financement

Ferdinand est chirurgien du coeur. Il aime la moto, le foot et la montagne. Eléonore, sa femme, le quitte. Pour une histoire professionnelle, un juge le poursuit. Dans un Paris imaginaire, au café l'Etoile du Nord, il rencontre Paola, solaire, providentielle, énigmatique. S'il est parfaitement concentré sur son activité de chirurgien, il est désorienté dans sa vie amoureuse. Il consulte plusieurs fois par semaine Valentin, médecin des âmes. Valentin, quant à lui, dilue ses émotions dans le jeu. S'étant fait interdire en France, il ira assouvir ses pulsions destructrices dans les salles de jeu de Belgique puis à Monte Carlo où il vérifiera qu'il n'y a pas pour lui de martingale heureuse. Ayant reçu une convocation au Tribunal de Bobigny, Ferdinand suit les conseils de Jules, son avocat, et répond aux questions du policier qui s'interroge sur les liens entre l'industrie médicale et son métier de chirurgien. Quels gestes, quels risques, quelles responsabilités, quels financements ? Ferdinand partage son goût pour la montagne avec Pascal, son ami du Massif des aiguilles rouges. Il leur arrive d'affronter des situations délicates parfois liées à la distraction de l'un ou de l'autre. Au-delà des sommets, le rêve de Ferdinand est de trouver un refuge hors de la maison, une chambre avec vue sur les toits pour jouir de la solitude, quitter cette pesanteur, cette plainte continuelle. Paola lui présente Samir, un jeune couturier dont elle montre les créations et organise des défilés. Mystérieuse et séductrice, Ferdinand va bientôt succomber à son charme de sorcière. Jules et Ferdinand partent en Italie pour un procès qui lui est intenté à la suite d'une opération qui a mal fini. Tout se passait bien mais la patiente n'a pas survécu. Erreur médicale ? Négligence post opératoires ? Telles sont les questions des juges. Ferdinand rentre à Paris, retrouver Paola qui a promis de l'attendre à Orly. Mais elle n'y est pas. Elle ne viendra pas, Ferdinand comprendra plus tard qu'elle a rejoint Valentin. S'il avait eu le sens de l'orientation, Ferdinand aurait remarqué certains signes annonciateurs de ce qu'il prendra pour une trahison : certains silences de Valentin, mais surtout, le vol balancé des mésanges de la volière de Valentin à la terrasse de Paola, et de la terrasse à la volière. Le destin de Ferdinand semble alors se tracer dans la neige : il fera l'expérience de l'impesanteur. Comme T E Lawrence sur sa moto, au début du récit qui glissera sur une route sinueuse de la campagne anglaise, Ferdinand disparaît en montagne sans que l'on sache qui, du désir de s'évanouir ou du hasard - ou de la conjonction des deux, va marquer son sort. Le Sens de l'orientation est le roman d'un chirurgien qui applique à la démarche romanesque l'extrême précision que requiert sa profession.

