taxes
Extraits
Romance sexy
Checkmate
Andrea Della Rossa est le fils d'un parrain de la mafia sicilienne et Luisa Cunningham, la fille d'un diplomate écossais assassiné. Entre eux, la guerre est déclarée. Mais chacun a besoin de l'autre pour servir sa propre cause et, de fil en aiguille, ils se retrouvent à faire semblant de collaborer. Lancés dans une partie d'échecs dont le prix à payer est leur propre vie, Andrea et Luisa vont essayer de se manipuler, de s'apprivoiser, de se séduire... Jusqu'où ira ce jeu dangereux ?
03/2024
Economie
Les deux systèmes, réduction de la dette ou réduction des taxes
Les deux systèmes : réduction de la dette ou réduction des taxes / [par le Mis de La Gervaisais] Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Anglais apprentissage
Tales from/Histoires de SHAKESPEARE Tome 3
Shakespeare pour les enfants, pourquoi pas ? Apprendre les langues, c'est très amusant lorsqu'on a une bonne histoire qui vous y aide ! Pour nos jeunes lecteurs, nous avons exploré le trésor des pièces de Shakespeare et en avons adapté le contenu. Les textes courts et les illustrations les initieront sans peine à l'univers poétique du plus grand dramaturge du monde. Les paragraphes de la traduction française sont placés immédiatement après les paragraphes en anglais, et les mots difficiles sont en gras, si bien que le lecteur n'a aucune difficulté à suivre l'histoire. Bienvenue dans le monde magique de La mégère apprivoisée, de Henry V, et du Marchand de Venise !
10/2019
BD tout public
Grimm Fairy Tales Tome 1 : Robyn Hood
Dans le Royaume de Myst, un tyran règne d'une main de fer sur la ville de Bree, ne laissant aux habitants que la peur pour survivre. Mais l'espoir renaît lorsqu'une jeune orpheline de notre monde découvre sa véritable destiné et devient la légende qu'elle est amenée à être. Grimm Fairy Tales nous présente le monde des légendes des Frères Grimm et par extension des personnages des légendes urbaines, dans une version remaniée. Cet album se concentre sur le personnage de Robyn Hood (Robin des Bois) sous la plume de Pat Shand et le trait de Larry Watts.
01/2021
Romans, témoignages & Co
Tales from Histoires de Shakespeare N°1
Shakespeare for children. Excellent idea ! There is so much poetry and comedy in the great playwright
02/2021
Histoire de la médecine
550 cas de cranio-tabes, étude clinique
550 cas de cranio-tabes (étude clinique) / Jean Parisot Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
BD tout public
Golden comics n 04 weird ghost tales
Des histoires du Golden Age américain mettant en scène des histoires de fantôme et d'occultisme ! Femmes en détresse pourchasseés par des ombres et autres fantômes, des malédictions incroyables... Un éclairage sur un jeune prodige de cette époque : Steve Ditko, l'éditeur d'American Comics Group, ACG pour les initiés... Des histoires palpitantes et inédites, une variété des genres autour du thème de la science fiction.
07/2010
Manga
Tales of the Wedding Rings Tome 5
Satô et ses amis se rendent au pays de la terre, à la recherche de la cinquième et dernière princesse des Anneaux. La tâche s'annonce compliquée : le royaume semble avoir disparu depuis longtemps déjà, et il n'y a pas la moindre trace visible de la princesse... Alors que le groupe mène son expédition, une horde de démons surgit de nulle part et fond sur la compagnie ! Le monde va-t-il tomber sous la coupe du roi des Abîmes ?
04/2018
Manhua
Tales Of Demons And Gods Tome 18
La horde des bêtes continue à attaquer mais Nie Li est dans une situation précaire, ce qui amène Ye Ziyun et Xiao Ning à prendre des risques pour le protéger. Les deux invocatrices montrent toute l'étendue de leurs puissances et qu'il faudra compter avec eux !! Les efforts de la Guilde Noire pour destabiliser Illustria sont une nouvelle fois détruits par Nie Li. Attention toutefois, à ne pas les pousser dans leurs dernies retranchements sans être préparé !!
