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Sécurité sociale

Code de la sécurité sociale annoté. Edition 2024

L'outil de travail réunissant l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale, indispensable pour tous les professionnels du secteur social. Les + de l'édition 2024 : - A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; - Richesse des annotations bibliographiques et jurisprudentielles ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la sécurité sociale Dalloz comprend l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale. Outre la codification officielle, il se compose d'annexes comprenant notamment les tableaux des maladies professionnelles et des textes complémentaires intéressant la matière. Enrichi de références bibliographiques et d'annotations jurisprudentielles qui ont été largement refondues, le Code de la sécurité sociale Dalloz est l'outil de travail indispensable pour tous les professionnels du secteur social. L'édition 2024 du Code de la sécurité sociale Dalloz est, une fois encore, marquée par une activité normative abondante : - décret du 14 octobre 2023 complétant les tableaux des maladies professionnelles avec le tableau n° 30 ter relatif aux cancers du larynx et de l'ovaire provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante ; - décrets des 3 juin, 10 août, 21 août et 30 août 2023 portant application de la réforme des retraites ; - décret du 17 août 2023 relatif à la réduction de la durée d'affiliation requise pour ouvrir droit aux indemnités journalières de l'assurance maternité ; - décret du 25 avril 2023 relatif à la fermeture des droits à la protection universelle maladie et aux conséquences sur le service des prestations ; - loi du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 portant la réforme des retraites ; - décret du 30 mars 2023 relatif à la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique et des activités de télésurveillance médicale par l'assurance maladie. L'abondance des textes est ponctuée pour cette 48e édition par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.

04/2024

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Sécurité sociale

Code luxembourgeois de la sécurité sociale et textes complémentaires indispensables. Edition 2023

DROIT LUXEMBOURGEOIS Découvrez les textes les plus importants en matière de sécurité sociale à travers cet ouvrage unique. Le droit de la sécurité sociale est, tout comme son "¿cousin¿" , le droit du travail, un droit vivant et en perpétuelle évolution. Le présent Code, annoté avec le concours de CASTEGNARO-IUS LABORIS, mis à jour au 1er août 2023, contient d'une part l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation et au fonctionnement de la sécurité sociale, y compris les règles applicables en matière d'affiliation et de couverture sociale, et d'autre part des dispositions relatives aux différents risques sociaux. Il a également l'avantage de reprendre les statuts actuels de la Caisse nationale de Santé qui contiennent des dispositions importantes notamment relatives aux soins de santé et aux certificats médicaux. Font également partie intégrante de ce Code, les conventions bilatérales de sécurité sociale auxquelles le Luxembourg est partie contractante, les règlements européens sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ainsi que le protocole de sécurité sociale faisant partie intégrante de l'Accord de commerce et de coopération conclu le 30 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'UE et traitant du sort post-Brexit des travailleurs, dont le Luxembourg. Grâce à ce Code, dont l'atout fondamental est de regrouper en un seul ouvrage les textes les plus importants en matière de sécurité sociale et d'être annoté de toute la jurisprudence actuelle pertinente, le/la praticien/ne du droit, l'étudiant/e ou encore le/ la néophyte, pourra appréhender les différentes problématiques du droit de la sécurité sociale en toute sérénité. Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow, développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d'investissement, le droit immobilier et le Guide Juridique des Revues Luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.

10/2023

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Histoire du sport

Annexer le corps. Une histoire sociale et politique du sport dans l'Alsace allemande (1871-1914)

