conseil d'administration
Extraits
Droit
Le droit de l'administration. 4e édition
Le droit est un instrument essentiel pour l'administration et pour l'intérêt général qu'elle incarne. Situant son action dans le respect des principes constitutionnels qui lui sont applicables, l'administration contribue à l'élaboration d'un système normatif, législatif et réglementaire, où le droit international et européen occupe une place toujours plus grande. C'est également le droit qui régit l'organisation de ses institutions, nationales et locales, administratives et juridictionnelles. Toute son action est ainsi placée sous le signe des principes de légalité et de responsabilité, notamment lorsqu'est en cause la garantie des droits fondamentaux. Les moyens, matériels et humains, sur lesquels elle se fonde, obéissent aussi à certaines règles spécifiques. C'est cet ensemble de normes, d'institutions, de principes et de moyens d'action qui forme ce qu'il est possible d'appeler le "droit de l'administration". En partie forgé par ses propres agents, exerçant des fonctions d'administration active ou de contrôle, il est avant tout un droit de praticiens. C'est surtout un droit au service des administrés, où résonnent certains débats contemporains, liés notamment à la crise de l'autorité, à la protection de l'environnement ou aux questions de société. Issu d'un enseignement dispensé à Sciences Po depuis plusieurs années, cet ouvrage est particulièrement adapté pour les étudiants qui souhaitent se préparer aux concours de recrutement de la haute fonction publique ou exercer d'autres professions dans le secteur public et le domaine du droit. Il s'adresse plus largement à tout lecteur, étudiant ou professionnel, désireux d'améliorer sa compréhension du droit public, par une approche actualisée, synthétique et problématisée de la matière. Il offre un accès direct à de nombreuses sources documentaires, provenant des textes et de la jurisprudence.
08/2019
Gestion
Guide pratique de l'administration du personnel
La gestion des ressources humaines représente un enjeu sérieux dans le défi pour le développement du Cameroun et de l'Afrique en général. Cet ouvrage permet d'établir une corrélation conséquente entre les différentes situations quotidiennes du travailleur et les lois en vigueur. Il facilite l'assimilation des dispositions légales et réglementaires en vue de donner aux gestionnaires de ressources humaines (GRH), les outils nécessaires pour la mise en condition du travailleur. Il est composé de fiches pratiques pré-remplies, de conseils pratiques, de modèles à compléter et propose de nombreuses études de cas.
08/2018
Fonction publique
Fonctionnaire de France. Un ingénieur en administration
A quoi sert un "haut fonctionnaire" ? Dans quelle mesure peut-il influencer les événements auxquels il participe ? Quelles sont ses préoccupations quotidiennes et comment passe-t-il d'une position à une autre ? Quels sont ses rapports avec le monde politique ou les entreprises ? En réponse, ce livre apporte le témoignage d'un ingénieur qui a consacré sa vie professionnelle au service public. A travers les nombreuses fonctions qu'il a exercées, l'auteur expose concrètement des enjeux et des contextes, la subtilité des organisations, ses relations et son rôle personnel, ses réflexions, ses espoirs, ses déceptions et ses choix. Sont ainsi évoqués, entre autres : l'action de l'Etat pour les constructions aéronautiques, la genèse de l'avion de combat Rafale, les conséquences tirées de la fin de la guerre froide et des attentats du 11 septembre 2001, l'élargissement de l'Alliance atlantique, l'éphémère Agence de l'innovation industrielle et les efforts d'une région pour faire naître de nouvelles filières d'activités. Ce récit se conclut par un appel à la simplification et à la clarification des responsabilités des différents acteurs. Jacques Bongrand, polytechnicien, ingénieur général de l'armement (2S), a notamment été conseiller du ministre de la Défense, sous-directeur technique du renseignement militaire et chef du service des recherches d'armement. Il a également présidé l'Organisation pour la recherche et la technologie de l'OTAN et dirigé deux agences de soutien à l'innovation, l'une nationale et l'autre en Lorraine. Il anime aujourd'hui les comités sectoriels de la Société des ingénieurs et scientifiques de France (IESF).
