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Extraits
Critique littéraire
Books N° 101, octobre 2019 : Les surprises de l'hérédité
Le sourire de sa mère : notre arbre généalogique Les progrès de la génétique permettent d'identifier de manière de plus en plus fine l'identité de ceux dont nous avons hérité les traits et de remonter de pus en plus loin dans le temps, bien au-delà des parents et grands-parents. Notre génome porte en particulier la trace des migrations dont nous sommes tous issus, jusqu'à la sortie d'Afrique par Homo sapiens en passant par les migrations venues du Moyen Orient puis d'Asie centrale. La génétique permet aussi de renouveler l'analyse de la très délicate question des races, analyse qui présente un intérêt croissant au plan médical. Tous ces progrès font l'objet de controverses, que Books présente à sa façon habituelle : des textes de grands qualité publiés à l'étranger à propos de livres.
10/2019
Art contemporain
Jared Bark Book of Stacks Stack of Books /franCais/anglais
En 2012, l'artiste américain Jared Bark, s'est mis à empiler des livres dans les champs et les bois autour de sa ferme. Il avait cette image en tête d'une colonne de livres dressée au bord d'un champ entouré d'arbres. Après avoir travaillé sur les piles en extérieur, Jared Bark a déplacé le projet dans son atelier, où il a fabriqué toutes sortes de piles de livres : des colorées, des brulées, des effacées...Plus récemment, Bark a construit des piles verticales de livres qui sont ensuite passées dans une scierie pour devenir une "cant", terme désignant une bûche qui a été fraisée sur les quatre côtés. La verticalité élancée de ces sculptures fait référence à la fois aux arbres dont on fait le papier et aux anciennes colonnes autoportantes que Bark a découvertes à Pompéi. Book of Stacks, Stacks of Books rassemble pour la première fois dans un livre une sélection complète des piles que Bark a réalisées au cours de la dernière décennie.
07/2022
Droit international privé
Droit international privé. 9e édition
Cet ouvrage a pour objectif d'exposer aussi simplement que possible le droit international privé, matière réputée difficile. Il présente les trois objets du droit international privé enseignés en L3 et en M1 dans les facultés de droit : les conflits de lois, les conflits de juridictions, la nationalité et la condition des étrangers. La première partie est consacrée aux principes généraux des conflits de lois et de juridictions ; la deuxième expose l'application de ces principes aux différentes matières du droit privé ; la troisième aborde la nationalité et la condition des étrangers. L'exposé du droit positif, et spécialement en ce domaine de la jurisprudence, a été privilégié. Cette neuvième édition intègre l'évolution de la jurisprudence jusqu'au 31 janvier 2021, à la fois celle des juridictions françaises, mais aussi celle des Cours européennes, la CJUE et la CEDH. La multiplication des Règlements européens, en matière de compétence, Bruxelles I et I bis, Bruxelles II, Il bis et bientôt II ter, et, en matière de loi applicable, les Règlements Rome I sur la loi applicable aux obligations contractuelles, Rome II sur la loi applicable aux obligations extracontractuelles, Rome III sur la loi applicable en matière de divorce, le Règlement Aliments, le Règlement Successions et les Règlements Régimes matrimoniaux et Partenariats enregistrés, entraine une jurisprudence de plus en plus fournie de la Cour de justice en droit international privé.
03/2021
Comptabilité générale
Code comptable. Edition 2022
Entièrement à jour, le Code comptable 2022 intègre notamment le nouveau règlement ANC n° 2020-01 relatif aux comptes consolidés qui remplace le règlement CRC n° 99-02, ainsi que les nouveaux règlements ANC n 2020-02 sur la publicité de l'annexe des moyennes entreprises et n° 2020-05 relatif au traitement comptable des préts/emprunts de jetons numériques. Un outil complet Complet et exhaustif, il regroupe tous les textes comptables concernant les comptes individuels et les comptes consolidés en règles françaises - le Code de commerce (parties législative et réglementaire sur les obligations comptables) ; - le " PCG 2021 " (Règl. ANC n 2014-03 à jour) ; - le règlement " Conso 2021 " (Règl. ANC n° 2020-01) ; - complétés des éléments pertinents de doctrine issus de recom- mandations et avis publiés par le CNC et l'ANC. Un outil pratique Afin de permettre au lecteur de compléter sa réflexion, ont été ajoutés - après chaque article du PCG ou du Règlement " Conso 2021 " un renvoi vers les Mémentos Comptable et Comptes consolidés ; - des renvois internes vers d'autres articles du PCG et du Code de commerce traitant d'un même sujet ; - une table alphabétique donnant accès directement aux articles du PCG ou du Règl. ANC n° 2020-01 ; - une table de correspondance entre l'ancien (règlement CRC n°99-02) et le nouveau règlement " Conso ". A jour au 1er avril 2021.