Le sport joue un rôle singulier dans la vie de l'Alsace allemande (1871-1914). La période est celle, en Alsace comme dans le reste de l'Europe occidentale, de l'essor du sport mais se double dans la région d'enjeux politiques particuliers. Comme partout, le sport est un marqueur social qui distingue les classes sociales. En Alsace, il s'organise suivant la plus ou moins grande proximité avec la France ou avec l'Allemagne, depuis les sociétés sportives ouvertement francophiles jusqu'aux immigrés d'Allemagne, qui représentent 10 % de la population de la région et 30 % de celle de Strasbourg. Les affiliations confessionnelles sont également un élément de structuration des pratiques sportives, avec une majorité catholique se sentant proche de la France, une élite protestante libérale choyée par l'occupant et une communauté juive ferment de la modernité. La période est aussi celle où le sport devient un enjeu économique, avec en Alsace les fabriques de skis et de cycles, l'émergence d'un tourisme sportif et la naissance d'une presse spécialisée. Politiquement, on peut distinguer trois périodes : jusqu'en 1887 où l'occupant affronte assez frontalement les organisations sportives refuges de la proximité avec la France, à partir de 1908 quand celles-ci sont à nouveau autorisées à se développer, ce qui permet au mouvement protestataire de s'épanouir, et entre les deux où le Reich mène sans heurts majeurs une patiente politique de germanisation. Celle-ci passe par les jeunes, et donc par le sport qui est également un instrument de militarisation, en particulier à travers l'omniprésence de la gymnastique mais aussi à travers le ski, destiné à permettre de défendre la ligne bleue des Vosges d'une éventuelle invasion française. L'ouvrage aborde tous les aspects de la question dans une langue accessible à tous, en mêlant tableaux de synthèse et anecdotes, exemples locaux et considérations d'ensemble. Il est complété par un utile glossaire.

07/2021

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Monographies

Molinier Rose Saumon

Souvent considéré comme marginal, enfermé dans les placards esthétiques de l'histoire des arts, Pierre Molinier est pourtant une figure importante reconnue en France et à l'étranger. Originaire d'Agen et ayant vécu toute sa vie à Bordeaux, le Frac Nouvelle-Aquitaine MECA lui consacre une exposition d'envergure afin de déployer toutes les facettes d'une oeuvre dense et complexe, rassemblant aussi bien des oeuvres picturales que photographiques. Cet enjeu monographique intègre les sources d'inspirations et mouvements auxquels participe l'artiste : le surréalisme, le fétichisme ou encore le tantrisme, comme ceux qu'il devance - le queer ; des archives et témoignages inédits ; des affiliations contemporaines (Cindy Sherman, Luciano Castelli, Bruno Pelassy, Betony Vernon...) et d'autres plus historiques (Clovis Trouille, Claude Cahun ou Hans Bellmer...). Cette exposition programmée du 31 mars au 17 sept 2023 coïncide avec l'anniversaire des 40 ans des Frac et la création du Frac Aquitaine qui, dès sa création en 1982, inaugure sa collection en acquérant pour ses premiers numéros d'inventaire une vingtaine d'oeuvres de Pierre Molinier. Pour accompagner cette exposition d'envergure, un ouvrage sera consacré à Pierre Molinier, figure à la fois marginale et tutélaire. Ce livre rassemblera des contributions de Marie Canet qui présentera l'exposition sous la forme d'un avant-propos et de Claire Jacquet qui prendra la forme d'un essai sur la postérité de l'artiste dans le champ de l'art contemporain d'hier à aujourd'hui. L'autrice et co-commissaire de l'exposition Emmanuelle Debur reviendra sur l'histoire fascinante de l'artiste qui, quarante ans après sa mort, questionne toujours. La philosophe, autrice, critique d'art, Géraldine Gourbe nous proposera une relecture de l'oeuvre de Molinier en la rapprochant des figures de Fantômas et d'Irma Vep, avant de la relier à certaines oeuvres de la collection du Frac Nouvelle-Aquitaine MECA à travers la question du portrait, si cardinale dans les oeuvres du maître de l'exhibitionnisme, et de son évolution au fil du temps. Le livre comportera un cahier reprenant l'intégralité des titres de la bibliothèque de Molinier.