06/2021
Droits des étrangers
Guide des étrangers face à l'administration
LES RAPPORTS avec l'administration sont toujours des rapports inégaux. Le risque de la voir abuser de ses prérogatives est d'autant plus grand que le public qui a affaire à elle est tenu dans l'ignorance de ses droits. Les personnes étrangères se trouvent particulièrement démunies à cet égard face à des services publics dépeints non sans raison comme distants et inaccessibles. La " dématérialisation " des démarches administratives, présentée comme devant faciliter les relations entre le public et l'administration, se retourne en pratique contre les publics les plus vulnérables, et donc au premier chef contre le public étranger.
CET OUVRAGE décrit la procédure à suivre et les précautions à prendre lorsqu'on s'adresse à l'administration pour obtenir un visa, un titre de séjour ou une autorisation de travail, faire une demande de regroupement familial, déposer une demande d'asile, solliciter l'attribution d'une prestation ou encore acquérir la nationalité française. Il précise les règles que doit respecter l'administration lorsqu'elle prend ses décisions. Il passe enfin en revue les garanties et les différentes voies de recours dont chaque personne dispose pour défendre ses droits, faire annuler une décision illégale, obtenir une mesure d'urgence ou encore une indemnité.
OUTIL nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux, aux membres des associations et des syndicats qui ont à conseiller et appuyer les personnes étrangères dans leurs démarches, ce guide permettra aussi à ces dernières de mieux connaître leurs droits et, donc, de mieux les défendre.
06/2022
Droit administratif général
Organisation et performance de l'administration publique
La question de l'organisation et de la performance de l'Administration publique est à la fois technique et politique. Elle impose un traitement équilibré et objectif, parce que située à la croisée de la réalité administrative et des évidences théoriques. En effet, dans le prolongement des politiques de restructuration des administrations publiques, de modernisation du service public et de promotion de la bonne gouvernance, la gestion publique s'oriente désormais, sous l'effet du nouveau cadre harmonisé des finances publiques au sein de l'UEMOA, vers la poursuite et l'atteinte des objectifs de performance. Il s'agit, sans doute, de cerner les contours et l'étendue du dialogue, de la tension voire simplement des interactions entre des choix politiquement motivés et des décisions techniquement justifiées.
06/2022
Histoire internationale
Le Surintendant Colbert. Jeunesse, administration et réformes
Le Surintendant Colbert : sa jeunesse, son administration et ses réformes / par H. de Font-Réaulx Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Sciences politiques
Re-penser l'administration publique en Afrique
Plus de soixante ans après les indépendances, l'administration africaine est demeurée, dans sa pratique, un concept source de polémique. A l'heure où les Etats fournissent des efforts appréciables pour répondre aux attentes multiples et pressantes des sociétés de plus en plus exigeantes, cet ouvrage invite à s'arrêter un moment pour distinguer les faits concrets qui marquent l'évolution des administrations africaines, des principes et enjeux qui fondent la fonction administrative dans la gouverne de l'Etat, et repartir sur des bases nouvelles. A partir de l'état des lieux d'un système administratif accusé de nombreux maux, le continent semble empêtré dans une situation préoccupante de mal- développement. Le miroir devant lequel sont placées les administrations africaines laisse transparaître des actions salutaires dont la plupart sont inachevées, des comportements dysfonctionnels des acteurs publics et une structure administrative à la fois macrocéphale, mimétique et toujours centralisée. En vue d'une action appropriée de l'administration sur la société, l'auteur présente la situation évolutive de la relation cité-Etat et fait ressortir de celle-ci le rôle de l'administration. L'idée qui traverse l'ouvrage consiste à attribuer, enfin, une âme publique à une administration africaine qui est restée longtemps tournée vers elle- même ou vers l'autorité politique dont elle répond ; c'est pourquoi il recommande l'acquisition de valeurs citoyennes, un management public en paroles, en actes et en techniques, et un dispositif de formation de plus grande qualité pour tous les agents publics.
