contrat d'agence
Extraits
Droit des obligations
L'écriture du contrat
En matière contractuelle, l'écriture s'impose avec la force de l'évidence : qui oserait s'engager sans ne rien signer ? Cette évidence mérite toutefois d'être expliquée et discutée : pour quelles raisons s'en remettre à l'écriture et que peut-on raisonnablement attendre d'elle ? La littérature fourmille d'exemples dans lesquels l'écrivain questionne sa propre pratique : d'où provient le besoin d'écrire ? Que permet l'écriture ? Comment écrire ? On retrouve, dans cet ouvrage, un questionnement identique appliqué à un type d'écrit particulier : le contrat. Le contrat est un écrit qui peut paraître à la fois très familier et quelque peu étranger. Il est impossible, dans une société de consommation et de service, de ne pas rencontrer ce type de texte. Pour autant, sa technicité peut tenir le profane à distance. Une analyse des liens entre l'écriture et le contrat est ainsi proposée à l'aune de ce caractère technique.
08/2023
Mondes futuristes
Le contrat Dorian Gray
Morane a 17 ans et elle vit dans un monde où, à 20 ans, on est incité à signer le contrat Dorian Gray et à ne plus vieillir jusqu'à ses 70 ans. Dans cette société totalitaire, on vit donc jeune jusqu'à 70 ans, pour ensuite vieillir d'un seul coup et mourir en quelques minutes, tous et toutes au même âge. La mort est ainsi devenue pour beaucoup insupportable, puisqu'elle vous fauche en pleine santé.
Morane habite seule avec son père, qui semble avoir presque le même âge qu'elle, mais ce n'est qu'une apparence physique, c'est en réalité un homme d'âge mûr, sensé et expérimenté, qui se comporte en père et la protège d'un lourd secret. Pour échapper à leurs ennemis, ils vivent dans une maison isolée, au bord de la mer.
Un soir, Eymris, une jeune fille mystérieuse, sortie de nulle part, se tient devant leur porte, trempée, épuisée. . . Le père se méfie tout de suite. Morane cède à la tentation d'avoir enfin une amie.
Et puis, tout s'enchaîne, la maison est attaquée deux fois. à la première attaque, Eymris est gravement blessée, à la seconde le père de Morane disparaît.
Les deux adolescentes vont se lancer à sa recherche dans ce monde devenu fou, et trouver en chemin des amis, des ennemis, une revenante, l'amour et la trahison.
06/2022
Littérature érotique et sentim
Contrat avec un salaud
Amy a le don d'attirer les salauds : ses histoires d'amour finissent toutes en catastrophe. La dernière en date, une aventure avec son patron marié, lui a coûté son job. Désormais célibataire et au chômage, la jeune femme jure qu'on ne l'y reprendra plus... même si elle apprécie quelques plaisirs, comme ce soir-là au bar, où elle laisse un homme assez cavalier l'approcher. Lorsque, le lendemain, on l'appelle pour un emploi auquel elle a postulé, elle est enchantée et accepte de rencontrer la personne pour qui elle sera amenée à travailler : un artiste spécialisé dans la fabrication de décors de scène et qui a besoin d'une assistante. Amy est loin d'imaginer qu'elle va se retrouver devant l'inconnu du bar. Lui se souvient parfaitement d'elle, et il est bien décidé non seulement à lui confier ce poste, mais aussi à réitérer ses exploits sans engagement, bien sûr. Oli sera-t-il le prochain salaud à gâcher la vie d'Amy, ou se révélera-t-il bien meilleur qu'il n'y paraît au premier abord... ? Contrat avec un salaud est un ouvrage de Sara Agnès L. , auteure du best-seller L'Or et la Nuit.
05/2016
Philosophie
Le contrat de défiance
Sans la confiance entre les individus, c'est toute notre société qui s'écroule. La peur, la déraison, la faillite, la guerre, la paranoïa menacent. Pourtant : la judiciarisation des rapports contractuels, le désir de contrôle, la difficulté d'accepter notre part humaine de fragilité, sans laquelle la confiance n'existe pas, engendrent une société de défiance. L'essai magistral de Michela Marzano offre une double perspective historique et philosophique : de la banqueroute de Law (1720) à la crise du prêt interbancaire (2007-2008), de l'égoïsme libéral au doute systématique des théories du complot, du don de soi dans l'amour à la multiplication des conflits juridiques dans la sphère privée (sait-on que 70 % des contentieux au Tribunal de grande instance sont familiaux ?), de la crainte de tout perdre à l'éloge de la dépendance, Michela Marzano construit et déconstruit notre rapport à la confiance. Le pilier de notre civilisation.