08/2021
Sciences historiques
Le reglement de la cour royale de georgie
Le règlement de la Cour royale de la Géorgie est un texte d'exception qui montre le haut degré de conception du pouvoir dans la fin du XIIIe siècle - début du XIVe siècle. Y sont détaillées la présentation des usages et de l'étiquette, la magnificence de la Cour et celle des objets somptuaires qui s'y trouvaient. Cette source décrit la Cour, son organisation, son fonctionnement, la hiérarchie des puissants vizirs et hauts fonctionnaires qui siégeaient dans les différentes instances. Le mode de gouvernement était un système cohérent et complémentaire, fondé d'une part sur plusieurs institutions qui permettaient de gérer les affaires de l'Etat, et d'autre part sur la féodalité géorgienne qui assurait la maîtrise de l'ensemble du territoire. Le document est également une source précieuse sur la culture matérielle, littéraire, l'ethnographie, les domaines militaires, administratifs et logistiques de l'époque médiévale classique. Ce texte est proposé pour la première fois en français.
12/2021
Histoire du droit
Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires
Ordonnance... portant règlement général concernant les hôpitaux militaires... Date de l'édition originale : 1747 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Règlement du 10 avril 1773 concernant les dragons
Règlement concernant les dragons . Du 10 avril 1773 Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Règlement à l'usage de l'Assemblée nationale
Règlement à l'usage de l'Assemblée nationale Date de l'édition originale : 1789 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Littérature française
Union des amis de l'ordre. Règlement organique
La France et Pie IX. Cris de douleur et d'espérance ; par l'auteur de : Le grand pape et le grand roi". (24 aout.)Date de l'édition originale : 1871Sujet de l'ouvrage : France (1870-1940, 3e République)Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF."
08/2016
Romans policiers
Règlements de Comptes sur la Canebière
Le privé marseillais, Marius Lagâche, se retrouve au centre d'une intrigue à donner le tournis aux meilleurs limiers phocéens de la crim. Un promoteur franco-américain qui agonise au pied du Pouce de César, une call-girl colombienne refroidie à son domicile, un inspecteur qui se prend un pruneau en pleine poitrine en guise de hors-d'oeuvre, et voici Mèhu dans le collimateur de la justice. Coupable pour les uns, innocent pour sa compagne, l'avocate Juliette Roméro, et son ami d'enfance, l'ex-commissaire Bob Marino, le beau gosse pourra-t-il se sortir des griffes du procureur ou devra-t-il répondre de ses actes criminels au terme d'investigations poussées ? Ce récit palpitant, truffé de péripéties et de rebondissements, conduira les enquêteurs du Vieux-Port jusqu'au fin fond du maquis corse. Une enquête 100% Made in Marseille.
06/2021
Edition
Little Blue Books. L’histoire du plus rocambolesque éditeur du monde
L'une des plus étonnantes et méconnues aventures éditoriales du xxe siècles eut lieu au... Kansas. C'est là qu'Emanuel Haldeman-Julius jette les principes de l'édition de poche. Fils d'immigrés russes, dandy lettré, self-made man, il a sillonné les Etats-Unis et rencontré Mark Twain, Jack London et Emma Goldman. Son amour de la littérature, son engagement socialiste, son idéal philosophique hérité de Voltaire le conduisent à créer une collection de petits livres ? : les Little Blue Books. Entre 1920 et 1950, il en vend des centaines de millions et propage ainsi ses idéaux d'émancipation, d'autoéducation et de lutte contre l'obscurantisme religieux. Il publie notamment les philosophes Bertrand Russell et Will Durant, les frères écrivains Powys ou la féministe Margaret Sanger. Jaloux de sa spectaculaire réussite financière, apeurés par sa témérité, les gardiens de l'ordre moral et politique s'en offusquent, notamment le puissant patron du FBI, Edgar Hoover, qu'il a osé attaquer. Haldeman-Julius est alors condamné à de la prison pour fraude fiscale. Le 31 juillet 1951, on le retrouve mystérieusement noyé dans sa piscine. A partir de documents inédits en France, l'auteur raconte l'histoire de cet intellectuel humaniste, doublé d'un redoutable businessman, qui fut le plus rocambolesque éditeur du monde.