04/2018
Littérature française
L'Administration du haut et des bas
A la fin de mes études universitaires, j'ai soutenu un mémoire de troisième cycle de Droit public faisant apparaître le rôle prépondérant du secret dans l'Administration. Cette autorité étant un ensemble de services publics au service du public où la transparence administrative se doit d'être de rigueur, ce sujet était déjà assez paradoxal. Malheureusement, mon parcours professionnel a montré plusieurs fois la justesse de ce diagnostic. L'inaptitude médicale ou administrative relevée à mon égard ne proviendrait-elle pas plutôt de certains fonctionnaires pensant plus à leur carrière ? M'est alors venue l'idée de décrire quelques systèmes de fonctions publiques hors de France. Je vous dévoile ainsi une nouvelle fonction publique, pourtant annoncée noir sur blanc sur un Journal Officiel de la République française depuis plus de 30 ans, qui, selon moi, serait parfaite. Les "chefs à vie" ne devant plus exister, l'idée de roulement n'est-elle pas à la fois intemporelle et au goût du jour ? Chers lecteurs, j'espère que cette volonté de changement deviendra aussi la vôtre après la lecture de cet ouvrage. Dominique Fauquet est né le 7 juin 1949 à Le Mans (Sarthe), bien après Balzac et Courteline. Il a pensé - et il pense - l'époque de ces écrivains révolue. Il est pourtant au service de l'administration de 1973 à 2016 non sans diverses péripéties qui ne viennent pas de décisions de quelques "hautes sphères administratives" , mais d'une proche hiérarchie demeurée d'un autre âge. Ce sont les idées de cet auteur qui rajeuniront la fonction publique, la rendront vivable et devront triompher tôt ou tard : il en est persuadé.
05/2021
Droit administratif général
L'Administration à la convergence des récits
Issu d'un colloque organisé à l'université Lumière Lyon 2, cet ouvrage aborde l'Administration à travers le prisme du récit, ou plutôt des récits. Comme tout phénomène de pouvoir, l'Administration est le résultat d'une confrontation-combinaison de différents discours qu'elle produit et/ou dont elle est l'objet. L'exploration de cette hypothèse est menée en deux temps. L'ouvrage s'intéresse d'abord au "récit administratif" (Première partie), c'est-à-dire aux points de vue interne de l'administration. L'analyse débute ainsi par la double présentation des outils utilisés par l'administration pour se raconter (M. Le Roux) et des marges de manoeuvre dont dispose l'agent public qui écrit sur l'administration (Z. Shepard). Deux contributions questionnent le statut et l'influence du discours scientifique sur l'administration, présentant d'abord la manière dont il a contribué à raconter l'Administration (G. Protière), envisageant ensuite l'utilisation de la fiction comme moyen d'analyse scientifique de l'administration (H. Qazbir). La deuxième partie, délaissant le point de vue interne au profit de la narration externe, présente la manière dont la littérature narre l'administration et ses agents. Déployant une approche impressionniste, l'ouvrage aborde différentes formes de l'administration qu'il s'agisse du Cabinet (N. Albouy), de l'administration de la Société des Nations (C. Méric), de l'administration policière (A. Dumoutet), de l'administration de crise (M. Mzati) ou encore de l'université (V. Sauvage). L'ouvrage met en évidence qu'au-delà de la grande diversité des figures administratives, la littérature dessine des fonctionnaires dévoués et seuls garants de l'humanité du Léviathan. Rejoignant l'approche de Léon Duguit, elle rappelle ce faisant qu'il n'y a d'Etat que par ses serviteurs (aussi bien dans son éthique que dans ses dérives). L'ouvrage se clôt par deux études plus spécifiques consacrées aux récits de la Justice (E. Rossi) et d'une campagne électorale (G. Protière). L'ensemble confirme que l'Administration naît et vit de la convergence des récits. Le présent ouvrage a été publié avec le précieux concours de la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié de l'Université Lumière Lyon II & avec le soutien du Collectif L'Unité du Droit.