10/2010
Littérature érotique et sentim
Contrat avec un salaud
Amy a le don d'attirer les salauds. Après la dernière catastrophe en date, une aventure avec son patron marié qui lui a coûté son job, la jeune femme jure qu'on ne l'y reprendra plus... même si elle apprécie quelques plaisirs, comme ce soir-là au bar, où elle laisse un homme assez cavalier l'approcher. Alors qu'elle postule pour devenir l'assistante personnelle d'un artiste, Amy a la surprise de se retrouver nez à nez avec l'inconnu de l'autre soir... Lui se souvient parfaitement d'elle, et il est bien décidé non seulement à lui confier ce poste, mais aussi à réitérer ses exploits - sans engagement, bien sûr. Oli sera-t-il le prochain salaud à gâcher la vie d'Amy...?
05/2018
Droit
Le contrat administratif résilient
La résilience peut être définie comme une adaptation réussie en dépit du risque et de l'adversité. Que serait aujourd'hui le fonctionnement du secteur de l'économie numérique ou bien celui des travaux publics sans la certitude que les réseaux et les infrastructures véhiculant les services qu'ils offrent sont susceptibles de faire face à toutes les agressions extérieures dont ils peuvent être l'objet ? Et comment pourrait-on l'affirmer si l'on n'avait pris toutes les précautions qu'une telle situation requiert dans les contrats qui ont permis leur édification ? Tel est l'objet de la présente thèse : montrer que le contrat administratif est "résilient" au sens où il fait face aux aléas qui peuvent l'affecter, s'y adapte, y résiste, les anticipe et mieux, les intègre. L'originalité du contrat administratif repose notamment sur l'existence de principes d'ordre public et de mécanismes juridiques permettant à ce dernier de répondre à l'aléa et d'assurer ainsi sa stabilité face à la contingence. Ainsi, les deux premiers critères de la résilience paraissent satisfaits : l'adaptation et la résistance à l'aléa. Or, l'évolution du contexte dans lequel se trouvent conclus les contrats administratifs ainsi que l'influence des principes fondamentaux relevant de l'ordre public concurrentiel révèlent l'insuffisance de ces mécanismes. Sans que ces derniers ne disparaissent pour autant, de nouvelles solutions complémentaires des premières ont donc dû être développées. La prévention se trouve alors progressivement placée au coeur du contrat administratif. Elle y dévoile la présence des deux autres critères de la résilience à savoir l'anticipation et l'assimilation de l'aléa. Ainsi, la satisfaction des quatre critères de la résilience par le contrat administratif semble non seulement faire émerger un nouveau concept de "contrat administratif résilient" mais participe aussi à faire de ce dernier un contrat plus air et moins singulier.
02/2019
Roman d'amour, roman sentiment
Un contrat si tentant
Mariage arrangé Un mariage sous contrat, une union de convenance : ils avaient tout prévu... sauf de tomber amoureux ! "Cet argent est à toi si tu acceptes d'être ma femme pendant six mois". Médusée, Elodie écoute Lincoln Lancaster poser les conditions d'un contrat hors norme. L'homme qui a toutes les raisons de la détester est aussi le seul capable de l'aider à créer sa propre marque de vêtements ! Si elle est pressée de tourner le dos à sa carrière de mannequin lingerie, qui lui a valu une réputation scandaleuse, Elodie peut-elle pour autant faire confiance à Lincoln ?