06/2023

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Littérature française

Il n'y a pas de Ajar. Monologue contre l'identité

L'étau des obsessions identitaires, des tribalismes d'exclusion et des compétitions victimaires se resserre autour de nous. Il est vissé chaque jour par tous ceux qui défendent l'idée d'un " purement soi " , et d'une affiliation " authentique " à la nation, l'ethnie ou la religion. Nous étouffons et pourtant, depuis des années, un homme détient, d'après l'auteure, une clé d'émancipation : Emile Ajar. Cet homme n'existe pas... Il est une entourloupe littéraire, le nom que Romain Gary utilisait pour démontrer qu'on n'est pas que ce que l'on dit qu'on est, qu'il existe toujours une possibilité de se réinventer par la force de la fiction et la possibilité qu'offre le texte de se glisser dans la peau d'un autre. J'ai imaginé à partir de lui un monologue contre l'identité, un seul-en-scène qui s'en prend violemment à toutes les obsessions identitaires du moment. Dans le texte, un homme (joué sur scène par une femme...) affirme qu'il est Abraham Ajar, le fils d'Emile, rejeton d'une entourloupe littéraire. Il demande ainsi au lecteur/spectateur qui lui rend visite dans une cave, le célèbre " trou juif " de La Vie devant soi : es-tu l'enfant de ta lignée ou celui des livres que tu as lus ? Es-tu sûr de l'identité que tu prétends incarner ? En s'adressant directement à un mystérieux interlocuteur, Abraham Ajar revisite l'univers de Romain Gary, mais aussi celui de la kabbale, de la Bible, de l'humour juif... ou encore les débats politiques d'aujourd'hui (nationalisme, transidentité, antisionisme, obsession du genre ou politique des identités, appropriation culturelle...). Le texte de la pièce est précédé d'une préface Delphine Horvilleur sur Romain Gary et son oeuvre. Dans chacun des livres de Gary se cachent des " dibbouks " , des fantômes qui semblent s'échapper de vieux contes yiddish, ceux d'une mère dont les rêves l'ont construit, ceux d'un père dont il invente l'identité, les revenants d'une Europe détruite et des cendres de la Shoah, ou l'injonction d'être un " mentsch " , un homme à la hauteur de l'Histoire. " J'avais 6 ans lorsque Gary s'est suicidé, l'âge où j'apprenais à lire et à écrire. Il m'a souvent semblé, dans ma vie de lectrice puis d'écrivaine que Gary était un de mes " dibbouks " personnels... Et que je ne cessais de redécouvrir ce qu'il a su magistralement démontrer : l'écriture est une stratégie de survie. Seule la fiction de soi, la réinvention permanente de notre identité est capable de nous sauver. L'identité figée, celle de ceux qui ont fini de dire qui ils sont, est la mort de notre humanité. "

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Histoire de France

Les premiers républicains grassois. Procès-verbaux des sociétés populaires de Grasse (29 janvier 1794 - 29 décembre 1794) et de Plascassier (27 avril 1792 - 28 septembre 1794)

Le Musée d'Art et d'Histoire de Provence de Grasse conserve les procès-verbaux manuscrits des délibérations de deux Sociétés populaires : la Société de la ville de Grasse et la Société d'un de ses hameaux, Plascassier. Ces manuscrits ont été acquis par M. de Mougins-Roquefort, conseiller à la Cour des Comptes d'Aix en 1876, et donnés plus tard, en 1923, au musée de Grasse. Les deux registres in folio des délibérations quotidiennes de la Société républicaine de Grasse (Ms 40/1, 378 pages, et Ms 40/2, 232 pages) couvrent respectivement les périodes suivantes : 10 pluviôse an II (29 janvier 1794) - 28 thermidor an II (15 août 1794) pour le premier, 29 thermidor an II (16 août 1794) - 9 nivôse an III (29 décembre 1794) pour le second. Les deux petits cahiers des délibérations, très irrégulières, de la Société de Plascassier (Ms 41/1, 38 feuillets et Ms 41/2, 25 feuillets) s'étalent sur une période plus large : 27 avril 1792 - 29 pluviôse an II (17 février 1794) et 30 pluviôse an II (18 février 1794) - 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794) pour le second. Ces documents n'ont jamais été publiés. Les Sociétés populaires de Grasse et de Plascassier elles-mêmes n'ont jamais été étudiées autrement que dans une histoire générale, soit du département du Var soit de Grasse, au cours de la période révolutionnaire. Un seul auteur a abordé très succinctement la question, au sujet de la Société de Plascassier. En publiant l'intégralité des procès-verbaux de ces deux Sociétés, les auteurs ont voulu approcher au plus près leur vie quotidienne, différente et complémentaire selon que les membres habitent dans la ville ou dans son hameau. D'autre part, alors que la plupart des procès-verbaux des délibérations de la Société de Grasse sont perdus pour la période qui va de 1791 au début de début de 1794, ceux de Plascassier, qui commencent avec la création de ce club en 1792, permettent de jeter un regard sur la Société de la ville qui l'a créé, qui lui a donné son règlement et qui le domine dans la plupart de ses décisions. Puis, à partir du 10 pluviôse an II jusqu'au début de l'an III, les procès-verbaux des délibérations de la Société grassoise prennent, en quelque sorte le dessus. Ils permettent en effet de saisir directement, en cette période privilégiée de la vie des sociétés politiques, les préoccupations et les actes du club des sans-culottes, tant au niveau local de ses interventions auprès de la municipalité et du district de Grasse, qu'au niveau national de sa correspondance et de son réseau d'affiliations. Tout cela avec pour toile de fond, une guerre omniprésente et quasiment ininterrompue.

