyen Age classique (XIe au XI
Comptes des receveurs et trésoriers de Savoie. Tome 1, Les finances d'Amédée V de Savoie (1285-1308)
Alors que, récemment, partout sur la planète, des populations entières ont été assignées à domicile, Perspective revient dans ce numéro sur les imaginaires plastiques de l'habiter, à différentes époques et en différents lieux. Les auteurs des textes ici rassemblés – essais et débats collectifs autour de questions historiographiques – explorent certaines de nos manières d'habiter un espace, un territoire, une maison ou nos corps, et les représentations peintes, écrites, construites ou rêvées, que ces pratiques ont suscités de l'Antiquité à nos jours. Historiennes et historiens de l'art, de la mode, de l'architecture, de l'urbanisme, ou encore archéologues, philosophes et architectes, s'emparent dans ce numéro de cette question à l'intersection de l'intellectuel et du sensible, de l'individuel et du collectif. "Habiter" pose aussi la question des communs et du monde que nous avons, précisément, en partage : de l'écologie, donc, au sens propre du terme (de oikos, la maison, en grec). A travers trois grandes conversations, la revue retrace par ailleurs les parcours de trois chercheurs – Monique Eleb, Tim Ingold et Bruno Latour – qui ont modifié nos manières de voir, de mettre en images et de penser nos façons d'habiter le monde. De l'histoire de l'habitat et de ses évolutions en France, aux correspondances incarnées et fécondes entre anthropologie, art et histoire de l'art, jusqu'à la question de l'habitabilité et de ses représentations à l'heure de l'anthropocène, ces contributions nous permettent d'explorer la manière dont s'entrelacent les mises en forme multiples de nos existences et de nos voisinages.
02/2022
Douane
Tarif des douanes. Les fondamentaux, complexités, difficultés et subtilités du tarif des douanes ou Comment déterminer le bon classement tarifaire, les droits et taxes et mesures applicables
Comment déterminer le bon classement tarifaire, les droits et taxes et mesures applicables ? Calculer les droits de douane, identifier les nombreuses mesures applicables, établir la faisabilité d'un projet à l'import-export, mesurer les coûts et charges, dédouaner, comportent la nécessité d'en passer par la première et la plus importante des formalités : le classement des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes. Un classement relativement simple dans de nombreux cas mais aussi parfois compliqué, à risques, dans d'autres, étant donné l'existence des difficultés et subtilités qui sont énoncées, expliquées et commentées dans cet ouvrage. Des difficultés et subtilités auxquelles il est possible de faire face comme le montre et démontre, méthodologiquement, l'auteur, extraits et exemples à l'appui. . Le Tarif en pratique . Les différentes configurations de classement dans le tarif . Les modalités d'application des Règles générales . Les principes et modalités de recherche du classement dans le tarif . Les applications et bases de données : Intérêts et limites . La position la plus spécifique ; les modalités de détermination . Le caractère essentiel des produits ; les modalités de détermination . Les marchandises non nommément reprises dans la nomenclature . Les marchandises reprises sous des désignations inusuelles, méconnues, ... . Les marchandises complexes et techniques ; les problématiques de l'interprétation des notes du tarif . Les marchandises mélangées, composites et associées . Les marchandises multifonctions, d'emploi et d'usages pluriels, distincts . Le classement des marchandises selon leur emploi, usage, destination, ... sans détour . Le classement d'après la matière constitutive et ses particularités . Le classement selon les éléments physiques : poids, volume, dimensions, etc. . Le classement selon les critères valeur et origine . Les assortiments conditionnés pour la vente au détail . Les marchandises incomplètes, non finies, démontées ou non montées . Les parties et accessoires . Les parties et fournitures d'emploi général ou parties spécifiques . Les marchandises présentées séparément . Les marchandises classées aux positions et sous-positions Autres, autres . Les marchandises non dénommées ni comprises ailleurs . Les contenants et emballages . Le classement des marchandises bénéficiant d'exemptions, de réductions de droits . Le classement des marchandises sous les régimes des perfectionnements actif et passif . Le classement tarifaire dans les échanges intracommunautaires . L'indispensable suivi des modifications tarifaires . La gestion du tarif en interne ; organisation, moyens et problématiques
10/2021
Transports
Guide de capacité professionnelle. Transport routier léger de marchandises moins de 3,5 t, 2e édition
Ce guide a été élaboré sous forme de résumés, de synthèses, de schémas et de graphiques pour faciliter l'acquisition des connaissances liées à ce secteur d'activité. Il vous sera très utile pour réviser avant l'examen. Au début de chaque thématique de ce guide, vous trouverez le référentiel de contenu de la formation ainsi que les modalités de l'examen de la Décision du 2 avril 2012 (NOR : TRAT1204095S).