10/2022
Littérature française
Le contrat de mariage
" Monsieur de Manerville le père était un bon gentil- homme normand bien connu du maréchal de Richelieu, qui lui fit épouser une des plus riches héritières de Bordeaux dans le temps où le vieux duc y alla trôner en sa qualité de gouverneur de Guyenne. Le Normand vendit les terres qu'il possédait en Bessin et se fit Gascon, séduit par la beauté du château de Lanstrac, délicieux séjour qui appartenait à sa femme. Dans les derniers jours du règne de Louis XV, il acheta la charge de major des Gardes de la Porte, et vécut jusqu'en 1813, après avoir fort heureusement traversé la révolution. Voici comment. Il alla vers la fin de l'année 1790 à la Martinique, où sa femme avait des intérêts, et confia la gestion de ses biens de Gascogne à un honnête clerc de notaire, appelé Mathias, qui donnait alors dans les idées nouvelles. A son retour, le comte de Manerville trouva ses propriétés intactes et profitablement gérées. Ce savoir-faire était un fruit produit par la greffe du Gascon sur le Normand. Madame de Manerville mourut en 1810. Instruit de l'importance des intérêts par les dissipations de sa jeunesse et, comme beaucoup de vieillards, leur accordant plus de place qu'ils n'en ont dans la vie, monsieur de Manerville de- vint progressivement économe, avare et ladre. Sans songer que l'avarice des pères prépare la prodigalité des enfants, il ne donna presque rien à son fils, encore que ce fût un fils unique... ".
Droit administratif général
L’après-contrat administratif
L'étude de l'apès-contrat est celle d'un paradoxe, celle d'un contrat qui a pris fin mais dont les effets continuent de s'observer. Jusqu'à présent centrée sur la fin du contrat et ses conséquences, la doctrine publiciste n'avait pas envisagé la période postérieure au contrat. C'est à cette lacune que se propose de répondre l'étude. L'après-contrat se définit comme la période de temps succédant au contrat, au cours de laquelle les parties continuent d'entretenir des relations contractuelles. Ces relations disparaissent progressivement en liquidant le passé et aménageant l'avenir contractuel. Si elles dépendent à la fois du type de contrat et de la cause de sa fin, les relations peuvent se classer en deux catégories selon qu'elles sont relatives à l'objet ou aux moyens d'exécution du contrat. Cet ouvrage souhaite proposer une véritable théorisation de la période qui suit le contrat, une présentation organisée d'un sujet peu pensé parla doctrine publiciste, contrairement au droit privé. Complétant cette approche théorique, et afin d'illustrer le propos, nous avons souhaité intégrer des documents issus de la technique contractuelle. Enfin, cet ouvrage est l'occasion de réflexions subsidiaires sur quelques points discutés comme l'évolution des sources du droit des contrats administratifs, le régime des biens dans les marchés de partenariat (pour lesquels nous proposons un nouvel article du Code de la commande publique) ou encore la résiliation des contrats à durée indéterminée et entre personnes publiques.
02/2024
Littérature française
Le Contrat de mariage
Le Contrat de mariage, roman incontournable de Balzac, a été publié pour la première fois en France en 1855. Vous souhaitez lire autrement et profiter d'une expérience de lecture originale ? Grâce à notre charte éditoriale, nous vous offrons l'opportunité de découvrir ce roman dans une édition aérée et dans un grand format, facilitant ainsi votre lecture pour vous permettre de profiter d'une expérience de lecture unique.
10/2022
Anglais apprentissage
Guide de l'anglais des contrats d'affaires. Lecture, traduction, rédaction, 2e édition
Outil incontournable pour les étudiants, les praticiens et tous ceux qui sont amenés à lire ou à rédiger des contrats en anglais, ce guide a été conçu comme un tout-en-un. Il comprend : Des conseils pratiques et méthodologiques pour comprendre et rédiger des contrats en anglais ; Un lexique anglais/français et français/anglais de plus de 4 000 entrées ; 12 modèles de contrats d'affaires intégralement traduits : - Contrat de vente ; - Conditions spéciales d'achat de parts sociales ; - Contrat de travail ; - Cession de licence de fabrication ; - Contrat de bail commercial ; - Contrat d'édition ; - Contrat de garantie ; - Contrat de distribution exclusive ; - Contrat de franchise ; Contrat d'assurance ; - Garantie de bilan ; - Statuts de société.
05/2019
Architecture
L'agence d'architecture et de design AW²
Avec des projets dans 40 pays différents, l'agence d'architecture et de design AW, dont c'est la première monographie, s'est construite une expérience reconnue internationalement pour la conception de projets à forte valeur ajoutée. L'hôtellerie de luxe et les intérieurs hauts de gamme constituent aujourd'hui une part importante de son activité. D'autres typologies de programmes sont développées telles que lycées, bureaux, logements, etc.