01/2022
Poches Littérature internation
La colline du mauvais-conseil
1947. La Palestine est encore sous mandat britannique. Sur la colline du Mauvais-Conseil, à Jérusalem, se dresse comme une menace le palais du haut-commissaire anglais. Et sur cette terre enfin atteinte, les Juifs du Retour attendent toujours, dans la révolte ou l'espérance, que viennent la joie, la lumière et la liberté. Trois récits intimement liés expriment, à travers les expériences de plusieurs personnages qui sont autant de facettes d'un même destin, la difficulté d'être permanente d'un peuple. Il y a le candide vétérinaire Kipnis, dont la femme choisit de fuir vers une existence facile avec un lord ; le tout jeune Uri, qui ne rêve que de bouter l'Anglais hors d'Israël, mais verra - sans doute - son désir concrétisé par un mystérieux visiteur aperçu chez ses parents ; il y a enfin le docteur Nissembaum qu'un mal incurable ronge et qui revoit avec nostalgie sa vie et ses amours tandis qu'il est le témoin des luttes de son quartier contre "l'occupant". Spectateurs ou acteurs de ces événements, ce sont des enfants - dont l'avenir se joue alors - qui donnent à ces trois textes leur unité et leur sens profond. Dans une magnifique langue poétique et musicale, Amos Oz se fait, une fois encore, le porte-parole de la contestation et de l'espoir en Israël.
11/2020
Sociologie
Une sociologue au Conseil constitutionnel
2001 : Dominique Schnapper, pour l'importance et la qualité de ses travaux sur la République et la démocratie, est nommée au Conseil constitutionnel. Etrangère au sérail politique d'où sont traditionnellement issus tous les membres, elle est la première sociologue dans l'histoire de l'institution. Neuf ans durant, elle tient le journal de cette expérience unique : nulle révélation sur les hommes du Conseil, ni sur le secret des délibérations, mais une réflexion sans pareille sur le fonctionnement de notre démocratie. On pourrait croire, en effet, que le Conseil est l'institution suprême. Créé en 1958, il rompt avec la tradition française puisqu'il doit contrôler l'activité parlementaire au nom du respect de la Constitution alors que les Assemblées avaient toujours été souveraines. Toutefois, la place protocolaire médiocre des conseillers rappelle la réticence de De Gaulle à créer cette instance de validation ultime de la constitutionnalité du pouvoir dans son exercice. C'est petit à petit, sans éclats et avec ténacité, que le Conseil s'est imposé, notamment par la continuité de son action assurée par le secrétariat général et fondée sur la référence à la jurisprudence, ce corpus des décisions antérieures constitué et rappelé par le service des juristes, qui préparent les dossiers pour les conseillers. Ainsi le Conseil peut fonctionner malgré l'extrême diversité de la culture juridique et constitutionnaliste de ses membres. Des sociologues se sont faits boxeur, vagabond ou joueur de poker, afin d'oberver de l'intérieur un milieu particulier : c'est la sociologie participante. Dominique Schnapper, au cours de sa mandature, a été l'une des neuf voix qui décidèrent de la constitutionnalité de nos lois. Elle a en cela inventé une sorte de participation sociologique.
03/2010
Histoire de France
Conseil à la France désolée
A l'apogée de la Renaissance, dans une France prospère et cultivée qui est un modèle pour l'Europe, une bande armée dirigée par le Duc de Guise massacre des protestants qui se réunissent dans une grange à Wassy, en Lorraine. Cet épisode marque le début des guerres dites "de religion" qui ruineront la France et malgré l'épisode pacifique du règne d'Henri IV, conduiront à la persécution puis à l'exil des protestants français qui iront apporter à d'autres pays européens leurs idées et leurs ressources. Un an à peine après le massacre de Wassy, un philosophe humaniste, Sébastien Castellion, effaré par l'étendue des massacres (plus de 50 000 français des deux confessions sont déjà morts) écrit cette lettre ouverte aux prêcheurs, aux princes et aux "gens privés" . Dans un style simple et direct, il analyse avec clarté les causes du conflit, renvoie chaque parti à ses responsabilités et propose une analyse des scénarios possibles pour la suite des événements. La préface de Pierre Joxe, magistrat devenu avocat, ancien ministre de l'intérieur et de la Défense replace l'ouvrage de Castellion dans son environnement politique et historique et fait découvrir au lecteur ce philosophe de la tolérance.