11/2021
Généralités médicales
Droits de courtage établis à Paris au XVe siècle, sur quelques marchandises d'épicerie. 2e édition
Droits de courtage établis à Paris au XVe siècle, sur quelques marchandises d'épicerie, document inédit publié par le Dr Paul Dorveaux,... (2e édition.) Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Policiers
La grande mêlée
Quint, le " pro " sortant d'un asile, et Sappho, la sublime blonde, receleurs innocents d'une bande magnétique qu'ils n'ont pas et qu'ils pistent à leur tour, sont les proies d'une mêlée royale où les ministres et les tueurs traquent d'écosse en Italie ;
Le plus vieux tueur de Londres, le danseur étoile de l'opéra de Pari, le fils du dernier dignitaire nazi de Spandau, le gardien mafioso des catacombes de Rome ne parviendront pas à les abattre mais la mort sera quand même au rendez-vous.
Un livre explosif du grand Sam Fuller.
11/2009
Humour
Il faut tuer José Bové
Cet album n'est pas une marchandise.
01/2005
Histoire de France
L'Eglise et l'argent sous l'Ancien Régime. Les receveurs généraux du clergé de France aux XVIe-XVIIe siècles
"Ce livre puissant et neuf conduit de l'Eglise à l'Etat par l'intermédiaire de l'argent et aboutit, en un mouvement naturel, à une série de portraits de grands hommes, dont les deux derniers touchent au chef-d'oeuvre, tant par le fond que par la forme. Son évidente originalité n'empêche pas cet ouvrage de s'insérer dans le grand mouvement de remise en perspective et d'approfondissement des XVIe, et XVIIe siècles français, si difficiles à pénétrer sérieusement. (...) Ramené à une sorte de schéma, le thème de l'ouvrage offre une simplicité qu'on ose dire monacale. Dès François Ier, roi brillant et guerrier, la royauté est désargentée. Elle a donc l'idée de recourir à l'emprunt : elle imagine de "vendre des rentes", mais par l'intermédiaire de l'Hôtel de Ville de Paris, qui inspire quelque confiance aux acheteurs. Las ! fort vite, les descendants de ce roi multiplient les ventes de rentes, donc les emprunts, et se montrent parfaitement incapables de verser régulièrement lesdites rentes, et moins encore de les rembourser. Qui va le faire à sa place ? La monarchie se tourne vers l'Eglise de France dont l'ostensible richesse est peu populaire et que menacent sérieusement les progrès de la Réforme. Et l'Eglise, résignée et quelque peu bousculée, s'incline : à partir de 1561, elle va soutenir la royauté en quelque sorte en se cotisant ; puis, durant un bon quart de siècle, elle doit aliéner (c'est-à-dire vendre avec clause de rachat) une partie de ses biens, guignés par le tiers état et même par une partie de la noblesse. La terrible période des guerres de Religion achevée, le système, fort embrouillé - surtout par nous -, se stabilise et s'institutionnalise. L'Eglise de France aidera le roi jusqu'en 1789 - de moins en moins, on l'apprendra. Mais Claude Michaud, qui préfère le plus difficile, ne dépasse guère le début du XVIIIe siècle, sauf dans une rapide et fulgurante postface, qu'on fera bien de méditer." Pierre Goubert.