09/2022
Policiers
Agence 13 Tome 2 : Ceux d'en-bas
Pas facile de transformer le théâtre d'un génocide en parc de loisirs ! C'est pourtant le défi que va devoir relever Mickie Katz pour l'Agence 13 dans un village perdu du Montana, au milieu d'une nature sauvage hantée par l'esprit-totem d'un grizzly en colère et les fantômes d'Indiens assassinés en des temps anciens. Folklore et légendes fantaisistes cachent néanmoins des secrets bien réels et Mickie va peu à peu découvrir une population tenaillée par une culpabilité que rien n'apaise, et prête à tout pour expier ses fautes. Qui est cet archer invisible qui, caché dans la forêt, prend pour cible les villageois avec la complicité des autorités locales ? Craignant de figurer bientôt au tableau de chasse du tireur fou, Mickie va plonger au coeur du mystère, jusqu'au fond de ce lac de montagne où, jadis, tout a commencé...
09/2010
Policiers
Agence 13 Tome 1 : Dortoir interdit
Quand on est embauché par une agence immobilière spécialisée dans la remise en état d'anciennes "scènes de crime", mieux vaut s'attendre au pire. C'est ainsi que Mickie Katz, jeune décoratrice fraîchement recrutée par la très mystérieuse Agence 13, doit accepter de travailler pour un milliardaire obsédé par la Troisième Guerre mondiale. Afin de mettre sa famille à l'abri du futur holocauste, ce nabab du pétrole vient d'acquérir un bunker creusé dans le désert du Nevada par l'US Air Force au temps de la guerre froide. Le rôle de Mickie est simple: redécorer le labyrinthe de béton pour en faire un paradis cinq étoiles qui rendra la claustration agréable aux survivants du conflit. Mais dès le début des travaux, les événements vont prendre un tour inquiétant dans cette forteresse mystérieusement baptisée depuis 40 ans Dortoir Interdit... Lorsqu'un lieu a été le théâtre d'un crime atroce, il a toujours des choses à dire. Des choses qu'il serait préférable de ne pas entendre. Hélas, les fantômes sont parfois trop bavards...
11/2009
Lecture 9-12 ans
Agence Mysterium : Le diable des Pyrénées
L'Agence Mysterium est de nouveau sur le pont ! Martin, un jeune homme qui habite dans le petit village de Gavarnie, tout en haut des montagnes, est paniqué... Alors que les animaux, sauvages ou domestiques, semblent devenir fous ou dangereux, certains randonneurs affirment avoir aperçu une terrifiante créature rougeâtre mi-homme, mi-bête. On parle d'un faune, d'un satyre, d'un yéti ou encore d'un diable ! En tous les cas, une créature qui serait capable de contrôler les esprits... Pour Kim, Salma et Tristan, il y a forcément une explication logique à ces événements ! Grâce à leur Plasmachine, ils se rendent directement dans les Pyrénées pour résoudre cette énigme. Malgré des tensions dans le groupe, parviendront-ils à démêler le vrai du faux, sans y laisser leur peau ?
10/2018
12 ans et +
L'agence Kat Wolfe Tome 1
C'est décidé, Kat et sa mère Ellen changent de vie ! Fini, le Londres sale et bruyant, et surtout l'horrible travail d'Ellen. Destination : une jolie bourgade de la côte anglaise et un job de rêve : vétérinaire de la ville ! Mais quand elle ouvre une agence de garde d'animaux, Kat découvre que ce lieu idyllique dissimule des zones d'ombre... Lorsque le propriétaire d'un perroquet disparaît, elle demande l'aide de sa nouvelle amie, Harper Lamb. Entre colis suspect, codes secrets et supposés fantômes, le tandem d'adolescentes s'embarque dans un mystère aux allures militaires qui pourrait bien les mettre dans la ligne de mire... L'Agence Kat Wolfe pourra-t-elle compter sur ses turbulents animaux pour leur sauver la vie ?
05/2019
Romans policiers
Arsène Lupin : L’agence Barnett & Cie
Les enquêtes de l'inspecteur Béchoux piétinaient. Surgit un détective privé, de l'agence Barnett et Cie, qui, en un clin d'oeil, démasque le coupable, sauve les innocents ? et tout cela gratuitement ! Arsène Lupin, il n'y a que lui pour réussir ces exploits, oublierait de se payer, resterait insensible aux jolies choses ? Charité bien ordonnée commence par soi-même. Lupin sait mieux que personne où trouver l'argent et les objets de valeur, un fabuleux collier de perles, une lettre d'amour du roi George iv, une lettre de chantage, un titre de propriété? Espiègle et généreux, d'une adresse et d'une intuition diaboliques, Arsène Lupin nous séduit encore dans ces huit aventures criminelles où le méchant est toujours puni et Barnett toujours enrichi !