12/2022
Science-fiction
Le grand livre des Tales from the past
Précurseurs dans leurs idées aussi bien que dans leurs écrits, les auteurs rassemblés dans ce recueil vous emmèneront à la source même des Otherlands. Retrouvez le meilleur des écrivains du XVIIIè et XIXè siècles, pour une promenade au coeur du fantastique et du surnaturel, en découvrant ce qui faisait frissonner les lecteurs de l'époque. Nous avons sélectionné pour cet ouvrage des textes classiques (La vénus d'Ille, de Prosper Mérimée, La métamorphose, de Franz Kafka, ou encore Le crime de Lord Saville, d'Oscar Wilde...), que vous pourrez relire avec plaisir, et nous leur avons associé des nouvelles moins connues (Le secret de l'or qui croit, de Bram Stoker, La porte du monstre, de William Hope Hogdson, ou bien Air Froid, de Howard Phillips Lovecraft...), mais toutes aussi empreintes de cette touche particulière qui faisait pénétrer l'irrationnel au coeur même des maisons... Avec des nouvelles de Howard Phillips Lovecraft, Maurice Renard, Arthur Conan Doyle, Oscar Wilde, Charles Nodier, Edgar Allan Poe, Théophile Gautier, Gustave Lerouge, Jules Lermina, William Hope Hogdson, Edith Wharton, Léon Bloy, Charles Barbara, Nathaniel Hawthorne, Charles Dickens, Bram Stoker, Gaston Leroux, Charles-Marie Flor O'Squar, John William Polidori, Franz Kafka, Prosper Mérimée, Alexandre Dumas, Auguste Villiers de l'Isle Adam et Marcel Schwob.
12/2018
Fantastique
Grimm Fairy Tales Tome 2 : Robyn Hood. Wanted
Le mystérieux "Sheriff" terrorise la ville de Nottingham. L'aide de Robyn est une nouvelle fois requise, mais sur Terre, la police est à sa poursuite. Robyn trouvera-t-elle la force d'être l'héroïne dont Nottingham a besoin ou se laissera-t-elle envahir par ses propres démons ? Second tome d'une des séries phares de l'éditeur Zenescope, Robyn Hood est l'héroïne incontournable de l'univers Grimm Fairy Tales. Conte classique remis au gout du jour, avec toujours son message fort.
07/2021
Mondes fantastiques
The Complete Tales From The Otherlands. Tome 1
Ce recueil vous présente pas moins de cinquante deux histoires tirées de notre quotidien, pour la plupart. Des situations banales qui prennent un tournant irééel, surnaturel, angoissant et dérangeant. Des faits étonnants qui vous pousseront à vous interroger sur des questions on ne peut plus simple ; que feriez-vous, par exemple, si votre tatouage devenait, disons... un tantinet envahissant ? Ouvrirez-vous la porte, sachant que cet inconnu qui se présente est venu attendre chez vous un certain Georges, que vous ne connaissez absolument pas ? Tenterez-vous de finir ces travaux dans votre salle de bain, travaux engagés juste après la découverte d'un trou mystérieux dans le mur ? Tomberiez-vous amoureux de ce mystérieur stagiaire, au point de ne plus être capable de vivre sans lui ? Comment faire, quand votre enfant de six ans dispose de pouvoirs psychiques et qu'il vous martyrise pour son simple amusement ? Que faire quand la mort vous envoie par erreur la liste de ses prochaines victimes par mail ? Peut-on faire confiance à la science et à ce tout nouveau robot de chirurgie personnel, censé faire des miracles ? Et comment expliquer cet encombrant entassement d'objets hétéroclites chez votre voisin du dessus ? Ce ne sont que quelques questions, quelques sujets, que Tim Corey développe au travers des ces histoires fantastiques, pour votre plus grand plaisir...