06/2015
Droit constitutionnel
Le Conseil constitutionnel. 10e édition
Un auteur conseiller d'Etat qui s'applique à faire comprendre à tous ce qu'est cette institution L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Existe-t-il un " bloc de constitutionnalité " et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - La politisation du Conseil est-elle un leurre ? - Sommes-nous menacés par un " gouvernement des juges " ?
10/2023
Poésie
Chaque conseil comptera pour toi
Mes poèmes sont nés de la volonté de donner des conseils sur la vie, au sens large du terme, à mes enfants. En leur offrant ces quelques poèmes à lire, j'aimerais faire en sorte que mes quatre enfants se recentrent, qu'ils soient attentifs à leurs quatre sens, qu'ils prennent conscience de la valeur de la vie et de la beauté qui les entoure. Je souhaiterais qu'ils améliorent leur relation au monde et aux autres. En effet, je voulais leur transmettre des valeurs auxquelles j'aspire. Ce recueil s'adresse à l'enfant qui sommeille en chacun de nous, à qui il faut rappeler sans cesse l'essentiel : la beauté de la vie, l'amour, la mémoire... Que nous croyions au destin ou pas, nous sentons cette force qui nous dépasse et qu'il faut respecter en tant que telle.
10/2014
Etudes et pratiques profession
Conseil en aromathérapie. 4e édition
Cet ouvrage technique et pratique vous aidera à sélectionner les huiles essentielles de qualité et à fournir un conseil avisé aux patients qui ont choisi de se soigner avec l'aromathérapie ou à ceux qui souhaitent compléter un traitement médicamenteux. Vous y trouverez de nombreuses informations articulées en 4 grandes parties : l'historique et la place de l'aromathérapie dans l'arsenal thérapeutique actuel ; les formes galéniques adaptées aux voies d'administration des huiles essentielles ; les actions des huiles essentielles en fonction des pathologies et les conseils associés à fournir aux patients (affections digestives, cosmétologie, dystonies neuro-végétatives, etc.) ; le développement et l'animation d'un rayon dédié à l'aromathérapie à l'officine.
04/2021
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1831 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Pédagogie
Professionnaliser les praticiens d'administration de l'éducation en Afrique
Cumulant tares et dysfonctionnements, en confrontation avec les initiatives locales, l'école africaine formelle est condamnée à opérer sa mue. Impliqués dans une administration de services éducatifs sans préparation préalable, des enseignants y ont développé des pratiques singulières avec des résultats allant du meilleur au pire. Cette évolution interroge les supports des pratiques administratives autant que les savoirs à la base du développement professionnel des personnels.
11/2016
Théorie, doctrine économique
Économie du management des administrations fiscales
L'art de diriger une administration fiscale est intimement lié à une science qui est jusqu'ici marginalisée. Cet ouvrage tient de prémisses à cette science dénommée "Economie du management des administrations fiscales" . Treize principaux thèmes inhérents à cette science y sont traités afin de doter les dirigeants des administrations fiscales de quelques instruments nécessaires à manager leurs systèmes fiscaux et à conduire les réformes fiscales.
06/2022
Histoire de France
Le Conseil d'Etat sous le Second Empire
Le Conseil d'Etat du Second Empire : pierre d'angle du système politique selon les uns ; rouage impuissant et subalterne vis-à-vis des ministres comme des parlementaires, selon les autres. S'interrogeant sur la fonction législative du Conseil, Vincent Wright s'est attaché à expliquer tous ces paradoxes, à cerner la réalité d'un corps que l'Empereur avait voulu tout-puissant et qui fut en fin de compte assujetti au pouvoir exécutif. Cette démystification ne se laisse pas enfermer dans les limites dune froide analyse : l'auteur recrée l'esprit de l'institution, sa vie véritable. Nous entendons les conseillers débattre les projets de loi, nous les suivons dans leurs autres occupations, nous partageons l'impatience des jeunes auditeurs. Derrière l'étude du rôle législatif du Conseil d'Etat, se profilent toute l'évolution politique du Second Empire et sa véritable atmosphère, faite à la fois d'enthousiasme et de désillusion.