09/2023
Consolidation
Comptes consolidés. Edition 2021
Véritable outil de travail, ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Il intègre et commente (sans aborder les spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) : l'intégralité des dispositions du nouveau règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés ; les changements introduits par le nouveau règlement concernant, par exemple (liste non exhaustive) : les méthodes de présentation et d'évaluation (suppression du principe de prédominance de la substance sur l'apparence, méthodes comptables d'application obligatoire ...) ; la comptabilité d'acquisition (nouvelle définition de la valeur d'entrée des actifs et passifs identifiables de l'entité acquise...) ; l'annexe des comptes consolidés (contenu redéfini en vue d'une meilleure articulation avec le PCG, informations propres à la consolidation étoffées...) les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 et le règlement ANC n° 2020-01 ; une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes sociaux et comptes consolidés) et les normes IFRS. Le Mémento Comptes Consolidés concerne plus particulièrement les sociétés non cotées sur un marché réglementé et les sociétés du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS.
06/2021
Littérature française
La médiation traditionnelle dans le règlement des conflits en Afrique. Une perspective socio-anthropologique de la méditation traditionnelle dans les réglements des conflits par l'UA
Les Etats africains viennent de célébrer le cinquantenaire de l'intégration régionale africaine à travers l'existence de l'OUA (créée en 1963) devenue l'UA (créée en 1999). Certes, les Africains ont connu l'esclavage, la colonisation voire le néocolonialisme. Est-ce pour autant une raison pour ne pas reconnaître qu'au regard des conflits qui minent le continent, que les Africains ; à travers leur culture, sont incapables de conduire une médiation, d'assumer pacifiquement les règlements des conflits qui opposent d'abord les Africains entre eux ? Pour tenter de répondre à cette question centrale, nous nous sommes alors appuyés sur la méthode anthropologique pour tenter de montrer que la pluralité des visions n'est pas à exclure dans la médiation et nous sommes arrivés à un résultat qui nous permet de soutenir que, le mode de règlement traditionnel des règlements des conflits, à l'image de la palabre africaine, est une solution à expérimenter par les Africains ! Dans les médiations africaines ! Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui s'intéressent aux modes de règlements pacifiques des conflits dans le monde et particulièrement en Afrique.
01/2014
Histoire du droit
Règlement de la Loge des Amis de L'Armorique
Règlement / de la R . [Loge] Des Amis de l'Armorique. . Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire de la médecine
Règlement de la Société médicale de la Haute-Vienne
Règlement de la Société médicale de la Haute-Vienne Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis
Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit international public
Les clauses de règlement des différends en droit chinois
L'ouvrage expose les conditions d'existence, de validité et les effets de l'ensemble des clauses de règlement des différends en droit chinois, s'appuyant sur l'étude de milliers de décisions de justice chinoises, dont 1. 300 sont citées.
10/2023
Lecture 9-12 ans
Le haras de Canterwood Tome 7 : Règlement de comptes
Rien ne va plus pour Sacha ! Depuis que Caroline et Eric l'ont surprise avec Jack, la jeune fille a perdu à la fois sa meilleure amie et son petit ami. Contre toute attente, Inès, sa rivale, lui vient en aide. Mais avoir une nouvelle alliée a un prix. Sacha peut-elle mettre en péril ses amitiés de toujours ?
01/2018
Droit des affaires
Réforme des restrictions verticales : les enjeux du nouveau règlement
L'ouvrage présente de manière critique le projet de règlement d'exemption sur les restrictions verticales et ses lignes directrices qui doivent entrer en vigueur d'ici mai 2022.