03/2021
Fantastique
The Complete Tales From the Otherlands. Livre 2
Tim Corey nous revient pour quarante-huit nouvelles histoires noires, effrayantes ou touchantes : des récits qui vous narrent les aventures d'infortunés héros, aux prises avec le quotidien lorsqu'il dérape dans le surnaturel : Faut-il vous alarmer, alors que ce matin en partant au travail, vous avez marché dans une chose gluante en plein milieu de votre allée ? Que penser des travaux étranges que votre meilleure amie, un peu dépressive après son déménagement, vient d'entamer dans sa nouvelle maison ? Est-ce bien raisonnable de prendre ce bus dont la destination n'est pas précisée ? Que fait ce couple d'amoureux, norts noyés dans leur voiture, en plein milieu d'une route de campagne ? Etait-ce une bonne idée de vous amuser à relier les grains de beauté de votre petit ami, à l'aide d'un stylo feutre, juste pour rire ? Que faire, lorsque l'on est enceinte d'un extra-terrestre, et de surcroit passagère sur un vaisseau spatial où les relations inter-espèces sont interdites ? Devez-vous décrocher, la prochaine fois que votre téléphone sonnera ? Et ce petit village anglais, près duquel votre voiture vous a lâché. Est-ceune bonne idée d'y rester le temps que l'on répare votre véhicule ? Ces thèmes existenciels, et bien d'autres, Tim Corey vous les développera dans des histoires fantastiques ou terrifiantes : car il n'y a rien de pire que le quotidien banal qui glisse et s'enlise dans une situation où le paranormal et l'étrange s'invitent sans votre permission dans votre vie...
04/2021
Mondes fantastiques
The Complete tales from the Otherlands Tome 3
Que feriez-vous si une publicité, parue dans le journal, semblait s'adresser à vous, et uniquement à vous ? Ou bien si vous constatiez qu'il manque quelque chose d'essentiel dans votre appartement, sans que vous ne sachiez exactement quoi ? Comment réagiriez-vous si vous vous trouviez nez à nez avec une copie de vous-même, qui vit dans votre appartement ? Ou que vous deviez rassembler tout votre courage pour descendre à la cave nourrir belle-maman ? Trouveriez-vous normal que les jours rallongent, rallongent et paraissent désormais sans fin ? Oseriez-vous suivre ce mystérieux personnage qui prétend avoir vos bonbons préférés dans sa voiture ? Et si, enfin, on vous disait qu'on avait enfin retrouvé Dieu, qui se cachait bien loin des hommes, le croiriez-vous ? Voici quelques uns des thèmes abordés dans ces quarante histoires totalement inédites, qui vous promèneront de votre cuisine aux fin fond de l'espace. Un ultime voyage qui vous fera peut-être repenser votre petit monde différement, car les choses ne sont pas toujours ce qu'elles semblent être... Tim Corey clôt la série des Tales from the Otherlands avec ce troisième recueil, terminant ainsi un cycle de 140 histoires surnaturelles entamées avec les deux premiers tomes.
04/2022
Droit
L'avenir de la taxe professionnelle intercommunale
La taxe professionnelle acquitée par les entreprises est l'impôt qui rapporte le plus aux collectivités locales. Or les 150 milliards de francs de produit de cet impôt sont répartis sur le territoire national de manière formidablement inégale, et éclatés entre quelque 38 000 bénéficiaires, communes, groupements intercommunaux, départements et régions.
A l'heure où les territoires s'organisent et se préparent à affronter la concurrence européenne, les inégalités entre collectivités plus ou moins bien loties ne peuvent plus durer. Plutôt que de se livrer à des concurrences stériles et coûteuses, c'est en partageant le produit de leur taxe professionnelle que les communes doivent se donner les moyens de réussir le développement de leur territoire.
Que ce partage soit imposé ou qu'il soit volontaire, l'avenir de la taxe professionnelle est nécessairement intercommunal. Mais qu'est-ce que cela veut dire ? Comment effectuer le partage ? Qui sera bénéficiaire de l'impôt, et qui en fixera le taux ? Comment en répartira-t-on le produit ?