01/1972
Poches Littérature internation
Le Conseil d'Egypte. Edition revue et corrigée
Le Conseil d'Egypte retrace l'histoire d'une incroyable imposture à la cour de Palerme en 1783. Le vice-roi de Sicile est alors pris entre deux feux : d'un côté la noblesse tente d'assurer la pérennité de ses privilèges et de l'autre de jeunes libéraux souhaitent voir triompher leurs aspirations égalitaires. Entre les mille intrigues, calculs, trahisons qui secouent la cour, il en est une étonnante: celle que fomente Vella, un simple chapelain aux ambitions démesurées ! Profitant queSon Excellence Abdallah Mohamed ber Olman,ambassadeur du Maroc, séjourne à Palerme, Vella falsifie un manuscrit arabe découvert dans la bibliothèque d'un monastère - en fait une simple biographie du prophète - et le transforme en un brûlant texte politique à visée révolutionnaire. Petit à petit, la mystification s'impose et la Sicile bascule dans un chaos politico-religieux sans précédent.
06/2003
Droit
Devoir d'information et de conseil en assurance
La directive sur la distribution d'assurances (DDA), introduite en droit français par l'ordonnance du 16 mai 2018, place les assurés comme des consommateurs d'assurance. Par là-même, elle étend la responsabilité pour défaut de conseil à tous les distributeurs, notion beaucoup plus large que celle d'intermédiaire d'assurances. Le défaut de conseil avant la souscription du contrat engagera la responsabilité de celui qui aura fait souscrire ce contrat mais aussi tout au long de la vie du contrat. Recenser les besoins du client, proposer le contrat le mieux adapté, prouver la délivrance du conseil, toutes les étapes du devoir d'information et de conseil qui s'impose aux distributeurs de produits d'assurances sont déclinées dans cet ouvrage à partir d'exemples concrets. Véritable guide pour les professionnels de l'assurance, l'ouvrage s'appuie également sur les recommandations de l'ACPR et les bonnes pratiques professionnelles à mettre en oeuvre pour permettre aux distributeurs de remplir leurs obligations.
01/2019
Histoire de France
Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre
Quel rôle ont joué le Conseil d'Etat et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d'Etat durant le conflit lui-même ? C'est aussi le lien fondamental du Conseil d'Etat avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et l'engagement des membres du Conseil d'Etat ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de l'état de guerre). Le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative livre ici l'état de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à l'occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris : 20-21 novembre 2015).
09/2017
Procédure pénale
Les procedures contentieuses devant le conseil d etat
Le parlement fédéral a adopté, en date du 11 juillet 2023, une loi modifiant les lois coordonnées sur le Conseil d'Etat. Ces modifications législatives visent à optimiser le cheminement législatif des projets de loi mais aussi à trancher plus rapidement les litiges administratifs. La majeure partie de celles-ci entreront en vigueur le 1er janvier 2024. En tenant compte des évolutions issues de la réforme mais également de la nombreuse jurisprudence de cette juridiction qui demeure d'application. L'ouvrage a pour objectif de procurer à droit constant les outils nécessaires à l'avocat et au justiciable pour naviguer dans les différentes procédures contentieuses devant le Conseil d'Etat, depuis la recevabilité de la demande jusqu'au prononcé de l'arrêt, de manière pratique en attirant leur attention sur les chausse-trappes et chicanes qu'elles recèlent. Le second objectif est d'expliquer les particularités propres à chaque matière, car la connaissance des seules règles de procédure, si elle est importante, n'est pas suffisante pour aboutir devant cette juridiction. L'ouvrage se présente comme un manuel de procédure destiné à rester dans la bibliothèque et non comme un commentaire des modifications législatives récentes. Il est donc rédigé à droit constant et intègre les éléments de la réforme. La première partie décrit les procédures d'annulation et de suspension et, la deuxième, la procédure de cassation administrative. La troisième partie, quant à elle, développe les particularités procédurales ainsi que des principaux moyens de fond développés matière par matière.