01/2018

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Immigration

Vacances au bled. La double présence des enfants d'immigrés

- Un nouveau regard sur les transformations de l'immigration algérienne, en restituant conjointement les politiques d'Etats (Français et Algériens) et les contextes sociaux de part et d'autre de la méditerranée. - Une ethnographie concrète et attachante des descendant. e. s d'immigrés dans leurs voyages en Algérie et en s'appuyant sur une série de documents et d'objets orignaux : les usages des albums photographiques, de la maison, de la langue, du bronzage, du mariage... Débats politico-médiatiques et études scientifiques ont longtemps questionné l'appartenance à la nation française des enfants de l'immigration postcoloniale. Ce livre propose un renversement de perspective en étudiant le sentiment d'appartenance à la nation algérienne. Que signifie " être algérien " quand on a toujours vécu en France, et qu'on a gardé avec ce pays un lien surtout indirect, réactivé à l'occasion de courts séjours sur place, dans l'enfance et en tant qu'adulte ? Que vont chercher ces Français d'origine algérienne qui partent en Algérie à l'occasion de séjours de vacances ? C'est l'expérience binationale que ce livre entend éclairer en allant enquêter du côté du pays d'émigration des parents, en Algérie. Ce parti-pris implique aussi de s'intéresser aux politiques mises en oeuvre par l'Etat algérien à l'égard de ses ressortissants, politiques qui évoluent entre les années 1960 et les années 2000, et qui contribuent à remodeler l'idée du retour chez les descendants d'immigrés et leur famille. A partir d'un matériel original d'archives, des observations et des entretiens, cette enquête donne à voir comment les populations binationales vivent leurs sentiments d'appartenance. L'analyse des pratiques de vacances, et des discours qu'elles suscitent, permet d'accéder à une définition plus éclatée des identités : on peut se sentir davantage lié à une ville, un quartier ou un village qu'à un pays dans son ensemble ; des appartenances autre que nationales s'expriment dans ces séjours, en premier lieu des affiliations familiales. Plutôt que de se concentrer uniquement sur des " spécificités culturelles " potentiellement entretenues ou activées pendant ces séjours (langue arabe, religion musulmane), l'auteure analyse plus largement les manières d'être en vacances, incluant le style vestimentaire, l'emploi du temps de la journée, le type d'alimentation privilégiée, les modes d'hébergement ou encore les sociabilités. Ces pratiques vacancières se rapportent alors tout autant, si ce n'est plus, à la trajectoire sociale globale de ces personnes (origine sociale, niveau de diplôme, sexe, âge, situation familiale) qu'à leurs origines nationales. Enfin, ces appartenances renvoient plus largement à un double positionnement dans des hiérarchies de classe, de sexe et ethno-raciales partiellement disjointes, entre la société française et la société algérienne. Ce point de vue invite à faire éclater la fausse homogénéité de cette catégorie des " descendants d'immigrés " en constatant la différenciation des pratiques selon les trajectoires sociales familiales et individuelles. Parallèlement, cette approche implique d'appréhender autrement la société algérienne, en ne la définissant pas centralement par des critères culturalistes comme la religion (aujourd'hui vue comme l'opérateur central de distinction entre sociétés) mais en portant une attention particulière aux hiérarchies sociales propres à cette société. Les séjours passés sur place jouent le rôle de révélateur des dynamiques de mobilité sociale qu'occasionnent les déplacements entre deux sociétés nationales. Ce livre propose à la fois de voir comment les vacances passées en Algérie prennent des formes distinctes selon les caractéristiques sociales et sexuées des personnes rencontrées, mais aussi comment en retour, ces séjours modifient temporairement, ou de manière plus durable, leurs positions dans les rapports sociaux.

11/2021