Autant de questions et bien d'autres auxquelles tente de répondre cet ouvrage qui prolonge et confirme les débats d'un séminaire national organisé à Rennes en janvier 1998. Rédigé par des spécialistes de la " chose intercommunale ", il s'adresse non seulement aux praticiens de l'intercommunauté, mais aussi à tous ceux qui s'intéressent au développement local. Car à l'heure où la France s'apprête, dans un même élan, à réformer l'aménagement de son territoire et à l'inscrire dans le nouveau cadre européen, l'avenir de l'une des principales ressources locales est une question qui ne saurait laisser indifférents nombre de citoyens-contribuables.
05/1998
Anglais apprentissage
Two Stories from Wessex Tales : Deux contes du Wessex
"Hardy a divisé lui-même son oeuvre romanesque en trois grands types. Deux d'entre eux recouvrent les romans et nouvelles "grand public", histoires d'amour ou de suspense. L'autre, intitulé "romans de caractère et d'environnement", contient toutes les oeuvres où Hardy exprime ses vues personnelles dans un contexte réaliste, c'est-à-dire, finalement, toutes celles que nous admirons encore aujourd'hui. Nos deux nouvelles appartiennent à cette catégorie. Elles partagent avec les grands romans ce sérieux et cette tristesse qui ont fait accuser Hardy de pessimisme. [... ] Hardy a toujours refusé l'étiquette de pessimiste et son regard sur le monde varie d'un contexte à l'autre. Disons qu'il n'a rien d'un pessimiste doctrinaire comme Swift, pour qui l'humanité n'est qu'une "odieuse petite vermine bouffie de vanité". Hardy, au contraire, aime naturellement ses semblables. Sans pouvoir tout leur pardonner, il leur accorde son estime et sa compassion, et jamais il ne les méprise. En fait, il n'aime rien tant que d'équilibrer la part de misère humaine qui revient au destin et ce qu'il faut attribuer à la responsabilité des hommes eux-mêmes". Bernard Jean.
05/2004
Aventure
Les aventures d'Urbain Pujol. Ramdam à Taxis Paname
1961, Urbain Pujol est chauffeur de taxi parisien. Une cliente au fort accent slave oublie dans son véhicule un stylo-plume de grande qualité. Ce geste anodin va déclencher une série d'aventures rocambolesques qui entraîneront notre héros et ses amis dans des poursuites effrénées au parfum d'espionnage et de guerre froide. Tibéri et Julié nous embarquent dans un récit rétro à souhait qui ravira tous les nostalgiques d'actions, d'automobiles et de bandes dessinées des années 60.
11/2023
Comics Super-héros
Untold Tales of Spider-Man. L'intégrale 1996-1997
Cela ne fait pas longtemps que Peter Parker a été mordu par une araignée radioactive, qui lui a donné les pouvoirs de Spider-Man. S'il essaie de suivre les précieux conseils de son défunt Oncle Ben sur la responsabilité d'un super-héros, Peter a bien du mal à concilier ses études, son travail de photographe au Daily Bugle et ses affrontements avec les pires vilains, comme Electro et le Lézard ! Dans la deuxième moitié des années 90, Kurt Busiek (Marvels, Avengers Forever) a eu la bonne idée de revenir aux premières années de Spider-Man, avec une approche moderne qui reste cependant respectueuse du style des épisodes d'origine. La série n'avait à l'époque pas été publiée en intégralité, les épisodes inédits sont donc dans cet album. Le prochain tome est prévu pour la deuxième moitié 2024 !
11/2023
Histoire de France
Eté 1914. Les taxis parisiens, ferments de l'union sacrée
Lors de la Première Guerre mondiale, les taxis parisiens, en raison de leur mobilité et de leur disponibilité, de jour comme de nuit, ont été mobilisés pour accomplir de multiples missions : ravitaillement, transport de troupes, évacuation de blessés... Ils se révélèrent si indispensables qu'un service quotidien de taxis fut mis à la disposition de l'autorité militaire afin d'acheminer les officiers vers leurs unités. En 1916, lors de la bataille de Verdun, ils jouèrent encore un rôle de première importance en alimentant le front en hommes et en munitions. Mais de toutes ces missions menées avec bravoure, seule l'opération imaginée par l'anticonformiste général Joseph Gallieni, gouverneur militaire de Paris, est encore scellée dans la mémoire nationale sous le nom des taxis de la Marne, dont la réquisition permit de projeter sur le front quelque 5 000 hommes de troupe le 7 septembre 1914. L'épisode héroïque des taxis de la Marne, c'est à la fois l'épopée d'un peuple rassemblé pour résister à l'oppression et l'union sacrée entre militaires et civils. Issus de milieux modestes, les chauffeurs de taxi parisiens ont été les interprètes de cette noblesse populaire lorsqu'elle refuse la soumission et l'abandon. Ces jours-là, ils furent les messagers du courage et de l'unité nationale...