03/2022
Sécurité incendie
Règlement de sécurité incendie ERP avec historique des versions
Depuis sa parution le 25 juin 1980, le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) a fait l'objet de très nombreuses modifications. 91 versions de ce règlement se sont ainsi succédé au cours des 42 dernières années. Le chapitre IV du CCH traitant des ERP a, quant à lui, été modifié à 16 reprises. La dernière en date, dont tient compte cette 2e édition, fait suite à la publication du décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 qui recodifie la partie réglementaire du livre 1er du CCH. L'accès aux versions précédentes du règlement est fondamental dans le cadre d'opérations de contrôle technique, d'interventions avant travaux ou d'expertises puisque les bâtiments existants relèvent des exigences du règlement à l'époque de leur construction. Cet ouvrage très complet propose donc le regroupement inédit des versions du règlement en vigueur depuis 1980, pour chacun des articles de ce règlement, mais aussi pour les articles du Code de la construction et de l'habitation associés et pour les instructions techniques publiées en annexe du règlement. Cela représente environ 1 600 articles en vigueur, soit près de 3 000 versions d'articles, ce qui permet un accès à des textes parfois difficiles à trouver et ouvre la possibilité de comparer entre elles ces versions successives. Chaque version est introduite par un tableau récapitulant sa date d'entrée en vigueur et sa date de fin d'application, ainsi que la référence du texte officiel l'ayant créée ou modifiée. Tous les établissements, de tous les types, sont traités, y compris les établissements spéciaux. Cette version "expert" du règlement incendie intéressera les acteurs de la construction qui doivent appliquer les règles (maîtres d'ouvrage, exploitants, concepteurs, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, architectes, entreprises, etc.) ou évaluer la conformité des bâtiments (contrôleurs et vérificateurs techniques, experts, coordinateurs SSI, autorités administratives, services de sécurité, membres des commissions de sécurité, etc.).
03/2022
Consolidation
Mémento Comptes consolidés. Edition 2023
Maîtrisez les règles françaises de consolidation ! Le Mémento Comptes consolidés est un ouvrage complet qui couvre tous les aspects des comptes consolidés, de la définition du périmètre de consolidation jusqu'à la présentation des états financiers consolidés. Il s'adresse aux groupes non côtés sur un marché réglementé, ainsi qu'aux groupes du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS. Le Mémento Compte consolidés présente l'ensemble des dispositions du règlement ANC n° 2020-01 (à l'exclusion de celles spécifiques au secteur bancaire et au secteur de l'assurance). Ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2023. Il intègre et commente : l'intégralité des dispositions du récent règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés (hors spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) ; l'actualité doctrinale, mise à jour des dernières positions de l'Autorité des normes comptables (ANC) et de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) ; les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 abrogé et le nouveau règlement ANC n° 2020-01 ; une annexe préparée par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes individuels et comptes consolidés) et les normes IFRS.
Esotérisme
Règlements de comptes à la Grande Loge
La franc-maçonnerie a toujours intrigué. Elle a été souvent décriée. Cette institution née à Londres en 1717 n'est ni une Eglise ni une secte, mais une assemblée philanthropique dont le but est de " faire d'hommes bien des hommes meilleurs ". Elle puise ses origines diverses dans les guildes compagnonniques médiévales comme au sein des ordres chevaleresques. Elle s'inspire aussi des sociétés initiatiques de l'Egypte et de la Grèce antiques. Elle accompagna l'éclosion du " Siècle des Lumières " et, parmi ses membres, figurèrent des hommes aussi célèbres que divers comme Montesquieu ou Mozart, le roi George VI ou Louis Armstrong, Winston Churchill ou Franklin Roosevelt, mais aussi bien des inconnus qui ont retrouvé là la chaleur de la fraternité des hommes prêchée dans les Evangiles. Ce roman est un " polar " dont l'action se déroule au sein d'une obédience maçonnique. Il n'a pas vocation de faire un quelconque procès à quiconque ; c'est le pamphlet ironique d'une situation possible pouvant survenir à tout moment dans une communauté humaine, avec ses faiblesses et ses forces. Hélas, il en est de la franc-maçonnerie comme de toute communauté d'hommes ; les idéaux servent parfois à dissimuler des dévoiements condamnables. Imaginons alors ici qu'un groupe organisé s'introduise dans une obédience maçonnique et en prenne le pouvoir, que deux meurtres rituels, soient commis à quelque temps de distance. Imaginons qu'un groupe d'hommes lucides entreprenne courageusement de relever le gant et règle les comptes au nom du respect de l'éthique et de l'ordre dévoyé. Matthieu Renard, journaliste d'enquête ; Bruno Margerie, avocat fiscaliste ; Loïc Le Dantec, vétéran de la D. G. S. E. et le commissaire divisionnaire George Noyer vont créer un groupe homogène qui mènera une longue enquête les conduisant jusque dans les bas-fonds de Marseille où sévissent des sbires au service de la mafia qui exécutent des " contrats " sur ordre. Leurs pas les conduiront aussi en Afrique où la franc-maçonnerie est souvent instrumentalisée au profit du pouvoir politique, et ses réseaux utilisés à des fins de blanchiment d'argent sale. Ils seront confrontés à certains hauts fonctionnaires vénaux fermant les yeux sur ces agissements délictueux sous couvert du secret d'Etat. L'enquête verra les coupables démasqués et condamnés, et révélera que bien des cercles d'initiés recèlent aussi de dangereux psychopathes mythomanes prêts aux pires imprudences.