En 2005, un rapport de la Commission Familles, vulnérabilités et pauvreté, présidée par Martin Hirsch, proposait un nouveau dispositif pour lutter contre la pauvreté. Baptisé revenu de solidarité active (RSA), ce dispositif devait remplacer les anciens minima sociaux, le revenu minimum d'insertion (RMI) et l'allocation de parent isolé (API), et rompre avec la logique traditionnelle de solidarité consistant à soutenir le revenu des ménages pauvres en contrepartie d'une insertion aux contours mal définis. La nouvelle forme de solidarité, la « solidarité active » que le RSA devait inaugurer consistait à tout mettre en uvre pour favoriser le retour à l'emploi des allocataires : leur envoyer les signaux (monétaires) pertinents pour les inciter à l'activité et pour récompenser l'emploi, mais aussi mettre en uvre des politiques et des dispositifs d'insertion de nature à soutenir leur recherche d'emploi. Deux ans après sa mise en uvre en juin 2009, le Comité national d'évaluation du RSA en propose un bilan très décevant : le dispositif n'a (presque) pas fait diminuer la pauvreté, il n'a globalement pas amélioré le retour à l'emploi des allocataires et n'a pas rendu les politiques d'insertion plus efficaces. Le Comité en conclut que le dispositif n'a sans doute pas eu le temps de produire tous ses effets et que d'autres évaluations sont nécessaires. Deux ans plus tard, ces conclusions apparaissent pour le moins indulgentes, plus encore qu'en 2011. Cet ouvrage entend réinterroger le RSA et le projet de transformation de la solidarité à l'aune de l'expérience du dispositif. Il ne s'agit pas d'en refaire l'évaluation mais d'analyser, avec un recul de cinq années, les raisons des difficultés de sa mise en uvre et de son insuccès. Cet ouvrage réunit les contributions d'une quinzaine de chercheurs de plusieurs disciplines (économistes, juristes, sociologues, statisticiens, etc.) ainsi que d'experts et d'acteurs de terrain. Alors que de nouvelles réformes de la solidarité sont envisagées, dans une période de restriction budgétaire, ce livre permet de mieux appréhender cette actualité et repenser la solidarité en tirant les leçons de l'expérience du RSA. Extrait du sommaire : Partie I. La « grande transformation » des politiques de lutte contre la pauvreté 1. La solidarité active : repenser les liens entre la protection sociale et l'emploi 2. Du RMI et de l'API au RSA : reformatage des dispositifs et réformes des politiques d'insertion 3. Évaluer pour légitimer Partie II. Le RSA, un minimum social pour agir sur le marché du travail 1. Les effets théoriques sur le marché du travail 2. Incitation et non-désincitation à l'emploi 3. L'effet du RSA sur le taux de retour à l'emploi selon la composition du ménage 4. Les effets sur les trajectoires des familles monoparentales 5. Un impact sur la demande de travail ? Partie III. L'insertion et le casse-tête de la généralisation de l'accompagnement des allocataires 1. Bilan de l'accompagnement des allocataires 2. L'accompagnement des artistes au RSA 3. L'orientation et la mesure de l'accompagnabilité des allocataires 4. La décentralisation des politiques d'insertion : bilan institutionnel Partie IV. Lutte contre la pauvreté : quelles logiques de redistribution ? 1. Lutter contre la pauvreté par les incitations à l'emploi : quelques paradoxes 2. La définition des « cercles de pauvreté » 3. Redistribution vers les travailleurs pauvres : une alternative à la hausse du Smic ? 4. Les restrictions d'accès aux étrangers 5. Le non-recours au RSA Partie V. Mettre en uvre le RSA 1. Pôle emploi, nouveau partenaire du RSA 2. Quelle participation des allocataires dans la gestion du RSA ? 3. Les Caf et le RSA 4. Les Conseils généraux et le RSA 5. Les financements du RSA

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

Gérez efficacement une association, fondation, congrégation ou fonds de dotation, quelle que soit sa taille, son activité ou ses statuts. Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts. Etudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations pour vous donner toutes les clés d'une gestion efficace. Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité, et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - maîtriser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations. A jour au 15/03/2023, il intègre les dernières nouveautés : Les nouvelles conditions de délivrance des agréments des associations sportives Les derniers avis du Conseil d'Etat en matière de reconnaissance d'utilité publique des associations et des fondations Le contrôle du financement étranger après la loi Respect des principes de la République Les nouveautés fiscales issues de la loi de finances pour 2023 Les nouvelles règles de déclaration des spectacles pyrotechniques Les nouvelles modalités de mise en oeuvre du volontariat de solidarité international La réforme de la responsabilité des dirigeants associatifs gestionnaires de fonds publics Les nouvelles obligations incombant aux entreprises donatrices et aux organismes bénéficiaires de dons après la loi Respect des principes de la République Le renforcement du contrôle des fonds de dotation Mesures en faveur du pouvoir d'achat : prime de partage de la valeur, monétisation des jours de repos et de RTT, extension du champ de la déduction forfaitaire sur les heures supplémentaires, etc. Le Mémento répond à toutes vos questions : GERER EFFICACEMENT UNE ASSOCIATION > Quels sont les pouvoirs du président ? Du conseil d'administration ? De l'assemblée générale ? > Quelles précautions faut-il prendre avant d'exclure un membre ? > Quels sont les impacts de la loi sur le respect des principes de la République sur l'agrément des associations ? > Quelles démarches doit entreprendre une association lorsqu'elle modifie ses statuts ? Change de dirigeants ? Achète un immeuble ? RECOURIR A DES BENEVOLES OU A DES SALARIES > A quelles conditions peut-on recourir aux équivalences ? > Quel est le montant crédité annuellement sur le compte d'engagement citoyen des bénévoles ? > A quelles conditions une association peut-elle recourir à un contrat aidé ? > Y-a-t-il une condition d'effectif pour recourir au chèque-emploi associatif ? > Le directeur d'une association peut-il licencier un salarié ? > Quelles sont les associations exonérées de versement mobilité ? MAITRISER LA FISCALITE > Comment sont taxés les revenus de valeurs mobilières des associations sans activité lucrative ? > Quand doit-on payer les taxes sur les spectacles ? > A quels éléments une association doit-elle prêter attention pour éviter la remise en cause du caractère non lucratif de son activité ? > Pourquoi et comment procéder à la sectorisation des activités lucratives ? > Dans quelles limites les associations lucratives peuvent-elles reporter leurs déficits ? > Quels sont les dispositifs d'exonération d'IS, de TVA et de CET dont peuvent bénéficier les associations ayant une activité lucrative ? COMPTABILISER DANS LES REGLES > Quelles obligations pour les associations faisant appel à la générosité du public ? Pour les associations du secteur sanitaire et social ? Pour les petites associations ? > Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ? Quel est leur rôle ? > Quelles conséquences pour l'association en cas de non-établissement des comptes ? FINANCER SON ACTIVITE > A quelles obligations sont soumises les associations désirant obtenir une subvention depuis la loi Respect des principes de la République ? > Quelles conditions doit remplir une association pour recevoir des dons de particuliers ouvrant droit à réduction d'impôt sur le revenu ? > Quel régime fiscal s'applique aux dons effectués par une entreprise au profit d'organismes d'aide aux personnes en difficulté ? > Quelles sont les obligations déclaratives des associations qui reçoivent des dons ouvrant droit à réduction d'impôt ? > Comment créer un fonds de dotation ? Quel régime fiscal s'applique ? > Les dons à un fonds de dotation redistributeur finançant à la fois des organismes éligibles et des organismes non éligibles au régime du mécénat ouvrent-ils droit à réduction d'impôt ? ORGANISER UNE MANIFESTATION EN TOUTE SECURITE > A quelles obligations sont soumises les associations organisant une manifestation sur la voie publique ? > Quel est le régime fiscal applicable aux manifestations ? > Quelles embauches faut-il déclarer au Guichet unique spectacle occasionnel ?