03/2024
BD tout public
Agence Quanta Tome 1 : Les chronovores
Qui est cette jeune femme qui semble être à l'origine de phénomènes étranges ? En sa présence, des hommes disparaissent et réapparaissent dans des conditions dignes d'un film de SF... On l'appelle la fée Clochette. En réalité, elle s'appelle Iona. Elle est la passeuse, la magicienne capable de transporter de riches clients dans le temps et l'espace... Mais les conditions d'un tel voyage sont complexes et précaires, et un seul grain de sable pourrait faire de cette incroyable aventure un terrible fiasco. Ce grain de sable sera un homme venu pour se venger. Il pourrait bien gripper la belle mécanique du projet Quanta et changer la vie de Iona...
01/2014
Policiers
Les dossiers de l'agence "O"
"Une petite porte, un couloir obscur, un escalier qu'aucune concierge ne défend. Une plaque d'émail, des mots en noir sur blanc : "Agence O, second étage à gauche". Elle sonne. Un pas traînant. La porte est ouverte par un garçon de bureau qui ne paie pas de mine. L'antichambre est miteuse. - Je voudrais voir le directeur. prononce-t-elle avec agitation. Voulez-vous lui dire que c'est très urgent. L'instant d'après, la jeune fille pénètre dans le bureau de Joseph Torrence, ex-inspecteur de la Police judiciaire, directeur de l'Agence O, une des plus fameuses agences de police privée du monde entier".
07/2016
Lecture 9-12 ans
Agence Pertinax. Filatures en tout genre
Répondre à une petite annonce et devenir détective le temps d'un été ? Apprivoiser une mystérieuse jeune fille aux yeux d'or ? Jouer les gardes du corps pour une très vieille dame persécutée par des appels anonymes ? Poursuivre un dangereux rôdeur sur un chantier désert ?... Pas si facile quand on s'appelle Matt et qu'on a seize ans ! Une solution cependant : l'Agence Pertinax, embrouillés en tous genres, à votre service...
04/2010
12 ans et +
Agence 42 Tome 3 : Game over
Mars 2032. Un triple meurtre secoue le paisible Royaume Asiatique. Plusieurs mois s'écoulent sans que le coupable ne soit trouvé. Alors qu'il soupçonne un robot domestique d'être le meurtrier, Noah disparaît sans laisser de traces. Julia Telco se lance alors à sa recherche et fait appel à l'Agence 42 une dernière fois pour l'épauler dans sa quête. Celle-ci qui les emmènera aux confins du monde, où un drame se prépare à l'insu de tous. Nul ne sortira indemne de cette ultime épreuve.
02/2020
Mondes fantastiques
Lockwood & Co Tome 1 : L'escalier hurleur. Edition 2023
Londres, Peur sur la ville : des fantômes envahissent les rues, s'introduisent dans les maisons et terrorisent leurs occupants. La jeune et talentueuse Lucy, promise à une grande carrière de chasseuse de spectres, vient d'intégrer la modeste agence du déjanté Anthony Lockwood. Mais leurs affaires vont mal. Les agences d'extermination de fantômes fleurissent et la concurrence est rude. Impossible de refuser le moindre contrat, même si la mission s'avère des plus dangereuses... C'est ainsi que Lockwood et Lucy se retrouvent en pleine nuit dans le mystérieux manoir de la famille Hope, à traquer le fantôme du sanguinaire duc rouge...
01/2023
Droit
Le droit du contrat d'assurance terrestre
Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité.
Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque.
Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables.
Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires.
Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations.
Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.
