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Journée mondiale de la propriété intellectuelle

Extraits

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Droit informatique

Guide juridique du numérique. Contrats, propriété intellectuelle, données personnelles, e-commerce, logiciels, blockchain, NFT...

Ce guide à l'usage des professionnels de l'informatique et du numérique propose une présentation pratique et pédagogique du droit des activités numériques. Grâce à de nombreux exemples, mises en situation et conseils, ce guide vise à accompagner les professionnels des secteurs de l'informatique, du numérique ou des nouvelles technologies. A ce titre, il traite la majorité des problématiques juridiques rencontrées dans ces domaines notamment la négociation et l'exécution des contrats du numérique, la propriété intellectuelle, la protection des données personnelles, la conception et la distribution de logiciels, les contrats de services informatiques, la cybersécurité, la création d'un site internet ou d'une application, le commerce électronique, les applications de la technologie blockchain, etc. Cet ouvrage permet également d'appréhender facilement le cadre juridique de nouvelles technologies telles que l'intelligence artificielle, la blockchain, les smartcontracts, les actifs numériques, les NFTs ou les métavers. Connaître les bases juridiques de la propriété intellectuelle et des données personnelles, apprendre à négocier des contrats de services ou de licences, pratiquer le commerce électronique, ce guide deviendra un indispensable soutien pour dans vos activités professionnelles.

02/2023

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Théâtre

La journée de la jupe

Sonia Bergerac est prof de Français dans un collège "difficile". Sonia Bergerac vient en jupe bien que le Principal le lui déconseille. Sonia Bergerac n'en peut plus de se faire traiter de pute. Sonia Bergerac voudrait seulement pouvoir faire ses cours. Sonia Bergerac a peur. Sonia Bergerac prend des antidépresseurs. Sonia Bergerac a trouvé une arme dans le sac de l'un de ses élèves. Sonia Bergerac vient de prendre sa classe en otage...

02/2020

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Livres 3 ans et +

La journée de la Terre

Mène l'enquête avec Sid le petit scientifique : découvre ce qu'il y a dans la terre et pourquoi il faut la protéger. Amuse-toi à refaire ses expériences !

03/2012

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BD tout public

La journée de la Terre

Qui n'a pas rêvé un jour de devenir quelqu'un ? Un boxeur, un acteur, un champion... Bref, un héros plongé dans le bain de notre époque. Tiran, Kimba, Alma, Théodora, Agneshka..., tous ceux là, que vont-ils devenir au contact de la réalité, quand leurs illusions s'évanouiront ? Avec en toile de fond l'assassinat d'Yitzhak Rabin, ces sept nouvelles graphiques nous font découvrir des destins singuliers et modernes. Best-seller de la toute jeune bande dessinée israélienne, ce recueil est publié pour la première fois en français.

06/2000

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Philosophie

Les Sources de la paix intellectuelle

Les Sources de la paix intellectuelle, par Léon Ollé-Laprune,... Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Littérature française (poches)

Propriété privée

Il était temps de devenir propriétaires. Soucieux de notre empreinte environnementale, nous voulions une construction peu énergivore, bâtie en beaux matériaux durables. Aux confins de la ville se tramaient des écoquartiers. Notre choix s'est porté sur une petite commune en pleine essor. Nous étions sûrs de réaliser un bon investissement. Plusieurs mois avant de déménager, nous avons mesuré nos meubles, découpé des bouts de papier pour les représenter à l'échelle. Sur la table de la cuisine, nous déroulions les plans des architectes, et nous jouions à déplacer la bibliothèque, le canapé, à la recherche des emplacements les plus astucieux. Nous étions impatients de vivre enfin chez nous. Et peut -être aurions-nous réalisé notre rêve si, une semaine après notre installation, les Lecoq n'avaient emménagé de l'autre côté du mur.