09/2014
Comics
Tales of suspense. Hawkeye et le soldat de l'hiver
Black Widow est morte. Pourtant, dans l'ombre, quelqu'un élimine un à un ses ennemis. Le coeur lourd, son ex-petit ami Hawkeye décide de mener l'enquête pour découvrir qui se cache derrière ces agissements. Mais les recherches s'annoncent compliquées, d'autant plus que toutes les personnes qui auraient pu l'aider sont décédées... Toutes sauf une : un ancien amant de Natasha Romanoff... le Soldat de l'Hiver.
10/2018
Romance sexy
J'aime pas Noël ni les voleurs de taxis !. 0
Elle croit avoir déjà vécu des réveillons improbables, mais elle n'a encore rien vu ! Lia déteste Noël. Elle se maudit déjà d'avoir accepté de passer les fêtes dans un petit chalet, enfermée avec sa soeur et ses potes coincés. Et elle se maudit davantage quand elle découvre que Dylan - un inconnu qui lui a piqué son taxi, s'est moqué d'elle et lui a donné beaucoup trop chaud dans un ascenseur - est également du voyage ! Le réveillon s'annonce encore plus catastrophique que d'habitude et Lia espère fort ne pas commettre de meurtre avant la nouvelle année. Mais ça, c'est loin d'être gagné, surtout quand Dylan la rend aussi folle de désir que folle tout court...
10/2022
Droit européen des affaires
Taxe sur la valeur ajoutée. Droit belge et européen
Une analyse systématique des éléments constitutifs du système TVA belge. L'ouvrage propose une analyse systématique des éléments constitutifs du système TVA belge afin d'en comprendre le fonctionnement, d'identifier les différentes sources légales, administratives et jurisprudentielles.
10/2022
Non classé
Tales Of Zestria The X - Intégrale S1+S2 - 3 Bluray + Livret
Sorey est un jeune homme qui a été élevé parmi les séraphins, des êtres spirituels qu aucun humain n'est capable de voir. Il croit en la légende qui dit qu'un jour, tous les humains seront capables de voir les séraphins. Au fond de lui, il rêve d'élucider le mystère des anciennes ruines et de créer un monde dans lequel les humains et les séraphins pourront vivre ensemble. Un jour, alors qu'il se rend pour la première fois de sa vie dans une capitale humaine, il se retrouve impliqué dans un incident mystérieux. Au cours de ces événements, il finit par retirer l'épée sacrée de la pierre dans laquelle elle était plantée et devient "le berger" , celui qui doit débarrasser le monde de la calamité. Prenant à bras le corps sa mission des plus importantes, son rêve de voir les humains et les séraphins coexister s'anime d'autant plus... Accompagné de ses amis, le berger fait ses premiers pas dans la grande aventure qui lui tend les bras.
04/2019
Non classé
Tales Of Zestria The X - Intégrale S1+S2 - 5 DVD + Livret
Sorey est un jeune homme qui a été élevé parmi les séraphins, des êtres spirituels qu aucun humain n'est capable de voir. Il croit en la légende qui dit qu'un jour, tous les humains seront capables de voir les séraphins. Au fond de lui, il rêve d'élucider le mystère des anciennes ruines et de créer un monde dans lequel les humains et les séraphins pourront vivre ensemble. Un jour, alors qu'il se rend pour la première fois de sa vie dans une capitale humaine, il se retrouve impliqué dans un incident mystérieux. Au cours de ces événements, il finit par retirer l'épée sacrée de la pierre dans laquelle elle était plantée et devient "le berger" , celui qui doit débarrasser le monde de la calamité. Prenant à bras le corps sa mission des plus importantes, son rêve de voir les humains et les séraphins coexister s'anime d'autant plus... Accompagné de ses amis, le berger fait ses premiers pas dans la grande aventure qui lui tend les bras.