09/1991
Transports
Guide de capacité professionnelle Transport public routier de marchandises, de déménagement et de lo. Edition 2023 2023
Ce guide de référence, rédigé par les spécialistes de l'AFT, a pour but de vous aider à obtenir votre attestation professionnelle de capacité, il vous permettra d'apprendre et de réviser toutes les matières essentielles. Il comprend : - des textes de loi, décrets, arrêtés et contrats types ? ; - des reproductions de documents indispensables ? ; - des schémas, dessins et tableaux explicatifs. Vous pourrez aussi vous entraîner à l'examen grâce aux annales (avec corrigés) des dernières sessions
03/2023
Logistique
Guide de capacité professionnelle Transport public routier de marchandises, de déménagement et de lo. Edition 2022 2022
Ce guide de référence, rédigé par les spécialistes de l'AFT, a pour but de vous aider à obtenir votre attestation professionnelle de capacité, il vous permettra d'apprendre et de réviser toutes les matières essentielles. Il comprend : - des textes de loi, décrets, arrêtés et contrats types ; - des reproductions de documents indispensables ; - des schémas, dessins et tableaux explicatifs. Vous pourrez aussi vous entraîner à l'examen grâce aux annales (avec corrigés) des dernières sessions
Propriété industrielle
La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon
Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. Lorsqu'elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n'apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d'un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l'exclusivité, une mesure d'interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s'agit alors de voir comment mettre en oeuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.
03/2024
Transport (Bac pro)
Cas d'organisation de transport de marchandises 1re et Tle Bac Pro. Blocs de compétences C2 et C3
Cet ouvrage, présenté sous forme de feuillets détachables, couvre les deux années de formation de Première et Terminale. Il est conforme au référentiel du Bac Pro OTM (Organisation de Transport de Marchandises) et permet de s'approprier les compétences et les savoirs nécessaires à la construction des dossiers des épreuves orales suivantes : E31 "Mise en oeuvre et suivi d'opérations de transport" (coefficient : 4) E32 "Contribution à l'amélioration de l'activité de transport" (coefficient : 4) La découverte des outils de gestion et l'ensemble des cas proposés exposent de manière simple et concrète l'ensemble des compétences des blocs C2 "Mettre en oeuvre et suivre des opérations de transport" et C3 "Contribuer à l'amélioration de l'activité de transport". Ces compétences sont à mettre en oeuvre en appliquant une méthodologie qui permet de développer l'autonomie de l'élève grâce à une approche des difficultés par palier pour s'adapter au niveau de chaque classe. Des fiches mémo sont incluses et présentent les savoirs associés essentiels à retenir. A la fin de l'ouvrage, des fiches ressources guident les élèves dans la construction de leurs dossiers et de leurs soutenances orales.
07/2021
Transports
Guide de capacité professionnelle Transport routier léger de marchandises n’excédant pas 3,5 t. 4éme édition 2023
Ce guide a été élaboré sous forme de résumés, de synthèses, de schémas et de graphiques pour faciliter l'acquisition des connaissances liées à ce secteur d'activité. Cet outil indispensable vous sera très utile pour réussir en vous accompagnant tout au long de vos révisions. Au début de chaque thématique de ce guide, vous trouverez le référentiel de contenu de la formation ainsi que les modalités de l'examen de la Décision du 2 avril 2012 (NOR : TRAT1204095S).
Histoire du droit
Consultation sur l'interprétation de l'article 419 du Code pénal. relatif à la coalition de détenteurs d'une même marchandise
Consultation sur l'interprétation de l'article 419 du Code pénal [relatif à la coalition de détenteurs d'une même marchandise ou donnée en vue de pratiquer un prix de vente commun au mépris de la notion de concurrence / signé : Pardessus ; F. Nicod ; H. de Vatimesnil, 18 mars 1839] Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
BD jeunesse
Les Mythics Tome 7 : Hong Kong. Avec un grand poster à collectionner offert !
Deux voleurs travaillant pour un receleur dérobent la tête de l'un des fameux soldats de la grande armée de terre cuite qui protège la tombe de Qin Shi Huang, premier empereur de Chine. Le fantôme de ce dernier est réveillé par le Mal. En quête d'alliés, il a besoin de l'empereur pour libérer le Chaos et accentuer sa domination sur le Monde. Mais les choses ne se passent pas comme il l'a prévu...
09/2019