09/2019

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Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique

A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

08/2021

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Droit

L'évaluation financière des droits de propriété intellectuelle. Brevets et Actifs technologiques : évaluations financières des inventions et des innovations

Alors que les actifs incorporels sont devenus des éléments essentiels de l'économie moderne, leurs valeurs restent le plus souvent un mystère pour un grand nombre. Pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à l'évaluation financière des actifs technologiques, voici une revue complète des origines théoriques et des pratiques des évaluations de droit de propriété intellectuelle technologique au travers notamment de cas réels tirés de la longue pratique des deux auteurs. Quinze années après leur premier livre L'évaluation des droits de propriété industrielle, Pierre Breesé et Alain Kaiser nous proposent une vision actuelle et moderne de la mesure de la valeur des actifs technologiques. Les techniques permettant de mesurer la valeur des actifs incorporels ont évolué récemment, alors que le conteste global connaît un changement de paradigme fondamental, qui met en évidence la nécessité de prendre en compte, dans la mesure de la valeur, des aspects ignorés, tels que la valeur stratégique des actifs, les différentes valeurs pour les partenaires en négociations ou l'utilité sociale de la propriété intellectuelle... Ce livre met en avant les pratiques en matière de négociations tout en abordant les questions réglementaires et comptables. Il offre avant tout des outils pour faciliter les négociations. Il propose une vision différente et élargie de l'exploitation des droits de propriété intellectuelle qui s'écarte résolument des schémas usuels et offre ainsi une panoplie d'outils adaptés à de nombreuses situations de valorisation.

07/2019

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Histoire de la pensée économiq

L'Etat, la loi et la propriété. Recueil de textes sur la notion de propriété privée

Après avoir donné la parole à Proudhon et sa "vision communiste" de la propriété, ainsi qu'à Adolphe Thiers, chantre conservateur de la propriété privée, L'Esprit du Temps présente aujourd'hui la conception bien plus libérale et "moderne" développée par Bastiat. La confrontation permanente entre ce dernier et le penseur anarchiste Proudhon, constitue un duel idéologique incontournable de cette période de la Révolution de 1848. AUTEUR Frédéric Bastiat (1801-1850) est économiste et homme politique français libéral. Disciple de Jean-Baptiste Say, Turgot ou Adam Smith. Ses travaux sur le libre échange et sa nation de l'Etat ont largement inspiré les politiques économistes ultra-libérales des écoles anglo-saxonne de la seconde moitié du XXe siècle (Margaret Thatcher, Ronald Reagan).

06/2022

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Droit

Le fait de la création en droit d'auteur français. Etude de l'article L. 111-2 du code de la propriété intellectuelle

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le "fait de la création" par le "fait de la réalisation" de la "conception de l'auteur" . L'"oeuvre de l'esprit" qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'"oeuvre de l'esprit" , une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des "cumuls de protections" , ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'"oeuvre de l'esprit" à certaines des questions posées par l'"intelligence artificielle" .

01/2021

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Documentaires jeunesse

La journée des petits

Pour éveiller les enfants au monde qui les entoure avec des images simples et des textes courts.

09/1998

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Autres éditeurs (F à J)

La journée des mamans

Chauffeur, si tu es champion... Ah ! les sorties scolaires ! Après les papas, voici les mamans qui sont réunies pour redevenir enfants. Quoi de mieux qu'une sortie scolaire pour retrouver son enfance ? C'est Emile qui a la lourde responsabilité de gérer toutes ces mamans. Pas sûr qu'elles soient assez disciplinées pour profiter au maximum du musée de l'enfance... Tout va y passer... Le chahut dans le car, les fous rires, les galopades, les grimaces... Et quand Emile compte tout le monde et qu'il manque une maman, là c'est le cauchemar ! Heureusement, plus de peur que de mal, la maman est retrouvée saine et sauve. Elle s'était vraiment bien cachée ! Le retour à l'école se fera dans la bonne humeur en chantant... Emile est bien content de redonner leur maman aux enfants ! Un bon goûter et il faudra bien se préparer pour demain, la journée des enfants !