04/2019
Comptabilité
Droit fiscal DCG UE4. Edition 2022-2023
L'ouvrage traite en 35 chapitres les 7 grandes parties du référentiel : -La taxe sur la valeur ajoutée -L'imposition du résultat dans le cadre de l'entreprise individuelle -L'imposition du résultat dans le cadre des sociétés -L'impôt sur le revenu des personnes physiques -L'imposition du patrimoine, - Les taxes assises sur les salaires -La notion de contrôle fiscal. -Conforme au nouveau référentiel, à jour de la loi de finances 2022. -Des fiches de cours présentant les savoirs à connaître -Des cas pratiques pour mettre en oeuvre les compétences attendues -De nombreuses ressources pour le prescripteur
DCG4 Droit fiscal
Droit fiscal dcg
L'ouvrage traite en 35 chapitres les 7 grandes parties du référentiel : -La taxe sur la valeur ajoutée -L'imposition du résultat dans le cadre de l'entreprise individuelle -L'imposition du résultat dans le cadre des sociétés -L'impôt sur le revenu des personnes physiques -L'imposition du patrimoine, - Les taxes assises sur les salaires -La notion de contrôle fiscal. -Conforme au nouveau référentiel, à jour de la loi de finances 2023. -Des fiches de cours présentant les savoirs à connaître -Des cas pratiques pour mettre en oeuvre les compétences attendues -De nombreuses ressources pour le prescripteur
06/2023
Histoire de la médecine
Contribution a l'etude des associations du tabes et de l'hysterie
Contribution à l'étude des associations du tabes et de l'hystérie, par le Dr A. -H. Rouffilange,... Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit fiscal international
Code fiscal OHADA
Il est toujours difficile de convaincre sur la possibilité d'unifier, d'harmoniser ou de codifier les législations fiscales d'un groupement d'Etats souverains, même si ceux-ci appartiennent à une même union économique ou monétaire. La fiscalité est par nature l'instrument d'exercice de la souveraineté économique des Etats. Mais, pour ce Code fiscal OHADA, la démarche a été particulière. Elle a consisté à assembler des textes des lois analogues dans chaque pays et à profondément analyser les principes fondamentaux qui les caractérisent. L'initiative est heureuse et soutenue car on a désormais, à portée de main, un outil qui éclaire les investisseurs sur la situation du terrain. Il comprend neuf parties : - les impôts directs et taxes assimilées ; - la fiscalité des entreprises ; - la fiscalité immobilière ; - la fiscalité des activités agro-forestières ; - la fiscalité des activités minières ; - la fiscalité des transactions financières ; - la taxe sur les contrats d'assurances ; - la taxe de développement local ; - la fiscalité des activités pétrolières.
05/2021
Droit fiscal
Fiscalité des opérations immobilières. Pour comprendre, maîtriser et exploiter les règles et régimes fiscaux
Crédit d'impôt, déficit foncier, fiscalité des revenus locatifs... le point complet La fiscalité immobilière est particulièrement complexe et en constante évolution, de nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. Cet ouvrage détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d'un bien immobilier de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes. Il satisfera les professionnels qui la pratiquent, les étudiants qui l'apprennent, et les contribuables à la recherche d'un renseignement. Son premier objectif est d'être accessible et pratique tout en étant le plus complet possible. Le professionnel de l'immobilier se doit de maîtriser ces règles pour accompagner et répondre aux interrogations des personnes désireuses d'investir... Points forts - Une présentation de chaque impôt et taxe d'un bien immobilier pour les professionnels de l'immobilier, les étudiants et les particuliers - Des formulaires, des tableaux, schémas et exemples illustrent les notions
09/2023
Droit
La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique
La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.
06/2019