01/2024
Essais
Une histoire de la FNAIM. Cinq ans a agir pour le logement
En arrivant aux responsabilités de la FNAIM en 2018, Jean-Marc Torrollion et son équipe élue découvrent que l'organisation a financièrement dépassé le stade critique. Une restructuration douloureuse s'imposera, mais les efforts auront été utiles. La Fédération a été transformée de l'intérieur. En externe, elle a restauré son statut d'interlocuteur référent du logement auprès des toutes les formes de pouvoirs publics (exécutif et législatif, national et international). Mais elle devra continuer à s'adapter, car les mutations du monde s'accélèrent. Plus que jamais, la FNAIM devra être synonyme de professionnalisme. Juriste de formation, Jean-Marc Torrollion a intégré puis racheté l'entreprise familiale d'administration de biens et syndic, à Grenoble, dans l'Isère, dont il a poursuivi un développement continu en Rhône-Alpes, jusqu'à bâtir le vingtième cabinet d'administrations de biens de France, avec 11 000 lots en gestion locative, 40 000 logements en syndic et 750 ventes par an, employant près de 300 collaborateurs. En parallèle, il embrasse très vite un parcours syndical au sein de la FNAIM : Président de la Chambre de l'Isère en 2004, Président de Région en 2009, il est Administrateur et Président délégué de la Fédération en 2012. En 2018, il est élu Président national de la FNAIM. Concomitamment il est nommé Président du conseil d'administration du site Bien Ici et membre du comité exécutif du MEDEF. Il représentera ce dernier au conseil d'administration d'action logement. Jean-Marc Torrollion est chevalier de la Légion d'honneur.
12/2022
Sciences de la terre et de la
Conseils aux chasseurs
Conseils aux chasseurs... par Charles Bémelmans,... Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Religion
Conseils du coeur
Dans cet ouvrage incontournable, le Dalaï-Lama nous apprend à adopter un regard ouvert sur le monde et sur nous-mêmes afin de tirer le meilleur parti de notre existence et d'atteindre la paix intérieure. Il indique la voie de l'amour, qui donne son véritable sens à la vie. Dans la tradition tibétaine, les conseils que donnaient les grands maîtres à ceux qui venaient les consulter étaient souvent rassemblés sous forme de livres intitulés " Conseils du coeur ". Le Dalaï-Lama a voulu reprendre cette coutume et offre ici une série de conseils simples, destinés à accompagner chacun tout au long de sa vie, quelles que soient ses croyances et sa tradition religieuse. A ceux qui sont prisonniers d'une passion amoureuse, à ceux qui souffrent de solitude, à ceux qui ne s'aiment pas... Avec compassion mais sans complaisance, celui que les Tibétains nomment Kundun - la Présence - s'adresse à chaque homme et à chaque femme, selon son âge, son état d'esprit, sa situation personnelle et son rôle dans la société. Le Dalaï-Lama nous apprend à adopter un regard ouvert sur le monde et sur nous-mêmes afin de tirer le meilleur parti de notre existence et d'atteindre la paix intérieure. Il indique la voie de l'amour, qui donne son véritable sens à la vie.
08/2020
Management
Conseils de management
Après le succès de l'ouvrage "Conseils de management" paru en 2014 et vendu à plus de 6 500 exemplaires, en voici enfin une nouvelle version entièrement inédite. Un best-of indispensable à tous les managers soucieux de progresser dans leur fonction. Bien manager n'est pas inné, cela s'apprend ! Et pour vous permettre de connaître toutes les clés d'un management efficace, les experts de la Harvard Business Review ont réuni dans ce carnet 120 conseils riches d'enseignements. Comment gérer ses émotions, et s'affirmer dans son rôle de leader ? Comment créer des relations constructives avec ses collaborateurs, et réussir à déléguer en toute confiance ? Quels réflexes adopter pour fédérer son équipe et définir des stratégies gagnantes ? Vous trouverez les réponses à toutes ces questions essentielles dans ce nouvel ouvrage HBR. Un livre de référence qui va à l'essentiel pour vous révéler, sans jargon ni théories inutiles, les bons outils et les bonnes pratiques qui vous aideront à gérer votre carrière avec succès, mais aussi à vous épanouir dans votre rôle de manager.
02/2022