11/2023

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Autres éditeurs (F à J)

La journée des papas

Aujourd'hui, c'est une journée spéciale ! Vite, vite, aujourd'hui, il ne faut pas être en retard à l'école ! Car aujourd'hui est une journée spéciale... En effet, aujourd'hui, c'est la journée des papas ! Le jour où les papas retournent à l'école pour apprendre à redevenir des enfants. Et décidément, ces papas ont tout oublié ! La politesse, l'écriture soignée, la propreté... Mais c'est plus compliqué que prévu... Car les papas n'ont pas oublié comment faire le bazar ! Ouf ! C'est la récré... Et là, les papas sont très inventifs. Ils n'ont pas leurs pareils pour inventer de nouvelles bêtises. Ne parlons pas de l'ambiance à la cantine et à la sieste... Cette journée s'avère épuisante. Heureusement, la journée se termine bien. Chaque papa a fait un petit effort. Ils sont tous contents de retrouver leurs enfants à la sortie... Mais il va falloir se coucher tôt ce soir. Et vous savez pourquoi ?

08/2022

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Imagiers, premiers dictionnair

La journée des petits

Un livre pour éveiller les tout-petits au monde qui les entoure en évoquant avec eux leurs activités quotidiennes.

04/2022

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Livres 0-3 ans

La journée de petit poussin

Fais bouger la marionnette-peluche de petit Poussin et aide-le à picorer les grains, jouer avec ses amis, faire un câlin à sa maman... Amuse-toi avec petit Poussin tout au long de sa journée !

03/2020

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Coloriage, gommettes et autoco

La journée de petit lapin

Dans ce livre de coloriage, l'enfant suit un petit lapin dans ses aventures tout au long de la journée. Adaptées à la motricité des petits, les grandes illustrations aux contours épais sont simples et joyeuses. Des illustrations pleine page avec leur modèle en regard apportent satisfaction à l'enfant. D'autres se poursuivent en dessin à colorier sur la page à côté pour développer sa créativité.

03/2021

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Autres personnages

La fabuleuse journée de Vinsours

Aujourd'hui, au village de Vinsours, c'est la fête du miel ! "Miam ! Miam ! " se dit Vinsours. "Youpi ! " disent les petits ours. Et toi, viens écouter ce que disent les abeilles si tu veux.

10/2022

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Autres collections

La fabuleuse journee de nougatine

Nougatine passe ses journées chez Bambina, sa nounou adorée. Même si le matin est parfois chagrin, Nougatine sait qu'elle va passer une fabuleuse journée. En effet, Bambina a ses petits secrets...

03/2023

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Coloriage, gommettes et autoco

La journée de petite coccinelle

Dans ce livre de coloriage, l'enfant suit une petite coccinelle dans ses aventures tout au long de la journée. Adaptées à la motricité des petits, les grandes illustrations aux contours épais sont simples et joyeuses. Des illustrations pleine page avec leur modèle en regard apportent satisfaction à l'enfant. D'autres se poursuivent en dessin à colorier sur la page à côté pour développer sa créativité.

03/2021

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Coloriage, gommettes et autoco

La journée de petite licorne

Dans ce livre de coloriage, l'enfant suit une petite licorne dans ses aventures tout au long de la journée. Adaptées à la motricité des petits, les grandes illustrations aux contours épais sont simples et joyeuses. Des illustrations pleine page avec leur modèle en regard apportent satisfaction à l'enfant. D'autres se poursuivent en dessin à colorier sur la page à côté pour développer sa créativité.

03/2021

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Coloriage, gommettes et autoco

La journée de petit poussin

Dans ce livre de coloriage, l'enfant suit un petit poussin dans ses aventures tout au long de la journée. Adaptées à la motricité des petits, les grandes illustrations aux contours épais sont simples et joyeuses. Des illustrations pleine page avec leur modèle en regard apportent satisfaction à l'enfant. D'autres se poursuivent en dessin à colorier sur la page à côté pour développer sa créativité.