05/1998
Droit
Droit des contrats administratifs. 3e édition
Les personnes publiques ont recours au contrat pour exercer ou pour faire gérer les activités qui relèvent de leur compétence, acheter des biens, des services, ou encore faire réaliser des travaux. Ces contrats, qui peuvent prendre des formes très variées (telles que la concession, le marché public, les conventions domaniales), peuvent être soumis au droit administratif mais également au droit privé. Le droit des contrats administratifs connaît une mutation profonde : l'évolution de ses sources, la rationalisation des catégories de contrats, le perfectionnement du contentieux sont autant de manifestations de la complexité et des mouvements de cette matière. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : > Les contrats des personnes publiquesLa contractualisation - La place de la volonté et de la compétence - La notion de contrat administratif - Les contrats privés des personnes publiques - Les marchés publics et les marchés de partenariat - Les concessions - Les contrats entre personnes publiques - Les conventions domaniales > La passation des contrats des personnes publiquesLa liberté contractuelle - Les obligations de mise en concurrence - Les conditions de formation et le contenu du contrat > L'exécution des contrats des personnes publiquesLes principes de force obligatoire et d'effet relatif du contrat - Les droits et obligations des parties - La modification et l'extinction du contrat - Les garanties postcontractuelles > Le contentieux des contrats des personnes publiquesLe contentieux entre les parties (action en contestation de validité, action en exécution, action en responsabilité, modes alternatifs de règlement des litiges) - Le contentieux initié par les tiers (référés précontractuels et contractuels, recours contre l'acte détachable, recours en contestation de validité du contrat)
10/2019
Contrats de travail
Contrat de travail quel contrat choisir et comment le rédiger - 3e éd.
Cette 9ème édition a due être intégralement réécrite du fait de la recodification du Code du travail et de l'Accord National de 2008, (dit A. N. I.) qui a fait l'objet de lois et d'application au cours de l'été 2008. Très attendue tant par les salariés que par les employeurs, cette édition à jour décryptera entre autres : La profonde mise à jour du code du travail / Les nouvelles périodes d'essai applicables dès le 1er juillet 2009 La rémunération, la mobilité, la non-concurrence Présentant et commentant tous les modèles types de contrats et de clauses, ce guide est conçu par un professionnel de la fonction personnel à partir des questions qui lui sont le plus souvent posées en qualité d'avocat et d'animateur Francis Lefebvre Formation. Il donne aux salariés des repères précis pour comprendre et discuter leurs contrats de travail (et les personnaliser en y ajoutant des clauses) . Il fournit aux employeurs des éléments juridiques pour rédiger les contrats de travail en connaissance des lois.
01/2023
Droit rural
Tous les contrats en agriculture. Analyser, rédiger, pratiquer, 3e édition
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, acheter, vendre... Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : Qu'est-ce qu'un contrat ? Comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe. Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.
05/2021
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Droit des affaires
Droit des contrats d'affaires
Les contrats d'affaires désignent les contrats conclus entre professionnels et portant sur une affaire, c'est-à-dire un échange économique. Il s'agit le plus souvent de contrats conclus par des sociétés commerciales, à titre onéreux, avec des aspects internationaux et soumis à l'arbitrage. L'objet de ce Précis Domat destiné aux étudiants de master en droit et aux professionnels, est de présenter le droit applicable aux contrats d'affaires, qu'il s'agisse du droit national, international ou européen. Il présente successivement : - Le processus de formation des contrats d'affaires - L'écrit contractuel - L'opération contractuelle - La licéité et le la conformité du contrat - La gestion de la relation d'affaires - L'entreprise - Les crises contractuelles - La fin de la relation contractuelle - Le droit applicable aux contrats internationaux - Le contentieux Points forts - Une approche innovante des contrats utiles à la vie des affaires - A jour des derniers textes et jurisprudences française, européenne et international
09/2023
Droit
Théorie générale du contrat administratif
Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9
09/2019
Littérature érotique et sentim
Mariage forcé. Un contrat indécent
Il la désire, il la veut... il l'aura. A la mort de son père, le marquis de Verneuil, Diane voit sa vie basculer. Son frère Louis et elle découvrent que la famille est criblée de dettes. Dans une ultime tentative pour renflouer les caisses, dévoré par la fièvre du jeu, Louis organise des tournois de cartes où il perd des sommes colossales face au duc Gabriel de Keyrac... jusqu'à parier la main de sa soeur. Horrifiée, Diane se voit contrainte d'épouser Gabriel, le Duc noir : chassé de la cour de Versailles, balafré, impressionnant, froid et cynique, il est tout l'inverse du mari idéal. Le Duc joue avec Diane comme un chat avec une souris, l'effraie autant qu'il l'intrigue... et l'attire ! Et si cette union forcée était la clé de sa liberté et de son bonheur ?
11/2019
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