06/2016
Droit des sociétés
Code des sociétés. Annoté et commenté, Edition 2022
Les + de l'édition 2022 : - Textes et commentaires à jour des dernières réformes ; - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet ; - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment, sociétés coopératives, sociétés d'exercice libéral, sociétés civiles professionnelles). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - des ordonnances et décrets prévoyant des mesures à destination des entreprises dans le contexte de l'épidémie de covid-19 ; - du décret du 21 mars 2021 portant application de l'article 1er de la loi PACTE et introduisant diverses mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises ; - du décret du 30 décembre 2020 relatif aux contributions dues à l'Autorité des marchés financiers ; - de la loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; - de l'ordonnance du 16 septembre 2020 et du décret du 29 décembre 2020 portant création, au sein du code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation.
09/2021
Histoire internationale
La crise des grands lacs. Analyse et pistes de règlement
Les analyses pertinentes de ce livre éclairent enfin toutes les facettes jusqu'ici cachées ou simplement méconnues du conflit des Grands Lacs et mettent à nu tous les mensonges avancés à ce jour sur ce sujet. L'auteur s'attarde avec compétence et méthode sur les enjeux et tous les aspects historique, géopolitique, économique, ethnique et autres de ce conflit, l'un des plus sanglants de la planète avec plus de cinq millions de victimes congolaises et les six cent mille Hutu rwandais poursuivis et exterminés au Congo ! Après avoir lu ce livre, tout lecteur pourra dire du conflit pourtant fort complexe des Grands Lacs : " maintenant je sais " ! L'auteur ne se limite pas à l'analyse du conflit, il va au-delà proposant des solutions inédites pour en extirper les causes majeures et permettre l'avènement, dans chacun des pays de l'Afrique du centre, d'une vraie Paix pérenne nécessaire à l'exercice de la Justice, toutes deux indispensables à l'instauration de la République et de la Démocratie, préalables inconditionnels au Développement devant apporter un mieux vivre pour tous les peuples de cette Région.
01/2010
Concurrence, consommation
Les plateformes de règlement extrajudiciaire des différends. Dynamiques et perspectives
La transition numérique qui gagne le domaine de la justice conduit à l'émergence de voies dématérialisées et diversifiées de règlement des litiges. Des offres, essentiellement privées, de règlement en ligne des différends tentent de prendre place parmi les voies de justice offertes au justiciable. La création de plateformes de conciliation, de médiation et d'arbitrage invite à questionner la place prise par ces nouveaux acteurs de la justice et à porter un regard prospectif pour envisager leurs perspectives de développement et leur articulation avec le service public de la justice.
09/2023
Histoire du droit
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie. Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie... Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie... Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
Recueil des règlements sur les eaux de Paris
La Pariséide ou les Amours d'un jeune patriote et d'une belle aristocrate. Poème héroï-comi-politique en prose nationaleDate de l'édition originale : 1790Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Droit des personnes
Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends. Un panorama complet des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable
Un panorama complet des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable En cas de litige et avant de saisir la justice, il est possible de tenter de trouver un accord amiable via un médiateur ou un conciliateur. On parle de modes alternatifs de règlement qui permettent, en faisant l'économie de l'intervention d'un juge, d'aboutir à une solution plus rapidement, et souvent plus acceptable pour les parties. Cet ouvrage aborde l'ensemble de ces procédés de médiation et de résolution amiable : conciliation, transaction, modes amiables de règlement des différends, des conflits et des litiges (MARD, MARC, MARL)... L'ouvrage intègre les évolutions et réformes récentes en matière de MARD avec notamment les décrets de 2020 relatif à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles, portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif, ainsi que le décret relatif à l'utilisation des téléprocédures devant le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs. Points forts Une présentation des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable Intègre les dernières décisions jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
07/2022
Droit constitutionnel
Projet de règlement de manoeuvres de l'infanterie japonaise. Partie 2
Projet de règlement de manoeuvres de l'infanterie japonaise. Partie 2 / traduction du commandant Painvin,... Date de l'édition originale : 1907-1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit constitutionnel
Projet de règlement de manoeuvres de l'infanterie japonaise. Partie 1
Projet de règlement de manoeuvres de l'infanterie japonaise. Partie 1 / traduction du commandant Painvin,... Date de l'édition originale : 1907-1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