03/2021

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Propriété industrielle

La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon

Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. Lorsqu'elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n'apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d'un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l'exclusivité, une mesure d'interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s'agit alors de voir comment mettre en oeuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.

03/2024

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Histoire de France

LA VIE INTELLECTUELLE EN FRANCE

"La vie intellectuelle française, comme celle des autres nations, revêt, évidemment, plusieurs aspects : politique, social, religieux, scientifique, philosophique, littéraire, artistique... Mais ce sont, en fait, les mêmes personnages, dans l'unité complexe des tendances collectives du pays tout entier, qui les ont toujours vécus sciemment et les ont exprimés. Ils les traduisirent - plus ou moins fidèlement, ou les masquèrent - dans les oeuvres sur lesquelles nous nous penchons aujourd'hui pour tenter d'y retrouver la vivante évolution de notre civilisation. Pierre Barrière s'est proposé d'en faire apparaître le mouvement et la continuité depuis le début du XVIe siècle, à partir de cette Renaissance que l'on considère traditionnellement comme l'une des étapes essentielles de la civilisation occidentale et de notre existence nationale. (...)" Paul Chalus, Secrétaire général du Centre International de Synthèse

02/1974

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Histoire des mentalités

Curieuses histoires de la propreté

Chaque civilisation se considère comme " propre ", chacune a donc défini ce qu'étaient l'hygiène et la propreté. Tout au long de leur histoire, seuls les critères changent : les règles, les lieux, les objets que l'on utilise ou non pour être propre. De la peur de l'eau, accusée au Moyen Age " d'ouvrir les pores et de noyer de l'intérieur " à la surconsommation de cette dernière en passant par la chasse aux poils, l'obligation de se laver les mains pour les médecins et les chirurgiens, Martine Magnin brosse un portrait passionnant de l'histoire de la propreté.

03/2022

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Apprentissage oral et apprenti

Déficience intellectuelle et apprentissage de la lecture

Quelles sont les potentialités d'apprentissage et de développement des élèves, notamment ceux avec déficience intellectuelle scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) ? Cette recherche analyse les arguments par les faits scientifiques établis en psychologie, en neurosciences, en sciences de l'éducation. L'auteure propose ici une synthèse des conceptions actuelles de la déficience intellectuelle, tout en soulignant leur inscription dans l'évolution historique des connaissances et des pratiques. Résolument optimiste, cet ouvrage apporte une compréhension très actuelle de l'accès à la lecture en cas de déficience intellectuelle. Une contribution importante contre l'exclusion sociale des personnes avec déficience intellectuelle et de toutes celles insuffisamment habiles avec la lecture.

04/2021

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Droit

Comparaison de la propriété immobilière et de la propriété mobilière. au point de vue des charges fiscales, rapport

Comparaison de la propriété immobilière et de la propriété mobilière au point de vue des charges fiscales, rapport par M. Louis Chardiny,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Religion

Famille humaine, communauté de paix. Message de Sa Sainteté Benoît XVI pour la célébration de la Journée mondiale de la paix

Message papal sur la famille naturelle fondée sur le mariage entre un homme et une femme et son importance pour la communauté sociale (paix et désarmement, environnement, économie et loi morale).

01/2008

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Littérature française

Fin de journée

S'il ne trouve pas l'argent nécessaire à payer son échéance du lendemain, Albert Raynal, un industriel de cinquante ans, sera acculé à la faillite. Le récit, divisé en cinq chapitres (comme une tragédie l'est en cinq actes, et la rigueur de la composition accentue le rapprochement), retrace les différentes démarches que tente d'accomplir Raynal pour se sauver. Au cours de sa quête sans espoir, par-delà la faillite de son affaire, c'est celle de sa vie qu'il découvre peu à peu. A la fin de cette journée, dont il aura épuisé l'illusion, Raynal reçoit de sa femme la révélation que l'amour aurait pu être, pour lui, le salut. Roger Vrigny use ici d'une écriture dépouillée qui nous impose sa vision et, dans l'analyse d'une détresse particulière, nous suggère la vérité tragique de tout destin.