Sujet de couverture - Nims Purja, la révolution himalayenne / François Carrel Nims Dai, de son vrai nom Nirmal Purja, est depuis 2019 le détenteur du record de vitesse de l'ascension des 14 sommets de plus de 8000 mètres de la planète, qu'il a effectué en six mois et six jours. En 2020, avec les mêmes méthodes logistiques lourdes et toujours avec un groupe d'alpinistes exclusivement Népalais, il s'est adjugé un autre mythe convoité : la première ascension hivernale du K2 au Pakistan, dernier 8000 jamais gravi en hiver. "14 Peaks : nothing is impossible" , le documentaire sur Nims Dai diffusé mondialement par Netflix en décembre dernier a fait sensation et la version française de son best-seller Beyond Possible parait ce printemps en France. Derrière les performances physiques, logistiques et médiatiques de cet ancien Gurkha de l'armée britannique se dévoile un tournant dans l'histoire de l'himalayisme. D'abord, c'est une sorte de décolonisation que ce Népalais réalise, en se réappropriant la mythologie de ces très hautes montagnes. Les Occidentaux y ont tenu le premier rôle depuis un siècle, tandis que les Népalais étaient cantonné au rang de simples porteurs d'altitude, malgré leur rôle essentiel. Aujourd'hui les Népalais, derrière Nims Dai, retrouvent leur fierté en revendiquant le leadership. Au delà de la sphère sportive, c'est bien de business dont il s'agit : les Népalais assurent désormais eux-même une part de plus en plus importante du très lucratif marché des expéditions commerciales sur l'Everest. Nims Dai, qui a lui même créé son agence anglo-népalaise haut de gamme, entend régner sur le marché, et vise en parallèle celui des 7 Summits, les points culminants des sept continents. Ces acteurs Népalais, Sherpas pour la plupart, reprennent et amplifient cependant les travers de la course à la très haute altitude inventée par les Occidentaux : suréquipement et surfréquentation des voies classiques des sommets les plus connus, dont Everest, généralisation de l'usage de l'hélicoptère pour les approches, utilisation de plus en plus massive et précoce de l'oxygène supplémentaire, médiatisation et marketing débridés. Ce reportage sera à la fois le portrait d'un athlète et d'une personnalité exceptionnelle, le récit d'un tournant dans la longue histoire de l'himalayisme, dont Nims Daï est la figure emblématique, et la description de ses dérives qui mènent chaque année toujours plus de touristes d'altitude fortunés au sommet de l'Everest, malgré la perte de toute dimension de performance sportive de cette ascension et prix de drames humains, certains déjà survenus, et de ceux à venir, redoutés. Dans ce contexte, gravir les plus hauts sommets du monde a-t-il encore un sens ? Le silence des mots / Gaël Faye, Michaël Stzanke Victimes de viol pendant le génocide des Tutsis en 1994, en pleine opération Turquoise dirigée par la France, ces Rwandaises se sont confiées à l'écrivain Gaël Faye, qui vit aujourd'hui à Kigali. Le business des otages sahéliens / Anthony Fouchard Ils seraient entre 300 et 400 otages aux mains des groupes djihadistes qui tentent de contrôler l'immense espace sahélien. Des otages dont on ne parle jamais, car ce sont des hommes ordinaires, maliens, burkinabés ou nigériens dont les groupes islamistes négocient la libération contre quelques milliers d'euros. Cette criminalité est devenue l'un des principaux moyens de financement des djihadistes. A Madagascar, la vérité reste sur sa faim / Emre Sari Tout le monde semble d'accord : la famine dans le Sud de l'île est due au réchauffement climatique. Cela arrange bien le Président qui se trouve déresponsabilisé et invite les médias français tous frais payés pour lui tresser des louanges. Mais en fait, les raisons sont multiples : l'insécurité, les bandits qui pillent les ressources, et surtout, des décennies d'incurie gouvernementale. Alors, pourquoi l'ONU et les ONG s'en tiennent-elles à la version officielle ? Contre-enquête sur une famine. Poids-lourds anti-mafia / Angelo Mastrandrea En Italie, quand les entreprises appartenant à la mafia leur sont confisquées par la justice, elles font souvent faillite. Sauf à Catane, en Sicile, où une poignée de salariés ont réussi à racheter leur société de transport et à la faire revivre, malgré des tonnes d'embûches. BD - L'île, le millionnaire et les écolos / Bruno Lus et Vincent Sorel Depuis qu'il a racheté l'île de Berder, dans le golfe du Morbihan, un millionnaire fait la loi. Michel Giboire, patron de l'immobilier, entend la transformer en complexe hôtelier. Des retraités bretons l'ont fait plier. Vécu- Charly et le Prince / Haydée Sabéran Charly travaillait pour une conciergerie de luxe au service d'un membre de la famille royale saoudienne à Paris. Comme le génie de la lampe, il exauçait tous les voeux du prince. Il a mis en route une Xbox le matin de Noël pour 500 euros de pourboire. Déniché un tigre, un faucon, une table de gynécologue, de la cocaïne. Réalisé des films pornos en streaming. Mais jusqu'où accepter un caprice ? Quand il s'est agi de trouver une prostituée mineure, il a dit stop. Grand entretien Le cinéaste Marco Bellochio par l'écrivain Olivier Guez.

Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017