03/1968

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Espionnage

Histoire de l'espionnage mondial. Tome 1. De l'Antiquité à la Première Guerre mondiale

S'il défraye régulièrement la chronique de nos jours, l'espionnage n'est en rien une histoire nouvelle. Il est pratiqué depuis la nuit des temps et - mis à part bien entendu pour ce qui est de l'apport des techniques modernes - il utilise toujours les mêmes moyens et vise au même but : obtenir la connaissance préalable permettant de se prémunir des attaques de l'adversaire ou de le vaincre. Ainsi, depuis la nuit des temps, il accompagne la naissance et la croissance des empires, mais aussi leur déclin. Mais, loin des clichés, il est surtout une histoire d'hommes et de femmes imaginatifs et aventureux prêts à tout risquer pour arriver à leurs fins, qu'ils soient au service d'un Etat, d'une cause ou d'une ambition personnelle. Ce premier volume, d'une trilogie qui embrassera la globalité de l'histoire de l'espionnage dans le monde de ses débuts à la guerre en Ukraine, couvre une immense période allant de l'antiquité à la Première Guerre mondiale. 9782866459888 | ANDRE BOLLIER "VELIN" André Bollier a tout juste 21 ans et termine ses études à Polytechnique quand, en juin 1941, il est chargé par Henri Frenay de l'organisation et de la diffusion de Combat, le journal de son mouvement. Travailleur infatigable, il va brillamment mener de front son métier d'ingénieur, sa vie de famille et la fabrication des journaux, des tracts et des faux papiers. Il n'hésite pas, quand il le faut, à faire le coup de feu, c'est notamment lui qui dirige la spectaculaire évasion de Berty Albrecht en décembre 1942. Après avoir créé de toutes pièces une imprimerie clandestine rue Viala à Lyon, celui qui s'appelle désormais "Vélin" fournit, au début de l'année 1944, plus d'un million et demi de journaux et de tracts par mois pour plusieurs mouvements de Résistance de la zone sud et de la zone nord (Combat, Franc-Tireur, Défense de la France, La Voix du Nord...). Arrêté et torturé à plusieurs reprises, il parvient à s'évader et à reprendre son activité. Le 17 juin 1944, encerclé dans son imprimerie par plus de 150 soldats et miliciens allemands, il livre héroïquement un ultime combat. Né quelques mois après sa mort, son fils Vianney Bollier dessine ici un portrait saisissant de ce héros encore mal connu de la Résistance française.

03/2023

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Philosophie

Qu'est-ce que la propriété ?

Ce texte, publié en 1840, rendit célèbre Pierre-Joseph Proudhon grâce à une impérissable formule « La propriété, c'est le vol. » Pour Proudhon, le capitalisme est l'apothéose d'une extorsion invisible. Le rassemblement productif des travailleurs dégage une force collective supérieure à la somme des forces de ces travailleurs pris isolément. Or la propriété privée des moyens de production autorise le capitaliste à rémunérer le travailleur sur la seule base individuelle de ce qu'il aurait produit s'il avait été placé hors de la force collective de production. Le propriétaire du capital empoche la différence ; ce surplus est le profit capitaliste, que Proudhon appelle l'aubaine. Toute la question économique de la justice est de répartir cette plus-value sans accaparement ni spoliation. En notre temps de crise du capitalisme, est-il question plus urgente ? La lecture du texte provocateur de Proudhon nous en prouve l'actualité. Saurons-nous y répondre mieux que lui ?

06/2009